Louer une partie de sa 'future' maison

shara · #1 03-11-2008 12:35:13

[Me rendant compte que mon ancien sujet se trouve sans doute dans la mauvaise section (car il s'agit plus de conseil de location que d'achat), je le déplace donc ici et vais effacer l'ancien]

---

Je me répond en partie à moi-même... suite à des recherches sur Internet et un appel à l'urbanisme...

Toutefois une confirmation de ma compréhension serais fortement appréciée

suite à mon appel à l'urbanisme de liège, on m'a dit :
- Que la maison est reprise sous 'maison unifamiliale'
- Que transformer une partie en kot ne sera pas accepté (l'échevin trouve qu'il y a trop de kot à liège), mais qu'un logement, ça devrait passer sans problème (Logement signifiant ici aucune partie commune).

L'immeuble est actuellement aménagé en 7 chambres avec sdb et cuisine commune... il était donc dans l'illégalité (actuellement le bâtiment est vide, plus personne dedans). Le vendeur le vend car il n'a plus envi de louer (ou alors il se rend compte qu'il n'arrive pas à obtenir une situation régularisé et il a pas envi de payer pour transformer l'immeuble en logement )

Donc, en supposant que j'achète cet immeuble et l'habite, cela ne cause aucun problème puisque c'est une maison unifamilliale.
Si ensuite, je demande le permis d'urbanisme pour créer un logement au rez-de-chaussé et que je l'obtient, je peux donc en toute légalité créer se logement et le louer.

Puisqu'il s'agit d'un seul logement dans l'immeuble où j'habite, je ne suis pas obligé d'avoir un permis de location (dérogation car moins de deux logements maximum et moins de 4 locataires). Vrai ?

Puisque c'est un logement, la personne devra donc pouvoir s'y domiciliée, il faudra donc sonnette/boite au lettre individuelle. Vrai ?

Quelles sont les règles minimums à suivre ? (superficie obligatoire, détecteur incendie, etc...)
Ou plutôt, où puis-je trouver le document qui stipule tout cela ?

Puis-je tout de même créer un bail d'un an renouvelable non-tacitement (pour débuter, j'aimerais quand même pouvoir m'assurer que les locataires ne puisse pas rester très longtemps si jamais j'ai des problèmes) ? Ais-je le droit d'y mettre les clauses 'pas d'animaux (même pas un poisson rouge) et interdiction de fumer ?

D'avance un grand merci pour votre aide future

Bonjour tout le monde,

J'ai parcourut le forum et aie trouvé beaucoup d'information, mais j'aimerais des précisions sur mon cas plus précisément.

Moi et mon mari avons visité, à liège, un immeuble de rapport composé actuellement d'un appartement et de 6 chambres étudiantes (avec sdb et cuisine commune).
Nous réfléchissons à la possibilité d'acheter cet immeuble pour en occuper la majeur partie (les trois étages) et louer le rez-de-chaussé (3 chambres max avec cuisine et sdb commune) comme kot étudiant. Cet aménagement permettant aisément d'isoler la partie locative de la partie habitation.

Plusieurs questions reste toutefois en suspend, comme il s'agit ici d'un immeuble qui sera seulement en parti loué et qui constituera notre résidence principale :
- Faudra-t-il obtenir un permis de location pour les 3 kots ?
- le vendeur nous as parlé d'une surperfie minimal où, si nous sommes en dessous, nous n'entrons pas dans une loie spécifiant tout un tas d'aménagement obligatoire. As-t-il raison ? Qu'elle est cette superficie ?
- Nous ferons bien entendu un bail/etat des lieux enregistrés (ça semble plus sûr).
- L'étudiant doit-il avoir une assurance quelconque (feu, vol, ...) pour ses biens propres (je me doute que c'est mieux, mais est-ce obligatoire? Puis-je le rendre obligatoire dans le bail ?)
- Risquons-nous de ne pas pouvoir effectuer cette modification ? (je me doute qu'il faut un permis d'urbanisme pour passer d'une immeuble de rapport à une maison en partie unifamilliale, mais ce genre de permis est-il dur à obtenir à Liège ? Je vais bien entendu appeler l'urbanisme de la ville, mais il me faut pour cela patienter jusqu'à lundi )
- Niveau impôt, comment se passe la déclaration ? Le revenu locatif est simplement ajouté à nos autres revenus ? Quid si le kot est meublé, ça change quelquechose ?
-Une clause dans le bail du type 'aucun animaux, pas de fumeur' est-elle légale ?

