Rapport du C d C

Zlurp · #1 17-11-2014 16:03:37

Bonjour
J'ai un appart a la côte et un a Bruxelles, lors des A.G. J'ai demandé pourquoi nous ne recevions pas de rapport de la part du C.d C
Réponse à Bxl " vous n'avez qu'à le faire vous même "
Réponse à la côte. " ça coûte trop cher d'envoyer le document aux copropriétaires."

Que faire ?

Lolasto-6122 · #2 18-11-2014 07:57:15

tu as de la chance, "on" t'a répondu,
ici à ixelles, j'ai aussi un appart et un syndic mais personne ne répond jamais à mes demandes. Jamais!
Et cela est plus courant qu'on ne veut bien le dire sur ce forum.

panchito · #3 18-11-2014 09:25:06

ça coûte trop cher d'envoyer le document aux copropriétaires

Si les copropriétaires dans votre ACP sont trop avares et/ou ne peuvent se permettre cette dépense, demandez à votre CdC d'envoyer les rapports par email. Qui ne possède pas d'adresse mail à l'heure actuelle.

Sinon vous pouvez zxiger que le CdC rende une note de frais au Syndic pour incorporer leurs frais de timbres dans la comptabilité de l'ACP.

Ou faire envoyer leur rapport par le Syndic directement.

Nous, quand on a négocié le contrat d'engagement avec notre Syndic, nous avons exigé que soit inclus dans ses honoraires sa présence à 4 réunion de CdC par an, et qu'il effectue le secrétariat de nos réunions:
- établissement du rapport
- envoi à tous les CP.

luc · #4 18-11-2014 09:48:49

panchito a écrit :

Nous, quand on a négocié le contrat d'engagement avec notre Syndic, nous avons exigé que soit inclus dans ses honoraires sa présence à 4 réunion de CdC par an, et qu'il effectue le secrétariat de nos réunions:
- établissement du rapport
- envoi à tous les CP.

Il est selon moi inconcevable que le controlé fasse le rapport concernant son fontionnement. Ce rapport doit être fait en son absence et signé par tous les membres, si non il y a un mélange d'intérêts probable dans le chef des membres du CdC.

panchito · #5 18-11-2014 10:27:03

Il ne s'agit que du secrétariat. Il nous envoie le document Word pour que nous l'approuvions/modifions avant l'envoi aux CP

luc · #6 19-11-2014 22:23:26

panchito a écrit :

Il ne s'agit que du secrétariat. Il nous envoie le document Word pour que nous l'approuvions/modifions avant l'envoi aux CP

Le syndic assume donc le secrétariat de l'organe qui le contrôle ?

Exemple: Qui écrit le PV de constat d'excès de vitesse? Vous ou l'agent de police?

panchito · #7 19-11-2014 22:54:04

Dans le CdC il y a des avocats, ingénieurs et médecins...

Mais nous sommes tous tellement pris par nos obligations professionnelles que nous prenons notre Syndic, comme secrétaire gratuite, et modifions ensuite ses PV comme nous l'entendons avant de les envoyer aux autres CP.

Nous sommes bien plus compétents que le Syndic mais c'est un mal nécessaire car nous ne pouvons pas consacrer notre temps plus que précieux au secrétariat.

Nous nus entendons parfaitement pour modifier à trois les brouillons rédigés par notre Syndic.

En plus ce service est gratuit car nous avons exigé que cela soit inclus dans ses honoraires avant de signer le contrat.

Génial n'est-ce pas?

Zlurp · #8 19-11-2014 22:54:47

panchito a écrit :

Citation :ça coûte trop cher d'envoyer le document aux copropriétaires
Si les copropriétaires dans votre ACP sont trop avares et/ou ne peuvent se permettre cette dépense, demandez à votre CdC d'envoyer les rapports par email. Qui ne possède pas d'adresse mail à l'heure actuelle.
Sinon vous pouvez zxiger que le CdC rende une note de frais au Syndic pour incorporer leurs frais de timbres dans la comptabilité de l'ACP.
Ou faire envoyer leur rapport par le Syndic directement.
Nous, quand on a négocié le contrat d'engagement avec notre Syndic, nous avons exigé que soit inclus dans ses honoraires sa présence à 4 réunion de CdC par an, et qu'il effectue le secrétariat de nos réunions:
- établissement du rapport
- envoi à tous les CP.

si vous croyez que tout le monde à internet.
A Bxl, sur mon palier, 4 appart, je suis la seule a avoir internet.

