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Problème pompe à chaleur coproprieté

Isabelle62
Pimonaute
Inscription : 07-04-2023
Messages : 3

Problème pompe à chaleur coproprieté

Bonsoir,

Locataire d'un appartement à résidence principale, en wallonie depuis le 01/02/2023, bail d'1 an. Bail enregistré. Emménagement le 09/02/23.
Petite copropriété, notre partie comporte 5 appartements. Nous sommes au 2e et dernier étage. Nous n'avons ni voisin au dessus ni à côté.
Appartement de 60-65m2 avec terrasse de 40m2 qui se trouve au dessus d'un appartement. Ce sont des appartements expérimentaux, dits low cost en container (Nous ne le savions pas). Vu de l'extérieur impossible à deviner.

Le chauffage "principal" se fait via pompe à chaleur, c'est là, que l'enfer commence pour nous. 2 unités de trouvent sur notre terrasse et les 3 autres unités extérieures des logements de notre colonne se trouvent sur notre toit et les vibrations et les bruits sont devenus un enfer. Il y a une pompe qui tourne H24 ... Nous avons avertis notre propriétaire, impossible à supporter au quotidien. Nous lui avons envoyé des enregistrements sonores. Elle a averti les 2 autres propriétaires. Elle est venu avec celui du RDC et un technicien afin de solutionner le problème. Ils se sont mis d'accord pour changer les pieds de celle du RDC car c'est celle qui fonctionne le plus. Le changement et très minime. Les autres sont aussi infernales quand elles sont en fonctionnement. Notre propriétaire nous a fait comprendre que nous devons nous habituer au bruit et que rien de plus ne serait fait. Qu'étant un logement en container  l'effet raisonnance et normal(il aurait été plus judicieux de nous en informer avant).
Que nous pouvions partir moyennant un préavis de 3 mois et lui versant une indemnité de 2 mois de loyer mais après renseignement étant un bail d'1 an c'est 1 mois d'indemnités?

Nous avons aussi un souci avec la terrasse celle ci doit être un lieu de quiétude, ayant un enfant de 2 ans, c'est assez compliqué de ne pas pouvoir y jouer. La personne du dessous est venu à plusieurs reprises nous dire que c'été insupportable, même une chaise que l'on traine est très bruyante. Elle est juste faite pour marcher doucement. Notre terrasse est fixée à son container. Nous sommes allés chez lui constater et l'effet raisonnance est vraiment très très fort et nous comprenons tout à fait que ce n'est pas possible de supporter ça. Nous avons contacté la propriétaire pour l'informer de ce problème. Elle nous a dit de profiter de la terrasse et de ne pas tenir compte des remarques. Ils ont déjà eu des soucis avec des anciens locataires et que cette personne ne supportait pas grand chose. Il a aussi deux pompes à chaleur sur son toit et nous a confirmé que c'était aussi l'enfer et parfois il portait un casque anti-bruit ...

S'ajoute à ça une humidité parfois excessive ( pas de moisissures sur les murs) malgré l'aération quotidienne. De nouveau notre propriétaire nous dit que cela est normal étant des logements en métal.

Nous aimerions savoir, ce que nous pouvons faire pour pouvoir partir avant les 1 an et de ne pas avoir à payer ce mois d'indemnité.

De faire constater est coûteux et peut être voué à l'échec si justement le bruit n’est pas présent.

Dans nos échanges de SMS et de mail, nous l'informons très rapidement pour les pompes à chaleur.

En récapitulatif : logement avec des vibrations permanentes et des bruits (sensation de moteur de voiture qui tourne ou de machine qui essore) plusieurs heures jour et nuit. Humidité qui peut être très élevée 80% avec hygromètre, avec beaucoup de condensation sur les vitres. Terrasse où on ne peut rien y faire.

Merci.

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GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 12 226

Re : Problème pompe à chaleur coproprieté

Isabelle62 a écrit :

Bonsoir,

Locataire d'un appartement à résidence principale, en wallonie depuis le 01/02/2023, bail d'1 an. Bail enregistré. Emménagement le 09/02/23.
(...)
Que nous pouvions partir moyennant un préavis de 3 mois et lui versant une indemnité de 2 mois de loyer mais après renseignement étant un bail d'1 an c'est 1 mois d'indemnités?

Exact ( pour autant votre bail tombe dans le champ d'application du décret du 15 mars 2018)

Décret du 15 mars 2018 relatif au bail d’habitation
Art. 55 ,§6,alinéa 4
Il peut être mis fin au bail par le preneur à tout moment, moyennant un congé de trois mois. Dans ce cas, le bailleur a droit à une indemnité équivalente à un mois de loyer.
https://lampspw.wallonie.be/dgo4/tinymv … n_bail.pdf

La date de l'emménagement ne correspond pas toujours avec la date d'entrée en vigueur du bail.

