[h1_forum_fluxbb] 2017-03-22T11:29:16+00:00

forum   Vous n'êtes pas identifié(e) : Inscription :: Identification | Recherche Forum



Résiliation bail nuisances sonores au bout de 20 jours

lunebxl
Pimonaute
Inscription : 20-04-2017
Messages : 9

Résiliation bail nuisances sonores au bout de 20 jours

Bonjour à tous.

Je suis locataire (résidence principale, bail 3 ans renouvelables, pas sûre qu'il soit déjà enregistré) depuis 20 jours d'un appartement situé dans une résidence récente en béton à Bruxelles.
Après avoir effectué 2 visites à différents horaires significatifs, l'appartement ne présentait aucun souci. Nous avons précisé à l'agent notre souhait de résider dans un appartement calme où chacun se respectait.

Cependant, 1 semaine à peine après notre emménagement, nous n'en pouvons plus : les voisins du dessous (nous sommes au 4ème et dernier étage), ont constamment la télé allumée à un volume hallucinant, des talons et portes claquent à tout bout de champs quelle que soit l'heure.
N'ayant pas de réponse en sonnant chez la personne, nous en avons fait part au gérant de l'immeuble qui semblait "étonné", nous a informé avoir passé le message.

Une semaine plus tard, toujours aucun changement, pire les nuisances s'attardent dans la nuit (1h du matin) et nous doutons que le message ait été passé... En effet le gérant (qui est aussi celui qui nous a fait visiter l'appartement), nous affirme qu'il est passé 1/4 d'heure un soir sans rien remarquer, que personne d'autre ne se plaint. Cette personne ne s'est même jamais déplacée pour venir constater nos dires dans notre appartement. Il faut savoir que sur les 5 appartements des derniers étages, il y a celui d'où vient les nuisances, 2 désertés la majorité du temps par leurs occupants, 1 à louer et le notre (encore à louer il y a 20 jours). Je vous laisse juger par vous même...

Nous sommes décidés à partir car nous avons conscience que ce type de comportement ne changera pas, et qu'il y a clairement arnaque.
Cependant, nous avons en face de nous un discours qui nous discrédite vis à vis des nuisances (nous avons pourtant des enregistrements probants), et un interlocuteur qui ne veut rien entendre.
Donc en gros pour fuir cette situation et retrouver un rythme de vie sain où tout le monde respecte les lois, nous devons attendre 3 mois de préavis et payer 3 mois d'indemnités... Pour un loyer de 1200 euros on s'attendait clairement à autre chose...

Avez-vous déjà été dans la même situation ? Comment la régler au plus vite pour notre santé (nous n'avons jamais passé une nuit ou un week-end correct dans cet appartement) et au mieux ce litige ?

Dernière modification par lunebxl (20-04-2017 17:44:59)

Hors ligne

PIM
Pimonaute non modérable
Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
Inscription : 10-03-2004
Messages : 11 653
Site Web

Re : Résiliation bail nuisances sonores au bout de 20 jours

lunebxl a écrit :

et un interlocuteur qui ne veut rien entendre.

c'est ce qu'on appelle "avoir l'esprit d'à propos"  wink

Plus sérieusement: si vous souhaitez éviter le coût d'une résiliation anticipée à votre initiative, il faut se référer au juge de paix qui statuera probablement sur base d'une expertise (expert désigné par le tribunal, provision à charge du demandeur...)


Erik DECKERS
Pim's webmaster (notamment...)
Propriétés Immobilières

--------------------
L'expérience est une lanterne attachée dans notre dos, qui n'éclaire que le chemin parcouru - (Confucius)

Hors ligne

lunebxl
Pimonaute
Inscription : 20-04-2017
Messages : 9

Re : Résiliation bail nuisances sonores au bout de 20 jours

PIM a écrit :
lunebxl a écrit :

et un interlocuteur qui ne veut rien entendre.

c'est ce qu'on appelle "avoir l'esprit d'à propos"  wink

Plus sérieusement: si vous souhaitez éviter le coût d'une résiliation anticipée à votre initiative, il faut se référer au juge de paix qui statuera probablement sur base d'une expertise (expert désigné par le tribunal, provision à charge du demandeur...)

Ahah, pas mal d'avoir remarqué ^^

Merci pour votre réponse, donc c'est toujours des frais pour notre pomme... Par ailleurs à moins que l'expert ne vienne vivre ici, il aura du mal à statuer sur le caractère incessant des nuisances... Sans compter le délai hmm
Comment se passe cette procédure en générale ?

