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Conciergerie et critères pour habitabilité

Lucarchitecte
Pimonaute
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Conciergerie et critères pour habitabilité

Bonjour,

dans ma copropriété nous avons une conciergerie qui est utilisé comme appartement pour la concierge.

Normalement c'agit d'une famille avec des enfants.

La conciergerie est divisée en deux parties différentes: Dans le sous sol (avec des fenêtres) il y a cuisine, salle de douche et salle à manger (+/- 30 M carrés).

Au sixième étage  il y a des chambres de bonne (chaque appartement a une chambre de bonne). Deux chambres des bonne appartiennent à la cohabitation et elles sont les chambre à coucher de la famille de la concierge.

En plus il n y a pas un WC dans la conciergerie et dans les chambres à coucher. Chaque matin et chaque nuit la famille entière déménage du rez du sous sol au sixième et ils sont obligés à utiliser  les WC commune dans l'immeuble.

MA question: tout ça est legal? Peut un appartement être loué en cet état?

Pour le code il y a des critères à respecter parce que un appartement habitable soit un appartement mais tous les autre proprietaries ne se posent pas la question.

Cordialement

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panchito
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Re : Conciergerie et critères pour habitabilité

Au 21ème siècle, quelle idée d'avoir encore une concierge: cela coûte les yeux de la tête en charges sociales, salaire, mise à disposition gratuite d'un logement et de ses dépendances,...

Vous demandez si c'est légal? Que dit votre acte de base à ce sujet? La copropriété est gérée par un syndic? Pro?

Virer-moi tout cela aussi vite que possible et engagez une société de nettoyage, c'est beaucoup moins cher!

Vendez la conciergerie comme appartement!

Dernière modification par panchito (11-10-2018 06:36:45)

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GT
Pimonaute incurable
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Re : Conciergerie et critères pour habitabilité

Lucarchitecte a écrit :

Pour le code il y a des critères à respecter parce que un appartement habitable soit un appartement mais tous les autre proprietaries ne se posent pas la question.

Je ne comprends pas cette partie du texte. Pourriez-vous la reformuler ?

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jacq
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Re : Conciergerie et critères pour habitabilité

Lucarchitecte a écrit :

Bonjour,

dans ma copropriété nous avons une conciergerie qui est utilisé comme appartement pour la concierge.

Normalement c'agit d'une famille avec des enfants.

La conciergerie est divisée en deux parties différentes: Dans le sous sol (avec des fenêtres) il y a cuisine, salle de douche et salle à manger (+/- 30 M carrés).

Au sixième étage  il y a des chambres de bonne (chaque appartement a une chambre de bonne). Deux chambres des bonne appartiennent à la cohabitation et elles sont les chambre à coucher de la famille de la concierge.

En plus il n y a pas un WC dans la conciergerie et dans les chambres à coucher. Chaque matin et chaque nuit la famille entière déménage du rez du sous sol au sixième et ils sont obligés à utiliser  les WC commune dans l'immeuble.

MA question: tout ça est legal? Peut un appartement être loué en cet état?

Pour le code il y a des critères à respecter parce que un appartement habitable soit un appartement mais tous les autre proprietaries ne se posent pas la question.

Cordialement

En plus il n y a pas un WC dans la conciergerie et dans les chambres à coucher. Chaque matin et chaque nuit la famille entière déménage du rez du sous sol au sixième et ils sont obligés à utiliser  les WC commune dans l'immeuble
Donc tous dans le même trou des communs ??? lol

Dernière modification par jacq (11-10-2018 08:02:51)


jacq

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PIM
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Re : Conciergerie et critères pour habitabilité

Région concernée ?
Année de construction de l'immeuble ?
Occupations précédentes identiques ?


Erik DECKERS
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Propriétés Immobilières

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luc

luc
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Re : Conciergerie et critères pour habitabilité

panchito a écrit :

Au 21ème siècle, quelle idée d'avoir encore une concierge: cela coûte les yeux de la tête en charges sociales, salaire, mise à disposition gratuite d'un logement et de ses dépendances,...

Vous demandez si c'est légal? Que dit votre acte de base à ce sujet? La copropriété est gérée par un syndic? Pro?

Virer-moi tout cela aussi vite que possible et engagez une société de nettoyage, c'est beaucoup moins cher!

Vendez la conciergerie comme appartement!

Pour mon immeuble j'ai lu en 2014 diagonalement en deux jours tout le dossier (+/- un mètre) au service d'urbanisme de la commune, puisque le syndic "cogérant" avait eu l'idéé lumineuse de détruire tous les plans.

L'historique de mon immeuble est en synthèse:
- concept du lotissement: années 30 (projet communal "ville verte")
- premier projet: 1973 (conciergerie en sous-sol)
- projet approuvé: 1975 (conciergerie au rez)
- acte de base: 1975
- activation des deux phases: 1978 et 1979
- activation ACP: 1980

Le projet 1973 proposait deux conciergeries dans les caves. La commune l'a désapprouvé et obligé le promoteur à transformer deux des 250 appartements en conciergerie. Il y a eu d'autres conséquences, mais c'est hors sujet.

