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Erreur dans décompte depuis 10 ans

GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 12 000

Re : Erreur dans décompte depuis 10 ans

MarcoBrux a écrit :

Merci max11
l’assemblée générale c'est en Juin 2018!je demanderai de rectifier déjà pour l'année en cours et on verra pour le reste l'année prochaine

Lors de l'AG 2018, venez avec des chiffres. Cela sera plus évocateur pour les copropriétaires en ce qui concerne les montants à suppléer ou dont ils obtiendront le remboursement.

Avez-vous déjà fait une simulation de la somme payée en surplus pour l'année 2016 ? personnellement et pour l'ensemble de votre bloc ?

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MarcoBrux
Pimonaute intarissable
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Re : Erreur dans décompte depuis 10 ans

Merci max11
l’assemblée générale c'est en Juin 2018!je demanderai de rectifier déjà pour l'année en cours et on verra pour le reste l'année prochaine

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max11
Pimonaute intarissable
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Messages : 1 957

Re : Erreur dans décompte depuis 10 ans

Alors, il faut maintenir l'entente... c'est primordial et ça mérite bien quelques compromis....

Donc :
1. Régulariser en une fois le plus vite possible après l'AG. Il faut penser aux propriétaire-bailleur qui doivent répercuter la charge à leur locataire. Plus vite c'est fait, plus ils ont des chances que ce soit encore le bon locataire. Il y en a déjà certainement qui vont devoir prendre la régul à leur charge pour ne pas faire payer au locataire actuel des frais avant son entrée.... D'où l'importance de bien indiquer le montant relatif à chaque année régularisée et le faire au plus vite.

2. Je crois préférable de présenter les choses plutôt que de mettre les personnes devant le fait accomplis. Présenter le problème et la régularisation que cela implique permettra de joué franc-jeu et évitera beaucoup de suspicions....

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MarcoBrux
Pimonaute intarissable
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Re : Erreur dans décompte depuis 10 ans

Bonjour Max11,
Tout à fait d'accord avec vous, l'idée n'est absolument pas de rentrer en conflit ni même de le susciter, loin de là d'autant plus que l'entente est parfaite dans la copropriété( sur 17 ans, toutes les décisions étaient prises à l'unanimité, plus facile pour le syndic, il ne doit pas compter ni transcrire les votes "contre"):):).
le but est d'être équitable et juste de sorte à ce que chacun paie ce qu'il doit ni plus ni moins.

1) Auriez-vous une idée, conseil, astuce pratique de comment  régulariser ? en 1 seule fois, l'étaler dans le temps? régulariser toute la période? se limiter à 5 ans?
2) Pensez-vous qu'il faut absolument une décision de l'AG? ou c'est une erreur à rectifier sans plus?

Merci d'avance

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max11
Pimonaute intarissable
Lieu : Bruxelles
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Messages : 1 957

Re : Erreur dans décompte depuis 10 ans

Si le problème d'inversion est avéré, il faut chiffrer la différence que cela représente chaque année et demander une régularisation dans les prochains comptes.
Pour l'exercice en cours, pas de problème pour faire d'office la rectification.
Il serait préférable de mettre ce point à l'AG pour les années antérieurs et demander la régularisation depuis le début.
Soit les autres blocs (ou, en tout cas, une majorité des CP) trouvent logiques de payer le juste prix et tout se passe tranquillement.
Soit il y a un débat pour limiter la régul dans le temps et une majorité se dégage pour x années.
Soit cela tourne à la guerre juridique et ça coûtera plus cher que la régul...

Individuellement, je ne crois pas que le montant supplémentaire à payer va être important par propriétaire et, à moins d'un mauvais coucheur influent, il doit y avoir moyen d'obtenir un accord de régul entre les CP sans que cela tourne à la guerre entre bloc (le bloc 3 voudra "se venger", ...)

Un peu de discussion et d'équité devrait suffire à régulariser cette erreur sans aller plus loin dans les procédures ou les recherches d'un coupable.

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MarcoBrux
Pimonaute intarissable
Inscription : 08-06-2017
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Re : Erreur dans décompte depuis 10 ans

Bonjour Luc,
Q1: Exact
Q2:NON, il est le 3ème
Q3:J'ai posé cette question au syndic lors de la dernière AG, celui-ci m'a répondu qu'il va chercher le rapport et nous(copr) le transmettre, j'attends toujours...
Q4: Non
Même si les documents sont disponibles, le problème existe!!

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luc
Pimonaute non modérable
Lieu : Evere, Bruxelles, Belgique
Inscription : 09-08-2004
Messages : 5 629
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Re : Erreur dans décompte depuis 10 ans

Q1. Je déduis de vos explications que votre groupe d'immeubles a été construit en 2005. Correct?
Q2. Le syndic actuel était syndic dès le début?
Q3. L'électricité (ensemble) été approuvé sans aucune réserve par une firme comme AIB-VINCOTTE?
Q4. Vous avez vu ce document de certification?

Dernière modification par luc (08-08-2017 02:47:41)

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MarcoBrux
Pimonaute intarissable
Inscription : 08-06-2017
Messages : 626

Erreur dans décompte depuis 10 ans

Bonsoir à vous tous,

Je reviens(de nouveau) vers vous pour m'éclairer sur un point que je viens de découvrir ce matin. avant d'exposer le problème, je précise que ma résidence est composée de 5 blocs avec des quotités spéciales par bloc et des quotités générales pour les communs, à savoir Immeuble 1, 2, 3, 4, 5 et parties communes.
Donc ce matin pour changer une lampe de la cage d'escalier de mon immeuble 3 au 2 étage, je descends couper le courant au tableau électrique, on remontant  je suis surpris que la lampe du 1er étage est allumée!! après plusieurs vérifications, je me suis rendu compte que l'électricien en 2005!! a inversé les lettres des immeubles inscrites sur les tableaux électrique et les résultat est lourd de conséquences!!

le compteur des communs(éclairage garages et des caves, des locaux pour vélos, portes électriques, parlophone, chaudière et tout ses accessoires etc etc) est considéré par le syndic comme compteur des communs pour mon immeuble( éclairage hall, cage d'escaliers et ascenseur) et le compteur de mon immeuble est prix pour celui des communs!! pour y voir claire voici le relevé fait ce soir à 22h:):

* Compteur de l'immeuble 3( mon immeuble): 100.295.5 KW/Jour et 091.644.9Kw/Nuit
* Compteur des communs: 29.249.5kwiJ et 29.995.8Kw/N
Donc mon immeuble paie toute l’électricité des communs , on a payé plus du TRIPLE de ce qu'on doit réellement.
Je précise que notre copropriété sera reprise par un autre syndic en Octobre prochain.

mes questions sont:

1) d'après vous comment faire? exposer le cas au CDC? à l'assemblée générale?
2) Que prévoit la  législation actuelle à ce sujet?rectifier le présent et le future ou peut-on revenir 5 ans en arrière comme stipulé dans certains écrits?

merci pour vos réponses et interventions.
Cordialement

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