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un copropriétaire peut-il installer son propre système de chauffage
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- Tara
- Pimonaute
un copropriétaire peut-il installer son propre système de chauffage
Bonjour,
je suis syndic bénévole d'un petit immeuble de 3 appartements sur Bruxelles.
Nous avons une chaudière au mazout commune, et des compteurs de passage pour chaque appartement.
Suite à la vente d'un des appartements le nouveau propriétaire m'a contacté pour me faire part qu'il veut installer une chaudière au gaz individuelle dans son appartement!
Ma première question est : en a-t-il le droit ? (lui me prétend que oui mais sans pouvoir me donner de référence)
Ma deuxième question : si il peut mettre une chaudière individuelle, les frais d'entretiens et d’électricité de la chaudière peuvent-ils encore lui être imputés ? Et le jour ou il faudra remplacer la chaudière, la copropriété pourra-t-elle lui imputé les frais d'enlèvement de la citerne à mazout au prorata de sa quotité ?
Merci
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- GT
- Pimonaute non modérable
Re : un copropriétaire peut-il installer son propre système de chauffage
grmff a écrit :A 3, il est possible de s'arranger entre gens raisonnables. En mettant un peu d'eau dans son vin, de ketchup sur ses pâtes ou d'ananas sur sa pizza.
Et si il n'est pas raisonnable, soyez très très attentive à respecter les règles de convocation, de PV, d'ordre du jour, de signature du registre et du PV en fin d'AG.Celui qui me propose de l'ananas sur une pizza n'arrivera pas à obtenir un accord amiable de ma part ! Jamais !
C'est au moins aussi grave que la crème dans le carbonara !
Même en copropriété, pour une conciliation, il y a des règles de base à respecter
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- bg1000
- Pimonaute bavard
Re : un copropriétaire peut-il installer son propre système de chauffage
Je vois deux problèmes à cela
Y a t'il isolation 'hydraulique' des tuyaux par appartement ?
La cheminée est elle commune ?
Il faut regarder la configuration de la tuyauterie pour voir si cela est possible, une colonne Sdb, une colonne living, le propriétaire ne peut couper les services aux autres lots à son profit. Qu'en est'il de l'ECS, distribution commune, compteur?
Ensuite par où se fait l'évacuation de la/ des chaudière? Il y a des règles très très très strictes sur les cheminées communes pour le chauffage, les types de chaudières ne peuvent être mélangées sur un même conduit d'évacuation.
A mon avis si on remplace/enlève le système de chauffage tout le monde doit apporter sa contribution de même que pour le fonctionnement.
Le mieux est de faire une cagnotte pour le remplacement de la chaudière commune et la remplacer par une au gaz le jour venus.
Voir avec la compagnie du gaz les modalités pour ajouter un compteur gaz, et de prévoir la tuyauterie. Chez moi 10 lots on a un devis pour modifier les compteurs (suppression de ceux qui cuisine à l'électricité, place pour un compteur commun), a remarquer qu'il n'est pas possible d'avoir un compteur gaz dormant.
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- rexou
- Pimonaute non modérable
Re : un copropriétaire peut-il installer son propre système de chauffage
Je vois deux problèmes à cela
Y a t'il isolation 'hydraulique' des tuyaux par appartement ?
La cheminée est elle commune ?
Il faut regarder la configuration de la tuyauterie pour voir si cela est possible, une colonne Sdb, une colonne living, le propriétaire ne peut couper les services aux autres lots à son profit. Qu'en est'il de l'ECS, distribution commune, compteur?
Ensuite par où se fait l'évacuation de la/ des chaudière? Il y a des règles très très très strictes sur les cheminées communes pour le chauffage, les types de chaudières ne peuvent être mélangées sur un même conduit d'évacuation.A mon avis si on remplace/enlève le système de chauffage tout le monde doit apporter sa contribution de même que pour le fonctionnement.
Le mieux est de faire une cagnotte pour le remplacement de la chaudière commune et la remplacer par une au gaz le jour venus.
Voir avec la compagnie du gaz les modalités pour ajouter un compteur gaz, et de prévoir la tuyauterie. Chez moi 10 lots on a un devis pour modifier les compteurs (suppression de ceux qui cuisine à l'électricité, place pour un compteur commun), a remarquer qu'il n'est pas possible d'avoir un compteur gaz dormant.
Il est évident que pour installer un chauffage individuel, il faut une cheminée individuelle. Et pour envisager trois chauffages individuels, il faut obligatoirement trois conduits distincts les uns des autres. Pareil pour les conduites intérieures de circuit d'eau. Tout doit être neuf et bien sur indépendant du chauffage commun existant.
La cheminée actuelle -commune- peut être reprise par un des CP. Il faudra en modifier le tubage pour une chaudière à condensation.
