forum   Vous n'êtes pas identifié(e) : Inscription :: Identification | Recherche Forum



Indemnisation du bailleur suite à résiliation anticipée

Sissy
Pimonaute
Inscription : 25-02-2020
Messages : 4

Indemnisation du bailleur suite à résiliation anticipée

Bonjour,

Je viens d'envoyer mon renom pour l'appartement que je loue depuis juillet 2019.

Ma résiliation étant anticipative (puisqu'avant la fin de la 1ère année de location), le propriétaire me réclame les 3 mois d'indemnisation prévus par la loi, ce que je ne remets pas en question.

J'aimerais toutefois savoir si le montant de cette indemnisation n'a pas de limite maximale ? ...car je trouve ça cher payé (mon loyer est de 740€, soit 2220€ d'indemnité) pour le "préjudice causé", à savoir des coûts (une affiche, voire une annonce) et un peu de temps (quelques visites et un passage à la banque) pour relouer le bien.

Merci d'avance pour votre(vos) réponse(s).

Dernière modification par Sissy (25-02-2020 14:39:56)

Hors ligne

rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 8 301

Re : Indemnisation du bailleur suite à résiliation anticipée

Quelle région ?
Quel type de bail ? (durée)

Vous sous-estimez le coût possible d'un changement de locataire... par exemple, il existe un risque de vide locatif,  frais d'agence (un mois de loyer hors tva) si appel à une agence... des frais d'expert pour faire un état des lieux de sortie et refaire un état des lieux d'entrée... faire les décomptes de charges, des visites, contrôler la solvabilité des candidats... cela dépasse déjà un peu les frais d'une affiche ou d'une annonce, non ?

Vous pouvez bien sur tenter de négocier avec votre bailleur si vous trouvez par exemple un locataire qui lui convient...

Pour un bail de type court dans la région bruxelloise, l'indemnité de résiliation est limitée à un mois. Pour un bail long, c'est  3 mois... et il n'y a pas de limite, pour répondre à votre question

Dernière modification par rexou (25-02-2020 15:16:34)


rexou

Hors ligne

Sissy
Pimonaute
Inscription : 25-02-2020
Messages : 4

Re : Indemnisation du bailleur suite à résiliation anticipée

Région de Liège

Bail précisant bien ce que j'ai écrit (3 mois d'indemnisation si renom au cours de la première année de location, 2 mois si au cours de la deuxième année et 1 mois si au cours de la troisième année)

Je ne pense malheureusement pas pouvoir obtenir quoi que ce soit comme arrangement avec le bailleur -> Il a bien insisté sur le fait qu'il ne voulait pas de locataire à court terme lorsque j'ai dit ok pour l'appart ...et ça m'allait à l'époque. Mais maintenant, ma vie vient de changer et je ne souhaite plus rester autant de temps (...ce sont les surprises/aléas de la vie, on n'en peut rien).

En conclusion, y'a rien à faire si ce n'est payer ce montant :-( 

Merci pour votre réponse.

Hors ligne

jacq
Pimonaute intarissable
Lieu : La Hulpe brabant wallon Belgiq
Inscription : 21-10-2005
Messages : 1 284

Re : Indemnisation du bailleur suite à résiliation anticipée

Sissy a écrit :

Région de Liège

Bail précisant bien ce que j'ai écrit (3 mois d'indemnisation si renom au cours de la première année de location, 2 mois si au cours de la deuxième année et 1 mois si au cours de la troisième année)

Je ne pense malheureusement pas pouvoir obtenir quoi que ce soit comme arrangement avec le bailleur -> Il a bien insisté sur le fait qu'il ne voulait pas de locataire à court terme lorsque j'ai dit ok pour l'appart ...et ça m'allait à l'époque. Mais maintenant, ma vie vient de changer et je ne souhaite plus rester autant de temps (...ce sont les surprises/aléas de la vie, on n'en peut rien).

En conclusion, y'a rien à faire si ce n'est payer ce montant :-( 

Merci pour votre réponse.

La loi est la loi pour tous, suivant le bail de pim il est prévus : Il peut être mis fin au bail par le Preneur à tout moment, moyennant un congé de trois mois et une indemnité équivalente à un mois de loyer, durant la 1 ére année.
Votre propriétaire utilise peut être un ancien bail, mais il ne peut y déroger et il doit appliquer la nouvelle législation concernant les baux a usage d'habitation.


jacq

Hors ligne

rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 8 301

Re : Indemnisation du bailleur suite à résiliation anticipée

jacq a écrit :

La loi est la loi pour tous, suivant le bail de pim il est prévus : Il peut être mis fin au bail par le Preneur à tout moment, moyennant un congé de trois mois et une indemnité équivalente à un mois de loyer, durant la 1 ére année.
Votre propriétaire utilise peut être un ancien bail, mais il ne peut y déroger et il doit appliquer la nouvelle législation concernant les baux a usage d'habitation.