Ce ne sont pas les copro qui disent que ça coûte trop cher , c'est l' excuse qu'à trouvée le président du CdC quand j'ai demandé pourquoi nous ne recevions pas ces rapports , je lui ai suggèré de l'envoyer par mail à ceux qui ont internet et d'afficher le rapport aux valves à côté de l'ascenseur pour ceux qui n'ont pas d'adresse email.

Je me suis renseignée auprès de proprios de 4 immeubles situés à côté de la où j'habite : AUCUN CdC ne rédige de rapport.

Vous vivez dans un monde à part, une autre planète peut être ,

Zlurp · #9 19-11-2014 23:06:22

panchito a écrit :

Dans le CdC il y a des avocats, ingénieurs et médecins...
Mais nous sommes tous tellement pris par nos obligations professionnelles que nous prenons notre Syndic, comme secrétaire gratuite, et modifions ensuite ses PV comme nous l'entendons avant de les envoyer aux autres CP.
Nous sommes bien plus compétents que le Syndic mais c'est un mal nécessaire car nous ne pouvons pas consacrer notre temps plus que précieux au secrétariat.
Nous nus entendons parfaitement pour modifier à trois les brouillons rédigés par notre Syndic.
En plus ce service est gratuit car nous avons exigé que cela soit inclus dans ses honoraires avant de signer le contrat.
Génial n'est-ce pas?

Vous modifiez les PV ? C'est pas un peu malhonnête ça. ?
Belle mentalité !!!!

panchito · #10 19-11-2014 23:10:13

si vous croyez que tout le monde à internet.
sur mon palier, 4 appart, je suis la seule a avoir internet.
Vous vivez dans un monde à part, une autre planète peut être ,
.

Non, moi j'habite à Bruxelles, la Capitale de l'Europe où je suis connectée à Internet depuis 1995. Même aux frontières extrêmes de notre beau pays, dans les villages les plus reculés où il n'y a que 2 rues, Internet est disponible...

Je ne sais pas où vous vivez mais ce ne doit pas être en Belgique. L'analphabète du 21ème siècle est celui qui n'est pas connecté! Même la loi sur copropriété prone l'existence d'une site internet où tous les documents de l'ACP sont publiés.

Pouvez-vous nous dire dans quelle sombre commune vous habitez? En Belgique?

Pour tous les biens que je possède en copropriété à Bruxelles, je reçois tous mes décomptes, PV, etc...par Internet. Toutes les ACP que je connais ont aussi un site Internet.

Evidemment, 4 appartements, cela devait être une ancienne maison unifamiliale saucissonnée en 4 logements par le vendeur pour maximiser ses gains et vous avez surement un syndic non professionnel...

panchito · #11 19-11-2014 23:21:51

Vous modifiez les PV ? C'est pas un peu malhonnête ça. ?

Nous parlons des PV des réunions du CdC qui normalement devraient se dérouler sans le Syndic. Nous l'invitons uniquement en tant que secrétaire, et nous, les patrons, nous vérifions que son rapport soit parfaitement conforme à nos discussions avant de l'envoyer aux autres copropriétaires (=actionnaires). Le syndic n'ayant aucune part (action) dans notre bien commun, il n'a pas droit à la parole dans les réunions de CdC.

rexou · #12 19-11-2014 23:29:34

Zlurp a écrit :

Vous modifiez les PV ? C'est pas un peu malhonnête ça. ?
Belle mentalité !!!!

Ben non, c'est pas malhonnête.
Pas plus que lorsqu'un directeur corrige le courrier tapé par sa secrétaire.

Comme dit Luc, c'est prendre un peu de liberté de procédure, mais pour ma part, je peux le concevoir. Je suis pragmatique, le résultat est atteint et c'est le principal. Le rapport est rédigé et envoyé, c'est déjà pas mal !

Par contre, votre idée d'envoyer un mail aux CP ayant internet et afficher aux valves à côté de l'ascenseur ne tient pas. Il existe des CP non résidents qui ne seront pas informés alors qu'ils le devraient... et des locataires qui auront accès à ces infos alors qu'ils ne le devraient pas...

Et c'est vrai, nombreuses sont les ACP qui font l'impasse sur ce rapport...

