Nouveaux Parlophones Frais: Locataires / Propriétaires / Fond de réser

+sieurs devis peut-être?
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prix indiqué par un voisin qui vient de faire remplacer ses parlophones.
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Votre installation date de quand?

Si elle est trop vétuste, il ne sert à rien de remplacer seulement les terminaux; vous devrez remplacer l'ensemble le Master et les terminaux et refaire tout le cablage.

C'est évidemment une grosse réparation d'envergure (à charge des copropriétaires) qui nécessite de mettre ce point à l'ordre du jour de votre prochaine AG.

Rappelons qu'un Syndic n'est que le bras qui exécute les décisions prises par les copropriétaires lors de l'AG, qui seule est souveraine.

Votre Syndic n'a aucun pouvoir de décision puisqu'il ne possède pas de part dans votre immeuble. Il n'est même pas propriétaire (actionnaire).

A l'AG, il viendra avec au moins 3 devis, et les rapports des électriciens venus constater l'orgine du problème.

Souvent il y a des copropriétaires qui apportent aussi des devis car ils sont  spécialistes dans une matière particulière.

C'est ensuite aux copropriétaires à passer au vote et à prendre ainsi position. LA décision est entérinnée dans le PV et le Syndic doit exécuter ce que vous avez décidé en AG.

Si l'ensemble date de 1974, soit 40 ans, il est plus que probable qu'il faille tout remplacer.

Mais ce point a-t-il été abordé lors de votre AG?
Qu'avez-vous décidé à ce sujet?

D'habitude quand l'ACP décide de tout remplacer, les terminaux sont facturés à titre de frais privatifs et le choix est parfois laissé au CP entre une vidéo couleur ou un simple parlophone.

Le restant de l'installation (master + tout le cablage) est imputé au prorata des quotités.

Vous avez déjà reçu la convocation avec l'ordre du jour?

C'est votre droit le plus strict de faire mettre ce point à l'ordre du jour au cas où celui-ci n'y figurerait pas.

En effet si ce point ne figure pas à l'ordre du jour aucun vote et donc aucune décision ne peut avoir lieu à ce sujet lors de l'AG...

Je suppose que votre locataire vous harcèle parce que son parlophone ne fonctionne plus?

Le budget estimé est d'ordre de 16.000 EUR. Je crois que le syndic devra appliquer les dispositions suivantes du C, avant de demander des offres (conservatoire = réparer, mais pas remplacer) :

Bonsoir à toutes et à tous

Je limiterai mon intervention à ce qui semble être la demande initiale ou du moins une partie celle-ci  : le coût du remplacement du système de parlophonie peut-il être imputé par les copropriétaires aux locataires ?

Un petit  détour d'abord par la comptabilité de l'ACP. L'achat d'un nouveau système de parlophonie constitue un investissement  conséquent qui doit être comptabilisé non dans un compte de charges mais dans le  sous-compte du 23 "Installations, matériel, outillage" (IMO) du plan comptable pour les associations de copropriétaires et enregistré à l'actif de l'inventaire. A cet égard, il peut être renvoyé à l'avis 2012/14 du 5 septembre 2012 de la commission des normes comptables et plus particulièrement à l'exemple de l'achat par l'ACP d'un tondeuse autotractée (page 16 et 17 dudit avis).

Chaque année, un pourcentage de la valeur d'acquisition sera portée par l'ACP à titre d'amortissement  à charge du résultat de l'exercice en fonction de la durée d'utilisation probable de l'investissement (exemple page 19 et 20 de l'avis précité).

De manière générale tous les remplacements importants relatifs au poste parlophonie   repris dans la comptabilité sous l'énoncé "IMO" sont à charge du propriétaire (sauf peut-être clauses contraires du bail). Il ne s'agit pas de réparations du système de la parlophonie mais du remplacement de celle-ci due à la vétusté.

L'exemple de la tondeuse concerne du matériel mobilier, appartenant à l'ACP, est selon moi mal choisie. Je rappelle le contenu de l’Art. 577-5 § 3 :

Le système de parlophonie est du matériel mobilier, qui deviendra dès son installation, immobilier et appartiendra donc aux parties communes de l’immeuble, appartenant au  groupe des CP en indivision forcée, et pas à l’ACP.

L’ACP doit donc immédiatement récupérer le prix de la rénovation et pas amortir ces frais.

Que de blabla inutile dans le cadre d'une copropriété.... Et après on s'étonne que certaines lois ou circulaires ne soient pas respectées.

Cette loi comptable pour la copropriété a oublié pour qui elle était faite et a complètement raté son objectif.

Le remplacement d'une installation doit être payée tout de suite (que ce soit par fonds de réserve ou appel de fonds ou autres) et elle donne sa part de valeur à l'appartement. L'amortir est ridicule, inutile et contraire à la réalité d'une acp.
Une acp ne cherche pas à sortir son résultat annuelle comme une société (c'est pour cela qu'on amorti et rien d'autre).

Si on suit certains raisonnements, le vendeur d'un appartement devrait fixer son prix et en déduire toutes les valeurs nettes non encore amorties ! Qui va faire cela ?
Et les acheteurs feraient bien de s'entourer d'un conseiller "comptable" pour faire une analyse approfondie des comptes car il va devoir financer les amortissements à venir du bel ascenseur, de la chaudière récente, de la vidéophonie, ... que le vendeur va lui vendre...
PS : déjà sans ça, je trouve plus important, avant de signer un compromis, de regarder les comptes et PV que de venir avec un entrepreneur ou un copain bricoleur....