Suggestion: consultez le permis d'urbanisme de votre immeuble chez le syndic et/ou à la commune.

En tout cas le changement de destination proposé par panchito de conciergerie vers appartement me parait très irréaliste. Une conciergerie ne peut pas être mis en vente, puisque c'est par destination une partie commune et n'a pas de quotités.

Ce changement de destination doit donc d'abord être approuvé par l'AG par voie de changement de statuts (permis d'urbanisme inclus si à BXL)


Cordialement,

Luc

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panchito
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Re : Conciergerie et critères pour habitabilité

Restons sur le cas de Luc l'Architecte....

Que dit votre acte de base, règlement de copropriété et ROI à ce sujet?

J'ai déjà posé la question, mais je n'ai pas encore eu de réponse...

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rexou
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Re : Conciergerie et critères pour habitabilité

Je tique sur l'indication que ni la conciergerie ni les chambres de bonnes ne disposent de toilettes. Mais il existerait des toilettes "communes" ? Bizarre.

Il semble qu'à la base, la conciergerie soit prévue pour une personne, voire un couple. Pas pour une famille ! Vous vous êtes adapté à l'occupation de la conciergerie par une famille en mettant à disposition des chambres de bonnes. J'ignore dans quelle mesure ces chambres peuvent être encore habitées.

Vous avez différentes options possibles :
- Faire appel à une société de nettoyage et donner la conciergerie en location (le loyer sera encaissé par l'acp et sera affecté à contribuer au paiement des charges de l'immeuble)
- Engager un(e) concierge sans enfants.
- Laisser la situation en l'état si personne ne se plaint et si la sécurité des occupants "chambres de bonnes" n'est pas menacée.
- ...


rexou

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luc
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Re : Conciergerie et critères pour habitabilité

panchito a écrit :

Restons sur le cas de Luc l'Architecte....
Que dit votre acte de base, règlement de copropriété et ROI à ce sujet?
J'ai déjà posé la question, mais je n'ai pas encore eu de réponse...

Pourquoi ? Restons dans le sujet.
L'AG est souveraine tant que les lois sont respectés, mais c'est la commune qui détermine dans la région BXL légalement la destination de la conciergerie sur demande/proposition de l'ACP (=l'AG avec la majorité requise).

Question clé et déjà posé par GT Pim: quelle région?


Cordialement,

Luc

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libra
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Re : Conciergerie et critères pour habitabilité

Lucarchitecte a écrit :

MA question: tout ça est legal? Peut un appartement être loué en cet état?

Pour le code il y a des critères à respecter parce que un appartement habitable soit un appartement mais tous les autre proprietaries ne se posent pas la question.

Cordialement

S'agit-il d'une location? Le code du logement est-il d'application? Ne serait-ce pas plutôt le code du travail qui serait d'application?

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GT
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Re : Conciergerie et critères pour habitabilité

libra a écrit :

S'agit-il d'une location? Le code du logement est-il d'application? Ne serait-ce pas plutôt le code du travail qui serait d'application?

En effet. Ne confondons pas "location" par l'ACP de "mise à disposition"  par l'ACP.
Que prévoit le code du logement ds cette seconde hypothèse ?

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luc
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Re : Conciergerie et critères pour habitabilité

GT a écrit :
libra a écrit :

S'agit-il d'une location? Le code du logement est-il d'application? Ne serait-ce pas plutôt le code du travail qui serait d'application?

En effet. Ne confondons pas "location" par l'ACP de "mise à disposition"  par l'ACP.
Que prévoit le code du logement ds cette seconde hypothèse ?

Dans le cas d’une mise à disposition d'un logement au personnel de l'ACP le code "Bien-être au travail" est je crois (aussi) d’application.


Cordialement,

Luc

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GT
Pimonaute incurable
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Re : Conciergerie et critères pour habitabilité

Le code bruxellois du logement définit le terme logement.
Il s'agit de l'immeuble ou la partie d'immeuble utilisé ou affecté à l'habitation d'un ou de plusieurs ménages (art.2, §1, 3°).
Ce code énonce les exigences de sécurité, de salubrité et d'équipement des logements applicables à ceux-ci (art.4).

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libra
Pimonaute intarissable
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Re : Conciergerie et critères pour habitabilité

panchito a écrit :

Au 21ème siècle, quelle idée d'avoir encore une concierge: cela coûte les yeux de la tête en charges sociales, salaire, mise à disposition gratuite d'un logement et de ses dépendances,...

Dans plusieurs immeubles en construction à Bruxelles ou construit récemment il y a un concierge. Au 21ème siècle, avec tous les achats qu'on fait en ligne, c'est bien pratique.

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ninifel
Pimonaute intarissable
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Re : Conciergerie et critères pour habitabilité

Panchito a écrit :

Virer-moi tout cela aussi vite que possible et engagez une société de nettoyage, c'est beaucoup moins cher!

Vendez la conciergerie comme appartement!

Voilà une réflexion qui nous en dit long sur un niveau de standing de vie projeté!