Dernière modification par lunebxl (20-04-2017 18:16:42)

Hors ligne

Aime ce post :
rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 6 765

Re : Résiliation bail nuisances sonores au bout de 20 jours

A mon sens, les nuisances sonores ne peuvent être de la responsabilité de votre bailleur.
Il existe probablement un ROI qui interdit les bruits excessifs, surtout nocturnes (après 22h)... un occupant ne respecte pas le ROI et le gérant peut intervenir auprès de ce dernier, mais sans réel moyen de coercition.
La police peut dresser PV pour tapage si elle constate ce bruit à votre demande.
Je doute qu'un juge de paix autorise une rupture de bail pour ce motif sans paiement d’indemnités prévues dans votre bail... mais vous pouvez toujours essayer...
A votre place, j'essaierais d'abord la conciliation en insistant...


rexou

Hors ligne

panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 20-06-2012
Messages : 6 315

Re : Résiliation bail nuisances sonores au bout de 20 jours

A part appeler la police pour tapage nocturne, je ne vois pas ce que vous pourriez faire....

Hors ligne

Himura
Pimonaute incurable
Lieu : Liège
Inscription : 06-06-2013
Messages : 2 539

Re : Résiliation bail nuisances sonores au bout de 20 jours

Je rejoins les derniers avis : la première chose, si vous n'obtenez pas de réponse, était de déposer une plainte pour tapage.
Cela vous aurait donné, de plus, une base utile pour prouver vos dires - qui ne semblent pas être corroborés...

Sinon, vous êtes bon pour faire venir un huissier et qu'il en fasse le constat. Sans cela, le juge de paix risque fort de vous écouter gentiment 30 secondes et de vous indiquer qu'il ne peut rien faire pour vous sur base de votre simple affirmation.

A côté de cela, je trouve que votre accusation de "il y a clairement arnaque" est plutôt facile.

Hors ligne

lunebxl
Pimonaute
Inscription : 20-04-2017
Messages : 9

Re : Résiliation bail nuisances sonores au bout de 20 jours

rexou a écrit :

A mon sens, les nuisances sonores ne peuvent être de la responsabilité de votre bailleur.
Il existe probablement un ROI qui interdit les bruits excessifs, surtout nocturnes (après 22h)... un occupant ne respecte pas le ROI et le gérant peut intervenir auprès de ce dernier, mais sans réel moyen de coercition.
La police peut dresser PV pour tapage si elle constate ce bruit à votre demande.
Je doute qu'un juge de paix autorise une rupture de bail pour ce motif sans paiement d’indemnités prévues dans votre bail... mais vous pouvez toujours essayer...
A votre place, j'essaierais d'abord la conciliation en insistant...

En effet, il est entendu de notre part que nous n'engageons pas la responsabilité du proprio (qui a mandaté une société pour gérer l'immeuble). En revanche il est tenu de louer un bien habitable et de faire respecter, si ce n'est le calme, la loi... ce n'est pas le cas actuellement.

Nous tentons effectivement une résiliation à l'amiable mais à partir du moment où le gérant ne se déplace même pas pour constater... pour l'instant je suis réticente à mêler la police à tout cela car ça me semble beaucoup de grabuge. Mais me retrouvant face à une situation bloquée et pour prouver les nuisances je n'aurais sans doute pas le choix en effet.
Merci

Hors ligne

lunebxl
Pimonaute
Inscription : 20-04-2017
Messages : 9

Re : Résiliation bail nuisances sonores au bout de 20 jours

panchito a écrit :

A part appeler la police pour tapage nocturne, je ne vois pas ce que vous pourriez faire....

Merci, je vais finir par suivre ce conseil. Je lis aussi beaucoup de choses sur le tapage diurne et j'aimerais savoir comment je peux procéder pour rendre compte de l'étendue horaire des nuisances, car je ne peux bien évidemment pas demander à un policier de rester chez moi de 14h à 1h du matin (mais là au moins c'est sûr qu'il comprendrait dans quoi nous vivons)...

Hors ligne

Aime ce post :
lunebxl
Pimonaute
Inscription : 20-04-2017
Messages : 9

Re : Résiliation bail nuisances sonores au bout de 20 jours

Himura a écrit :

Je rejoins les derniers avis : la première chose, si vous n'obtenez pas de réponse, était de déposer une plainte pour tapage.
Cela vous aurait donné, de plus, une base utile pour prouver vos dires - qui ne semblent pas être corroborés...

