Au hasard de nos offres
  • Maison 1 290 000 € ST-GILLES
  • Appartement 595 000 € BRUXELLES 5
  • Villa Sorry : trop tard ! RHODE ST GENESE
  • Maison Sorry : trop tard ! IXELLES
  • Villa 770 000 € WATERLOO
  • Villa 2 980 000 € WATERLOO
  • Appartement 390 000 € ST-GILLES
  • Appartement 775 000 € FOREST
  • Villa 2 800 000 € UCCLE
  • Villa 1 990 000 € RHODE ST GENESE
  • Voir toutes les offres »

    Pim's newsetter

    Informations régulières gratuites : abonnez-vous !
    INSCRIPTION
    close-link
    non ut accumsan luctus suscipit eget

    forum   Vous n'êtes pas identifié(e) : Inscription :: Identification | Recherche Forum



    Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude

    cencen1
    Pimonaute
    Inscription : 18-10-2017
    Messages : 20

    Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude

    Bonjour,

    J'ai un cas un peu complexe à vous soumettre.

    "Dans" la maison que je donne en location, il y a une allée en pierrailles qui mène au garage et à la maison du voisin (servitude de passage).

    Je ne sais pas comme ils s'y prennent mais aussi bien l'un que l'autre creusent des ornières à certains endroits et les pierres à ces endroits ont disparus.

    Il faut donc niveler l'allée par endroit et remettre des pierres.

    Qui doit prendre les frais en charge, sachant que le "problème" est causé par les "usagers" du chemin.

    Merci d'avance pour votre retour.

    Cordialement

    Vincent

    Hors ligne

    PIM
    Pimonaute non modérable
    Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
    Inscription : 10-03-2004
    Messages : 11 904
    Site Web

    Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude

    Cette servitude résulte probablement d'un acte authentique: que prévoit-il pour l'entretien ?


    Erik DECKERS
    Pim's webmaster (notamment...)
    Propriétés Immobilières

    --------------------
    L'expérience est une lanterne attachée dans notre dos, qui n'éclaire que le chemin parcouru - (Confucius)

    Hors ligne

    cencen1
    Pimonaute
    Inscription : 18-10-2017
    Messages : 20

    Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude

    Bonjour,

    Merci pour votre réponse !

    La servitude est d'application depuis bien avant mon achat, je n'ai pas de souvenir d'avoir vu un acte authentique le concernant.

    Je devrais pouvoir trouver l'info au cadastre ?

    Dernière modification par cencen1 (18-10-2017 18:26:30)

    Hors ligne

    max11
    Pimonaute intarissable
    Lieu : Bruxelles
    Inscription : 28-02-2012
    Messages : 818

    Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude

    cencen1 a écrit :

    Bonjour,

    Merci pour votre réponse !

    La servitude est d'application depuis bien avant mon achat, je n'ai pas de souvenir d'avoir vu un acte authentique le concernant.

    Je devrais pouvoir trouver l'info au cadastre ?


    Dans votre acte d'achat si le notaire avait l'info sous la main...

    Hors ligne

    cencen1
    Pimonaute
    Inscription : 18-10-2017
    Messages : 20

    Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude

    Voici ce que je vois dans l'acte :

    Article de la matrice cadastrale

    Tous ses droits, soit la moitié indivise, dans un chemin sis, rue XXX, cadastré section A numéro YYY pour un are vingt-quatre centiares.

    L'ensemble joignant Mr  et la dite rue.

    Donc je dirais que les frais doivent être 50/50.

    Par contre concernant le locataire, doit-il également participer aux frais ?

    Merci

    Hors ligne

    grmff
    Pimonaute non modérable
    Lieu : Sibulaga, Onatawani
    Inscription : 25-05-2004
    Messages : 16 446
    Site Web

    Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude

    Ce n'est donc pas une servitude, mais une indivision pour la parcelle assise du chemin.
    C'est donc 50/50.
    L'entretien à charge du locataire. Les travaux à charge du propriétaire...


    Grmf!
    ----------------
    Dans une maison à trois briques, on est souvent à découvert.

    Hors ligne

    Aime ce post :
    cencen1
    Pimonaute
    Inscription : 18-10-2017
    Messages : 20

    Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude

    Ok merci pour l'éclaircissement.


    Bête question mais comment le locataire pourrait-il entretenir une allée en pierrailles à part en évitant de patiner (et donc de creuser des ornières) à certains endroits ?

    Hors ligne

    panchito
    Pimonaute non modérable
    Inscription : 19-06-2012
    Messages : 6 650

    Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude

    Vous pourriez aussi faire mettre un tarmac pour rendre votre allée carrossable.

    Hors ligne

    max11
    Pimonaute intarissable
    Lieu : Bruxelles
    Inscription : 28-02-2012
    Messages : 818

    Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude

    cencen1 a écrit :

    Ok merci pour l'éclaircissement.


    Bête question mais comment le locataire pourrait-il entretenir une allée en pierrailles à part en évitant de patiner (et donc de creuser des ornières) à certains endroits ?


    Remettre de temps en temps des graviers, je penses que cela fait aussi partie de l'entretien d'un chemin de passage.
    C''est un peu comme tondre la pelouse.

    Hors ligne

    Aime ce post :
    max11
    Pimonaute intarissable
    Lieu : Bruxelles
    Inscription : 28-02-2012
    Messages : 818

    Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude

    panchito a écrit :

    Vous pourriez aussi faire mettre un tarmac pour rendre votre allée carrossable.