Zlurp · #13 19-11-2014 23:55:33

panchito a écrit :

Citation :si vous croyez que tout le monde à internet.
sur mon palier, 4 appart, je suis la seule a avoir internet.
Vous vivez dans un monde à part, une autre planète peut être ,
.
Non, moi j'habite à Bruxelles, la Capitale de l'Europe où je suis connectée à Internet depuis 1995. Même aux frontières extrêmes de notre beau pays, dans les villages les plus reculés où il n'y a que 2 rues, Internet est disponible...
Je ne sais pas où vous vivez mais ce ne doit pas être en Belgique. L'analphabète du 21ème siècle est celui qui n'est pas connecté! Même la loi sur copropriété prone l'existence d'une site internet où tous les documents de l'ACP sont publiés.
Pouvez-vous nous dire dans quelle sombre commune vous habitez? En Belgique?
Pour tous les biens que je possède en copropriété à Bruxelles, je reçois tous mes décomptes, PV, etc...par Internet. Toutes les ACP que je connais ont aussi un site Internet.
Evidemment, 4 appartements, cela devait être une ancienne maison unifamiliale saucissonnée en 4 logements par le vendeur pour maximiser ses gains et vous avez surement un syndic non professionnel...

J'ai dit sur mon palier il y a 4 appâts, et il y a plusieurs paliers.
J'habite a Anderlecht, près du Westland et j'ai un appart a Westende.
Mais si vous estimez que vous êtes "supérieur" parce que vous habitez un quartier plus huppé, voue êtes écœurant de prétention.
Dans mon immeuble, il y a énormément de personnes de plus de 70 ans, ingénieurs, médecins, employés ou ouvriers à la retraite pas analphabètes du tout mais qui ne s'intéressent pas à internet.

Zlurp · #14 20-11-2014 00:02:59

rexou a écrit :

Zlurp a écrit :
Vous modifiez les PV ? C'est pas un peu malhonnête ça. ?
Belle mentalité !!!!

Ben non, c'est pas malhonnête.
Pas plus que lorsqu'un directeur corrige le courrier tapé par sa secrétaire.
Comme dit Luc, c'est prendre un peu de liberté de procédure, mais pour ma part, je peux le concevoir. Je suis pragmatique, le résultat est atteint et c'est le principal. Le rapport est rédigé et envoyé, c'est déjà pas mal !
Par contre, votre idée d'envoyer un mail aux CP ayant internet et afficher aux valves à côté de l'ascenseur ne tient pas. Il existe des CP non résidents qui ne seront pas informés alors qu'ils le devraient... et des locataires qui auront accès à ces infos alors qu'ils ne le devraient pas...
Et c'est vrai, nombreuses sont les ACP qui font l'impasse sur ce rapport...

P. V. = procès verbal . Le procès verbal est signé pars les copros en fin d'A.G. , il ne peut pas être modifié .
Le rapport du CdC , c'est autre chose.
En ce qui concerne le rapport du CdC, si une décision est prise en A. G. de l'afficher aux valves, et de l'envoyer par email, je ne vois pas ou est le problème.

rexou · #15 20-11-2014 00:48:10

Zlurp a écrit :

P. V. = procès verbal . Le procès verbal est signé pars les copros en fin d'A.G. , il ne peut pas être modifié .
Le rapport du CdC , c'est autre chose.
En ce qui concerne le rapport du CdC, si une décision est prise en A. G. de l'afficher aux valves, et de l'envoyer par email, je ne vois pas ou est le problème.

Je n'ai jamais parlé de modifier un PV d'AG. Le débat portait sur le rapport du CDC. Et ce rapport concerne les CP, résidents ou non, et ne concerne en aucun cas les locataires, qui n'ont pas à en avoir connaissance. Voilà où est le problème.

Si vous louez votre bien de Westende, le rapport du CDC doit vous parvenir, par courrier ou par mail, à votre domicile. Pas être affiché aux valves pour vos locataires !

Zlurp · #16 20-11-2014 01:00:50

rexou a écrit :

Zlurp a écrit :
P. V. = procès verbal . Le procès verbal est signé pars les copros en fin d'A.G. , il ne peut pas être modifié .
Le rapport du CdC , c'est autre chose.
En ce qui concerne le rapport du CdC, si une décision est prise en A. G. de l'afficher aux valves, et de l'envoyer par email, je ne vois pas ou est le problème.
Je n'ai jamais parlé de modifier un PV d'AG. Le débat portait sur le rapport du CDC. Et ce rapport concerne les CP, résidents ou non, et ne concerne en aucun cas les locataires, qui n'ont pas à en avoir connaissance. Voilà où est le problème.
Si vous louez votre bien de Westende, le rapport du CDC doit vous parvenir, par courrier ou par mail, à votre domicile. Pas être affiché aux valves pour vos locataires !