Sinon, vous êtes bon pour faire venir un huissier et qu'il en fasse le constat. Sans cela, le juge de paix risque fort de vous écouter gentiment 30 secondes et de vous indiquer qu'il ne peut rien faire pour vous sur base de votre simple affirmation.

A côté de cela, je trouve que votre accusation de "il y a clairement arnaque" est plutôt facile.

Merci pour votre réponse. Je vais sans doute en arriver à là si la personne gérante ne rétablit pas le calme et ne se rend pas compte des nuisances.

Pourquoi dites-vous que c'est facile de parler d'arnaque ? Honnêtement je commence à y penser car même si j'ai été trop naïve pour m'en rendre compte avant, il n'y a personne autour de l'appartement à l'origine des nuisances, et le gérant au départ disponible et très cordial jusqu'à l'entrée des lieux, s'est directement fermé à l'énoncé du souci rencontré dès le début de la location. Se disant étonné mais ne s'étant jamais proposé de venir vérifier chez nous... c'est directement "vous voulez partir c'est 3 mois de préavis et 3 mois d'indemnités". Quand même au bout de 2 semaines de location il y a qqch qui devrait faire tilt de son coté...
Jamais nous n'avons été confronté à Bruxelles à de telles nuisances provenant d'un voisin, encore moins à un gérant ou propriétaire n'essayant même pas d'évaluer la situation... c'est bien dommage. Bref dites moi votre ressenti.

Hors ligne

panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 20-06-2012
Messages : 6 315

Re : Résiliation bail nuisances sonores au bout de 20 jours

Lunebxl a écrit :

En revanche il est tenu  de faire respecter, si ce n'est le calme, la loi... ce n'est pas le cas actuellement.

D'où sortez-vous cela?

Ce n'est absolument pas le rôle de vore bailleur mais bien celui de la Police.

Maintenant, si l'appartement ne vous convient plus, il suffit juste de vérifier votre bail car les baux de court de terme (1, 2, 3 ans) ne sont jamais résiliables SAUF clause expresse.

Si vous disposez de la précieuse clause vous permettant une résiliation anticipée, vous envoyer votre renom encore aujourd'hui.

Votre préavis prendra cours le 1er mai pour se terminer le 31 juillet.

Vous devez juste payez 3 mois de loyer en guise d'indemnité de rupture.

Si vous ne voulez pas vous taper la corvée des visites (d'habitude 2h consécutives, 3 fois par semaine, mais à vérifier dans votre bail), vous pouvez même demander à votre bailleur de payer immédiatement les 6 mois (3 mois d'indemnité + 3 mois de prévis) et vous pouvez partir tout de suite!

Votre bailleur n'a pas, lui,  cette liberté...

Hors ligne

grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 26-05-2004
Messages : 16 224
Site Web

Re : Résiliation bail nuisances sonores au bout de 20 jours

Le propriétaire  n'est pas  tenu de vous garantir des nuisances des voisins.


Grmf!
----------------
N'envie pas les autres. Tu ne sais pas ce que l'avenir leur réserve...

Hors ligne

GT
Pimonaute incurable
Inscription : 12-10-2014
Messages : 3 498

Re : Résiliation bail nuisances sonores au bout de 20 jours

grmff a écrit :

Le propriétaire  n'est pas  tenu de vous garantir des nuisances des voisins.

Mais s'il connaissait l'existence des nuisances sonores ne devait-il pas en informer le candidat locataire ?
Dans l'affirmative, il y aurait dol.
 
Encore faudrait-il que le locataire établisse que le propriétaire connaissait ces nuisances.

Hors ligne

lunebxl
Pimonaute
Inscription : 20-04-2017
Messages : 9

Re : Résiliation bail nuisances sonores au bout de 20 jours

@panchito et @grmff

J'entends bien que le bailleur n'est pas responsable juridiquement (ne me sautez pas dessus  neutral ), cependant quand la personne gérante vous stipule à l'entrée qu'il y a un règlement à respecter par tout le monde et que le calme en fait partie, que tout doit passer par elle, et de ne pas hésiter au moindre problème de faire appel à elle afin de le régler... nous avons espéré un minimum d'attention vis à vis de notre demande.
Bien entendu dans le fond, la loi protégeant les fauteurs de trouble, nous serons contraints de nous saigner moralement et financièrement simplement parce que personne ne vient à bout de faire baisser une télé qui braille jour et nuit... Un peu dommageable je trouve.

