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Bonjour,
Dans la rubrique cadastrale "ordinaire bâti et ordinaire non bâti", quel est la définition de bâti ?
Dans "l'ordinaire bâti" la superficie de la maison est la superficie de toutes les pièces de la maison ou uniquement l'emprise au sol du bâtiment ?
Des escaliers permettant d'accéder à l'entrée principale et du domicile de la maison (en hauteur = ou - 2m.), sont-ils compris et calculés en m. carrés dans le bâti ou font-ils parti du non bâti ?
Une terrasse non couverte, est-elle comprise et calculée en m. carrés dans le bâti ou fait-elle partie du non bâti ?
Une cour dallée non couverte, est-elle comprise et calculée en m. carrés dans le bâti ou fait-elle partie du non bâti ?
Pouvez-me fournir d'autres renseignements quant à ce sujet ?
Cordialement,
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Question "en doublon" avec celle posée ici dans un autre salon
Je ferme celle-ci
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