Frais de départ...

aperobic2 · #1 19-01-2009 22:15:25

Si on considère la partie loyer, après de longues tractations nous les avons eu tous, avec un deal sur deux portes brico blanches abîmées par des coups , j'ai accepté d'échanger contre 70 euros...

un tient vaux mieux que deux t'auras rien....

je ne souhaite pas poursuivre cet individu, ça n'en vaut pas le coup , par contre votre réponse en cas d'intrusion m'est précieuse.

nous allons changer les clefs

conserver le sms

la nature humaine est vraiment mystérieuse

grmff · #2 18-01-2009 11:12:47

Gardez bien le sms. Devant un juge, il aura de la valeur.

Tout ce qu'il a laissé sur place vous est abandonné. Donc vous appartient.

Changez les serrures.

Pas d'état des lieux fait? Vous pouvez le faire unilatéralement avec un témoin neutre. Par exemple le voisin. Si des dégâts restent, cet état des lieux aditionné au sms auront du poids.

Perso, j'ai déjà fait un état des lieux de sortie avec un voisin, pour un locataire qui m'a envoyé les clés par la poste. Devant le juge, j'ai eu gain de cause sur toute la ligne.

Jusqu'à quand vous-a-t-il payé le loyer?

aperobic2 · #3 18-01-2009 08:40:15

Bonjour, quelques mots pour vous expliqur mes péripéties...

le locataire qui devait partir pour le 1/12/2008, a en fait emporté pour cette date, le frigo le pc la télé son lit et la bière.....

le reste niet,"je vais venir prendre le reste...", mais mon épouse accouchant le 8/12/2008 il a appris et bien compris que je n'avias pas le temps de lui courir après...

ce fu*mier a même continué son petit jeu lorsqu'il a appris que nous partions pour St luc, la petite à fait une méningite...

vers le 28/12/2008 après qu'il ait repris quelques brols nous lui avons demandé les clefs et dans un magnifique sms il nous a déclaré que si nous étions moins fainéants nous aurions pu voir les clefs remises dans la boîte aux lettres de la maison louée, trop fort,et quel courage.............

j'ai un doute sur la remise des clefs je pense qu'il les a en double, je vais changer la serrure, mais d'ici là, son intrusion est-elle un cambriolage?

il a oublié sa parabole, peut-il encore la récupérer?

D'avance merci

aperobic2 · #4 03-12-2008 12:27:12

Bonjour et merci de vous inquiéter de mon sort...

Voilà nous avons pris nos dispositions(documents) justice paix et attestation de domicile à la commune.

notre maison et celle louée ne devant plus en faire qu'une je me suis renseigné au cadastre qui a décidé vu la situation de les joindre dès fin de bail le 2 décembre sous réserve d'une action de sa part, le 1 janvier le cadastre semet à jour et la disparission administrative du bâtiment entérinnée.

nous avons donc vu le locataire, je crois qu'on a été un peu envahissant mais après tout M..... je lui ai dit pour le cadastre, que le 2/12 hop plus de bâtiment, le fait que mon épouse va peut^tre accoucher demain(c'est vrai en plus) et comme c'est un tout petit bled cela le mettait mal à l'aise face à la colère publique du gars qui va laissé un bébé sans chambre...

le 1/12 il a bien déménagé.......................ses meubles, restes tout un tas de brols qu'il emporte au gré de ses passages, mais bon la victoire est lente mais effective, la maison entière , reste à faire un peu forcing pour le dernier loyer de novembre, il l'aurait payé il a 8 jours mais sa banque est toujours très lente à la détente, voire à perdre ses virements, je vais donc lui proposer de me donner l'argent en liquide, son banquiet étant vraiment nul, contre reçu bien sùr.

Et puis ce sera fini ouf...

