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Rupture bail pour occupation personnelle - Bxl - conflits avec les locataires

Arnielu
Pimonaute
Inscription : 08-09-2020
Messages : 24

Rupture bail pour occupation personnelle - Bxl - conflits avec les locataires

Bonjour à tout le monde,

J'espère que vous pourrez m'aider à y voir plus clair.

Nous sommes propriétaires d'un appartement à Bruxelles qui est actuellement loué depuis le 1er août 2020, dans le cadre d'un bail de courte durée (3 ans).

Quand le bail a été signé (août 2020), nous habitions encore à l'étranger et l'appartement était géré par une agence.
Fin septembre 2020, nous avons dû rentrer à cause du Covid. Nous avons informé nos locataires de notre retour en Belgique et de notre volonté de récupérer l'appartement.
Hélas, les règles d'un bail de 3 ans à Bruxelles stipulent que le bailleur ne peut rompre le bail qu'après la première année de location.
Nous avons donc loué un petit appartement en attendant de leur envoyer le préavis.

En avril 2021, nous avons eu une nouvelle perspective de repartir à l'étranger. Nous avons organisé une rencontre avec nos locataires pour les prévenir que, s'ils le souhaitaient, ils pouvaient rester dans les lieux et que nous n'indexerions pas le loyer. S'ils décidaient de partir malgré tout, nous leur offrions des aménagements (prise en charge des frais de déménagement, souplesse pour quitter les lieux etc). Ils ont finalement choisi de rester dans les lieux et d'honorer le bail.

Hélas, les plans ne se sont pas déroulés comme prévus et notre projet de repartir à l'étranger est tombé à l'eau.

Hier (10 novembre 2021), nous avons prévenu nos locataires par e-mail de notre souhait de rompre le bail en vue de revenir dans notre appartement pour occupation personnelle. Nous avons envoyé cet e-mail afin de les prévenir au plus tôt et de leur octroyer un peu de délai supplémentaire pour chercher un autre logement. Nous les avons averti que la lettre recommandée partira dans les prochains jours. Le préavis débutera donc le 1er décembre 2021 et se terminera le 28 février 2022.

Evidemment, comme je l'avais imaginé, leur réponse est assez virulente. Ils demandent la possibilité de rester jusqu'à la fin de l'année scolaire (juin 2022) et trouvent notre comportement "immoral". Nous sommes évidemment très mal à l'aise vis à vis d'eux mais nous souhaitons nous en tenir aux dispositions légales.

Mes questions sont les suivantes: qu'ont-ils comme options dans l'immédiat? Peuvent-ils entreprendre des démarches pour étendre la durée de leur préavis? Que me conseillez-vous de faire pour être prudents et se protéger?

Merci d'avance.

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Arnielu
Pimonaute
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Messages : 24

Re : Rupture bail pour occupation personnelle - Bxl - conflits avec les locataires

grmff a écrit :

Partir le 28 février ou le 31 mars ne changera rien pour l'année scolaire en cours des enfants. Peut-être pour l'inscription, j'avoue ne pas connaître les dates d'inscription et les conditions.

Proposer de renoncer au recours n'y changera rien non plus. Pas sûr que ce soit légal, et donc réellement contraignant. Un avocat aura vie le même avis, et acceptera de faire un recours même s'ils ont accepté d'y renoncer...

Passer à un demi-mois d'indemnité? Pas légal non plus.

Bref, j'enverrais le congé comme la loi le prévoit et vous en donne le droit. Pas besoin d'être sympathique, de toute façon cela ne leur ira pas puisqu'ils espèrent rester jusque d'année scolaire.

Merci de votre réponse, j'apprécie d'avoir votre opinion à ce sujet.
Notre idée sous-jacente est de démontrer une bonne volonté de notre part et éviter des démarches longues et chiantes, avec pour but qu'ils partent au plus vite avec nos incitants.
Ce serait tellement plus simple que ça se termine d'une manière cordiale...

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max11
Pimonaute intarissable
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Re : Rupture bail pour occupation personnelle - Bxl - conflits avec les locataires

Vous pouvez toujours le proposer verbalement... Tout en faisant les écrits en fonction de ce que prévoit la loi !
Si tout se passe comme prévu de leur côté, vous en faites de même. Et tout le monde sera content.
Dans le cas contraire, vous aurez les (rares) outils prévus par la loi pour vous défendre.

