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AG: une cinquantaine de points à l'ODJ => ingérable

Label
Pimonaute bavard
Inscription : 28-08-2020
Messages : 280

AG: une cinquantaine de points à l'ODJ => ingérable

Bonjour,
La saison des AG a commencé... dans notre immeuble le syndic a mis plus d'une quarantaine de points à l'ordre du jour, si on compte les subdivisions on arrive à une bonne cinquantaine d'objets de discussion. Certains sont importants, comme par exemple la modification de l'acte de base. Étant donné que l'heure de début est à 19 heures, il est totalement impossible dans la pratique de faire du bon travail. Vers 23 heures 30 il restera peut-être cinq ou six participants qui alors décideront n'importe quoi n'importe comment.
D'où ma question : comment faire ?
Est-il possible de faire un AG en deux fois ? Est-il possible d'interrompre un AG en cours, de valider les votes et de continuer un jour qui suit ? Autres suggestions ?
Merci.

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bg1000
Pimonaute bavard
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Messages : 208

Re : AG: une cinquantaine de points à l'ODJ => ingérable

remplacer discussion par vote
Il faut préparer l'ag, avoir des documents probants....

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GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 12 213

Re : AG: une cinquantaine de points à l'ODJ => ingérable

bg1000 a écrit :

remplacer discussion par vote
Il faut préparer l'ag, avoir des documents probants....

Il me parait difficile d'empêcher que des votes ne soient pas précédés de débats, même si des pièces ont été annexées à l'ordre du jour..

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GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 12 213

Re : AG: une cinquantaine de points à l'ODJ => ingérable

Label a écrit :

Bonjour,
La saison des AG a commencé... dans notre immeuble le syndic a mis plus d'une quarantaine de points à l'ordre du jour, si on compte les subdivisions on arrive à une bonne cinquantaine d'objets de discussion. Certains sont importants, comme par exemple la modification de l'acte de base. Étant donné que l'heure de début est à 19 heures, il est totalement impossible dans la pratique de faire du bon travail. Vers 23 heures 30 il restera peut-être cinq ou six participants qui alors décideront n'importe quoi n'importe comment.
D'où ma question : comment faire ?
Est-il possible de faire un AG en deux fois ? Est-il possible d'interrompre un AG en cours, de valider les votes et de continuer un jour qui suit ? Autres suggestions ?
Merci.

Je me souviens avoir déjà assisté à des AG marathon sans constater un départ inhabituel anticipé de participants avant l'appel du dernier point de l'ordre du jour .
Soit les copropriétaires s'intéressent à leur patrimoine, soit ils ne s'y intéressent pas.
Quant au syndic, il a ses impératifs et son agenda. Je ne suis pas certain qu'il soit disponible pour tenir une AG continuée dans les 24 heures et qu'il puisse l'organiser (convocation, réservation d'une salle) dans ce délai.

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panchito
Pimonaute non modérable
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Messages : 9 960

Re : AG: une cinquantaine de points à l'ODJ => ingérable

J'ai souvent partcipé à des AG qui duraient jusqu'après minuit.
C'est vraiment chouette d'être copropriétaire dans un immeuble où autant de personnes s'intéressent à leurs biens et font mettre autant de points à l'ODJ des AG.
C'est très rare et vous avez dès lors beaucoup de chance!

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grmff
Pimonaute non modérable
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Re : AG: une cinquantaine de points à l'ODJ => ingérable

60 points et sous-points est évidemment beaucoup. Je n'ai jamais connu de telles AG...

En plus, si l'AG est valablement constituée au début, elle reste valablement constituée, même si les 3/4 des personnes ont quitté la salle.

Cependant, il n'est pas prévu légalement de pouvoir continuer l'AG le lendemain. Ce qui peut être demandé, c'est une interruption de la séance et un report à une nouvelle AG des points suivants. Si la majorité de l'AG décide que l'AG est terminée, il me semble que l'assemblée est souveraine...

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rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
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Re : AG: une cinquantaine de points à l'ODJ => ingérable

Les participants peuvent aussi déclarer pour un certain nombre de points qu'ils les reportent à une AG ultérieure. Et décider en fin de séance de faire convoquer -ou non- une AGE le cas échéant.

Il est plus que probable que beaucoup de sujets non urgents peuvent être évacués ainsi. Un point reporté entrainant souvent une annulation d'autres questions s'y rapportant directement ou indirectement.