Zlurp · #17 20-11-2014 01:06:52

Zlurp a écrit :

rexou a écrit : Zlurp a écrit :
P. V. = procès verbal . Le procès verbal est signé pars les copros en fin d'A.G. , il ne peut pas être modifié .
Le rapport du CdC , c'est autre chose.
En ce qui concerne le rapport du CdC, si une décision est prise en A. G. de l'afficher aux valves, et de l'envoyer par email, je ne vois pas ou est le problème.
Je n'ai jamais parlé de modifier un PV d'AG. Le débat portait sur le rapport du CDC. Et ce rapport concerne les CP, résidents ou non, et ne concerne en aucun cas les locataires, qui n'ont pas à en avoir connaissance. Voilà où est le problème.
Si vous louez votre bien de Westende, le rapport du CDC doit vous parvenir, par courrier ou par mail, à votre domicile. Pas être affiché aux valves pour vos locataires !

Et moi je répondais à Ponchito qui disait que lui et les autres membres du CdC modifiaient le PV .
A la côté, c'est une seconde résidence et là, le P.V de l'A.G est affiché aux valves.

Zlurp · #18 20-11-2014 01:17:51

rexou a écrit :

Zlurp a écrit :
Vous modifiez les PV ? C'est pas un peu malhonnête ça. ?
Belle mentalité !!!!

Ben non, c'est pas malhonnête.
Pas plus que lorsqu'un directeur corrige le courrier tapé par sa secrétaire.

Un directeur modifie et/ ou corrige le texte qui reflète ses idées , le P.V. tel qu'on l'entende dans une copropriété reflète des décisions prises par les copro lors de l'A.G. Et selon vous le CdC peut modifier les décision prises ?

panchito · #19 20-11-2014 08:10:38

Zlurp, la fatigue vous écrase... vous n'y comprenez plus rien et vous vous trompez de fil de discussion!!

Nous sommes ici dans le fil de discussion qui concerne le PV des réunions du CdC (si, si, relisez le titre).

Et pas du PV d'AG, qui lui, d'après la loi, doit être rédigé en séance et signé par tous les CP encore présents en fin de séance.

Si dans votre copropriété vous n'arrivez pas à avoir les rapports du CdC, il vous suffit d'élire d'autres membres plus scrupuleux OU de vous présenter vous-même!

Et si vous êtes élue pour faire partie du CdC, rien ne vous empêche d'assumer tout le secrétariat des réunions de CdC.

Veuillez noter cependant qu'un organe de CdC n'est obligatoire qu'à partir de 20 lots.

Vous n'en n'avez donc pas besoin dans un copropriété de seulement 4 lots.

Zlurp · #20 20-11-2014 11:43:44

panchito a écrit :

Zlurp, la fatigue vous écrase... vous n'y comprenez plus rien et vous vous trompez de fil de discussion!!
Nous sommes ici dans le fil de discussion qui concerne le PV des réunions du CdC (si, si, relisez le titre).
Et pas du PV d'AG, qui lui, d'après la loi, doit être rédigé en séance et signé par tous les CP encore présents en fin de séance.
Si dans votre copropriété vous n'arrivez pas à avoir les rapports du CdC, il vous suffit d'élire d'autres membres plus scrupuleux OU de vous présenter vous-même!
Et si vous êtes élue pour faire partie du CdC, rien ne vous empêche d'assumer tout le secrétariat des réunions de CdC.
Veuillez noter cependant qu'un organe de CdC n'est obligatoire qu'à partir de 20 lots.
Vous n'en n'avez donc pas besoin dans un copropriété de seulement 4 lots.

C'est moi qui ai ouvert le sujet mais vous ne vous en êtes même pas rendu compte.
C'est vous qui avez parlé de PV que vous modifiez vous les ingénieurs, médecins , avocats personnes supérieurement intelligentes.
Je n'ai jamais dit qu'il n'y avait que 4 appart dans mon immeuble, j'ai dit que sur mon palier 4 apparts. D'ailleurs, un immeuble avec un seul palier et 4 apparts je ne vois pas a quoi ça ressemble

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