    Et empêcher l'écoulement naturel des eaux....
    C'est une très mauvaise habitude en campagne qui est souvent la première cause des inondations !

    Hors ligne

    Aime ce post :

    PIM

    Erico
    Pimonaute non modérable
    Inscription : 03-10-2006
    Messages : 5 476

    Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude

    en même temps si un roule très calmement et donc ne creuse pas d'ornières et que l'autre roule comme un cow-boy, ben ce n'est pas logique de faire payer aux 2


    --------------------------------------------------------------------
    N'aie pas peur d'avancer...crains seulement de t'arrèter.....

    Hors ligne

    Himura
    Pimonaute incurable
    Lieu : Liège
    Inscription : 05-06-2013
    Messages : 2 735

    Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude

    Erico a écrit :

    en même temps si un roule très calmement et donc ne creuse pas d'ornières et que l'autre roule comme un cow-boy, ben ce n'est pas logique de faire payer aux 2

    Vous êtes marié ?  big_smile

    Hors ligne

    Aiment ce post :
    cencen1
    Pimonaute
    Inscription : 18-10-2017
    Messages : 20

    Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude

    Max quand vous parlez de remettre du gravier (équivalent à la tonte de la pelouse), ce serait donc à la charge du locataire ?

    Concernant le tarmac (ou un béton), c'est un autre budget aussi et je ne suis pas sûr que le propriétaire soit d'accord de payer la moitié du prix

    Hors ligne

    max11
    Pimonaute intarissable
    Lieu : Bruxelles
    Inscription : 28-02-2012
    Messages : 818

    Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude

    Le locataire est là depuis combien de temps  ?
    Le gravier était nickel à son arrivée  ?

    Hors ligne

    Erico
    Pimonaute non modérable
    Inscription : 03-10-2006
    Messages : 5 476

    Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude

    comment savoir qui "abîme", si c'est un des utilisateurs du chemin ou les 2 ?


    --------------------------------------------------------------------
    N'aie pas peur d'avancer...crains seulement de t'arrèter.....

    Hors ligne

    cencen1
    Pimonaute
    Inscription : 18-10-2017
    Messages : 20

    Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude

    max11 a écrit :

    Le locataire est là depuis combien de temps  ?

    Le gravier était nickel à son arrivée  ?

    J'avais remis 6 tonnes de pierrailles il y a 2 ans (pour info, allée en pente)

    Quand je passe, je vois régulièrement des pierres dans le filet d'eau.

    Est-ce que je pourrais demander qu'il récupère les pierres qui sont dans la rigole pour les remettre dans l'allée

    Hors ligne

    Erico
    Pimonaute non modérable
    Inscription : 03-10-2006
    Messages : 5 476

    Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude

    cencen1 a écrit :
    max11 a écrit :

    Le locataire est là depuis combien de temps  ?

    Le gravier était nickel à son arrivée  ?

    J'avais remis 6 tonnes de pierrailles il y a 2 ans (pour info, allée en pente)

    Quand je passe, je vois régulièrement des pierres dans le filet d'eau.

    Est-ce que je pourrais demander qu'il récupère les pierres qui sont dans la rigole pour les remettre dans l'allée


    un petit coup de brosse de rue de temps en temps n'a jamais tué personne et , après tout, ça s'appelle entretenir en bon père de famille non ?


    --------------------------------------------------------------------
    N'aie pas peur d'avancer...crains seulement de t'arrèter.....

    Hors ligne

    cencen1
    Pimonaute
    Inscription : 18-10-2017
    Messages : 20

    Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude

    Erico a écrit :

    comment savoir qui "abîme", si c'est un des utilisateurs du chemin ou les 2 ?

    Difficile à dire mais ils ont tous les 2 du mal aux mêmes endroits

    Hors ligne

    Francis
    Pimonaute incurable
    Lieu : Bruxelles
    Inscription : 28-05-2004
    Messages : 3 478

    Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude

    Bonjour,

    Dans ma bible de dégâts locatifs il est bien spécifié que "le nettoyage et la réparation des chemins et allées consistant en: le comblement des ornières et des ravinements dus aux intempéries ainsi que la recharge en gravier " sont à charge du locataire !

    Tout est dit, je crois !


    Francis

    Il n´y a que deux définitions concernant l´infini:
    l´univers et la bêtise humaine...
    Albert Einstein...

    Hors ligne

    Erico
    Pimonaute non modérable
    Inscription : 03-10-2006
    Messages : 5 476

    Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude

    Francis a écrit :

    Bonjour,

    Dans ma bible de dégâts locatifs il est bien spécifié que "le nettoyage et la réparation des chemins et allées consistant en: le comblement des ornières et des ravinements dus aux intempéries ainsi que la recharge en gravier " sont à charge du locataire !

    Tout est dit, je crois !

    oui mais ici c'est utilisé par 2 personnes ( au moins ) Françis !

    si j'ai bien compris un propriétaire habitant au bout de l'allée roule aussi dessus


    d'ailleurs il écrit : le problème est causé par LES usagers du chemin

    Dernière modification par Erico (24-10-2017 16:56:54)


    --------------------------------------------------------------------
    N'aie pas peur d'avancer...crains seulement de t'arrèter.....

    Hors ligne

    Pied de page des forums

    Pim.be : votre forum de l'immobilier résidentiel belge depuis 2002.

    Les dernières discussions sont ici » Récentes | Sans réponse
    Règlement du forum | Liste des membres