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Location 2 pers mais 10/12 chaque jour

olivier134
Pimonaute
Inscription : 08-05-2017
Messages : 4

Location 2 pers mais 10/12 chaque jour

Olivier134
34 ans, Bruxelles

Bonjour a tous,


Voilà mon soucis, à coté de chez nous, une maison est loué depuis peu a un couple de personne âgées jusque là pas de problème mais depuis un moment tout les jours que dieu fasse le couple de vieux accueille pour les repas 8 à 10 personnes en plus (de la famille et des amis de la famille) qui viennent donc se restaurer là, la grand mère ayant a cœur de nourrir toutes ces personnes.

Là ou c'est embêtant c'est que les personnes n'ont pas de respect pour les voisins et c'est un véritable carnage chaque jour c'est très pénible.

J'en ai déjà parlé au propriétaire en lui expliquant que la maison qu'il a loué a 2 personnes est en réalité occupé par 10/12 il me répond qu'il ne sais rien faire.

( ils ne dorment pas là)

la maison étant en plus loué sans avoir était mise en conformité électrique, de plus cuisinier pour tout ces gens généré beaucoup d'odeur

Lorsque je tente d'en parler au couple de personnes âgé, c'est instantanément l'agression verbale et menaces

L'agent de quartier ne sais pas faire grand chose non plus apparemment à moins que...

Que feriez vous ? est ce légale d'accueillir tout les jours 10 personnes comme ça ?

merci

Dernière modification par olivier134 (08-05-2017 14:20:16)

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grmff
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Re : Location 2 pers mais 10/12 chaque jour

Ben oui, c'est légal. Chacun fait ce qu'il veut chez lui. C'est sa vie privée. Sa vie familiale. Sa vie sociale. Son action sociale éventuellement.

Tant que c'est pas du professionnel et qu'ils ne font pas payer, vous ne pouvez pas faire grand chose.

Vous parlez de "carnage". Qu'entendez vous par là?
Vous parlez de beaucoup d'odeur. Ils n'ont pas de hotte? Quel est le rapport avec la mise en conformité électrique?

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olivier134
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Re : Location 2 pers mais 10/12 chaque jour

mise en location malgré électricé à refaire

Carnage : hurlement, cris, coup dans les murs, sautent partout

déchet lancé dans le jardin... terrain à l'abandon

et pas de hotte et donc ça cuisine pour 10/12 personnes, et je peux vous dire que quant tous ces gens se mettent à tirer les chaises ( car ils ne savent pas lever la chaise ) ben c'est pas mal non plus... mais si y avait que ça...

Voilà le topo

on peu supporter une fois de temps en temps, mais là c'est tout les jours !  du lundi au dimanche vacances et jours fériés inclus rendez-vous compte.

Dernière modification par olivier134 (08-05-2017 15:19:01)

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libra
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Re : Location 2 pers mais 10/12 chaque jour

Je partage le point de vue de grmff.

Par ailleurs, qui vous dit que l'électricité doit être refaite? De quand date l'installation électrique?

À Bruxelles voici ce qu'y est écrit au code de logement:

§ 3. En ce qui concerne l'exigence de sécurité portant sur l'électricité du
logement, les installations électriques de l'immeuble doivent permettre
d'habiter en sécurité dans le logement, de circuler dans les mêmes conditions
de sécurité dans les communs et les abords, et ne présenter aucun risque
dans l'hypothèse d'un usage adapté aux installations.
Lorsque l’enquête menée par le Service de l’Inspection régionale du
Logement permet de présumer de la dangerosité de l’installation, cette
installation doit faire l'objet d'une attestation de réception de l’installation
électrique intérieure au logement par un organisme agréé par les autorités
compétentes

Dernière modification par libra (08-05-2017 15:31:24)

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GT
Pimonaute non modérable
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Messages : 12 000

Re : Location 2 pers mais 10/12 chaque jour

Examinez si la théorie du trouble de voisinage visée à l'article 544, C. civil s'applique à votre cas et , dans l'affirmative, si vous êtes disposé à alors entamer une action.

http://www.droitbelge.be/news_detail.asp?id=451
http://www.avocats-criscenzo.be/fr/les- … ge-88.html

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GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 12 000

Re : Location 2 pers mais 10/12 chaque jour

patriciaselle a écrit :

Mais Bruxelles environnement examine-t-il la situation sous l'angle de l'application de l'article 544 du Code civil ? Je ne le crois pas.
Il examine la situation en relation avec un autre texte que le code civil.

