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    Humidité ?! Rupture de bail ?!

    Patick
    Pimonaute assidu
    Lieu : Liege
    Inscription : 18-01-2015
    Messages : 30

    Humidité ?! Rupture de bail ?!

    Bonjour ,

    je résume :

    décembre , humidité dans la maison que je loue

    Je viens dans la maison , je fais venir un entrepreneur , il m'informe qu'on ne sait rien faire c'est un pont thermique , il faut aérer la maison le plus souvent possible.

    Janvier ,

    le locataire en cours de bail depuis 5 mois m'informe qu'il s'en va.

    Donc ,

    le locataire peux-t-il rompre le bail ? Est-il préférable qu'il s'en aie ? Peux-t-il récupérer sa caution ?

    Je n'ai pas l'habitude comme beaucoup ici , je gère la maison de mon père qui ne sait plus s'en occuper.


    @+ et merci.

    Hors ligne

    grmff
    Pimonaute non modérable
    Lieu : Sibulaga, Onatawani
    Inscription : 25-05-2004
    Messages : 16 374
    Site Web

    Re : Humidité ?! Rupture de bail ?!

    En principe, non il ne peut pas. Quel est le type de contrat? Type court? Contrat de 9 ans?

    En pratique, il faut déterminer si c'est un comportement du locataire qui fait apparaître de l'humidité sur ce pont thermique, ou si cette humidité a toujours été là...


    Grmf!
    ----------------
    N'envie pas les autres. Tu ne sais pas ce que l'avenir leur réserve...

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    panchito
    Pimonaute non modérable
    Inscription : 19-06-2012
    Messages : 6 551

    Re : Humidité ?! Rupture de bail ?!

    Souvent, en hiver, il peut arriver que des problèmes "d'humidité" surgissent surtout si votre locataire n'aère pas suffisamment ou ne chauffe pas suffisamment. Des dégâts apparaissent dus à de la condensation.
    Ce type de dégâts est toujours imputé aux locataires.

    Vous avez une photo des dégâts? Il a averti son assureur?

    PS: toutes les constructions sont susceptibles d'avoir des ponts thermiques; il suffit d'un changement de matériaux (par exemple briques --> béton) pour qu'il y ait un pont thermique au niveau du raccord. C'est inévitable!

    Au locataire, qui a choisi ce bien de s'adapter aux lieux en chauffant et en aérant convenablement!

    C'est un bail de résidence principale de 9 ans? Si oui, il peut partir quand il veut sans aucune justification.

    Il doit juste vous envoyer un préavis de 3 mois en l'assortissant du paiement d'une indemnité de rupture de 3 mois.

    En ligne

    Patick
    Pimonaute assidu
    Lieu : Liege
    Inscription : 18-01-2015
    Messages : 30

    Re : Humidité ?! Rupture de bail ?!

    Bonjour Mr grmff ,
    Bonjour panchito ,

    la maison est resté vide 1 ans et demi , après il a emménagé.

    5 mois après , pont thermique humidité sur sa garde robe IKEA avec une magnifique photo à l'appui.

    L'humidité n'a jamais été présente dans cette maison et nous y avons vécu 50 ans.

    Le notaire m'a conseillé de voir à l'amiable , qu'il récupère sa caution.

    Je ne suis pas contre la maison était loué trop bon marché.

    Mais voilà je me demande si je ne suis pas une tête à claques !


    @+ et merci.

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    Patick
    Pimonaute assidu
    Lieu : Liege
    Inscription : 18-01-2015
    Messages : 30

    Re : Humidité ?! Rupture de bail ?!

    C'est un bail d'un an.


    @+ et merci.

    Hors ligne

    panchito
    Pimonaute non modérable
    Inscription : 19-06-2012
    Messages : 6 551

    Re : Humidité ?! Rupture de bail ?!

    Il vous a déjà envoyé son renom?

