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ascenseur , répartition des frais

Xavier B
Pimonaute
Inscription : 18-07-2022
Messages : 22

ascenseur , répartition des frais

¨Bonsoir,

Je dois pour la première fois organiser les charges en lien avec un ascenseur et j'aurais souhaité votre avis .

Voila comment je vois les choses :

A savoir que les entretiens seraient supportés par les locataires ... mais je ne pense pas faire des entretiens tous les 6 mois comme demandé par le SPF, ca me semble ridicule. Ce n'est pas un hélicoptère.

Les réparations seraient à mes charges.

l'électricité seraient répartie sur les étages . Mais un studio utilisera forcément moins l'ascenseur qu'un appart 3 chambres.

Un petit forfait serait prévu pour les unités du rez de chaussée qui s'en serviront uniquement pour descendre leurs poubelles.

D'avance merci.

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GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 12 300

Re : ascenseur , répartition des frais

L'ascenseur, dans un immeuble à appartements ? cet immeuble à appartements est un association de copropriétaires ?

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GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 12 300

Re : ascenseur , répartition des frais

Xavier B a écrit :

¨Bonsoir,

Je dois pour la première fois organiser les charges en lien avec un ascenseur et j'aurais souhaité votre avis .

Voila comment je vois les choses :

A savoir que les entretiens seraient supportés par les locataires ... mais je ne pense pas faire des entretiens tous les 6 mois comme demandé par le SPF, ca me semble ridicule. Ce n'est pas un hélicoptère.

Les réparations seraient à mes charges.

l'électricité seraient répartie sur les étages . Mais un studio utilisera forcément moins l'ascenseur qu'un appart 3 chambres.

Un petit forfait serait prévu pour les unités du rez de chaussée qui s'en serviront uniquement pour descendre leurs poubelles.

D'avance merci.

Quel SPF ?
Demandé par le SPF, dans quel texte ?

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Xavier B
Pimonaute
Inscription : 18-07-2022
Messages : 22

Re : ascenseur , répartition des frais

C'est l'ascensoriste qui a mis aux normes l'ascenseur qui m'a indiqué que ces vérifications devaient se faire tous les 6 mois. Je n'ai rien trouvé sur internet quant à la périodicité. Vous faites bien d'attirer mon attention, je pense qu'il m'a raconté des salades. Je n'en serais pas étonné dans la mesure oui il reparti avec des câbles électriques en cuivre ( plus utilisés) qui se trouvaient dans la conduite de l'ascenseur dans le but de les revendre... 

Oui un ascenseur d'un immeuble à appartement dont je suis le propriétaire à 100% .  La question est de comment répartir les coûts.

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libra
Pimonaute incurable
Inscription : 05-02-2011
Messages : 2 885

Re : ascenseur , répartition des frais

Xavier B a écrit :

Oui un ascenseur d'un immeuble à appartement dont je suis le propriétaire à 100% .  La question est de comment répartir les coûts.

Pourquoi pas répartir comme les autres charges? Que prévoient les baux?

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Xavier B
Pimonaute
Inscription : 18-07-2022
Messages : 22

Re : ascenseur , répartition des frais

L'immeuble est vide et je suis en train de réaliser les premier baux, d'ou le fait que je me pose la question maintenant.

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libra
Pimonaute incurable
Inscription : 05-02-2011
Messages : 2 885

Re : ascenseur , répartition des frais

Xavier B a écrit :

L'immeuble est vide et je suis en train de réaliser les premier baux, d'ou le fait que je me pose la question maintenant.

Qu'y a t-il comme unités?

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grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 23 670

Re : ascenseur , répartition des frais

Personnellement, voici comment je procède:
Chaque grand appartement vaut pour deux unités. Les "demis" appartements comptent pour une unité.
Tous les frais sont répartis entre les différents appartements suivant ces unités.

Imaginez 2 rez valant deux unités pour le grand, et une pour le petit, 3 étages avec un grand et un petit appartement, de respectivement deux unités et une unité. Total: 2+1 + 3x(2+1) = 12 unités

Tous les frais sont répartis en douzièmes. Les grands appartements paient 2/12e des factures (électricité des communs, nettoyage des communs, assurance partie abandon de recours, entretien des extincteurs, produits de nettoyages, etc) et les petits paient 1/12e.

Pour ce qui est de l'ascenseur, les rez ne payent pas. Les grands appartements paient donc 2/9e des frais, et le petits 1/9e des frais.

L'ascenseur est entretenu (par mon ascensoriste) et contrôlé (par une société agréée pour le contrôle des ascenseurs). C'est une obligation légale. Comme l'entretien est fait par une société qui n'est pas Iso9000, le contrôle doit légalement être fait 4x par an. Le contrat d'entretien prévoit un passage de l'ascensoriste 4x par an.

Les sites internet de toutes les sociétés de contrôle vous le mentionneront: 4x par an si pas Iso, 2x par an si Iso. Par exemple ici

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libra
Pimonaute incurable
Inscription : 05-02-2011
Messages : 2 885

Re : ascenseur , répartition des frais

S'il y a un sous-sol avec les caves et que l'ascenseur va au sous-sol, j'impute des frais d'ascenseur au rez.

Les frais d'ascenseur sont principalement des frais fixes. Qu'on utilise ou qu'on n'utilise pas l'ascenseur il y a les frais fixes. C'est en quelque sorte des frais de mise à disposition.

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rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 10 357

Re : ascenseur , répartition des frais

libra a écrit :

S'il y a un sous-sol avec les caves et que l'ascenseur va au sous-sol, j'impute des frais d'ascenseur au rez.

Les frais d'ascenseur sont principalement des frais fixes. Qu'on utilise ou qu'on n'utilise pas l'ascenseur il y a les frais fixes. C'est en quelque sorte des frais de mise à disposition.

C'est en effet le principe de base qui est généralement appliqué. En dehors de cela, la répartition peut se concevoir
- par quotités (cas le plus fréquent)
- par unité ( -ou avec un système simplifié à la Grmff si le bien est constitué de lots genre 40 et 80 M2 pour conserver un équilibre lié à l'intensité d'utilisation) les grands lots valant deux unités par exemple...
-par étage (système peu employé, mais existant)

Etant seul propriétaire de l'immeuble, vous êtes parfaitement libre de choisir le mode de répartition qui vous convient le mieux, pour autant que ce soit précisé dans le bail.

Si les appartements ont une superficie plus ou moins similaire, la répartition par unités me semble la plus simple. Avec une participation totale ou partielle pour le rez (valorisé à 1/2 unité par exemple?) Sinon, le système Grmff est une bonne solution, d'autant plus que vous ne disposez pas forcément des quotités spécifiques de chaque lot si le bien n'est pas en copropriété.

Dernière modification par rexou (14-06-2024 10:52:37)

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grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 23 670

Re : ascenseur , répartition des frais

libra a écrit :

S'il y a un sous-sol avec les caves et que l'ascenseur va au sous-sol, j'impute des frais d'ascenseur au rez.

Les frais d'ascenseur sont principalement des frais fixes. Qu'on utilise ou qu'on n'utilise pas l'ascenseur il y a les frais fixes. C'est en quelque sorte des frais de mise à disposition.

J'ai un sous-sol avec des caves, les compteurs sont à la cave, mais les rez (et les autres) n'ont pas de cave privative: je ne tiens donc pas compte des caves.

Mais bon, c'est ma méthode. Chacun fait comme il veut en fonction de sa sensibilité.

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