PS : s'engager aujourd'hui qu'il n'y aura pas de circonstance exceptionnelle pour demander une prolongation me semble impossible, donc illégale

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Arnielu
Pimonaute
Inscription : 08-09-2020
Messages : 24

Re : Rupture bail pour occupation personnelle - Bxl - conflits avec les locataires

max11 a écrit :

Vous pouvez toujours le proposer verbalement... Tout en faisant les écrits en fonction de ce que prévoit la loi !
Si tout se passe comme prévu de leur côté, vous en faites de même. Et tout le monde sera content.
Dans le cas contraire, vous aurez les (rares) outils prévus par la loi pour vous défendre.

PS : s'engager aujourd'hui qu'il n'y aura pas de circonstance exceptionnelle pour demander une prolongation me semble impossible, donc illégale

Merci de votre réponse.
Effectivement, votre PS me fait réfléchir , c'est sûr qu'on ne peut pas prévoir des circonstances exceptionnelles, c'est bien pour ça que c'est exceptionnel  tongue

Bon... du coup, je ne sais plus trop quoi faire... vous feriez quoi vous? Sachant qu'on veut éviter au max que ça traine et que soit pénible...

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EP001
Pimonaute bavard
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Re : Rupture bail pour occupation personnelle - Bxl - conflits avec les locataires

Arnielu a écrit :
max11 a écrit :

Vous pouvez toujours le proposer verbalement... Tout en faisant les écrits en fonction de ce que prévoit la loi !
Si tout se passe comme prévu de leur côté, vous en faites de même. Et tout le monde sera content.
Dans le cas contraire, vous aurez les (rares) outils prévus par la loi pour vous défendre.

PS : s'engager aujourd'hui qu'il n'y aura pas de circonstance exceptionnelle pour demander une prolongation me semble impossible, donc illégale

Merci de votre réponse.
Effectivement, votre PS me fait réfléchir , c'est sûr qu'on ne peut pas prévoir des circonstances exceptionnelles, c'est bien pour ça que c'est exceptionnel  tongue

Bon... du coup, je ne sais plus trop quoi faire... vous feriez quoi vous? Sachant qu'on veut éviter au max que ça traine et que soit pénible...

Les 2 propositions sont illégales. On ne peut faire un accord sur une diminution des indemnités à payer par le bailleur ni l'empêcher de faire un recours.

On peut par contre faire un accord de diminution du préavis du locataire ainsi que des indemnités que celui-ci doit payer.

Personnellement j'irais au juge pour faire accepter le préavis mais je ne pense pas que cela l'empêchera de faire un recours pour cause exceptionnelle.

Mais vous serez au moins fixé sur la date de fin si le juge n'accepte pas la prolongation et d'autre part le locataire pensera beaucoup moins à cette possibilité d'un recours pour cause exceptionnelle et de plus il pourra penser que ce recours ne sera plus accepter vu que la date de fin a déjà été fixée par un juge.

Le locataire a le choix entre 3 possibilités:
1) chercher un autre logement et partir à la date prévue.
2) ne rien faire pour l'instant et attendre 2 mois pour demander un prolongement
3) Attendre que vous bougiez

Personnellement lorsqu'un bailleur demande l'expulsion d'un locataire pour fin de préavis j'ai toujours vu le juge prolonger le bail de 3 mois et autoriser le bailleur a faire l'expulsion après les 3 mois si le locataire est toujours là.

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Arnielu
Pimonaute
Inscription : 08-09-2020
Messages : 24

Re : Rupture bail pour occupation personnelle - Bxl - conflits avec les locataires

Bonjour à tout le monde,

Le recommandé est parti, le préavis débute donc le 1er décembre pour se terminer le 28 février.
Dans le cas où nous accepterions à l'amiable de leur accorder un mois de plus (et donc de rester jusqu'au 31 mars 2022), jusqu'à quelle date ont-il la possibilité de demander une prorogation?
Devrions-nous faire officialiser cet accord à l'amiable?