    Comment voulez-vous qu'il récupère sa caution? Il doit:
    - prester son préavis de  3 mois (qui débute le 1er février?)
    - payer son indemnité de rupture équivalente à 3 mois (pour départ dans la 1ère année)
    - payer les réparations des dommages dus à la condensation

    En ligne

    panchito
    Pimonaute non modérable
    Inscription : 19-06-2012
    Messages : 6 551

    Re : Humidité ?! Rupture de bail ?!

    Les lois étant muettes sur les baux de court terme (1, 2 ou 3 ans), il ne sont jamais résiliables sauf clauses expresse prévue dans le bail.

    Qu'aviez-vous prévu à ce sujet?

    En ligne

    Patick
    Pimonaute assidu
    Lieu : Liege
    Inscription : 18-01-2015
    Messages : 30

    Re : Humidité ?! Rupture de bail ?!

    1 an mais pas de clauses particulières.


    @+ et merci.

    Hors ligne

    panchito
    Pimonaute non modérable
    Inscription : 19-06-2012
    Messages : 6 551

    Re : Humidité ?! Rupture de bail ?!

    Si c'est un bail d'un an qui ne prévoit pas de résiliation possible ni par le bailleur, ni par le preneur, et qu'il souhaite partir, il doit alors vous payer les 7 mois qui restent jusqu'à la fin de son bail...

    En ligne

    Patick
    Pimonaute assidu
    Lieu : Liege
    Inscription : 18-01-2015
    Messages : 30

    Re : Humidité ?! Rupture de bail ?!

    Hé bien moi qui croyait que le proprio était en tort !

    Néanmoins y a t il moyen de s'arranger à l'amiable avec inutile de garder un oiseau en cage de plus c'est une connaissance


    @+ et merci.

    Hors ligne

    panchito
    Pimonaute non modérable
    Inscription : 19-06-2012
    Messages : 6 551

    Re : Humidité ?! Rupture de bail ?!

    Qui a déjà mis quoi par écrit?

    En ligne

    grmff
    Pimonaute non modérable
    Lieu : Sibulaga, Onatawani
    Inscription : 25-05-2004
    Messages : 16 374
    Site Web

    Re : Humidité ?! Rupture de bail ?!

    Si la maison est restée un an et demi non chauffée, il est possible que les murs rejettent encore de l'humidité. Celle-ci peut commettre des dégâts visibles, surtout derrière une penderie Ikea posée contre un mur extérieur.


    Grmf!
    ----------------
    N'envie pas les autres. Tu ne sais pas ce que l'avenir leur réserve...

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    panchito
    Pimonaute non modérable
    Inscription : 19-06-2012
    Messages : 6 551

    Re : Humidité ?! Rupture de bail ?!

    Surtout s'il a plaqué sa penderie contre le mur, sans laisser un espace minimum pour que l'air puisse circuler entre sa penderie et le mur.

    En ligne

    Patick
    Pimonaute assidu
    Lieu : Liege
    Inscription : 18-01-2015
    Messages : 30

    Re : Humidité ?! Rupture de bail ?!

    Bonsoir panchito ,

    concernant l'écrit le locataire m'en à fait un le 1 janvier qu'il s'en va du bien pour cause d'humidité pour le 31/01/15


    @+ et merci.

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    Patick
    Pimonaute assidu
    Lieu : Liege
    Inscription : 18-01-2015
    Messages : 30

    Re : Humidité ?! Rupture de bail ?!

    Apparament j'ai quand même une clause de résolution de bail :

        RESOLUTION DU BAIL    Le bailleur pourra demander la résolution du bail aux torts et griefs du preneur dans les circonstances suivantes :     - Non paiement successif de deux loyers.    - Arriérés de loyers supérieurs à deux mois.     - Non observation de son obligation d'entretien.     - Toute faute grave du preneur.


    @+ et merci.

