facture d'eau de l'IBDE

Francis · #1 26-10-2006 21:08:20

Les compteurs de passages sont-ils équipés d'un clapet anti-retour?
Dans certains cas particuliers, par exemple avec compteurs d'eau froide et d'eau chaude pour chaque appartement, en cas de défectuosité des robinets mitigeurs et particulièrement les robinets thermostatiques, il peut se produire un transfert eau chaude vers eau froide et vice-versa. Les compteurs tournent une fois dans un sens une autre fois dans l'autre, et cela perturbe très fortement le relevé des consommations. Cas que j'ai personnellement vécu et qui est pas évident à constater et à expliquer ensuite aux différents copropriétaires. Là également, certains imputaient à tord cette forte consommation au concierge ou à certains qui auraient pris l'eau dans les communs.

petitfuret · #2 26-10-2006 10:14:49

Valable pour une grosse copropriété : ex : 250 ou plus...
Mais pour de petites copropriétés : 10 lots max..... la consommation globale annuelle n'atteint pas les 5000 m3.... heureusement....

luc · #3 26-10-2006 10:10:03

Une copropriété est assimilé dans la région Bruxelloise dès un certain volume d'appartements, garages, .. à une entreprise pour la demande de permis d'environnement IA ou IB.

Si le tarif "non-solidaire" de 1.5 € est appliqué, alors elle devrait pouvoir bénéficier du tarif dégressif de 1.1€, applicable aux industriels, pour la tranche de +5.000 m3. Tarifs arrondis pour cette discussion.

Quelqu'un en a l'expérience?

petitfuret · #4 17-10-2006 19:22:35

Le syndic est seul responsable de sa gestion et il doit veiller à la bonne maintenance et au bon entretien de l'immeuble. Il doit aussi prendre tout acte conservatoire en ce sens soit rechercher l'origine de cette " consommation" étonnante. C'est peut-être fatiguant pour lui mais il doit le faire. Ou bien il y a une fuite importante dans la tuyauterie et 15 minutes c'est court pour la détecter sur le compteur général ou bien il existe des " utilisateurs" clandestins. De toute façon 403 m3 pour les communs en un an pour 18 lots.... qui assure le nettoyage des communs ????

milta · #5 17-10-2006 18:46:07

Depuis toujours, nous avons chaque année constaté une différence !
Que faire ?

petitfuret · #6 15-10-2006 11:03:25

Depuis quand avez-vous observé cette " étonnante" communation d'eau pour les communs ?
Le syndic a été le premier en s'en rendre compte..Il trouve cela normal .... étrange façon de gérer un immeuble .....

milta · #7 15-10-2006 10:52:06

Oui, notre syndic l'est.
Il me semble que toutes les charges communes sont réparties en millième selon les quotités de chacun.... ???
Notre immeuble a été construit en 1997.

petitfuret · #8 15-10-2006 10:44:05

Le syndic est-il professionnel IPI ?
Que mentionne votre règlement de copropriété quant aux charges communes ?
De quand date la construction de votre immeuble ?
Depuis quand la répartition de l'eau des communs se fait-elle suivant les quotités de chacun ? Est-ce suivant une décision valablement prise en AG ?

milta · #9 15-10-2006 10:10:14

Notre immeuble est composé de 18 lots. Construit en 2 phases, l'une compte 10 appartements l'autre 8.
Nous avons déjà fait appel à l'IBDE pour constater cette différence. Pour eux leur compteur est en ordre.
Quant au syndic, il n'a aucune explication à nous donner. Cela semble presque normal pour lui.
Nous avons déjà consulté la facture IBDE.
Il facture le nombre de m3 consommé par chaque lot et la différence est répartie en lot privatif sous millième.
Lorsque je fait une simulation avec ma consommation propre, je constate que je paie bien cher l'eau comparé au ménage qui consomme bien plus que moi.
Pour changer ce mode de calcul, faut-il mettre cela à l'ordre du jour de notre prochaine AG ?
Doit-il y avoir une majorité absolue ?

petitfuret · #10 15-10-2006 09:58:25

Un syndic qui au cours d'une AG est d'accord de ramener le prix de l'eau à 2,50 € au lieu de 3,35 € avoue que ses décomptes ne sont pas exacts....
A-t-il repris cette "décision " dans le PV ? Tout copropriétaire est en droit d'exiger une copie de la facture annuelle globale de l'IDBE ( jurisorudence à cet égard)
D'autre part, pour le cas d'une consommation annuelle de 403 m3 pour les communs : combien y a-t-il de lots ? Comment le syndic explique-t-il cette différence ? IL est seul responsable de sa gestion.