Merci mille fois

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EP001
Pimonaute bavard
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Messages : 300

Re : Rupture bail pour occupation personnelle - Bxl - conflits avec les locataires

Arnielu a écrit :

Bonjour à tout le monde,

Le recommandé est parti, le préavis débute donc le 1er décembre pour se terminer le 28 février.
Dans le cas où nous accepterions à l'amiable de leur accorder un mois de plus (et donc de rester jusqu'au 31 mars 2022), jusqu'à quelle date ont-il la possibilité de demander une prorogation?
Devrions-nous faire officialiser cet accord à l'amiable?

Merci mille fois

Les locataires peuvent demander une prorogation jusqu'à 1 mois avant la fin du préavis ou de l'accord.

Perso je ne ferais pas d'accord car cela ne solutionnera pas leur problème et cela pourrait jouer en votre défaveur.
Je doute d'ailleurs que les locataires acceptent car ce serait perdre pour eux une raison qui leur semble valable de demander une prorogation.

A voir aussi si la raison invoquée est réelle et non pas simplement une envie de rester plus longtemps.

Vous pouvez aller en justice de paix pour demander une confirmation de préavis avec l'accord mais à mon avis les frais seront à votre charge

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Arnielu
Pimonaute
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Re : Rupture bail pour occupation personnelle - Bxl - conflits avec les locataires

EP001 a écrit :

Les locataires peuvent demander une prorogation jusqu'à 1 mois avant la fin du préavis ou de l'accord.

Perso je ne ferais pas d'accord car cela ne solutionnera pas leur problème et cela pourrait jouer en votre défaveur.
Je doute d'ailleurs que les locataires acceptent car ce serait perdre pour eux une raison qui leur semble valable de demander une prorogation.

A voir aussi si la raison invoquée est réelle et non pas simplement une envie de rester plus longtemps.

Vous pouvez aller en justice de paix pour demander une confirmation de préavis avec l'accord mais à mon avis les frais seront à votre charge

Est-ce que c'est sûr qu'ils peuvent demander une prorogation jusqu'à un mois avant la fin de l'accord de prolonger d'un mois?
Pourquoi pensez-vous que cela pourrait jouer en notre défaveur?
Oui, je pense que leur raison invoquée n'est pas réelle, ils veulent juste tirer sur la corde et vont prétexter tout et n'importe quoi pour ne pas chercher ailleurs.

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EP001
Pimonaute bavard
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Re : Rupture bail pour occupation personnelle - Bxl - conflits avec les locataires

Arnielu a écrit :
EP001 a écrit :

Les locataires peuvent demander une prorogation jusqu'à 1 mois avant la fin du préavis ou de l'accord.

Perso je ne ferais pas d'accord car cela ne solutionnera pas leur problème et cela pourrait jouer en votre défaveur.
Je doute d'ailleurs que les locataires acceptent car ce serait perdre pour eux une raison qui leur semble valable de demander une prorogation.

A voir aussi si la raison invoquée est réelle et non pas simplement une envie de rester plus longtemps.

Vous pouvez aller en justice de paix pour demander une confirmation de préavis avec l'accord mais à mon avis les frais seront à votre charge

Est-ce que c'est sûr qu'ils peuvent demander une prorogation jusqu'à un mois avant la fin de l'accord de prolonger d'un mois?
Pourquoi pensez-vous que cela pourrait jouer en notre défaveur?
Oui, je pense que leur raison invoquée n'est pas réelle, ils veulent juste tirer sur la corde et vont prétexter tout et n'importe quoi pour ne pas chercher ailleurs.

C'est dans les textes légaux qui ont été donné dans les posts précédents. Le locataire peut demander une prorogation pour cause exceptionnelles jusqu'à 1 mois avant la fin du préavis.

Maintenant en cas d'accord je ne sais pas si c'est encore possible.
Je doute que cela ne soit plus possible car si c'était possible le fait de faire un accord serait en fait une possibilité d'annuler la la prorogation.
Même si leur raison n'est pas réelle, ils peuvent toujours l'invoquer.
Faire un accord montre que vous êtes d'accord de prolonger  alors prolonger pour 3 mois en plus vu la raison, le juge pourrait penser autant accorder les 3 mois en plus pour la raison invoquée.

en fait le délai qu'un juge donne en cas de difficultés de trouver un logement est de 3 mois.

Vous vous faites beaucoup de questionnement en fait sur la réponse du juge au sujet de cette raison de la scolarité des enfants mais rien ne vous donnera la solution; cela ne dépend que du juge.