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    PIM
    Pimonaute non modérable
    Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
    Inscription : 10-03-2004
    Messages : 11 860
    Site Web

    Re : Humidité ?! Rupture de bail ?!

    Patick a écrit :

    Apparament j'ai quand même une clause de résolution de bail :

        RESOLUTION DU BAIL    Le bailleur pourra demander la résolution du bail aux torts et griefs du preneur dans les circonstances suivantes :     - Non paiement successif de deux loyers.    - Arriérés de loyers supérieurs à deux mois.     - Non observation de son obligation d'entretien.     - Toute faute grave du preneur.

    Demander la résolution du bail = aller en justice (ou en arbitrage si clause)


    Erik DECKERS
    Pim's webmaster (notamment...)
    Propriétés Immobilières

    --------------------
    L'expérience est une lanterne attachée dans notre dos, qui n'éclaire que le chemin parcouru - (Confucius)

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    Patick
    Pimonaute assidu
    Lieu : Liege
    Inscription : 18-01-2015
    Messages : 30

    Re : Humidité ?! Rupture de bail ?!

    Merci Mr DECKERS ,

    Mais si je veux ne pas perdre de temps et d'argent sachant la lutte longue et difficile pour un bailleur je n'ai pas plutôt interêt à m'arranger à l'amiable rendre la caution et relouer directement en Février sans perdre un seul mois ?

    De plus la maison se loue 450- actuellement et elle en vaut 650-

    Mon notaire m'avait conseillé de faire cela , histoire de ne pas se faire embêter par un locataire


    @+ et merci.

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    Francis
    Pimonaute incurable
    Lieu : Bruxelles
    Inscription : 28-05-2004
    Messages : 3 478

    Re : Humidité ?! Rupture de bail ?!

    @ Patick,  à votre place, je négocie, oui, mais en revendiquant le préavis de 3 mois ou une indemnité.  Ne baissez pas trop vite votre pant......!

    Sauf si la conformation du bâtiment est responsable de la condensation (par exemple mur de 10 cm en briques ou béton sans aucune isolation, ou absence totale de possibilité de chauffer et aérer) les dégâts dus à la condensation sont mis à charge du locataire.  Je peux en parler pendant des heures et vous donner des tas d'exemples.


    Francis

    Il n´y a que deux définitions concernant l´infini:
    l´univers et la bêtise humaine...
    Albert Einstein...

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    Patick
    Pimonaute assidu
    Lieu : Liege
    Inscription : 18-01-2015
    Messages : 30

    Re : Humidité ?! Rupture de bail ?!

    @Francis :


    Bonsoir et merci de votre réponse , le "hic" c'est que c'est le fils d'un de mes voisins je viens de commettre une de mes première erreur , louer à quelqu'un que je connais...
    Après bonjour les relations entre voisinage.


    @+ et merci.

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    ChristopheDelagrange
    Pimonaute intarissable
    Inscription : 03-12-2012
    Messages : 689

    Re : Humidité ?! Rupture de bail ?!

    Patick a écrit :

    Merci Mr DECKERS ,

    Mais si je veux ne pas perdre de temps et d'argent sachant la lutte longue et difficile pour un bailleur je n'ai pas plutôt interêt à m'arranger à l'amiable rendre la caution et relouer directement en Février sans perdre un seul mois ?

    Je pense que votre locataire est 100 % en tort. L'humidité par condensation est toujours un problème de gestion du bien, de surplus d'humidité due au locataire qui met ses essuies à sécher n'importe où, qui ne prend pas le temps d"essuyer ses sanitaires, et n'aère pas.
    J'ai déjà eu ce type de problème à 2 ou 3 reprises. Le locataire prétendait ouvrir les fenêtres toute la journée, mais quand je passais tout était fermé. A chaque fois, c'est le départ du locataire qui a résolu le problème du jour au lendemain, le locataire suivant n'ayant lui pas le moindre problème.

    Dernière modification par ChristopheDelagrange (20-01-2015 11:26:52)


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