milta · #11 15-10-2006 09:42:12

La consommation totale des lots privatifs s'élève à 1.352 m3.
Pour les communs 403 m3, il y a donc une différence de 696.53 € à répartir.
En consultant les lots privés la consommation la plus élévée s'élève à 153 m3 avec une composition de 3 personnes.
Le prix de base nous est facturé à 2.1362 € ?

immorp · #12 14-10-2006 22:05:29

Les compteurs de passage ont toujours une petite marge d’erreur. Si on cumule tous ces pourcentages d’erreur, ça peut faire beaucoup.
Il y a aussi une « inertie » au démarrage, et les tous petits débits ne font pas toujours tourner un compteur…
J’ai déjà constaté qu’il n’est pas rare d’avoir 20% de différence entre l’addition des consommations des compteurs de passage et celle du compteur général.
Ce qui compte, c’est la répartition de la consommation, pas l’exactitude de celle-ci.

Une autre possibilité, c’est une fuite dans le circuit de chauffage, si celui-ci est muni d’un système de remplissage automatique sans compteur intermédiaire.

petitfuret · #13 14-10-2006 19:36:08

15 minutes sont un peu juste pour pouvoir détecter une fuite entre le compteur général et les compteurs des occupants....
A combien de m3 se monte la consommation "incompréhensible" ?

milta · #14 14-10-2006 10:58:22

Il existe un seul robinet.
Nous n'avons jamais constater une quelconque fuite d'eau au niveau sous-sol.
Afin de comprendre cette consommation abusive, nous avons dans le passé, demandé à tout les occupants de ne pas condommer d'eau pendant 15 minutes, afin de contrôler le compteur général.
Pendant ce test, le compteur ne tourne pas !
Existe-t'il un moyen pour manipuler un compteur de passage dans son lot privé ?
Et comment faire pour le démasquer ?

petitfuret · #15 13-10-2006 18:01:38

Le compteur IDBE est en ordre. Avez-vous des sous-sols ? Pourrait-il y avoir une fuite à ce niveau ? Quelles sont les conduites qui y passent ?

milta · #16 13-10-2006 16:42:29

Chez nous 1 prise d'eau.
Problème toujours le même. Nous avons fait appel à IBDE qui a certifié que son compteur faisait foi.
Nous sommes donc toujours avec une consommation différente. Si nous faisons une moyenne de tout les appartements, il se fait qu'il y a une consommation supplémentaire pour 3 appartements.

curieux · #17 13-10-2006 16:28:08

petitfuret a écrit :

Combien de prises d'eau dans les parties communes au sous-sol ??

c'est bien par une prise d'eau dans les communs que l'indélicatesse a eu lieu chez nous.

Algal · #18 13-10-2006 16:21:14

Bonne question, je ne sais pas, je regarderai et vous dirai quoi lundi !

Bon WE à tous !

petitfuret · #19 13-10-2006 16:13:26

Combien de prises d'eau dans les parties communes au sous-sol ??

Algal · #20 13-10-2006 16:08:08

On pensait que c'était un compteur intermédiaire qui était défectueux, donc on les a tous changé mais le problème persiste ! Mais y a t-il moyen de triché avec un compteur ou ils sont sûr à 100% !

Et y a t-il un moyen de débusquer le ou les malvenants ?

Algal · #21 11-10-2006 10:12:19

Bonjour à tous,

j'ai reçu la facture d'eau de ma consommation personnelle que le syndic m'a envoyé et je suis étonné du tarif (3.35€) le m3. Je sais qu'il existe une tarification dégressive et pourtant ma facture est linéaire, cela m'inquiéte !

De plus j'ai appelé l'IBDE, leur tarification est linéaire si, il n'y a personne d'inscrit au registre national, c'est bizarre car il y a 36 appartements et j'y suis domicilié depuis juillet 2005 et quelques autres propriétaires aussi pas tous, car il y a beaucoup d'asiatique et de CD, en tout les cas au moins les 3/4 sont domicilié. Est ce que quelqu'un peut m'expliquer comment on facture, la note d'eau dans tous les cas !
Merci

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