Hors ligne

lunebxl
Pimonaute
Inscription : 20-04-2017
Messages : 9

Re : Résiliation bail nuisances sonores au bout de 20 jours

GT a écrit :
grmff a écrit :

Le propriétaire  n'est pas  tenu de vous garantir des nuisances des voisins.

Mais s'il connaissait l'existence des nuisances sonores ne devait-il pas en informer le candidat locataire ?
Dans l'affirmative, il y aurait dol.
 
Encore faudrait-il que le locataire établisse que le propriétaire connaissait ces nuisances.

Oui dans ce cas c'est sans doute délicat de le prouver même si dans les faits c'est flagrant... surtout lorsque la personne continue de nous répéter (sans se déplacer) que l'immeuble est en béton, chape de je ne sais combien de centimètres, qu'on n'est rien censés entendre... malheureusement c'est bien le contraire.
Je nous vois mal nous lancer dans une procédure où il faudrait retrouver un échange venant du bailleur et ou représentant faisant état des nuisances...

Hors ligne

panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 20-06-2012
Messages : 6 315

Re : Résiliation bail nuisances sonores au bout de 20 jours

Lunebxl a écrit :

la personne gérante

Vous avez choisi un appartement avec une situation assez complexe.

Qu'appelez-vous le gérant?

S'agit-il du Syndic? S'agit-il du régisseur (l'agence immobilière à qui le bailleur a confié la gestion locative de son bien)?

LuneBXL a écrit :

personne ne vient à bout de faire baisser une télé qui braille jour et nuit...

Dans une copropriété où des appartements se louent à 1200€/mois hors charge, il y a des occupants qui ont le temps de regarder la TV jour et nuit? Ils ne travaillent pas?

Petite question: avez-vous déjà été sonner chez ces gens pour leur dire que la TV qui "braille" vous dérange?

Avez-vous vérifié ce que dit votre ROI à ce sujet?

Dernière modification par panchito (21-04-2017 09:00:07)

Hors ligne

panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 20-06-2012
Messages : 6 315

Re : Résiliation bail nuisances sonores au bout de 20 jours

Bizarrement, chaque fois que vous avez visité attentivement le bien avant de signer le bail, vous n'aviez absolument rien entendu du tout...

Même pas le vol d'une mouche...

Mais peut-être que ces gens dont la TV "braille" jour et nuit viennent juste d'arriver et non pas encore lu le ROI...

Hors ligne

lunebxl
Pimonaute
Inscription : 20-04-2017
Messages : 9

Re : Résiliation bail nuisances sonores au bout de 20 jours

panchito a écrit :

Qu'appelez-vous le gérant?

S'agit-il du Syndic? S'agit-il du régisseur (l'agence immobilière à qui le bailleur a confié la gestion locative de son bien)?

Oui il s'agit de l'agence immobilière qui représente le bailleur.

panchito a écrit :

Dans une copropriété où des appartements se louent à 1200€/mois hors charge, il y a des occupants qui ont le temps de regarder la TV jour et nuit? Ils ne travaillent pas?

Je me suis posée la même question, selon la personne gérante ce sont des gens respectueux, qui travaillent et "n'oseraient jamais faire de bruit"... Cependant aux jours où je suis présente il y a non seulement constamment la télé, les talons et les portes qui claquent, mais cela ne se termine que rarement avant 1h du matin... soit la personne me balade pour voir jusqu'où je vais insister car elle n'arrive pas à louer les biens (il y en a un autre en location juste à coté), soit elle n'a vraiment pas conscience de l'activité des locataires...

panchito a écrit :

Petite question: avez-vous déjà été sonner chez ces gens pour leur dire que la TV qui "braille" vous dérange?

Avez-vous vérifié ce que dit votre ROI à ce sujet?

Je suis dès le début allée sonner, aux 2 appartement du dessous ne sachant pas d'où cela venait, aucune réponse malgré le bruit ambiant à l'intérieur... J'ai même mis des mots (gentils hein!) dans les boites aux lettres... aucune réaction. Le ROI stipule la base à savoir que tout le monde doit respecter le calme et l'ordre intérieur, la bonne entente du voisinage... Par ailleurs même la ville de Bruxelles préconise d'enlever ses talons et de diminuer le volume de sa télé. Encore faut-il qu'il y ait de quoi faire respecter sans faire débarquer la police à chaque exagération...

