un copropriétaire peut-il installer son propre système de chauffage

Bonjour,
La première chose à vérifier est ce que dit votre acte de base !
Il est fort probable que la réponse s'y trouve et qu'elle sera négative à moins d'obtenir l'accord des autres CP lors d'une AG.
Donc, s'il remplace quand même, vous pourrez continuer à lui compter sa part dans tous les frais de chauffage de la chaudière commune même si sa part de consommation relevée sur son compteur est zéro.

Mais dans une ACP avec 3 appartements, il y a probablement moyen de discuter ensemble pour définir une solution amiable qui servira les deux autres appartements le jour où la chaudière commune devra être remplacée...

Donc, s'il le fait sans accord et en espérant échapper aux frais de chauffage communs, cela va vous coûter une fortune en frais d'avocat. Mon conseil, ce serait donc de convoquer une AGE, afin de discuter calmement autour d'un apéro pour réconcilier les points de vue.

Il va peut-être vous convaincre de passer chacun à une chaudière individuelle, le rez sera peut-être obligé de récupérer la cheminée commune et éventuellement la cave commune, ce qui doit faire l'objet d'une discussion en AG également.

Bref, la communication est la clef pour éviter des frais d'avocat et une ambiance pourrie pour 20 ans.

Conformément à la législation, une décision  visée à l'article 3.88, § 1, 2°, a) , code civil doit être prise à la majorité des quatre cinquième des voix.

Cependant des travaux imposés par la loi peuvent être décidés à la majorité absolue des voix des copropriétaires présents ou représentés (art.388, § 1, 1° b), C. civil.

Une législation fait- elle obligation de remplacer les chaudières à mazout ?

700L par appart? Qu'est-ce qui pousse votre voisin à vouloir installer le gaz chez lui? Cela n'a aucun sens économique.

Une fois de plus, vous trouverez une meilleure solution par la communication.

@grmff : ben oui !!! Il vient d'acheter ! Toute la discussion c'est passée au téléphone, c'était mon premier contact avec lui. Il m'a dit que c'est par soucis d'écologie qu'il veut se chauffer au gaz. Et en tout cas j'ai constaté qu'il y a eu des manques quant aux informations concernant les charges qui lui ont été communiquée par le vendeur et/ou le notaire. Il n'a pas reçu les décomptes de charge et autres documents requis, je le sais car j'ai contacté le bureau du notaire et j'ai posé la question puisque que le nouveau m'avait dit n'avoir rien reçu. Ce qui est plu inquiétant c'est que cette personne n'a pas l'air de savoir ce qu'est une provision de charge et le décompte annuel.

@GT
oui il faudra passer à autre chose que le mazout, mais tant que la chaudière fonctionne et est aux normes de co2, les copropriétaires ne veulent pas la changer pour avoir le meilleur choix technologique (et parfois cela évolue très vite)

@ tout le monde
sur les 3 appartements, 2 sont occupés par des locataires et je ne trouverai pas normal que les frais d'entretien de la chaudière soit du jour au lendemain à leur charge alors qu'au départ ceux-ci étaient répartit sur les 3 appartements en fonction des quotités. Je ne sais d'ailleurs pas si cela serait légal

Ajourd'hui  à 11h56, je relayais dans cette discussion un article de l'avocat Jan Roodhooft

Comment passer d’un chauffage collectif à un chauffage individuel pour votre appartement ?
https://immovlan.be/fr/article/50675/co … ppartement

Vous l'avez lu ?

Extrait
"Si vous installez votre propre système de chauffage et que vous n’utilisez plus le système collectif, vous ne devrez probablement plus payer de frais de consommation. Toutefois, vous devrez continuer à payer les frais d’entretien et de réparation du système collectif, même si vous ne l’utilisez plus."

C'est exact GT. Et il n'existe -actuellement- aucune obligation de remplacer une chaudière à mazout.

Par contre, ce remplacement est inéluctable à moyen terme et si un des trois CP place une nouvelle chaudière individuelle, il devra en effet continuer à participer aux frais communs de cette chaudière, hors consommations. Si deux des trois CP placent une chaudière individuelle, il existera de facto trois chaudières individuelles, l'actuelle chaudière commune ne desservant plus qu'un seul appartement. Il serait dès lors logique de prendre une décision en AG imputant les frais y relatifs à son unique utilisateur, en attendant que ce dernier remplace lui aussi sa chaudière. En cas de désaccord de ce dernier, il reste possible de consulter un juge de paix.

De toute façon, les textes ont été écrits par des gens qui pensent "grands groupes" et assez peu aux toutes petites copropriétés, comme celle-ci. Comme syndic bénévole, vous ne pourrez pas vous donner quitus à vous-même, et vous aurez une épée de Damoclès au dessus de la tête.

Vous pouvez faire tous les plans sur la comète que vous voulez, si vous ne communiquez pas et que vous vous arcboutez chacun sur votre droit à prendre un chauffage individuel ou sur l'obligation de l'autre à payer les charges communes de chauffage (entretien, remplacement de la chaudière, évacuation de la citerne à mazout, part de 20-30% de frais fixe dans la facture de mazout,...), cela va vous pourrir la vie et rendre la copropriété ingérable. En outre, cela finira avec un syndic pro nommé par le juge, à grands frais, sans compter les frais d'avocat et le temps que cela va prendre et la durée pendant laquelle cela va vous prendre la tête.

A 3, il est possible de s'arranger entre gens raisonnables. En mettant un peu d'eau dans son vin, de ketchup sur ses pâtes ou d'ananas sur sa pizza.
Et si il n'est pas raisonnable, soyez très très attentive à respecter les règles de convocation, de PV, d'ordre du jour, de signature du registre et du PV en fin d'AG.

Celui qui me propose de l'ananas sur une pizza n'arrivera pas à obtenir un accord amiable de ma part ! Jamais !
C'est au moins aussi grave que la crème dans le carbonara !
Même en copropriété, pour une conciliation, il y a des règles de base à respecter