La situation actuelle est que seulement UN CP désire avoir son chauffage individuel. Les autres suivront à court ou moyen terme ou décideront de se partager une nouvelle installation commune.
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- GT
- Pimonaute non modérable
Re : un copropriétaire peut-il installer son propre système de chauffage
bg1000 a écrit :Je vois deux problèmes à cela
Y a t'il isolation 'hydraulique' des tuyaux par appartement ?
La cheminée est elle commune ?
Il faut regarder la configuration de la tuyauterie pour voir si cela est possible, une colonne Sdb, une colonne living, le propriétaire ne peut couper les services aux autres lots à son profit. Qu'en est'il de l'ECS, distribution commune, compteur?
Ensuite par où se fait l'évacuation de la/ des chaudière? Il y a des règles très très très strictes sur les cheminées communes pour le chauffage, les types de chaudières ne peuvent être mélangées sur un même conduit d'évacuation.A mon avis si on remplace/enlève le système de chauffage tout le monde doit apporter sa contribution de même que pour le fonctionnement.
Le mieux est de faire une cagnotte pour le remplacement de la chaudière commune et la remplacer par une au gaz le jour venus.
Voir avec la compagnie du gaz les modalités pour ajouter un compteur gaz, et de prévoir la tuyauterie. Chez moi 10 lots on a un devis pour modifier les compteurs (suppression de ceux qui cuisine à l'électricité, place pour un compteur commun), a remarquer qu'il n'est pas possible d'avoir un compteur gaz dormant.Il est évident que pour installer un chauffage individuel, il faut une cheminée individuelle. Et pour envisager trois chauffages individuels, il faut obligatoirement trois conduits distincts les uns des autres. Pareil pour les conduites intérieures de circuit d'eau. Tout doit être neuf et bien sur indépendant du chauffage commun existant.
La cheminée actuelle -commune- peut être reprise par un des CP. Il faudra en modifier le tubage pour une chaudière à condensation.
La situation actuelle est que seulement UN CP désire avoir son chauffage individuel. Les autres suivront à court ou moyen terme ou décideront de se partager une nouvelle installation commune.
Bref, des contingences techniques + modification de l'acte de base (intervention d'un notaire coûteuse - à charge de qui ?)
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- copropriétaire engalère
- Pimonaute assidu
Re : un copropriétaire peut-il installer son propre système de chauffage
grmff a écrit :A 3, il est possible de s'arranger entre gens raisonnables. En mettant un peu d'eau dans son vin, de ketchup sur ses pâtes ou d'ananas sur sa pizza.
Et si il n'est pas raisonnable, soyez très très attentive à respecter les règles de convocation, de PV, d'ordre du jour, de signature du registre et du PV en fin d'AG.Celui qui me propose de l'ananas sur une pizza n'arrivera pas à obtenir un accord amiable de ma part ! Jamais !
C'est au moins aussi grave que la crème dans le carbonara !
Même en copropriété, pour une conciliation, il y a des règles de base à respecter
Je regrette! on met de la crême dans le carbonara qui est né en Belgique dans les charbonnages quand la pancheta n'est pas très grasse ou le parmesan trop sec! paf!
@tara, j'ai installé ma chaudière individuelle (pour chauffage bien sur) sans rien dire ni demander à personne, j'ai profité que l'adb était flou comme le votre, ils m'ont menacés de m'instruire en justice car je refusais de payer les frais de leur vieux tracteur qu'ils refusaient de changer, ils ne l'ont pas fait, tant mieux. voilà pour mon vécu/expérience.
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- Tara
- Pimonaute
Re : un copropriétaire peut-il installer son propre système de chauffage
pour la suite de l'histoire, après relecture de l'acte de base et contact avec notre chauffagiste, je lui ai envoyé un recommandé lui disant qu'il ne pouvait pas installer une chaudière individuelle, car ces travaux nécessiteraient de toucher aux parties communes.
De plus quand je vois toutes obligations auquel un installation doit répondre pour obtenir son peb, je doute qu'en faisant l'installation lui-même il l'obtienne
A suivre...
Merci pour tout vos renseignements
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- copropriétaire engalère
- Pimonaute assidu
Re : un copropriétaire peut-il installer son propre système de chauffage
pour la suite de l'histoire, après relecture de l'acte de base et contact avec notre chauffagiste, je lui ai envoyé un recommandé lui disant qu'il ne pouvait pas installer une chaudière individuelle, car ces travaux nécessiteraient de toucher aux parties communes.
De plus quand je vois toutes obligations auquel un installation doit répondre pour obtenir son peb, je doute qu'en faisant l'installation lui-même il l'obtienne
A suivre...
Merci pour tout vos renseignements
Donc votre acte de base n'est pas si nébuleux, une chance pour vous.
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Pages : Précédent 1 2 Ordre actuel : le + ancien d'abordInverser l'ordre des messages
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