Un grand merci à tous pour vos avis ,aides et compétences.

skywalker · #5 02-12-2008 23:15:19

Bonsoir Aperobic! Avez-vous pu récupérer votre bien ce 1er décembre? Comment cela s'est-il passé?

skywalker · #6 12-11-2008 13:46:48

J'oubliais: si vous mettez les objets de vos locataires sur le trottoir, sans que la fin du bail ait été constatée, sans qu'il y ait eu remise officielle des clés ou que l'expulsion n'ait pas été réalisée dans les règles de l'art, vos locataires pourraient vous demander des dommages et intérêts. Ils pourraient prétendre que vous avez endommagé leurs effets personnels. Soyez vigilant avec ce genre de cocos! J'ai vécu la même situation que la vôtre et cette précaution m'avait été recommandée par un huissier de justice. Vous pouvez disposer des lieux, et donc embarquer les objets laissés par vos locataires dans la maison, UNIQUEMENT après la remise des clés (soit par vos locataires soit par un huissier), constatée dans un document signé par les parties.
Ce n'est pas parce que vos locataires sont de mauvais payeurs que vous devez réagir "à chaud". Je ne saurai trop vous suggérer de demander un conseil auprès du SNP ou de la Légal Hotline.
Par ailleurs, si vous passez par la case "justice de paix", veillez à ce que votre jugement soit EXECUTOIRE.

aperobic2 · #7 11-11-2008 15:57:48

Merci,

Merci à vous tous, et...je sais que nous avons déjà eu de très bonnes infos, c'est juste que la voie légale nous paraît tracée, mais N.. de D... comment peut-on nier les choses à ce point...

Nous avons de nouveau fait parvenir l'info au gaillard et finalement à l'ex épouse pour voir si elle n'est pas au courant de l'adresse où elle devra déposer ses 2 enfants le 2 décembre. Je l'ai même alertée sur le fait que faire balancer les jeux de ses enfants sur le chemin ne me faisait pas particulièrement rire...

Inaction totale des deux, l'un hiberne, l'autre se retranche derrière un très clââââsssse " c'est pas moi qui les ai cette semaine là..."

Mon texte doit un peu faire ciné revue mais pffffffffffffffffffffffffff...

Puis-je discrètement, vu la saison me déguiser en Père Noël et distribuer des baffes?

Merci et bonne soirée

skywalker · #8 11-11-2008 15:38:50

Ne perdez pas de temps!
1/ Prenez RDV à la Justice de Paix (nous sommes déjà le 11/11!!!).
2/ Vous faites acter par le Juge de Paix votre lettre de congé-renon pour l'échéance du 1er décembre. Prévoyez dans le document de faire expulser votre locataire s'il occupait illégalement les lieux au-delà de cette date. Réservez pour le surplus (au cas où dégats locatifs ou autre surprise), prévoyez une indemnité d'occupation et de relocation. D'autres pimonautes pourront également vous préciser ce qu'il y a eu lieu d'ajouter dans la requête.
3/ Une fois que le jugement est entre vos mains, faites-le signifier par un huissier. Cela veut dire quoi: l'huissier se rend chez votre locataire, lui remet en mains propres le document et l'informe des dispositions. Coût: 140 euros.
4/ Le 1er décembre: deux hypothèses. a) Votre locataire est toujours dans les lieux. Vous devez alors procéder à l'expulsion par voie d'huissier. Là, ça coûte bonbon. Attendez-vous à lui verser une provision de 750 euros (à charge, normalement, de votre locataire et à déduire de la garantie locative, d'où l'importance de "réserver pour le surplus" dans le 1er jugement. b) Il vous remet les clés et part. C'est seulement à partir de ce moment que les lieux vous sont restitués.
5/ Vous n'avez pas l'air de vous soucier de l'état des lieux de sortie. Y a-t-il eu un état des lieux d'entrée? Dans ce cas, faites désigner un expert par le
juge de paix.
6/ Un petit coup de fil à la legal hotline, c'est bien aussi...

grmff · #9 11-11-2008 11:34:56

Légalement, vous ne pouvez pas entrer chez lui s'il ne vous a pas remis les clés. Un papier constatant la fin de bail serait pas mal aussi. A ce moment-là, vous faites ce que vous voulez ou presque.