Merci pour votre aide précieuse

shara · #2 03-11-2008 13:03:05

Je me répond de nouveau en partie à moi-même (quoique...)

shara a écrit :

Quelles sont les règles minimums à suivre ? (superficie obligatoire, détecteur incendie, etc...)
Ou plutôt, où puis-je trouver le document qui stipule tout cela ?

J'ai trouvé le code du logement de la région wallonne... mais partout dedans il est écrit :
"Ne sont pas visés les logements situés dans l'immeuble où habite le bailleur (si l'immeuble comprend au maximum deux logements loués et quatre locataires)."

Quelqu'un qui se trouve sous cette dérogation (ce qui serait mon cas) n'as donc aucune règle minimale à suivre vis-à-vis de l'aménagement du logement (détecteur incendie, superficie minimale, etc...) ?
Ca me semble limite... et dur à croire...

Pour les autres questions, je cherches toujours les réponses smile

shara · #3 04-11-2008 18:43:56

Personne ne sais m'aguyer sur ce qu'il faut respecter comme règle (code wallon du logement, code civil ou que sais-je) lorsqu'on veut louer une partie de son habitation (par exemple un studio au rez-de-chaussé) ?

A défaut, sauriez-vous vers où (site web ou autre) je peux me tourner pour trouver ces informations ?

Je continu à éplucher le web, mais je ne trouves rien concernant les logements situé dans l'habitation du bailleur (toujours dérogation)... a croire que le proprio peut faire tout ce qu'il veut... lol

katlolo · #4 06-11-2008 01:39:04

Ais-je le droit d'y mettre les clauses 'pas d'animaux (même pas un poisson rouge) et interdiction de fumer ?

tongue pas d'animaux ... pas de poissons rouge !!! tongue et pas fumer wink
pensez-vous que les futurs locataires auront le droit de respirer?
ils auront juste le droit de payer le loyer et de se faire tranparent ...mdr ça va se bousculer au portillon pour louer chez vous. Faut pas exagérer tout de même ...

shara · #5 06-11-2008 09:07:48

katlolo a écrit :

pas d'animaux ... pas de poissons rouge !!! et pas fumer
pensez-vous que les futurs locataires auront le droit de respirer?
ils auront juste le droit de payer le loyer et de se faire tranparent ...mdr ça va se bousculer au portillon pour louer chez vous. Faut pas exagérer tout de même ...

Merci pour votre opinion... mais ça ne répond pas du tout à ma question...

Mon opinion est que je n'ai pas envie de voir un animal détruire mon bien et qu'il est plus simple d'interdire tout que de faire une liste (ça oui, ça non, ca oui mais...).

Quant à la cigarette, j'y suis allergique... considérant que le logement sera au rez-de-chaussé de ma maison...