Par exemple peinture cage d'escalier : reporté AG suivante. ---> on passe donc automatiquement sur des points désormais sans objet comme choix de la couleur, du devis, de l'imputation  des frais sur le fonds de réserve ou non, et autres details (détaux comme dirait Grmff).

Dernière modification par rexou (13-05-2024 09:17:01)

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GT
Pimonaute non modérable
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Messages : 12 213

Re : AG: une cinquantaine de points à l'ODJ => ingérable

A mon avis, l'assemblée générale ordinaire, souveraine maitresse de ses décisions, peut décider
- de reporter certains points mis à son ordre du jour à une AG ultérieure qui sera la prolongation de l'AGO qui n'a pas épuisé l'examen de tous les points mis à son ordre du jour
- de donner instruction au syndic de convoquer cette AGO continuée dans les meilleurs délais.

L'AGO examinera ainsi en 2 fois les points mis à l'ordre du jour.

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Label
Pimonaute bavard
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Messages : 280

Re : AG: une cinquantaine de points à l'ODJ => ingérable

Merci pour vos opinions. La majorité des propriétaires ne s'intéresse pas à la situation, c'est ce qu'on appelle des "investisseurs".
>>par rapport à la suggestion de GT: le Président pourrait alors commencer l'AG en proposant que, passé -par ex-  2h00 du matin, on reporte à une date X, décidée sur le champ. Vous en pensez quoi: on vote cela à quelle majorité? et met-on un délai pour la "suite" ??  (nb:pas de problème de locaux: ce sera dans les locaux du syndic ET online (zoom ou équivalent))

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PIM
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Re : AG: une cinquantaine de points à l'ODJ => ingérable

Quel est l'avis du syndic ?

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GT
Pimonaute non modérable
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Re : AG: une cinquantaine de points à l'ODJ => ingérable

Label a écrit :

Merci pour vos opinions. La majorité des propriétaires ne s'intéresse pas à la situation, c'est ce qu'on appelle des "investisseurs".
>>par rapport à la suggestion de GT: le Président pourrait alors commencer l'AG en proposant que, passé -par ex-  2h00 du matin, on reporte à une date X, décidée sur le champ. Vous en pensez quoi: on vote cela à quelle majorité? et met-on un délai pour la "suite" ??  (nb:pas de problème de locaux: ce sera dans les locaux du syndic ET online (zoom ou équivalent))


Fixer une date X ?

Le syndic sera-t-il disponible pour cette date fixée par l'AG?
De manière générale, il a des occupations professionnelles et personnelles.

Dernière modification par GT (13-05-2024 11:48:06)

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Label
Pimonaute bavard
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Re : AG: une cinquantaine de points à l'ODJ => ingérable

PIM a écrit :

Quel est l'avis du syndic ?

Lui il va au finish...

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Label
Pimonaute bavard
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Re : AG: une cinquantaine de points à l'ODJ => ingérable

GT a écrit :
Label a écrit :

Merci pour vos opinions. La majorité des propriétaires ne s'intéresse pas à la situation, c'est ce qu'on appelle des "investisseurs".
>>par rapport à la suggestion de GT: le Président pourrait alors commencer l'AG en proposant que, passé -par ex-  2h00 du matin, on reporte à une date X, décidée sur le champ. Vous en pensez quoi: on vote cela à quelle majorité? et met-on un délai pour la "suite" ??  (nb:pas de problème de locaux: ce sera dans les locaux du syndic ET online (zoom ou équivalent))


Fixer une date X ?

Le syndic sera-t-il disponible pour cette date fixée par l'AG?
De manière générale, il a des occupations professionnelles et personnelles.

Il sera là lors du choix de la date et il sera évidemment consulté pour déterminer le X !

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grmff
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Re : AG: une cinquantaine de points à l'ODJ => ingérable

Si le syndic n'est pas d'accord, les membres de l'AG peuvent aussi signer une demande pour une AGE reprenant les points de l'AGO qui n'auraient pas été discuté par manque de temps. Si 20% des quotités signent le document, le syndic n'a pas le choix et doit s'exécuter dans le mois. A défaut, vous pouvez convoquer vous-même, et rajouter les points que vous voulez (L'ordre du jour est arrêté par celui qui convoque...), par exemple la fin de son contrat et la nomination d'un autre syndic.

Maintenant, il ne faut pas présumer de la bonne ou mauvaise foi du syndic, il est possible que 40 des points aient été demandés par un ou des copropriétaires, eux-mêmes de bonne ou mauvaise foi...