Si leur raison invoquée n'est pas réelle, il est encore préférable de ne pas faire d'accord.  Car ils voudront toujours plus.

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max11
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Re : Rupture bail pour occupation personnelle - Bxl - conflits avec les locataires

Arnielu a écrit :

Bonjour à tout le monde,

Le recommandé est parti, le préavis débute donc le 1er décembre pour se terminer le 28 février.
Dans le cas où nous accepterions à l'amiable de leur accorder un mois de plus (et donc de rester jusqu'au 31 mars 2022), jusqu'à quelle date ont-il la possibilité de demander une prorogation?
Devrions-nous faire officialiser cet accord à l'amiable?

Merci mille fois

Et si vous laissiez simplement courir maintenant que vous avez envoyé votre recommandé ?
La balle est dans leur camp, attendez de voir s'ils vous font un retour et ce qu'ils demandent avant de vous tordre les méninges en hypothèse...

Généralement, quand des locataires (corrects) apprennent qu'ils vont devoir partir, ils se mettent à la recherche d'un bien et n'attendent pas le dernier moment.
Tant que vous n'aviez rien officialisé, ils ont essayés de vous convaincre de ne pas résilier le bail mais, maintenant, c'est fait.
La situation est donc différente et ils doivent réfléchir autrement.

Pourquoi allonger de 1 ou 3 mois le bail s'il faut de toutes façons partir ? votre bien n'a rien de si exceptionnel que cela et ces gens ne semblent pas être des escrocs par rapport à ce que vous nous en avez dit.

Leur demande sera peut-être justement de pouvoir partir plus tôt car ils auront trouvé leur nouveau nid et n'auront plus envie d'attendre !

Laissez venir.... il sera temps de revenir vers le forum quand vous connaitrez leur position (plutôt que d'essayer de la deviner)

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Re : Rupture bail pour occupation personnelle - Bxl - conflits avec les locataires

Et même avec un jugement, il faut reconnaître que les locataires peuvent encore trainer et attendre l'expulsion... ce qui prend encore un mois ou deux, selon la saison, la rapidité de l'huissier, la collaboration de la police et des autorités, etc.

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Arnielu
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Re : Rupture bail pour occupation personnelle - Bxl - conflits avec les locataires

max11 a écrit :

Et si vous laissiez simplement courir maintenant que vous avez envoyé votre recommandé ?
La balle est dans leur camp, attendez de voir s'ils vous font un retour et ce qu'ils demandent avant de vous tordre les méninges en hypothèse...

Généralement, quand des locataires (corrects) apprennent qu'ils vont devoir partir, ils se mettent à la recherche d'un bien et n'attendent pas le dernier moment.
Tant que vous n'aviez rien officialisé, ils ont essayés de vous convaincre de ne pas résilier le bail mais, maintenant, c'est fait.
La situation est donc différente et ils doivent réfléchir autrement.

Pourquoi allonger de 1 ou 3 mois le bail s'il faut de toutes façons partir ? votre bien n'a rien de si exceptionnel que cela et ces gens ne semblent pas être des escrocs par rapport à ce que vous nous en avez dit.

Leur demande sera peut-être justement de pouvoir partir plus tôt car ils auront trouvé leur nouveau nid et n'auront plus envie d'attendre !

Laissez venir.... il sera temps de revenir vers le forum quand vous connaitrez leur position (plutôt que d'essayer de la deviner)


C'est vrai, vous avez raison... c'est pour ça que j'aime exposer ce genre de soucis sur un forum car cela offre différentes perspectives.
Nous avons envoyé le préavis, nous les rencontrons vendredi (à leur demande suite aux échanges d'emails) et écouterons ce qu'ils ont à nous dire.

Merci à tout le monde pour vos avis constructifs et pour votre aide.

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EP001
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Re : Rupture bail pour occupation personnelle - Bxl - conflits avec les locataires

grmff a écrit :

Et même avec un jugement, il faut reconnaître que les locataires peuvent encore trainer et attendre l'expulsion... ce qui prend encore un mois ou deux, selon la saison, la rapidité de l'huissier, la collaboration de la police et des autorités, etc.

Ils peuvent aussi encore demander un renouvellement de la prorogation.

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