Sinon, je connais des tas de gens sans animaux et non-fumeurs... je ne doute donc pas de pouvoir trouver un locataire...

cochise · #6 06-11-2008 16:06:52

Vous pouvez toujours le sipuler dans le contrat mais quand le locataire sera dans ses meubles, il pourra prendre un animal sans problème. Et vu que cette clause est une atteinte à la vie privée, vous risquez de ne pas avoir gain de cause devant une éventuelle juridiction de paix. Par contre si l'animal cause des nuisances (genre 8 chats dans 35m², 2 pitbulls qui aboient toute la nuit, des serpents qui se baladent, etc..), là c'est différent.
Pour ce qui est de fumer par contre, je ne vois pas comment interdire à quelqu'un de fumer chez lui. Sur le palier, ok, mais dans son logement, il fait ce qu'il veut. Vous pouvez stipuler une remise en couleur dans votre contrat.

katlolo · #7 07-11-2008 11:32:46

Je ne pense pas qu'un poisson rouge pourra détruire quoi que ce soit ... vous savez je suis très large d'esprit et je pense que chacun a des droits mais dans votre message je ressens le fait que vous voulez louer pour avoir de l'argent MAIS avoir la paix et ne pas entendre un bruit, ce n'est pas le cas ? c'est légitime et je l'admets mais je pense que vous voulez aller trop loin dans vos interdictions et que s'il y a le moindre problème et qu'un jour vous vous retrouvez devant un juge, vous avez de grandes chances de perdre pour des abus de droit exagérés. Ceci dit je n'ai rien à perdre ni à gagner là-dedans c'était juste mon sentiment. Je suis locataire d'une maison depuis 6 ans et j'ai des chats, le propriétaire le sais et quand il vient il joue même avec eux, mais mes chats n'ont jamais rien abimé et leurs litières sont nettoyées tous les jours. Et si un jour ils abîmaient quoique ce soit je m'empresserais de le réparer car on m'a fait confiance et je respecte. Maintenant je sais qu'il y a aussi des gens malhonnêtes et pas évident de les détecter. Mais les bons ne doivent pas payer pour les mauvais.
Cordialement.

shara · #8 07-11-2008 16:00:55

katlolo a écrit :

Je ne pense pas qu'un poisson rouge pourra détruire quoi que ce soit ... vous savez je suis très large d'esprit et je pense que chacun a des droits mais dans votre message je ressens le fait que vous voulez louer pour avoir de l'argent MAIS avoir la paix et ne pas entendre un bruit, ce n'est pas le cas ?

Je n'ai rien du tout contre les poissons rouges (et en effet je vois mal ce qu'il pourrait faire de mal lol )... c'est seulement qui me semble plus facile de tout interdire plutôt que de faire une liste de ce qui est permit et ce qui ne l'est pas... seulement si de toute façon c'est pas légal et que le locataire peut faire ce qu'il veut (tant que son animal ne détruit rien) comme le dit cochise, ça ne sert alors à rien de le mettre dans le contrat...

Je ne veux pas avoir la paix à tout prix et j'ai rien contre le bruit (je vis devant le quai de rome à liege actuellement alors côté bruit)...
Seulement si je fais ce logement dans ma maison, il sera tout neuf et j'ai pas envie qu'il soit détruit directement... (faut dire que tous les posts des problèmes locataire/bailleur ça rassure pas hmm j'aurais p-e pas du les lire lol ).
Bon ensuite il est vrai que le locataire à pas besoin d'un animal pour détruire, il peut très bien le faire lui-même...

Finalement j'ai surtout peur de tomber sur un mauvais locataire et aimerait me prémunir au maximum pour que si jamais ça arrive, je puisse rapidement m'en débarrasser...

grmff · #9 07-11-2008 23:20:04

Interdire de manière globale et sans discernement les animaux, c'est la porte ouverte à considérer que c'est un abus de pouvoir, une contrainte trop importante sur la vie privée des gens qui est protégée par la constitution.

Il vaut mieux mettre que les animaux sont soumis à autorisation, ou justifier la cause de l'interdiction.

Pour ce qui est du fumus, ce sera la même chose: indiquer la raison de l'interdiction, afin que l'interdiction soit justifiée par un besoin impérieux.

