forum Vous n'êtes pas identifié(e) : Inscription :: Identification | Recherche Forum
- Recherche de discussions : Récentes | Sans réponse
Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude
- Pim.be
- » Forum
- » Locations et baux
- » Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude
Pages : 1 2 Suivant Ordre actuel : le + ancien d'abordInverser l'ordre des messages
- cencen1
- Pimonaute
Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude
Bonjour,
J'ai un cas un peu complexe à vous soumettre.
"Dans" la maison que je donne en location, il y a une allée en pierrailles qui mène au garage et à la maison du voisin (servitude de passage).
Je ne sais pas comme ils s'y prennent mais aussi bien l'un que l'autre creusent des ornières à certains endroits et les pierres à ces endroits ont disparus.
Il faut donc niveler l'allée par endroit et remettre des pierres.
Qui doit prendre les frais en charge, sachant que le "problème" est causé par les "usagers" du chemin.
Merci d'avance pour votre retour.
Cordialement
Vincent
Hors ligne
- cencen1
- Pimonaute
Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude
Bonjour,
Merci pour votre réponse !
La servitude est d'application depuis bien avant mon achat, je n'ai pas de souvenir d'avoir vu un acte authentique le concernant.
Je devrais pouvoir trouver l'info au cadastre ?
Dernière modification par cencen1 (18-10-2017 18:26:30)
Hors ligne
- max11
- Pimonaute incurable
Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude
Bonjour,
Merci pour votre réponse !
La servitude est d'application depuis bien avant mon achat, je n'ai pas de souvenir d'avoir vu un acte authentique le concernant.
Je devrais pouvoir trouver l'info au cadastre ?
Dans votre acte d'achat si le notaire avait l'info sous la main...
Hors ligne
- cencen1
- Pimonaute
Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude
Voici ce que je vois dans l'acte :
Article de la matrice cadastrale
Tous ses droits, soit la moitié indivise, dans un chemin sis, rue XXX, cadastré section A numéro YYY pour un are vingt-quatre centiares.
L'ensemble joignant Mr et la dite rue.
Donc je dirais que les frais doivent être 50/50.
Par contre concernant le locataire, doit-il également participer aux frais ?
Merci
Hors ligne
- grmff
- Pimonaute non modérable
Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude
Ce n'est donc pas une servitude, mais une indivision pour la parcelle assise du chemin.
C'est donc 50/50.
L'entretien à charge du locataire. Les travaux à charge du propriétaire...
Hors ligne
- Aime ce post :
- cencen1
- Pimonaute
Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude
Ok merci pour l'éclaircissement.
Bête question mais comment le locataire pourrait-il entretenir une allée en pierrailles à part en évitant de patiner (et donc de creuser des ornières) à certains endroits ?
Hors ligne
- panchito
- Pimonaute non modérable
Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude
Vous pourriez aussi faire mettre un tarmac pour rendre votre allée carrossable.
Hors ligne
- max11
- Pimonaute incurable
Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude
Ok merci pour l'éclaircissement.
Bête question mais comment le locataire pourrait-il entretenir une allée en pierrailles à part en évitant de patiner (et donc de creuser des ornières) à certains endroits ?
Remettre de temps en temps des graviers, je penses que cela fait aussi partie de l'entretien d'un chemin de passage.
C''est un peu comme tondre la pelouse.
Hors ligne
- Aime ce post :
- max11
- Pimonaute incurable
Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude
Vous pourriez aussi faire mettre un tarmac pour rendre votre allée carrossable.
Et empêcher l'écoulement naturel des eaux....
C'est une très mauvaise habitude en campagne qui est souvent la première cause des inondations !
Hors ligne
- Aime ce post :
- Erico
- Pimonaute non modérable
Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude
en même temps si un roule très calmement et donc ne creuse pas d'ornières et que l'autre roule comme un cow-boy, ben ce n'est pas logique de faire payer aux 2
Hors ligne
- Himura
- Pimonaute incurable
Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude
en même temps si un roule très calmement et donc ne creuse pas d'ornières et que l'autre roule comme un cow-boy, ben ce n'est pas logique de faire payer aux 2
Vous êtes marié ? 
Hors ligne
- cencen1
- Pimonaute
Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude
Max quand vous parlez de remettre du gravier (équivalent à la tonte de la pelouse), ce serait donc à la charge du locataire ?
Concernant le tarmac (ou un béton), c'est un autre budget aussi et je ne suis pas sûr que le propriétaire soit d'accord de payer la moitié du prix
Hors ligne
- max11
- Pimonaute incurable
Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude
Le locataire est là depuis combien de temps ?
Le gravier était nickel à son arrivée ?
Hors ligne
- Erico
- Pimonaute non modérable
Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude
comment savoir qui "abîme", si c'est un des utilisateurs du chemin ou les 2 ?
Hors ligne
- cencen1
- Pimonaute
Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude
Le locataire est là depuis combien de temps ?
Le gravier était nickel à son arrivée ?
J'avais remis 6 tonnes de pierrailles il y a 2 ans (pour info, allée en pente)
Quand je passe, je vois régulièrement des pierres dans le filet d'eau.
Est-ce que je pourrais demander qu'il récupère les pierres qui sont dans la rigole pour les remettre dans l'allée
Hors ligne
- Erico
- Pimonaute non modérable
Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude
max11 a écrit :Le locataire est là depuis combien de temps ?
Le gravier était nickel à son arrivée ?
J'avais remis 6 tonnes de pierrailles il y a 2 ans (pour info, allée en pente)
Quand je passe, je vois régulièrement des pierres dans le filet d'eau.
Est-ce que je pourrais demander qu'il récupère les pierres qui sont dans la rigole pour les remettre dans l'allée
un petit coup de brosse de rue de temps en temps n'a jamais tué personne et , après tout, ça s'appelle entretenir en bon père de famille non ?
Hors ligne
- cencen1
- Pimonaute
Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude
comment savoir qui "abîme", si c'est un des utilisateurs du chemin ou les 2 ?
Difficile à dire mais ils ont tous les 2 du mal aux mêmes endroits
Hors ligne
- Francis
- Pimonaute incurable
Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude
Bonjour,
Dans ma bible de dégâts locatifs il est bien spécifié que "le nettoyage et la réparation des chemins et allées consistant en: le comblement des ornières et des ravinements dus aux intempéries ainsi que la recharge en gravier " sont à charge du locataire !
Tout est dit, je crois !
Hors ligne
- Erico
- Pimonaute non modérable
Re : Allée en pierraille - propriétaire/locataire/voisin bénéficiant d'une servitude
Bonjour,
Dans ma bible de dégâts locatifs il est bien spécifié que "le nettoyage et la réparation des chemins et allées consistant en: le comblement des ornières et des ravinements dus aux intempéries ainsi que la recharge en gravier " sont à charge du locataire !
Tout est dit, je crois !
oui mais ici c'est utilisé par 2 personnes ( au moins ) Françis !
si j'ai bien compris un propriétaire habitant au bout de l'allée roule aussi dessus
d'ailleurs il écrit : le problème est causé par LES usagers du chemin
Dernière modification par Erico (24-10-2017 16:56:54)
Hors ligne
Pages : 1 2 Suivant Ordre actuel : le + ancien d'abordInverser l'ordre des messages
Pied de page des forums
Pim.be : votre forum de l'immobilier résidentiel belge depuis 2002.
Les dernières discussions sont ici » Récentes | Sans réponse
Règlement du forum | Liste des membres