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Erico
Pimonaute non modérable
Inscription : 03-10-2006
Messages : 5 476

Re : Location 2 pers mais 10/12 chaque jour

grmff a écrit :

Ben oui, c'est légal. Chacun fait ce qu'il veut chez lui. C'est sa vie privée. Sa vie familiale. Sa vie sociale. Son action sociale éventuellement.

Tant que c'est pas du professionnel et qu'ils ne font pas payer, vous ne pouvez pas faire grand chose.

Vous parlez de "carnage". Qu'entendez vous par là?
Vous parlez de beaucoup d'odeur. Ils n'ont pas de hotte? Quel est le rapport avec la mise en conformité électrique?

la liberté des uns s'arrête où commence celle des autres, sorry

chacun fait ce qu'il veut chez lui tant qu'il n'emmerde pas trop les autres et qu'il reste dans les limites de la loi ou du règlement communal

ici manifestement il y a abus, donc logique de se plaindre


c'est un peu facile de dire chacun fait ce qu'il veut chez lui, tant qu'on n'est pas concerné ou emmerdé... mais en général ceux qui disent ça n'accepteraient pas que leur voisin en fasse autant   wink

sorry Grmfff, mais c'est comme ça


un peu comme mon nouveau voisin, qui précise bien : attention je ne viens pas pour vous ennuyer ou vous poser problème, mais qui me fait chier avec ses exigences !  wink

Dernière modification par Erico (08-05-2017 16:35:45)

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olivier134
Pimonaute
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Re : Location 2 pers mais 10/12 chaque jour

et donc si je me plains et que ça n'aboutit pas, il me reste quelle option ?

effectivement ils sont du genre " on fais ce qu'on veux chez soi " et j'ai déjà répondu, " pk pas tant que ça n'embête pas les autres "

malheureusement et évidemment, discussion impossible même avec la meilleur volonté du monde

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PIM
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Re : Location 2 pers mais 10/12 chaque jour

Comment savez-vous que l'installation électrique de la maison voisine n'est pas conforme ?

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Erico
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Re : Location 2 pers mais 10/12 chaque jour

PIM a écrit :

Comment savez-vous que l'installation électrique de la maison voisine n'est pas conforme ?


franchement installation électrique conforme ou pas, on s'en fiche normalement

mais mode de vie qui gène vraiment le voisinage on ne s'en fiche pas

cela dit bien sûr, le propriétaire ne peut en rien être tenu responsable du comportement incivique de ses locataires

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Erico
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Re : Location 2 pers mais 10/12 chaque jour

olivier134 a écrit :

et donc si je me plains et que ça n'aboutit pas, il me reste quelle option ?

effectivement ils sont du genre " on fais ce qu'on veux chez soi " et j'ai déjà répondu, " pk pas tant que ça n'embête pas les autres "

malheureusement et évidemment, discussion impossible même avec la meilleur volonté du monde


avec des barakis ou des gens sans aucun respect des autres, la discussion est toujours impossible

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olivier134
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Re : Location 2 pers mais 10/12 chaque jour

je le sais car c'est le propriétaire lui même qui me la dit, il a dit que ce serais pas évident avec les gens dedans et de devoir refaire l'électricité
mais depuis 3 ans rien a bougé...

il a racheté la maison avec les gens dedans, ils sont passé de proprio a locataire, le vieux couple n'a donc pas bougé...
mais lorsque le gars a visité les deux petits vieux se tenaient bien tranquille... et après bardaf sont passé de 2 a 12 dans une toute petite maison


si je comprend bien,  il faut subir en silence ?

Dernière modification par olivier134 (08-05-2017 18:41:46)

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libra
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Re : Location 2 pers mais 10/12 chaque jour

patriciaselle a écrit :

et le service de médiation de ta commune?
parle leur , ils ont peut-être une bonne idée!
-/-

La suggestion est une bonne idée.  smile

Le site de la commune de Schaerbeek donne des pistes.

http://www.schaerbeek.be/vivre-schaerbe … -proximite

J'ai aussi un problème de voisinage à Schaerbeek. Demain, je prends contact avec eux.

olivier134 a écrit :

si je comprend bien,  il faut subir en silence ?

Je crains que oui. Votre problème n'est pas un problème immobilier mais un problème de voisinage. Certes les propriétaires d'immeubles de rapport y sont également confrontés. En effet, tout comme la mauvaise monnaie chasse la bonne monnaie, le mauvais locataire chasse les bons locataires. L'ennui, c'est que dans le cas cité, le locataire est locataire unique de l'immeuble. Il n'y a donc pas de bon locataire à chasser.