Je pense que cela ne s'applique pas à un bail "long", soit à un bail qui n'a pas une durée égale ou inférieure à trois ans.

A noter que si le bailleur a précisé ne pas souhaiter de locataire pour le court terme (justement pour éviter les inconvénients que je citais dans mon premier message) il a très probablement établi un bail long, dont les modalités de révocation sont celles qui sont indiquées par Sissy.

Je pense donc qu'il faudra en effet payer les 3 mois d'indemnité.


rexou

Hors ligne

PIM
Pimonaute non modérable
Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
Inscription : 10-03-2004
Messages : 13 455
Site Web

Re : Indemnisation du bailleur suite à résiliation anticipée

jacq a écrit :

La loi est la loi pour tous, suivant le bail de pim il est prévus : Il peut être mis fin au bail par le Preneur à tout moment, moyennant un congé de trois mois et une indemnité équivalente à un mois de loyer, durant la 1 ére année.
Votre propriétaire utilise peut être un ancien bail, mais il ne peut y déroger et il doit appliquer la nouvelle législation concernant les baux a usage d'habitation.

A priori, je sais ce qu'il est mentionné dans le bail Pim... et je ne retrouve ce que Jacq cite que pour les baux de courte durée (max. 3 ans).

Votre bail est un bail de 9 ans et de résidence principale ?
Si oui, c'est effectivement 3-2-1 mois d'indemnité.
Notez que c'est la date de départ effectif qui compte pour déterminer le montant de l'indemnité (outre la durée du préavis), et pas le moment où vous remettez votre préavis.


Erik DECKERS
Pim's webmaster (notamment...)
Propriétés Immobilières

--------------------
Ce n'est pas parce que l'erreur se propage qu'elle devient vérité. (Ghandi)

Hors ligne

Aime ce post :
libra
Pimonaute intarissable
Inscription : 05-02-2011
Messages : 1 872

Re : Indemnisation du bailleur suite à résiliation anticipée

Sissy a écrit :

Mais maintenant, ma vie vient de changer et je ne souhaite plus rester autant de temps (...ce sont les surprises/aléas de la vie, on n'en peut rien).

Ni le propriétaire d'ailleurs.

Hors ligne

Aime ce post :
panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 19-06-2012
Messages : 8 594

Re : Indemnisation du bailleur suite à résiliation anticipée

Sissy a écrit :

Mais maintenant, ma vie vient de changer et je ne souhaite plus rester autant de temps (...ce sont les surprises/aléas de la vie, on n'en peut rien).

Mais vous voulez les répercuter sur votre bailleur qui y peut encore moins que vous!

C'est à vous d'assumer vos surprises et vos aléas!

Hors ligne

Aime ce post :
GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 7 073

Re : Indemnisation du bailleur suite à résiliation anticipée

jacq a écrit :

La loi est la loi pour tous, suivant le bail de pim il est prévus : Il peut être mis fin au bail par le Preneur à tout moment, moyennant un congé de trois mois et une indemnité équivalente à un mois de loyer, durant la 1 ére année.


Le bail PIM ( de résidence principale ), version Wallonie,  prévoit que , dans l'hypothèse d'un bail de courte durée, il peut être mis fin au bail par le Preneur à tout moment, moyennant un congé de trois mois et une indemnité équivalente à un mois de loyer.
Ni la décret wallon du 15 mars 2018 relatif au bail d’habitation, ni  le bail PIM de résidence principale n'ajoutent que cette règle ne s'applique que durant la 1ère année (du bail de courte durée).

Dernière modification par GT (26-02-2020 07:37:00)

Hors ligne

GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 7 073

Re : Indemnisation du bailleur suite à résiliation anticipée

PIM a écrit :

[
Votre bail est un bail de 9 ans et de résidence principale ?

Cette question toute simple reste sans réponse.
Je le déplore.
Elle oblige les intervenants  ( qui investissent leur temps) à répondre à partir d'hypothèses.

Hors ligne

Aiment ce post :
GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 7 073

Re : Indemnisation du bailleur suite à résiliation anticipée

Sissy a écrit :

Ma résiliation étant anticipative (puisqu'avant la fin de la 1ère année de location), le propriétaire me réclame les 3 mois d'indemnisation prévus par la loi, ce que je ne remets pas en question.

Quelle loi ? Quel article dans cette loi ?