Gilles01 · #10 08-11-2008 07:11:01

je suis pour l'interdiction d'animaux dans un appart surtout

et c'est vrai que quand même, il y a plein de gens qui savent vivre sans animaux

mais bon aussi c vrai il y a des gens qui ont des animaux qui ne détruisent pas et ne provoquent pas de nuisances

moi j'interdis les animaux, ça a fait reculer quelques candidats, tant pis...

mais j'ai trouvé un locataire, dont je n'ai à me plaindre pour rien, mais qui au fil du temps a pris en permanence chez lui, le chien de la petite amie de son fils...
en fait à son entrée dans les lieux il m'avait demandé si de temps en temps un chien pouvait être admis, à savoir celui de la petite amie de leur fils...et j'ai dit oui...mais sans rien changer au contrat et sans accord écrit de ma part

le chien ne cause aucune nuisance, c'est un toutou doux comme un nounours, ( je ne sais pas la race) je n'ai rien dit...je laisse faire....
et voilà c au cas par cas

si il avait s'agit d'un grand chien ou d'un chien de chasse j'aurais dit non ! mais je ne sais pas si j'aurais eu gain de cause

mais encore une fois ce sont des locataires parfaits, tout est payé en temps et heure, ils sont très sympas, on s'entend bien et l'appartement est superbement entretenu

Gilles01 · #11 08-11-2008 07:13:48

cela dit je trouve anormal d'interdire une interdiction d'animaux

bref un contrat ça se respecte c'est tout

il y a assez de biens, je suppose, où les animaux sont autorisés quand même

car c'est une question de respect de mode de vie des deux côtés je trouve

le proprio donne un bien à louer et pour moi devrait avoir le droit de mettre ses conditions..ensuite le candidat le loue en connaissance de cause, ou cherche ailleurs

c tout simple

Gilles01 · #12 08-11-2008 07:20:05

et pour ce qui est de fumer , je peux un peu comprendre aussi, vous n'imaginez pas les crasses qui se déposent sur murs et un peu partout en cas de fumeurs invétérés

plus jeune, comme étudiant, je travaillais dans une station service, dans une cabine vitrée, de 2 m sur 3
les autres caissiers salariés fumaient tous comme des locomotives et on attendait juillet août pour confier le nettoyage des cabines aux étudiants bien sûr
vous n'imaginez pas la merde jaunâtre qui au fil des mois s'était déposée sur les vitres des cabines, au plafond, etc....incroyable....

shara · #13 08-11-2008 09:18:53

Grmff a écrit :

Il vaut mieux mettre que les animaux sont soumis à autorisation, ou justifier la cause de l'interdiction.
Pour ce qui est du fumus, ce sera la même chose: indiquer la raison de l'interdiction, afin que l'interdiction soit justifiée par un besoin impérieux.

La conservation du bien n'est pas considéré comme un besoin impérieux ?
Car comme le dit Gilles01, la cigarette ça crée une crasse pas possible...
Et je supporte pas du tout... je croise un fumeur dans la rue et le peu de fumée que je respire alors me fait tousser et larmoyer... (sans parler de l'odeur...)
Seulement pas sûre que 'Ne supporte pas du tout la cigarette' est considéré comme un besoin impérieux...

Bon je vais pas vivre dans le logement et ne vais pas y aller de façon fréquente (une ou deux visite par an pour s'assurer que tout va bien), mais comme ce logement sera au rez-de-chaussé de ma maison, je risque de croiser souvent les gens qui seront dedans (l'entrée à la rue sera commune)... s'ils ont une cigarette à la bouche tout le temps... hmm
Et l'odeur... neutral

Pour les animaux, je mettrais donc un truc du style 'Les animaux sont interdit dans le logement à moins d'une autorisation écrite'.
Ça me permettra de contrôler un minimum.

Par contre si le locataire prend un animal sans mon autorisation écrite, alors que c'était stipulé dans le bail...et que cet animal cause des problèmes (car bon, dans le cas contraire, c'est pas si dérangeant)... il faut quand même aller au juge de paix pour faire "expulser" l'animal ?

