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Bonsoir a vous,
J'ai eu vent que mon locataire avait l'intention de partir le contrat est un contrat type PIM avec un preavi de 4 mois !!!.
J'ai oublié sans vraiment oublié de l'enregisté car il y a plusieurs versions pour un contrat courte duré..
Qu'elle sont mes droits merci à vous.
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Date de début de contrat? Durée du contrat?
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Bonsoir a vous,
J'ai eu vent que mon locataire avait l'intention de partir le contrat est un contrat type PIM avec un preavi de 4 mois !!!.
J'ai oublié sans vraiment oublié de l'enregisté car il y a plusieurs versions pour un contrat courte duré..
Qu'elle sont mes droits merci à vous.
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Oups... grillé par Pim, dont je partage l'avis.
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Tous les baux doivent être enregistrés.
Un bail de type court ne peut être cassé si rien n'est prévu au bail. Même si le bail n'est pas enregistré.
Je n'ai pas compris votre dernière question...
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Les baux de court termes (1, 2, 3 ans) ne sont jamais résiliables SAUF clause expresse dans le bail.
La loi étant muette sur les baux de cout terme, c'est le bail qui fait office de loi entre les parties.
Donc vous et votre locataire qu'avez vous convenu dans le bail à ce sujet?
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Bonjours a vous,
Avec un bail de courte duré est on obligé d'enregistrer le bail ,?si ce n'est pas obligatoire le locataire à t il le droit de quitter le logement sans preavis et ma dernière question 4 mois de preavis
Est il légal...
Merci
Bien a vous
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