Et pourtant un logement horizontal peut offrir tout autre chose en terme de qualité de services  que de l'habitat collectif avec odeurs de poubelles pestilancielles, souris, cafards et courtisans du roi Peto.

Les services VIP de concierges privés collectifs sont pratiques et fort prisés à NY et Paris et pourquoi pas dans d'autres capitales du monde.


« L’esprit s’enrichit de ce qu’il reçoit, le cœur de ce qu’il donne. »

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ninifel
Pimonaute intarissable
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Messages : 1 498

Re : Conciergerie et critères pour habitabilité

Gt a écrit :

Lucarchitecte a écrit :
Pour le code il y a des critères à respecter parce que un appartement habitable soit un appartement mais tous les autre proprietaries ne se posent pas la question.

Je ne comprends pas cette partie du texte. Pourriez-vous la reformuler ?

Je pense qu'en vertu d'un code du logement il y a des critères à respecter pour qu'un appartement soit habitable, mais les autres copropriétaires ne se posent pas la question.

Qui a le lien vers le code du logement pour permettre à Lucas de rechercher le renseignement 475Bis qu'il a demandé au forum PIM  ?


« L’esprit s’enrichit de ce qu’il reçoit, le cœur de ce qu’il donne. »

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panchito
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Re : Conciergerie et critères pour habitabilité

Ninifel a écrit :

Voilà une réflexion qui nous en dit long sur un niveau de standing de vie projeté!

Voilà une réflexion qui en dit long sur votre niveau d'expérience en copropriété!

Dans les copropriété de très haut standing où je possède des biens à WSP, nous n'avons plus de concierge depuis plus de 20 ans. Cela coûtait un pont en charges sociales, mise gratuite d'un logement à disposition, consommations d'eau et de chauffage payées par les copropriétaires etc...
Et tout cela pour quoi? Un nettoyage des communs bâclé, une concierge jamais présente en dehors de ses 2 heures de nettoyage par jour, trop pressée que d'aller faire des ménages au noir. On a même eu une qui est venue des bas fonds de je ne sais où avec 9 enfants qu'elle a casés dans la conciergerie.
De quoi mettre par terre tout le standing de l'immeuble!

Nous sommes par contre enchantés des sociétés de nettoyage que nous avons choisies depuis! Le marbre dans les communs est étincelant, car il est astiqué tous les jours, et tout le reste est d'une propreté absolument parfaite! Ils sortent les poubelles et remplacent toutes les ampoules.

Ce qui permet aux occupants de vivre dans des résidences 5 étoiles qui attirent les CP et les locataires aux revenus très élevés....

Dernière modification par panchito (16-10-2018 06:29:03)

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grmff
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Re : Conciergerie et critères pour habitabilité

Panchito: on s'en fout. Cela ne répond pas à la question posée.

Merci d'arrêter sans cesse de poser des questions et/ou de faire des remarques désobligeantes et/ou donner des "conseils" (leçons serait peut être plus approprié) qu'on ne vous a pas demandé.

L'important est d'être constructif et de donner des réponses simples aux questions simples, sans tout compliquer inutilement.

Pour ma part, je ne sais pas les conditions de salubrité à Bruxelles. Mais honnêtement, je doute qu'un appartement avec des toilettes dans les communs et des chambres séparées de la cuisines et du salon par 6 étages soit louable. En tout état de cause, je suis persuadé que c'est en tout cas invendable.


Grmf!
----------------
On monte un escalier en commençant par la première marche.

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libra
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Messages : 1 334

Re : Conciergerie et critères pour habitabilité

grmff a écrit :

Pour ma part, je ne sais pas les conditions de salubrité à Bruxelles. Mais honnêtement, je doute qu'un appartement avec des toilettes dans les communs et des chambres séparées de la cuisines et du salon par 6 étages soit louable. En tout état de cause, je suis persuadé que c'est en tout cas invendable.

Je ne crois pas qu'on puisse parler de logement dans le cas cité.

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GT
Pimonaute incurable
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Messages : 3 940

Re : Conciergerie et critères pour habitabilité

ninifel a écrit :
Gt a écrit :

Lucarchitecte a écrit :
Pour le code il y a des critères à respecter parce que un appartement habitable soit un appartement mais tous les autre proprietaries ne se posent pas la question.

Je ne comprends pas cette partie du texte. Pourriez-vous la reformuler ?

Je pense qu'en vertu d'un code du logement il y a des critères à respecter pour qu'un appartement soit habitable, mais les autres copropriétaires ne se posent pas la question.

Qui a le lien vers le code du logement pour permettre à Lucas de rechercher le renseignement 475Bis qu'il a demandé au forum PIM  ?

Ninifel, je me suis adressé a Lucararchitecte et non à vous pour lui demander de bien vouloir reformuler une partie de son texte.

Par ailleurs vous faites état d'un renseignement 475bis prétendument demandé. Je n'ai pas trouvé trace de cette demande .

Quant à identifier le code bruxellois du logement, je considère qu'il n'est pas insurmontable de faire une recherche sur google. Le cas échéant vous pouvez vous en charger et communiquer le lien utile à Lucarchitecte.

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