Si vous n'avez pas ce papier, ou s'il refuse de quitter, il vous reste la voie légale: le tribunal. Je vous l'ai déjà dit dans mon message du 16 octobre.

aperobic2 · #10 11-11-2008 06:49:07

Bonsoir,

Signifier le jugement par voie d'huissier?, le jugement fait après son non départ je suppose, bail échu?

ici la fin de bail est le 1/12/2008 après 6 mois de préavis, la greffière justice de paix nous dit d'envoyer les docs le 28/11 maxi chez elle pour lui envoyé recommandé signification convocation/jugement pour le 11 décembre.

Autre question, genre pq pas, le 2/12 comme prévu, il remplit sa voiture , dit au revoir et part......., mais me lance un "je vient chercher le reste demain", SNIRF....

puis=je déjà changer les clefs, que fais=je ses brols, en suis je propriétaire,puis=je les mettre sur le chemin, si elle se manifeste, l'ex épouse a qui il ne laisse plus accès à tout ce bazar peut=elle se présenter(chez moi ou dehors) , cela appartient à qui...

autre vision, tout ce brol m'énerve puis=je faire appel à la commune à ses frais?

d'avance merci, chacun de vos articles me re donne un peu le sourire.

skywalker · #11 11-11-2008 00:51:48

Si j'étais vous, je ferais signifier le jugement par voie d'huissier. Cela m'avait coûté +/- 140 euros. C'est plus prudent car si vous ne le faites pas et que votre locataire occupe illégalement les lieux au-delà de la date convenue, vous devrez repasser par la case huissier pour, cette fois, l'expulsion. L'agenda de ce dernier devra correspondre avec ceux du serrurier, du camion communal, des policiers,...Bref, cela peut vite devenir des semaines! J'en sais quelque chose: j'avais commis cette erreur. Par ailleurs, avez-vous fait un état des lieux d'entrée?

aperobic2 · #12 02-11-2008 23:22:21

bonsoir,

effectivement c'est une vision optimiste, son nouveau logement cela n'était pas une curiosité malsaine, mais plutôt une bonne nouvelle pour nous, ce serait encore un penthouse à Moscou...

le coup de la caution, ben oui pourquoi pas, j'espère peut être en récupérer une partie plus tard, à la limite moralement, quitte à m'offrir le chinois avec...

Il est vraiment navrant d'immaturité, pour parler d'un autre volet, s'il n'a pas de logement décent dans le futur proche, il perd la garde de ses enfants...

enfin, à bientôt...

grmff · #13 02-11-2008 23:12:49

S'il a trouvé un logement, tant mieux pour vous. Même s'il refuse de vous dire où. Cela ne changerait rien (sauf à vous rassurer de la réalité de ce logement...)

S'il ne paye plus le loyer, c'est peut-être pour constituer la caution de l'autre côté. C'est illégal, mais ce serait un bon signe... (moi optimiste? Meuh non...)

aperobic2 · #14 02-11-2008 08:59:20

voilà histoire de donner des news,

je me suis renseigné en justice de paix, j'ai les documents

j'ai posé la question à la greffière, au sujet de l'hiver et elle m'a demandé la durée du préavis. J'ai donc dit 6 mois echus ce 1 décembre, sa réponse a été claire, avant l'hiver il a eu l'été(ça me rappelle une fourmi....)

pour la maison, nous avons pu obtenir une visite pour prendre quelques mesures de pièces, il a été relativement cordial, mais l'intérieur est dans un état spécial...Je mentirait en parlant de poubelles, mais par contre, quel bordel, mais quel bordel.un peu comme si on laissait 15 scouts seuls 6 mois...

mais soyons positif, une fois tout enlevé , armé d'un mocho et d'un pot de latex c'est réglé.