Hors ligne

lunebxl
Pimonaute
Inscription : 20-04-2017
Messages : 9

Re : Résiliation bail nuisances sonores au bout de 20 jours

panchito a écrit :

Bizarrement, chaque fois que vous avez visité attentivement le bien avant de signer le bail, vous n'aviez absolument rien entendu du tout...

Même pas le vol d'une mouche...

Mais peut-être que ces gens dont la TV "braille" jour et nuit viennent juste d'arriver et non pas encore lu le ROI...

Attention je ne dis pas qu'il n'y avait pas une mouche qui volait  big_smile mais rien qui aurait pu présager une telle situation... entre le prix, le standing de l'immeuble et de l'appartement... Car soi dit en passant, sans ces nuisances tout va bien hein !

Concernant les auteurs des nuisances ils seraient là depuis 3-4 ans. Je ne crois pas que ça laisse place au doute, mais même sans lire de ROI c'est quand même la base le respect...non ?

À coté d'eux, un appartement vide à la location (nombreuses visites pas de locataires), un appartement la majorité du temps déserté.
Au dessus il y a nous, et un appartement également déserté à 90% du temps.

On ne prend conscience de la m**** dans laquelle on est qu'au moment où on a signé, sans doute  sad

Hors ligne

jacq
Pimonaute intarissable
Lieu : La Hulpe brabant wallon Belgiq
Inscription : 22-10-2005
Messages : 872

Re : Résiliation bail nuisances sonores au bout de 20 jours

enregistrez le bruit, contactez votre propriétaire ou le syndic, si après il n'y a pas d' amélioration, convoquez a l'amiable le propriétaire et le locataire devant le juge de paix c'est gratuit et a défaut d'accord demandez la possibilité de résilier a l'amiable le bail


jacq

Hors ligne

Erico
Pimonaute non modérable
Inscription : 04-10-2006
Messages : 5 476

Re : Résiliation bail nuisances sonores au bout de 20 jours

perso moi qui ai toujours véçu en maison, impossible de vivre en appart ou à l'hôtel....et c'est souvent le calvaire quand on va en vacances, que ce soit à l'hôtel ou en appart, avec les gens qui n'ont pas beaucoup d'éducation...
cela dit en maison aussi ça peut être un calvaire et même dans de chouettes lotissements comme le mien, avec des habitants de "bon niveau" si je peux dire....il s'en trouve quand même toujours l'un ou l'autre pour pourrir la vie des autres
avec par ex aboiements de chiens intempestifs presque permanents, utilisation d'engins bruyants à pas d'heure, BBQ qui se prolongent, etc
à côté de ça vous avez des gens, on ne sait même pas qu'ils existent, car il ne se font jamais remarquer négativement
bref que vous viviez  ( en tant que proprio ou loc ) dans un appart cher dans un très beau coin n'est pas une garantie de tranquillité , idem si c'est dans une belle maison dans un beau coin  sad

et c'est vrai que les talons en appart, ça peut être sacrément dérangeant et énervant !

il y a aussi parfois une solution, si les gens ne veulent pas s'amender question bruit c'est d'en faire autant qu'eux, parfois ça marche !
parce que souvent ces gens là qui n'en ont rien à fiche du droit au calme des autres, ne supportent absolument aucune nuisance, même la plus petite venant des autres

Dernière modification par Erico (21-04-2017 10:18:20)


--------------------------------------------------------------------
N'aie pas peur d'avancer...crains seulement de t'arrèter.....

Hors ligne

Pied de page des forums

Pim.be : votre forum de l'immobilier résidentiel belge depuis 2002.

Les dernières discussions sont ici » Récentes | Sans réponse
Règlement du forum | Liste des membres



derniers-tweets-small Derniers tweets

Nouveaux baux à Bxl et en RW: tableau comparatif des différences pim.be/blog/nouveaux-…

Il y a 5 jours De PIM's Twitter

Au hasard de nos offres
  • Maison 1 300 000 € IXELLES
  • Villa 1 290 000 € RHODE ST GENESE
  • Villa 1 550 000 € UCCLE
  • Villa 1 990 000 € RHODE ST GENESE
  • Villa 770 000 € WATERLOO
  • Maison 1 600 000 € IXELLES
  • Appartement 775 000 € FOREST
  • Villa 3 200 000 € UCCLE
  • Villa 2 980 000 € WATERLOO
  • Maison 529 000 € UCCLE
  • Voir toutes les offres »

    ut non accumsan mattis felis commodo luctus