Nombre d'exemplaires

Puisque chaque signataire reconnait aver reçu un exemplaire
la réponse c'est n exemplaires : un pour chaque personne écrite sur le bail, en ce compris les garants/cautions

pour l'enregistrements je ne conserve pas un exemplaire dédié pour l'enregistrements vu que je le fait par internet.

Par contre je conserve un exemplaire pour donner au juge s'il y a besoin.

Question simple, réponse simple : C'est "b".

Vous pouvez économiser le papier en compactant votre bail sur un minimum de feuilles et en éliminant tout ce qui est inutile, comme le jardin si pas de jardin, l'entretien du toit et des corniches pour un appart, les rémunérations de concierges inexistantes, etc.

Il n'est d'autre part pas vraiment utile de lister tous les preneurs si vous louez à une colonie. Deux preneurs et un ou deux garants sont largement suffisants. N'oubliez pas que si vous avez 10 preneurs et garants dans votre bail toute assignation en justice doit être adressée à chacun d'eux ! Pareil pour les significations de jugements. Limitez donc votre liste aux seules personnes solvables dans la mesure du possible...

Merci pour les réponses et conseils.

Je limite déjà mais cela m'a toujours fait sourire les baux qui tiennent en une page et demie, en-tête et zone de signatures compris (sans compter les états des lieux qui se résument à entourer de 1 à 5 pour l'état général des quelques pièces du logement).
Un peu faiblard devant le juge.
Mais surtout trop faiblard devant les preneurs qui, souvent, ne connaissent pas leurs devoirs et obligations. Chez moi ils sont informés... mais ça me coûte du papier.

J'ai déjà renoncé à tout avoir pico bello le jour de la signature avec les baux déjà remplis. Je ne compte plus Madame Duchmol et Monsieur Jenfoutre qui te disent qu'ils prennent l'appartement, qui te fixent le rendez-vous pour signer, rendez-vous auquel tu arrives avec tes papiers remplis (pour que ce soit propre, lisible et pour ne pas perdre de temps), pour finalement te sonner quinze minutes après le rendez-vous pour te dire qu'ils ne prendront pas l'appartement (quand ce n'est pas toi qui dois les appeler).
Alors lorsque l'on signe, chacun prend son bic et fait des écritures, comme à l'école, pour écrire son nom et son prénom autant de fois qu'il n'y a d'exemplaires. 

Dernière modification par Chokotoff (13-06-2023 18:33:06)

Trois preneurs distincts n'auraient donc droit qu'à un seul exemplaire, ne représentant ensemble qu'une partie ? Un peu surpris, mais dont acte...

Chacun doit recevoir un exemplaire original, daté et signé, du contrat con­­clu.

Nul ne peut alors plus prétendre par la suite que le contrat n’est pas valable du fait qu’il n’en a pas reçu d’exemplaire original.

Il ne faut pas indiqué "Fait en autant d’originaux qu’il y a de parties”, mais bien : “fait en trois (3) exemplaires ori­­ginaux”.

On peut faire un original et en faire des copies et puis faire signé par chacun mais pas faire  signer un original et puis en faire des copies pour chacun.

Comme dit plus haut il faut limiter au maximum le nombre de signataire

Personnellement, mon modèle de bail tient en 3 pages. Première page en caractère Arial10, avec tous les champs à remplir à la main, le mode de garantie et les différentes charges à entourer-barrer-remplir. Les deux pages suivantes standard pour tous mes baux, présentés comme "annexes", en caractère Arial8.

Je remplis les champs à la main. Et je lis et commente l'intégralité du bail, y compris les petits caractères.
Au niveau timing, je prévois 2h pour signature et lecture du bail, remise de la garantie, établissement de l'état des lieux, relevés des compteurs.

Mon bail prévoit que chaque partie distincte reçoit un contrat. Les preneurs étant solidairement responsables, ils forment une seule partie. Si chaque signataire devait en recevoir un exemplaire, il serait mentionné "Chaque signataire". Et pas "Chaque partie"...

Pour limiter la quantité de papier, mon bail contient la clause suivante:

Cette annexe obligatoire fait 9 pages sur le site de la Chambre d'arbitrage. Je n'ai pas regardé sur les baux de Pim. Comme la loi ne mentionne pas qui est responsable de l'annexer, je reporte contractuellement cette responsabilité sur chaque partie... Et pouf, 18 feuilles d'économisées sur chaque bail.

Ah ben tiens, il est marqué dans le document pointé par Grmff :

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Bon, allez, une page de gagnée en diminuant tous les caractères d'un point.

Par contre, je n'arrive pas à me faire à l'idée d'élaguer tous les articles "non obligatoires". Je vois venir les emmerdes en cas de discussion pour des queues de cerise. Donc, autant profiter d'une promo pour les rames de papier 

Chaque partie est responsable de l'annexer à la présente...

Simplement génial ! J'adore !!!

Et ce serait valable aussi pour Bruxelles ?

À l'extrême, on pourrait même prendre un carton d'emballage, écrire juste les informations obligatoires, puis renvoyer au code civil et divers arrêtés et décrets 

J'imagine déjà la tête de la personne au bureau d'enregistrement recevoir le rabat (déchiré évidemment  ) de la caisse d'emballage du percolateur. Sans même imaginer la tête du juge :
"Montrez-moi le bail s'il vous plaît"
"Voici Monsieur le Juge"
"... hum..."