Hors ligne

GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 7 073

Re : Indemnisation du bailleur suite à résiliation anticipée

Sissy a écrit :

J'aimerais toutefois savoir si le montant de cette indemnisation n'a pas de limite maximale ? ...car je trouve ça cher payé (mon loyer est de 740€, soit 2220€ d'indemnité) pour le "préjudice causé", à savoir des coûts (une affiche, voire une annonce) et un peu de temps (quelques visites et un passage à la banque) pour relouer le bien.


Dans l'hypothèse d'un bail de courte durée, il peut être mis fin au bail par le Preneur à tout moment, moyennant un congé de trois mois et une indemnité équivalente à un mois de loyer.

Résiliation anticipée :
Bail de 9 ans : premier triennat : année 1 : indemnité : 3 mois, année 2 : indemnité :  2 mois,  année 3 : indemnité : 1 mois
Bail de courte durée (maximum 3 ans) : indemnité : 1 mois .

En comparant ces situations, je comprendrais que l'on puisse s'interroger sur la différence de traitement eu égard au "préjudice causé".

Hors ligne

Aiment ce post :
EP001
Pimonaute bavard
Inscription : 04-08-2012
Messages : 242

Re : Indemnisation du bailleur suite à résiliation anticipée

Sissy a écrit :

Région de Liège

Bail précisant bien ce que j'ai écrit (3 mois d'indemnisation si renom au cours de la première année de location, 2 mois si au cours de la deuxième année et 1 mois si au cours de la troisième année)
.

Ce qui veut dire que c'est un bail de 9 ans ou c'est un bail illégal

Hors ligne

GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 7 073

Re : Indemnisation du bailleur suite à résiliation anticipée

EP001 a écrit :
Sissy a écrit :

Région de Liège

Bail précisant bien ce que j'ai écrit (3 mois d'indemnisation si renom au cours de la première année de location, 2 mois si au cours de la deuxième année et 1 mois si au cours de la troisième année)
.

Ce qui veut dire que c'est un bail de 9 ans ou c'est un bail illégal

Ce qui veut dire que c'est probablement (et non avec certitude ) un bail de non 9 ans. Un doute subsiste.

Hors ligne

Sissy
Pimonaute
Inscription : 25-02-2020
Messages : 4

Re : Indemnisation du bailleur suite à résiliation anticipée

Bonjour,

Désolée de ne pas avoir réagi plus tôt à vos messages.

Concernant le bail (habitation, résidence principale), il y est précisé que la durée est de 9 ans. Ce qui, dans mon cas, justifie l'indemnisation de 3 mois de loyer (puisque je quitte au cours de la première année).

Quant à la Loi ou Article de loi établissant cette règle au niveau indemnité, je ne sais pas... mais, suite aux recherches internet que j'ai faites, c'est expliqué comme ça (notamment sur notaire.be ainsi que sur LeBonBail).

Hors ligne

Aiment ce post :

GT, PIM

GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 7 073

Re : Indemnisation du bailleur suite à résiliation anticipée

Sissy a écrit :

Bonjour,

Désolée de ne pas avoir réagi plus tôt à vos messages.

Concernant le bail (habitation, résidence principale), il y est précisé que la durée est de 9 ans.

Tout doute sur la durée du bail est levé.

Hors ligne

GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 7 073

Re : Indemnisation du bailleur suite à résiliation anticipée

Sissy a écrit :

Quant à la Loi ou Article de loi établissant cette règle au niveau indemnité, je ne sais pas... mais, suite aux recherches internet que j'ai faites, c'est expliqué comme ça (notamment sur notaire.be ainsi que sur LeBonBail).

Les références légales :

Décret du 15 mars 2018 relatif au bail d’habitation (paru au Moniteur belge le 28 mars 2018)
Chapitre III – Dispositions particulières relatives aux baux relatifs à la résidence principale du preneur
Section 3 - Durée du bail

Art. 55

"§5. Il peut être mis fin au bail par le preneur à tout moment, moyennant un congé de trois mois. Toutefois, si le preneur met fin au bail au cours du premier triennat, le bailleur a droit à une indemnité.
Cette indemnité est égale à trois mois, deux mois ou un mois de loyer selon que le bail prend fin au cours de la première, de la deuxième ou de la troisième année"

Le § 6 concerne les baux de courte durée

http://lampspw.wallonie.be/dgo4/tinymvc … n_bail.pdf

Dernière modification par GT (26-02-2020 14:29:11)

Hors ligne

Aime ce post :
grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 18 914
Site Web

Re : Indemnisation du bailleur suite à résiliation anticipée

GT a écrit :
Sissy a écrit :

J'aimerais toutefois savoir si le montant de cette indemnisation n'a pas de limite maximale ? ...car je trouve ça cher payé (mon loyer est de 740€, soit 2220€ d'indemnité) pour le "préjudice causé", à savoir des coûts (une affiche, voire une annonce) et un peu de temps (quelques visites et un passage à la banque) pour relouer le bien.