Voyez la piste du médiateur de la commune.

olivier134 a écrit :

je le sais car c'est le propriétaire lui même qui me la dit, il a dit que ce serais pas évident avec les gens dedans et de devoir refaire l'électricité
mais depuis 3 ans rien a bougé...

il a racheté la maison avec les gens dedans, ils sont passé de proprio a locataire, le vieux couple n'a donc pas bougé...

Intéressant comme information. Si je comprends bien, l'ancien propriétaire occupant a vendu sa maison. Il est devenu locataire. Lors de la vente il a dû produire une attestation de conformité de l'installation d'électricité. Ce serait une carte rouge. Dès lors, dans les 18 mois de l'acquisition, le nouveau propriétaire doit mettre l'installation électrique en conformité. Ce ne serait pas fait. Ce manquement serait sans conséquence tout au moins au niveau de la distribution d'énergie.

Peut-être que là, il y a une piste.

Dernière modification par libra (08-05-2017 20:20:24)

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grmff
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Messages : 23 441

Re : Location 2 pers mais 10/12 chaque jour

Erico a écrit :
grmff a écrit :

Ben oui, c'est légal. Chacun fait ce qu'il veut chez lui. C'est sa vie privée. Sa vie familiale. Sa vie sociale. Son action sociale éventuellement.

la liberté des uns s'arrête où commence celle des autres, sorry

Je suis d'accord avec vous. Je répondais à la question initiale sous l'angle initial...

Le trouble de voisinage n'était pas l'angle initial, il était juste évoqué. Il est évident que le trouble de voisinage, par définition, n'est pas autorisé. Et je vous souhaite bien du courage pour vous débarrasser de ce soucis.

Je parie que votre soucis disparaîtra le jour où vous déménagez. Pas avant.

Bon courage.

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rexou
Pimonaute non modérable
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Re : Location 2 pers mais 10/12 chaque jour

olivier134 a écrit :

je le sais car c'est le propriétaire lui même qui me la dit, il a dit que ce serais pas évident avec les gens dedans et de devoir refaire l'électricité
mais depuis 3 ans rien a bougé...

il a racheté la maison avec les gens dedans, ils sont passé de proprio a locataire, le vieux couple n'a donc pas bougé...

Intéressant comme information. Si je comprends bien, l'ancien propriétaire occupant a vendu sa maison. Il est devenu locataire. Lors de la vente il a dû produire une attestation de conformité de l'installation d'électricité. Ce serait une carte rouge. Dès lors, dans les 18 mois de l'acquisition, le nouveau propriétaire doit mettre l'installation électrique en conformité. Ce ne serait pas fait. Ce manquement serait sans conséquence tout au moins au niveau de la distribution d'énergie.

Peut-être que là, il y a une piste.

Désolé, mais la conformité ou non conformité de l'électricité ne vous concerne en rien... c'est le problème du bailleur et de son locataire. Pas le vôtre.

Ces gens sont libres d'inviter et de nourrir qui ils veulent. Rien à dire à ce sujet. Bien sur que c'est légal ! Vous en doutiez ???

Par contre, les visiteurs sont tenus de respecter un minimum de règles pour ne pas déranger anormalement les voisins. Des bruits de chaises, de conversations... ben oui... les gens peuvent vivre... mais si ces bruits se prolongent après 22 heures ce n'est ni normal ni légal. Pareil s'ils se produisent le matin avant 7 heures...

La solution ? Dialoguer avec les intéressés... Si persistance du tapage : faire appel à la police pour constater. Une autre piste : un peu plus de tolérance.

Le bailleur n'est pas responsable du comportement de ses locataires. Les odeurs de cuisine ne sont à ma connaissance pas une nuisance illégale.

Dernière modification par rexou (11-05-2017 17:26:34)

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Erico
Pimonaute non modérable
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Re : Location 2 pers mais 10/12 chaque jour

Un peu plus de tolérance !!! Ben non

De djous ce sont toujours les mêmes qui doivent faire preuve de tolérance pour laisser vivre à leur guise les sans éducation, pour ne pas dire les barakis  !!!

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rexou
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Re : Location 2 pers mais 10/12 chaque jour

Erico a écrit :

Un peu plus de tolérance !!! Ben non

De djous ce sont toujours les mêmes qui doivent faire preuve de tolérance pour laisser vivre à leur guise les sans éducation, pour ne pas dire les barakis  !!!