Gilles01 a écrit :

cela dit je trouve anormal d'interdire une interdiction d'animaux
bref un contrat ça se respecte c'est tout

Bha oui, me semble aussi...
Mais au vu de ce que je lis sur Internet, semblerait que non...
Et qu'on peut pas mettre ce qu'on veut dans un contrat... même si en effet, normalement si l'autre partie à signé, c'est qu'il a lu et accepté...

Votre locataire je le veux bien moi, il a pas envi de déménager dans les prochaines mois lol

Gilles01 · #14 08-11-2008 10:29:16

je préfère vous envoyer une de mes ex locataires, qui elle m'a fait un tas de problèmes et contre qui je suis en procédure judiciaire

le bon je le garde

désolé

LOL

katlolo · #15 08-11-2008 11:46:05

Si vous pouvez mettre ce que vous avez envie de mettre, c'est juste que si vous mettez de trop (ex les poissons) le jour (je souhaite que ça ne vous arrive jamais mais ...) où vous devriez aller devant un juge, on dira que vous avez exagéré et malheureusement si vous êtes tombée sur un "zozo" et que vous êtes dans vos droits c'est encore vous qui aurez les ennuis.

J'ai un petit conseil qui n'engage que moi, pourquoi ne faites-vous pas un bail d'1 an pour commencer, comme ça si c'est pas le top vous ne renouvellez pas le bail et si c'est ok vous pouvez le prolonger ? je pense que c'est une bonne manière de tester non ? et au moins vous n'aurez aucun ennui.

Je suis locataire avec mon époux, ma fille et nos chats comme je vous l'ai déjà dit mais je comprends parfaitement que certains propriétaires se protègent contre les gens néfastes. Je trouve celà très malheureux que certains profitent de tout et ne respectent rien car c'est à cause de tous ces "cons" que les propriétaires se méfient des gens "normaux". Maintenant comme vous l'expliquez je comprends mieux vos raisons et vous avez raison de pratiquer de la sorte en toute méfiance. Pourquoi ne pas demander les coordonnées de l'ancien propriétaire ? si les gens n'ont rien à cacher ils vous le donneront.

Mais bon il y a aussi de très mauvais propriétaires qui ne veulent rien faire, j'ai des voisins dans le cas, il se contente de prendre les loyers et tant pis si le plafond s'écroule ...

on pourrait en parler des heures, mais je pense que le bail d'1 an et prendre contact avec l'ancien propriétaire sont des bonnes solutions non ? en tant que locataire "hyper droite dans mes bottes" ça ne me dérangerait pas, mais pour mes chats ils me suivront partout et si on ne les veut pas ben tant pis je vais voir ailleurs car ils font partie de la famille lol

Gilles01 · #16 08-11-2008 13:06:37

je comprends les gens qui adorent les animaux et ne savent s'en passer...et je pense qu'ils trouveront toujours des proprios prêt à leur louer leur bien

et il faut comprendre aussi les proprios qui préfèrent pas d'animaux dans leur bien

question de tolérance réciproque non ?

katlolo · #17 08-11-2008 13:24:35

Bonjour, mais je suis 100 % d'accord avec vous, chacun son choix de vie et chacun à droit au respect du sien.
Simplement je pense qu'il y a une façon de faire passer les choses, vous voyez le mot "interdit"est très strict et fait passer le propriétaire pour un dur tandis que "préférence sera donnée aux personnes sans animaux" ou "animaux avec accord écrit du propriétaire", voilà on joue sur les mots.
J'ai eu l'occasion de voir des maisons où était passé des "monstres de chiens" et là je suis même à 150% d'accord avec vous.
Je pense aussi que l'animal est le reflet de son maître, vous ne pensez pas ?
Mais si le propiétaire ne désire pas d'animaux c'est son choix, c'est quand même sa maison non ? et puis personnellement si je devais chercher ailleurs et bien je regarderai où sont acceptés mes chats et pas les autres annonces, c'est logique et cette manière devrait être respectée par tout le monde.
Je voulais simplement donner mon point de vue en tant que locataire et aider cette dame en cas de problème. Vous savez j'ai vu bien pire dans les annonces que l'interdiction d'animaux, j'ai vu des choses comme : pas d'enfants en bas âges ... uniquement pour pensionnés ... ce sont des abus manifeste, je pense que le propiétaire pour être tranquille devrait s'en référer à une agence en donnant ses instructions quant aux personnes qu'il ne désire pas mais pas placarder cela dans une annonce.
Dans vos commentaire j'ai vu que vous aviez accepté le brave toutou wink c'est super de votre part et vous voyez vous ne le regrettez pas, le plus dur c'est de trouver la bonne personne mais il y en a j'en suis certaine ! wink