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GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 12 213

Re : AG: une cinquantaine de points à l'ODJ => ingérable

Label a écrit :
GT a écrit :
Label a écrit :

Merci pour vos opinions. La majorité des propriétaires ne s'intéresse pas à la situation, c'est ce qu'on appelle des "investisseurs".
>>par rapport à la suggestion de GT: le Président pourrait alors commencer l'AG en proposant que, passé -par ex-  2h00 du matin, on reporte à une date X, décidée sur le champ. Vous en pensez quoi: on vote cela à quelle majorité? et met-on un délai pour la "suite" ??  (nb:pas de problème de locaux: ce sera dans les locaux du syndic ET online (zoom ou équivalent))


Fixer une date X ?

Le syndic sera-t-il disponible pour cette date fixée par l'AG?
De manière générale, il a des occupations professionnelles et personnelles.

Il sera là lors du choix de la date et il sera évidemment consulté pour déterminer le X !

Espérons  qu'il se soit muni de son agenda

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GT
Pimonaute non modérable
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Re : AG: une cinquantaine de points à l'ODJ => ingérable

Label a écrit :
PIM a écrit :

Quel est l'avis du syndic ?

Lui il va au finish...


N'oublions pas que l'AG continuée fera l'objet d'honoraires particuliers facturés par le syndic.

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Label
Pimonaute bavard
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Re : AG: une cinquantaine de points à l'ODJ => ingérable

grmff a écrit :

Maintenant, il ne faut pas présumer de la bonne ou mauvaise foi du syndic, il est possible que 40 des points aient été demandés par un ou des copropriétaires, eux-mêmes de bonne ou mauvaise foi...

Pas 40, mais 20/25 certainement. Mauvaise foi sur la "masse" de points, il n'y a pas. Mais ce sera trop à discuter, c'est sûr. Votre idée d'AGE se défendrait, mais un des copros a 50 % des quotités. Et je vous épargne le reste...

Dernière modification par Label (13-05-2024 12:40:09)

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rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
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Messages : 10 272

Re : AG: une cinquantaine de points à l'ODJ => ingérable

Label a écrit :
grmff a écrit :

Maintenant, il ne faut pas présumer de la bonne ou mauvaise foi du syndic, il est possible que 40 des points aient été demandés par un ou des copropriétaires, eux-mêmes de bonne ou mauvaise foi...

Pas 40, mais 20/25 certainement. Mauvaise foi sur la "masse" de points, il n'y a pas. Mais ce sera trop à discuter, c'est sûr. Votre idée d'AGE se défendrait, mais un des copros a 50 % des quotités. Et je vous épargne le reste...

Je ne vois pas ce qu'on peut/pourrait reprocher à un syndic qui envisage de le faire "au finish". Au contraire !

Sur tous les points cités, je suppose que certains ne sont pas urgents et peuvent être évacués (avec parfois leurs points annexes) par une remise à une AG ultérieure. Pas nécessairement une AGE mas la prochaine AGO.

D'autres points ne demandent ni débat ni discussion et peuvent s'évacuer en quelques secondes.

Finalement tout dépend de l'importance de ce qui est débattu. Et si un CP a 50% des quotités, les décisions seront facilement distinguables. Son vote + XYZ = oui/non. Les débats devraient être relativement réduits par la présence de ce "CP alpha". lol

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GT
Pimonaute non modérable
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Re : AG: une cinquantaine de points à l'ODJ => ingérable

Label a écrit :
PIM a écrit :

Quel est l'avis du syndic ?

Lui il va au finish...

Le syndic est chargé d'exécuter les décisions prises par l'assemblée générale. Non ?

Art.3.89, C. civil,§ 5.
Quels que soient les pouvoirs qui lui sont conférés par le règlement d'ordre intérieur, le syndic est chargé:
1° d'exécuter et de faire exécuter les décisions prises par l'assemblée générale;

Mais le syndic peut être favorable à la tenue de l'AG au finish.
Ce n'est qu'un avis.
L'AG n'est pas obligée de le suivre.
L'AG est souveraine maitresse de ses décisions. Ce qui ne signifie pas que celles-ci ne puissent pas être contestées. Mais pas par le syndic qui n'est pas membre de l'AG qui prend les décisions. Il ne participe pas aux décisions. Le cas échéant, il se limitera à conseiller l'AG.

Dernière modification par GT (13-05-2024 14:00:53)

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Label
Pimonaute bavard
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Re : AG: une cinquantaine de points à l'ODJ => ingérable

Merci général. J'ai tout compris.
                  big_smile

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