Dernière modification par GT (12-04-2023 05:45:45)

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libra
Pimonaute incurable
Inscription : 05-02-2011
Messages : 2 863

Re : Problème pompe à chaleur coproprieté

Isabelle62 a écrit :

Bonsoir,

Locataire d'un appartement à résidence principale, en wallonie depuis le 01/02/2023, bail d'1 an. Bail enregistré. Emménagement le 09/02/23.
Petite copropriété, notre partie comporte 5 appartements. Nous sommes au 2e et dernier étage. Nous n'avons ni voisin au dessus ni à côté.
Appartement de 60-65m2 avec terrasse de 40m2 qui se trouve au dessus d'un appartement. Ce sont des appartements expérimentaux, dits low cost en container (Nous ne le savions pas). Vu de l'extérieur impossible à deviner.

Le chauffage "principal" se fait via pompe à chaleur, c'est là, que l'enfer commence pour nous. 2 unités de trouvent sur notre terrasse et les 3 autres unités extérieures des logements de notre colonne se trouvent sur notre toit et les vibrations et les bruits sont devenus un enfer. Il y a une pompe qui tourne H24 ... Nous avons avertis notre propriétaire, impossible à supporter au quotidien. Nous lui avons envoyé des enregistrements sonores. Elle a averti les 2 autres propriétaires. Elle est venu avec celui du RDC et un technicien afin de solutionner le problème. Ils se sont mis d'accord pour changer les pieds de celle du RDC car c'est celle qui fonctionne le plus. Le changement et très minime. Les autres sont aussi infernales quand elles sont en fonctionnement. Notre propriétaire nous a fait comprendre que nous devons nous habituer au bruit et que rien de plus ne serait fait. Qu'étant un logement en container  l'effet raisonnance et normal(il aurait été plus judicieux de nous en informer avant).
Que nous pouvions partir moyennant un préavis de 3 mois et lui versant une indemnité de 2 mois de loyer mais après renseignement étant un bail d'1 an c'est 1 mois d'indemnités?

Nous avons aussi un souci avec la terrasse celle ci doit être un lieu de quiétude, ayant un enfant de 2 ans, c'est assez compliqué de ne pas pouvoir y jouer. La personne du dessous est venu à plusieurs reprises nous dire que c'été insupportable, même une chaise que l'on traine est très bruyante. Elle est juste faite pour marcher doucement. Notre terrasse est fixée à son container. Nous sommes allés chez lui constater et l'effet raisonnance est vraiment très très fort et nous comprenons tout à fait que ce n'est pas possible de supporter ça. Nous avons contacté la propriétaire pour l'informer de ce problème. Elle nous a dit de profiter de la terrasse et de ne pas tenir compte des remarques. Ils ont déjà eu des soucis avec des anciens locataires et que cette personne ne supportait pas grand chose. Il a aussi deux pompes à chaleur sur son toit et nous a confirmé que c'était aussi l'enfer et parfois il portait un casque anti-bruit ...

S'ajoute à ça une humidité parfois excessive ( pas de moisissures sur les murs) malgré l'aération quotidienne. De nouveau notre propriétaire nous dit que cela est normal étant des logements en métal.

Nous aimerions savoir, ce que nous pouvons faire pour pouvoir partir avant les 1 an et de ne pas avoir à payer ce mois d'indemnité.

De faire constater est coûteux et peut être voué à l'échec si justement le bruit n’est pas présent.

Dans nos échanges de SMS et de mail, nous l'informons très rapidement pour les pompes à chaleur.

En récapitulatif : logement avec des vibrations permanentes et des bruits (sensation de moteur de voiture qui tourne ou de machine qui essore) plusieurs heures jour et nuit. Humidité qui peut être très élevée 80% avec hygromètre, avec beaucoup de condensation sur les vitres. Terrasse où on ne peut rien y faire.

Merci.

Vous avez droit à un usage paisible des lieux. À vous lire, ce n'est pas le cas.

Négociez une rupture à l'amiable du bail.

Sinon, faites une requête en justice de paix; soit une requête en conciliation; soit une requête sur le fond et demandez une visite des lieux par le juge de paix.

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PIM

Isabelle62
Pimonaute
Inscription : 07-04-2023
Messages : 3

Re : Problème pompe à chaleur coproprieté

Bonjour, merci de avoir lu et répondu.

La date de l'emménagement ne correspond pas toujours avec la date d'entrée en vigueur du bail.

Quelle est la différence ?

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Isabelle62
Pimonaute
Inscription : 07-04-2023
Messages : 3

Re : Problème pompe à chaleur coproprieté

libra a écrit :
Isabelle62 a écrit :

Bonsoir,

Locataire d'un appartement à résidence principale, en wallonie depuis le 01/02/2023, bail d'1 an. Bail enregistré. Emménagement le 09/02/23.
Petite copropriété, notre partie comporte 5 appartements. Nous sommes au 2e et dernier étage. Nous n'avons ni voisin au dessus ni à côté.
Appartement de 60-65m2 avec terrasse de 40m2 qui se trouve au dessus d'un appartement. Ce sont des appartements expérimentaux, dits low cost en container (Nous ne le savions pas). Vu de l'extérieur impossible à deviner.