Dans l'hypothèse d'un bail de courte durée, il peut être mis fin au bail par le Preneur à tout moment, moyennant un congé de trois mois et une indemnité équivalente à un mois de loyer.

Résiliation anticipée :
Bail de 9 ans : premier triennat : année 1 : indemnité : 3 mois, année 2 : indemnité :  2 mois,  année 3 : indemnité : 1 mois
Bail de courte durée (maximum 3 ans) : indemnité : 1 mois .

En comparant ces situations, je comprendrais que l'on puisse s'interroger sur la différence de traitement eu égard au "préjudice causé".

La réponse a été donné: 3 mois, c'est légal, et il n'y a pas d'autres limites.

La raison de la différence de traitement est, selon moi, la volonté du législateur de pousser à donner des baux de 9 ans directement. A cet égard, le législateur octroie une indemnité plus importante au bailleur.

Pour ma part, je trouve cette différence de traitement tout à fait logique. Dans le cadre d'un bail de 9 ans, il est plus probable que la remise en état soit plus lourde. Si le locataire change chaque année, le propriétaire ne repeindra pas chaque année. Et donc, si la remise en état a été conséquente pour une personne qui ne reste pas 2 ans, il est logique que l'indemnité soit importante.

Les frais ne se limitent pas à une simple annonce. Souvent, si l'appartement est neuf et blinquant, le loyer est plus élevé. Après une année d'utilisation, il ne sera plus neuf et blinquant. Il y a donc une perte plus importante que la simple remise en location. Il y a également un risque de vide locatif entre chaque locataire. Dans un bail de 9 ans, il y a un risque tous les 9 ans. Dans un bail réduit à une année, le risque est multiplié par 9. Idem avec le risque de mauvais payeur.

En outre une relocation, dont les frais ne peuvent pas être mis à charge du locataire, est facturée un mois de loyer (+TVA). C'est donc un coût que le bailleur peut espérer amortir sur un période de 9 ans. Si le locataire part au bout d'une année, le coût n'est pas amorti.

Alors qu'avec un bail court, le bailleur accepte d'amortir tous ces coûts sur une période plus courte. Il est donc plus normal que l'indemnité soit plus faible.

J'estime donc que le législateur a trouvé un équilibre acceptable entre les droits et les devoirs des uns et des autres. L'ancienne législation ne précisait rien, et ce manquement est à présent corrigé.

Hors ligne

libra
Pimonaute intarissable
Inscription : 05-02-2011
Messages : 1 872

Re : Indemnisation du bailleur suite à résiliation anticipée

GT a écrit :

En comparant ces situations, je comprendrais que l'on puisse s'interroger sur la différence de traitement eu égard au "préjudice causé".

On peut aussi s'interroger sur la différence de traitement entre le bailleur et le preneur eu égard au "préjudice causé". Le bailleur est redevable d'une indemnité équivalente à 18 mois de loyer.

Hors ligne

Aime ce post :
panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 19-06-2012
Messages : 8 594

Re : Indemnisation du bailleur suite à résiliation anticipée

Sissy a écrit :

(mon loyer est de 740€, soit 2220€ d'indemnité) pour le "préjudice causé", à savoir des coûts (une affiche, voire une annonce) et un peu de temps (quelques visites et un passage à la banque) pour relouer le bien.

Vous avez vu le prix des annonces sur Immoweb et Immovlan?
Les visites? Ah oui, il y a les curieux, les poseurs de lapins, les touristes, les concurrents, la centaine (si à Bruxelles) d'agences immobilières qui n'arrêtent pas de vous harceler par téléphone et par email, les déplacements pour les visites, les jours de congés perdus, la signature du bail, les passages à l'agence bancaire du locataire pour libérer la garantie puis pour bloquer la nouvelle, l'état des lieux d'entrée, l'enregistrement du bail, l'enregistrement de l'état des lieux etc, etc, etc,,

Quelques visites? Dans ce cas c'est que le loyer est vraiment très bas par rapport au bien proposé!

Hors ligne

Pied de page des forums

Pim.be : votre forum de l'immobilier résidentiel belge depuis 2002.

Les dernières discussions sont ici » Récentes | Sans réponse
Règlement du forum | Liste des membres