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Copropriétaire de deux appartements à l'AG

bada
Pimonaute intarissable
Lieu : Moichez
Inscription : 01-09-2010
Messages : 1 006

Re : Copropriétaire de deux appartements à l'AG

Oui, une personne mais s'il donne procuration pour un des deux appartement = 2 personnes

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luc
Pimonaute non modérable
Lieu : Evere, Bruxelles, Belgique
Inscription : 09-08-2004
Messages : 5 629
Site Web

Re : Copropriétaire de deux appartements à l'AG

Nombre de personnes: UN (pour le quorum au début de l'AG)

Quotités : la somme des quotités de TOUS ses lots (lors du vote de chaque point)

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YellowSubmarine
Pimonaute assidu
Lieu : Brabant Wallon
Inscription : 02-02-2012
Messages : 178

Copropriétaire de deux appartements à l'AG

Bonjour,

Sujet déjà discuté mais j'ai des doutes.

Une copropriété de 20 appartements dont un copropriétaire en possède deux.

Lorsqu'il vote lors de l'AG, les quotités prises en compte sont le total des deux appartements. Mais le nombre de personnes, une ou deux ?

Bonne journée.

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