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AG: une cinquantaine de points à l'ODJ => ingérable

Label
Pimonaute bavard
Inscription : 28-08-2020
Messages : 280

AG: une cinquantaine de points à l'ODJ => ingérable

Bonjour,
La saison des AG a commencé... dans notre immeuble le syndic a mis plus d'une quarantaine de points à l'ordre du jour, si on compte les subdivisions on arrive à une bonne cinquantaine d'objets de discussion. Certains sont importants, comme par exemple la modification de l'acte de base. Étant donné que l'heure de début est à 19 heures, il est totalement impossible dans la pratique de faire du bon travail. Vers 23 heures 30 il restera peut-être cinq ou six participants qui alors décideront n'importe quoi n'importe comment.
D'où ma question : comment faire ?
Est-il possible de faire un AG en deux fois ? Est-il possible d'interrompre un AG en cours, de valider les votes et de continuer un jour qui suit ? Autres suggestions ?
Merci.

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panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 19-06-2012
Messages : 9 960

Re : AG: une cinquantaine de points à l'ODJ => ingérable

Au début de l'AG, vous avez l'obligation d'élire un président parmi les copropriétaires présents.
C'est lui qui peut décider de changer l'ordre des points.

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GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 12 213

Re : AG: une cinquantaine de points à l'ODJ => ingérable

panchito a écrit :

Au début de l'AG, vous avez l'obligation d'élire un président parmi les copropriétaires présents.
C'est lui qui peut décider de changer l'ordre des points.

Le code civil prévoit : "L'assemblée générale est présidée par un copropriétaire.".

Sans plus.

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G.B.
Pimonaute assidu
Inscription : 08-10-2023
Messages : 101

Re : AG: une cinquantaine de points à l'ODJ => ingérable

bg1000 a écrit :
remplacer discussion par vote
Il faut préparer l'ag, avoir des documents probants....

Il me parait difficile d'empêcher que des votes ne soient pas précédés de débats, même si des pièces ont été annexées à l'ordre du jour..

... il est facile de mettre cinquante points à l'ordre du jour dès lors que jamais le syndic et rarement le cDc se donnent la peine de faire un rapport  exhaustif qui renseigne tout le monde en détail sur les évènements relatifs aux parties communes.

Il est pourtant légitime à mon estime qu'un copropriétaire demande à connaître l'emploi qui a été fait avec ses sous.

D'où ce plein de questions, probablement smile

Dernière modification par G.B. (17-05-2024 20:44:32)

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rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 10 272

Re : AG: une cinquantaine de points à l'ODJ => ingérable

G.B. a écrit :

bg1000 a écrit :
remplacer discussion par vote
Il faut préparer l'ag, avoir des documents probants....

Il me parait difficile d'empêcher que des votes ne soient pas précédés de débats, même si des pièces ont été annexées à l'ordre du jour..

... il est facile de mettre cinquante points à l'ordre du jour dès lors que jamais le syndic et rarement le cDc se donnent la peine de faire un rapport  exhaustif qui renseigne tout le monde en détail sur les évènements relatifs aux parties communes.

Il est pourtant légitime à mon estime qu'un copropriétaire demande à connaître l'emploi qui a été fait avec ses sous.

D'où ce plein de questions, probablement smile

Un rapport exhaustif ? Renseigner tout le monde en détail ? Soyons sérieux. Le syndic fait un rapport verbal sur ce qui a été fait au cours de l'exercice. Cela ne nécessite pas une série de points portés à l'ordre du jour. On débat de la nécessité d'effectuer des travaux, sur le choix d'un prestataire... et le syndic rend compte du travail effectué et des difficultés éventuellement rencontrées.

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GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 12 213

Re : AG: une cinquantaine de points à l'ODJ => ingérable

G.B. a écrit :

bg1000 a écrit :
remplacer discussion par vote
Il faut préparer l'ag, avoir des documents probants....

Il me parait difficile d'empêcher que des votes ne soient pas précédés de débats, même si des pièces ont été annexées à l'ordre du jour..

... il est facile de mettre cinquante points à l'ordre du jour dès lors que jamais le syndic et rarement le cDc se donnent la peine de faire un rapport  exhaustif qui renseigne tout le monde en détail sur les évènements relatifs aux parties communes.

Il est pourtant légitime à mon estime qu'un copropriétaire demande à connaître l'emploi qui a été fait avec ses sous.

D'où ce plein de questions, probablement smile

Label a fait état de points mis à l'ordre du jour.
Sans plus.
Il n'a pas fait état de questions posées par les copropriétaires mises à l'ordre du jour.

Et, si vous relisez le code civil,  il y est question de propositions de copropriétaires à faire parvenir au syndic dans un certain délai.

Vous avez eu connaissance des points mis à l'ordre du jour dont a fait mention Label ?
Moi pas.

Quant à la connaissance de l'emploi fait des sous des copropriétaires, elle ressort de la comptabilité qui est contrôlée par un commissaire aux comptes

Dernière modification par GT (18-05-2024 12:14:34)

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