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Bonjour,
Notre Conseil de Copropriété se composait de trois membres. Deux ont vendus.
Il n'y a pas de volontaire pour remplacer ces deux personnes.
Que faire ?
Bonne journée.
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D'accord avec la conception "idéale" de Luc, à condition qu'il s'agisse d'une ACP de 20 lots ou plus.
Ce qui est le cas (exactemenet 20 appartements).
Le hic, c'est que si j'ai bien compris l'énoncé, une AG a été réunie après ces défections, il n'y a pas eu de candidat pour remplacer les partants. Alors même si en effet, dans l'idéal, un conseil est représenté par plusieurs personnes, je ne vois pas d'autre possibilité que se contenter de l'unique volontaire.
l'unique volontaire cours des risques, ce qui a été le cas dans mon ACP.
Un CDC en nombre aurait pu comprendre et intervenir, en envoyant un rapport aux membres de l'AG concernant un problème structurel avec le syndic précédent et éviter ainsi qu'un syndic judiciaire a du être nommé, avec toutes ses conséquences (frais: +100 EUR/CP). Le membre unique n'avait pas compris la gravité de la situation (il croyait trop l'ex-syndic). CDC correctement remis en place par le syndic judiciaire qui a organisé une AGE.
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....si j'ai bien compris l'énoncé, une AG a été réunie après ces défections, il n'y a pas eu de candidat pour remplacer les partants....
YellowSubmarine ne nous dit pas qu'une AG a été réunie après la sortie du CDC des 2 copropriétaires ayant vendu leurs biens mais nous informe de l'absence de volontaire pour les remplacer au sein du CDC. Cette constatation peut évidemment avoir été faite lors d'une AG mais pas nécessairement. Le syndic peut avoir approché/sondé les copropriétaires en dehors de la tenue de celle-ci.
Il est regrettable que cette donnée de fait n'ait pas été donnée ni à l'origine ni suite à la discussion entamée (allo...YellowSubmarine..Quid?).
De manière générale, les intervenants doivent évidemment disposer des éléments utiles pour donner leurs avis en fonction notamment de ceux-ci. L'absence de précision des auteurs des questions est de nature à nuire à la lisibilité et à la pertinence des réponses aux cas soumis.
Dernière modification par GT (11-03-2016 08:46:21)
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rexou a écrit :....si j'ai bien compris l'énoncé, une AG a été réunie après ces défections, il n'y a pas eu de candidat pour remplacer les partants....
YellowSubmarine ne nous dit pas qu'une AG a été réunie après la sortie du CDC des 2 copropriétaires ayant vendu leurs biens mais nous informe de l'absence de volontaire pour les remplacer au sein du CDC. Cette constatation peut évidemment avoir été faite lors d'une AG mais pas nécessairement. Le syndic peut avoir approché/sondé les copropriétaires en dehors de la tenue de celle-ci.
Il est regrettable que cette donnée de fait n'ait pas été donnée ni à l'origine ni suite à la discussion entamée (allo...YellowSubmarine..Quid?).
De manière générale, les intervenants doivent évidemment disposer des éléments utiles pour donner leurs avis en fonction notamment de ceux-ci. L'absence de précision des auteurs des questions est de nature à nuire à la lisibilité et à la pertinence des réponses aux cas soumis.
Bonjour,
Désolé pour le retard, beaucoup de boulot.
Il n'y a pas eu d'AG lors des démissions. Tant qu'il n'y avait pas de volontaire, il n'était pas nécessaire de faire une AG.
Voici la liste des faits :
08/2015 départ du premier membre du CdC
09/2015 j'ai eu connaissance du départ d'un deuxième membre du CdC
09/2015 + 10/2015 envoi de mail à tous les copropriétaires => pas de volontaire
11/2015 réunion avec le CdC pour les derniers choix de contrats
12/2015 départ du deuxième membre du CdC
01/2016 relance des copropriétaires pour trouver des volontaires => un seul trouvé
03/2016 la semaine prochaine, AG annuelle et élection du CdC avec deux membres
Depuis le mois de décembre 2015, il n'y a eu aucune décision prise par le CdC.
Est-ce que nous sommes en tort. Peut-être. Est-ce grave, je ne sais pas.
Je dois quand même dire que c'est bien de pondre une loi, mais on ne donne pas les moyens de forcer les copropriétaires à être volontaire.
Il faut savoir que nous sommes 20 copropriétaires, qu'il y en a 3 qui ont des occupations dans la copropriété (1 syndic, 1 CdC et 1 Commissaire aux Comptes), que 1 s'occupe activement des poubelles (les rentrer et gérer les non conforme) , que 4 habitent assez loin. Et maintenant 1 en plus pour le CdC.
Bon week-end.
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