shara · #18 08-11-2008 14:30:46

Nous pensions en effet faire un bail d'une seule année pour commencer.
Contacter l'ancien proprio serait aussi une bonne idée smile

Je trouves aussi qu'il est dommage de devoir être si méfiant, mais il s'agira déjà de ma maison et la partie loué servira à m'aider à payer l'hypothèque... je n'ai pas envit de devoir réinvestire directement de l'argent que je n'ai pas nécessairement parce que je suis tombé sur un locataire qui va tout me détruire... hmm

Par contre puisque j'habiterais dans la majeur partie, je doute d'en arriver à un point où je me dirait 'tant pis si le plafond s'écroule' lol

Gilles01 : euh, non merci pour votre ex-locataire lol

Gilles01 · #19 08-11-2008 17:03:03

katlolo

il y a des bons locataires et des mauvais et idem pour les proprios, c'est au cas par cas c tout

mais je pense qu'un proprio peut mettre des limites, le locataire qui signe le fait alors en connaissance de cause

et si les limites ne lui plaisent pas il va voir ailleurs

vous savez c comme les gens qui signent un contrat de travail à tel salaire, et qui si mois après disent qu'ils sont sous payés

bon dieu on lit un contrat et puis on le signe et puis on le respecte, point final...personne ne met un révolver sur la tempe de la personne pour qu'elle signe

maintenant vous savez pas d'enfants en bas âge, je peux un peu comprendre aussi, si il s'agit de personnes âgées ( ou pas) qui aiment le calme, qui sont proprios, vivent au rez et donnent à louer un appart au dessus d'eux je peux comprendre....
quoique des ados peuvent aussi faire beaucoup de bruit n'est ce pas

ah si tout le monde pouvait avoir la notion de respect des autres, ce serait tellement bien, pas besoin de réglements, etc... mais faut pas réver ....

luc · #20 08-11-2008 19:13:40

Gilles01 a écrit :

ah si tout le monde pouvait avoir la notion de respect des autres, ce serait tellement bien, pas besoin de réglements, etc...
mais faut pas réver ....

On peut rêver, si non cela ne changera jamais.

Mais il faut d'abord et surtout donner soi-même l'exemple.

Louer une partie de sa 'future' maison

Louer une partie de sa 'future' maison

Re : Louer une partie de sa 'future' maison

Re : Louer une partie de sa 'future' maison

Re : Louer une partie de sa 'future' maison

Re : Louer une partie de sa 'future' maison

Re : Louer une partie de sa 'future' maison

Re : Louer une partie de sa 'future' maison

Re : Louer une partie de sa 'future' maison

Re : Louer une partie de sa 'future' maison

Re : Louer une partie de sa 'future' maison

Re : Louer une partie de sa 'future' maison

Re : Louer une partie de sa 'future' maison

Re : Louer une partie de sa 'future' maison

Re : Louer une partie de sa 'future' maison

Re : Louer une partie de sa 'future' maison

Re : Louer une partie de sa 'future' maison

Re : Louer une partie de sa 'future' maison

Re : Louer une partie de sa 'future' maison

Re : Louer une partie de sa 'future' maison

Re : Louer une partie de sa 'future' maison

Pied de page des forums