Plus ennuyeux, il a trouvé un autre logement, youpie, mais il ne veut pas nous dire où......et après quelques questions indirectes, on s'est aperçu que la conformation de ce logement changeait dans la conversation, donc gros mensonge, jardin, pas jardin, 2 chambres, 4 chambres, un vrai gamin....

il ne paie plus le loyer non plus, il ne reste que deux mois c'est pas le pire et à la limite ça lui fait un élément négatif en cas de jugement...

voilà à bientôt pour de nouvelles aventures

grmff · #15 16-10-2008 21:38:35

Last but not least, après la visite de l'huissier s'il s'enferme de nouveau dans la maison que dois-je faire, ça pourrait devenir sport(police, etc)

Si vous avez un jugement en main, vous le faites exécuter. Je parle du jugement, pas du locataire.

L'huissier préviendra de la date de l'expulsion, mettra copie au CPAS local qui écrira au gaillard pour lui demander s'il veut de l'aide, et finalement viendra alors avec la police, un serrurier, des déménageurs et les services communaux.

Toutes ses affaires seront sorties par les déménageurs, et les services communaux emmèneront le tout. Vous aurez récupéré les lieux légalement. Vous pourrez faire changer le barillet et vous serez chez vous.

C'est certes brutal pour l'expulsé. Mais c'est parfois la seule méthode pour récupérer son bien. Cela met aussi du temps. La procédure est là pour le prévenir. L'huissier signifie le jugement et cela donne un mois de délai supplémentaire généralement. Il a donc le temps de se retourner.

Dans votre cas, je n'hésiterais pas. Le contact est coupé? Il s'enterre dans le déni de la réalité? Vous avez un besoin clair et net de récupérer ce logement pour votre famille? Lancez la procédure. C'est simple, peu onéreux, et vous fera gagner deux mois.

Gilles01 · #16 16-10-2008 09:24:33

j'ai eu le même problème avec une locataire, moi je m'interdis de lier des liens avec eux, ainsi si ça va mal c'est plus facile

mais mon épouse, alors que je l'avais prévenue a sympathisé avec elle, d'où j'ai plus ou moins été obligé de le faire aussi....là dessus j'ai " baissé un peu ma garde" et quelques mois après elle en a profité pour m'entuber....et de là notre relation s'est beaucoup détériorée pour en être maintenant à une procédure judiciaire, avec menaces de voies de faits par un membre de sa famille

on m'y a pris une fois on ne m'y reprendra plus ,mes nouveaux locataires voyent que je deviens de plus en plus exigeant et que j'insiste pour que tout, même les détails, soit par confirmé par écrit....ils le savent, ils payent pour celle qui m'a fait plein de problèmes....cela dit je suis exigeant mais toujours dans la légalité bien sûr

un autre veut absolument me tutoyer depuis le début un monsieur très bien avec qui j'ai des affinités question hobby/passion...mais pas question, je garde mes distances, je le vouvoye .....je ne veux plus lier de relation de copinage avec mes locataires.....

ce qui n'empèche pas d'être en très bon termes avec eux mais toujours dans le cadre d'une relation proprio/locataire, pas plus !

aperobic2 · #17 16-10-2008 09:10:41

Pourquoi deux avertissements, et bien le policier de proximité de ce petit village de 450 habitants est également ce brave Joël une fois son képi enlevé...

il compte donc sur l'ambiguité de sa relation avec ledit policier pour que celui-ci ne rentre pas dans le tas...

De même avec nous, lors de leur arrivée il y a 8 ans il était en couple avec une fille qui avait fait ses études avec mon épouse, d'où le loyer à 250 euros, sympa, pour une maison 3 chambres, en pierre,sablée,châssis neuf...

on peut dire que pendant 4 à 5 ans c'était des amis que nous voyons de temps à autre, jusqu'a ce sa personnalité n'explose et son couple d'ailleurs par la même occasion.

la relation n'était donc pas à la base bailleur/locataire stricte, mais mélangée avec du relationnel...

c'est donc de notre faute, mais on ne nous y reprendra plus....