Le chauffage "principal" se fait via pompe à chaleur, c'est là, que l'enfer commence pour nous. 2 unités de trouvent sur notre terrasse et les 3 autres unités extérieures des logements de notre colonne se trouvent sur notre toit et les vibrations et les bruits sont devenus un enfer. Il y a une pompe qui tourne H24 ... Nous avons avertis notre propriétaire, impossible à supporter au quotidien. Nous lui avons envoyé des enregistrements sonores. Elle a averti les 2 autres propriétaires. Elle est venu avec celui du RDC et un technicien afin de solutionner le problème. Ils se sont mis d'accord pour changer les pieds de celle du RDC car c'est celle qui fonctionne le plus. Le changement et très minime. Les autres sont aussi infernales quand elles sont en fonctionnement. Notre propriétaire nous a fait comprendre que nous devons nous habituer au bruit et que rien de plus ne serait fait. Qu'étant un logement en container  l'effet raisonnance et normal(il aurait été plus judicieux de nous en informer avant).
Que nous pouvions partir moyennant un préavis de 3 mois et lui versant une indemnité de 2 mois de loyer mais après renseignement étant un bail d'1 an c'est 1 mois d'indemnités?

Nous avons aussi un souci avec la terrasse celle ci doit être un lieu de quiétude, ayant un enfant de 2 ans, c'est assez compliqué de ne pas pouvoir y jouer. La personne du dessous est venu à plusieurs reprises nous dire que c'été insupportable, même une chaise que l'on traine est très bruyante. Elle est juste faite pour marcher doucement. Notre terrasse est fixée à son container. Nous sommes allés chez lui constater et l'effet raisonnance est vraiment très très fort et nous comprenons tout à fait que ce n'est pas possible de supporter ça. Nous avons contacté la propriétaire pour l'informer de ce problème. Elle nous a dit de profiter de la terrasse et de ne pas tenir compte des remarques. Ils ont déjà eu des soucis avec des anciens locataires et que cette personne ne supportait pas grand chose. Il a aussi deux pompes à chaleur sur son toit et nous a confirmé que c'était aussi l'enfer et parfois il portait un casque anti-bruit ...

S'ajoute à ça une humidité parfois excessive ( pas de moisissures sur les murs) malgré l'aération quotidienne. De nouveau notre propriétaire nous dit que cela est normal étant des logements en métal.

Nous aimerions savoir, ce que nous pouvons faire pour pouvoir partir avant les 1 an et de ne pas avoir à payer ce mois d'indemnité.

De faire constater est coûteux et peut être voué à l'échec si justement le bruit n’est pas présent.

Dans nos échanges de SMS et de mail, nous l'informons très rapidement pour les pompes à chaleur.

En récapitulatif : logement avec des vibrations permanentes et des bruits (sensation de moteur de voiture qui tourne ou de machine qui essore) plusieurs heures jour et nuit. Humidité qui peut être très élevée 80% avec hygromètre, avec beaucoup de condensation sur les vitres. Terrasse où on ne peut rien y faire.

Merci.

Vous avez droit à un usage paisible des lieux. À vous lire, ce n'est pas le cas.

Négociez une rupture à l'amiable du bail.

Sinon, faites une requête en justice de paix; soit une requête en conciliation; soit une requête sur le fond et demandez une visite des lieux par le juge de paix.

Bonjour, merci de m'avoir lu et répondu ?
Nous lui avons invoqué par mail le fait de vouloir partir mais que pour nous il était pas possible de lui payer l'indemnité. D'autant plus que si nous partons c'est pour toutes les nuisances que nous subissons. Sa réponse a été très vague:  nous pouvons partir et elle nous redonnerait notre caution. Quand nous avons relancé pour l'indemnité nous n'avons plus eu de réponse.

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rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 10 290

Re : Problème pompe à chaleur coproprieté

Isabelle62 a écrit :

Bonjour, merci de m'avoir lu et répondu ?
Nous lui avons invoqué par mail le fait de vouloir partir mais que pour nous il était pas possible de lui payer l'indemnité. D'autant plus que si nous partons c'est pour toutes les nuisances que nous subissons. Sa réponse a été très vague:  nous pouvons partir et elle nous redonnerait notre caution. Quand nous avons relancé pour l'indemnité nous n'avons plus eu de réponse.

Vous pouvez le relancer par mail en demandant à votre bailleur de vous notifier clairement son accord quant à votre départ anticipé sans indemnité vu les circonstances et le motif de votre départ qui est lié directement à un trouble de jouissance important.

Vous pouvez aussi préciser qu'à défaut d'accord clair et écrit à ce sujet dans la huitaine, vous porterez sans attendre l'affaire en justice de paix en demandant aussi une indemnité pour le trouble de jouissance subi durant la période de location, en plus de la résiliation du bail aux torts du bailleur.

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