forum   Vous n'êtes pas identifié(e) : Inscription :: Identification | Recherche Forum



A défaut de double quorum : nouvelle AG ou 2ème séance ?

PIM
Pimonaute non modérable
Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
Inscription : 10-03-2004
Messages : 17 162
Site Web

Re : A défaut de double quorum : nouvelle AG ou 2ème séance ?

grmff a écrit :

Si l'ordre du jour est modifié, ce n'est plus une première séance...

Je suppose qu'il y a lieu de lire "2e séance"

Hors ligne

Aime ce post :
grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 23 449

Re : A défaut de double quorum : nouvelle AG ou 2ème séance ?

Si l'ordre du jour est modifié, ce n'est plus une première séance...

Hors ligne

rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 10 200

Re : A défaut de double quorum : nouvelle AG ou 2ème séance ?

L'ordre du jour est légèrement modifié... cela pose-t-il un problème ?

Le délai est fort long entre les eux convocations. Il est possible que ce soit justifié ou couvert (au choix) par les dispositions Covid.

Ce que je pense (c'est personnel, mais vous posez la question) c'est que le syndic a probablement jugé utile de modifier un détail de l'ordre du jour pour l'actualiser en fonction de la situation présente. La question à poser n'est pas de savoir si cela peut ou pas... Est-ce dans l'intérêt général ou pas ? Cela pose-t-il un problème particulier ou pas ? Si oui, lequel ??  Ensuite, si le quorum n'a pas été atteint en première séance, cela dénote d'un désintérêt de la part de trop nombreux copropriétaires et c'est un point à corriger dans le bon intérêt de la gestion de votre immeuble.

En ligne

baloo
Pimonaute bavard
Inscription : 18-09-2007
Messages : 227

A défaut de double quorum : nouvelle AG ou 2ème séance ?

Bonjour,

Dans cette copropriété située à Bruxelles, l’assemblée générale du 06/10/2021 n’a pas pu se tenir faute de double quorum.
Il n’y pas encore eu de PV de carence (comme c’est l’usage ou la loi ?) ni de nouvelle convocation pour une 2 ème séance (conditionnée par le double quorum)

Une nouvelle AG est convoquée le 29/06/2022.

L’ordre du jour est légèrement modifié par rapport à l’ODJ du 06/10/2021.
Selon ma lecture, il s’agit de la seconde séance et l’ODJ ne peut être modifié.
Le Syndic que j’interrogeais me précise qu’il s’agit de la première AG de l’exercice 2022 et que tout ceci est totalement couvert par le règlement corona.

Qu’en pensez-vous ?

Hors ligne

Aime ce post :

Pied de page des forums

Pim.be : votre forum de l'immobilier résidentiel belge depuis 2002.

Les dernières discussions sont ici » Récentes | Sans réponse
Règlement du forum | Liste des membres