Ce que nous craignons, ce n'est pas de perdre, je suis rassuré la-dessus, c'est que cela traine indéfiniment, avec des promesses pourries, l'hiver, le je m'enferme, le gars est sournois en plus et je suis éducateur le soir et la nuit....je me demande si je ne pourrais pas discretement l'empoisoner en fait , cette mesure est-elle prévue dans vos codes? y-a-t-il une jurisprudence....

tongue

Gilles01 · #18 16-10-2008 08:56:43

ben oui mais à toujours ne donner que des avertissements, au bout du compte....

pourquoi deux avertissements ???

un devrait suffire, ensuite c'est l'amende.....ce type de gens justement compte toujours sur le laxisme des autorités !

aperobic2 · #19 16-10-2008 08:32:38

Oui je me doutais, par ailleurs l'agent de proximité, nous sommes dans un village avec SON agent, bref, il lui a déjà donné 2 avertissements, mais...

la technique est la même que pour la maison, il s'enferme se cache le problème et attend qu'il disparaisse, mon fils fait le même avec ses petits pois, mais il va avoir 9 ans... lol

Gof-2118 · #20 16-10-2008 08:01:31

aperobic2 a écrit :

Dites j'oubliais, il souhaite nous laisser en cadeau +-150 bouteilles de bière 3/4 trappiste vides(tristement) ainsi que le reste de son fourbi à la cave et un grenier un peu encombré.... et le top ce sont les 1200kg de la fiat accidentée, remorquée juste devant la maison.
pour cette épave il joue aussi le temps, mais elle est sur terrain public, il va comprendre sa douleur avec un très joli pv et je suppose au pire quelques petits frais de remorquage...

Lire l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique :

27.5.1. Il est interdit de mettre en stationnement plus de vingt-quatre heures consécutives sur la voie publique des véhicules à moteur hors d'état de circuler et des remorques.

aperobic2 · #21 15-10-2008 16:02:51

Bonjour,

Voilà mon petit problème, j'ai un locataire un peu cinglé à qui j'ai envoyé son renom il y a environ 5 mois, prenant fin ce 1 décembre pour utilisation personnelle du bien.

En fait c'est l'habitation contigue à la nôtre et nous agrandissons par manque de place, nous attendons une naissance ce 15 décembre...

je sais que la loi se tape prodigieusement du point de vue social de ma fille à venir, mais dans le cas d'un non départ, qu'est-ce qu'on fait?

je sais qu'il n'y a plus de conciliation donc c'est crac boum en justice de paix, s'il perd, qu'en est-t-il des frais d'huissier?

peut-il invoquer l'hiver, même si cela n'est pas automatiquement légal?

je doit dire que je suis franchement très anxieux, tandis que "Hibernator", c'est le surnom gracieux que je lui ai donné, vis peinard de pizzas et de bières, rideaux constaments fermés, il a même cloué des couvertures aux fenêtres de la cuisine.

voilà, ravi de vous lire.

info techniques, bail verbal, loyer 250 euros, paiements +- réguliers mais à jour(maintenant.....)

Frais de départ...

Re : Frais de départ...

Re : Frais de départ...

Re : Frais de départ...

Re : Frais de départ...

Re : Frais de départ...

Re : Frais de départ...

Re : Frais de départ...

Re : Frais de départ...

Re : Frais de départ...

Re : Frais de départ...

Re : Frais de départ...

Re : Frais de départ...

Re : Frais de départ...

Re : Frais de départ...

Re : Frais de départ...

Re : Frais de départ...

Re : Frais de départ...

Re : Frais de départ...

Re : Frais de départ...

Re : Frais de départ...

Frais de départ...

Pied de page des forums