Mais quels sont les reproches ? Olivier mentionne un "carnage"... et cite en vrac : "hurlement, cris, coup dans les murs, sautent partout
déchet lancé dans le jardin... terrain à l'abandon, et pas de hotte et donc ça cuisine pour 10/12 personnes, et je peux vous dire que quant tous ces gens se mettent à tirer les chaises..."

Ces bruits se prolongent après 22 heures ? Ce n'est pas mentionné... La seule chose nettement anormale, quelle que soit l'heure, c'est les déchets lancés dans le jardin. Peut être le terrain à l'abandon, si la situation est vraiment grave...

Le reste, c'est simplement vivre...

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Erico
Pimonaute non modérable
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Re : Location 2 pers mais 10/12 chaque jour

rexou a écrit :
Erico a écrit :

Un peu plus de tolérance !!! Ben non

De djous ce sont toujours les mêmes qui doivent faire preuve de tolérance pour laisser vivre à leur guise les sans éducation, pour ne pas dire les barakis  !!!

Mais quels sont les reproches ? Olivier mentionne un "carnage"... et cite en vrac : "hurlement, cris, coup dans les murs, sautent partout
déchet lancé dans le jardin... terrain à l'abandon, et pas de hotte et donc ça cuisine pour 10/12 personnes, et je peux vous dire que quant tous ces gens se mettent à tirer les chaises..."

Ces bruits se prolongent après 22 heures ? Ce n'est pas mentionné... La seule chose nettement anormale, quelle que soit l'heure, c'est les déchets lancés dans le jardin. Peut être le terrain à l'abandon, si la situation est vraiment grave...

Le reste, c'est simplement vivre...

Il y a vivre et vivre Rexou......et vous le savez comme moi....

Quand vivre empèche les autres de vivre, ça ne va plus....

Et le tapage diurne ça existe aussi , si , si...

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rexou
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Re : Location 2 pers mais 10/12 chaque jour

Il est clair que Erico et moi voyons les choses sous deux angles différents... Il est probable que la réalité soit entre les deux : d'une part un couple de petits vieux qui a de nombreux invités pas toujours fort discrets et d'autre part un voisin qui se plaint (un peu trop selon moi) vite.

Qualifier de tapage diurne des chaises qui glissent sur le sol ou des gens qui sautent dans la maison du voisin, c'est pour moi un peu excessif. Se plaindre des odeurs de cuisine, est-ce bien raisonnable ? Se demander s'il est légal d'inviter régulièrement 10 personnes (dans la maison voisine) n'est pas très sérieux. Faire état de la non conformité de l'installation électrique du voisin relève franchement de l’ingérence pure.

Ce couple de petits vieux a le droit de vivre. Je ne vois pour ma part aucun grief sérieux qui leur soit adressé. Je ne prétends pas qu'aucun reproche ne peut leur être adressé, je n'en sais rien. Mais je n'ai rien lu de concret qui justifie une mise au pilori. Ils ne peuvent exprimer leur position ici, nous ne lisons que la vision d'un voisin courroucé qui se demande s'il est légal d'inviter 10 ou 12 personnes à manger chez soi... Ben oui, c'est légal. Heureusement, non ?

Un jour peut-être auront-ils l'audace de faire des frites (sans hotte, vous imaginez?), ou de cuire du poisson... Et avec la venue de l'été, peut-être ouvriront-ils aussi la fenêtre ? Imaginez que l'un d'eux ronfle la nuit ? Tapage nocturne ! Ils peuvent aussi acheter une télévision. Ou adopter un chien !  devil  Carnage intégral !

Je ne dis pas qu'il faut tout accepter, mais les gens ont le droit de vivre et il faut un minimum de tolérance... ou vivre sur son grand terrain au milieu d'un bois.  Et encore : les animaux, les avions, les oiseaux, le jour, la nuit, les dimanches... Le carnage ! Je prends le contre-pied un peu brutalement, mais nous ne connaissons que ce qui a été écrit dans ce forum. Je ne prétends pas que le comportement des voisins est exemplaire, mais je trouve les reproches excessifs.

Dernière modification par rexou (11-05-2017 22:47:22)

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Erico
Pimonaute non modérable
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Messages : 5 476

Re : Location 2 pers mais 10/12 chaque jour

Rexou bien sûr qu'on ne peut réagir qu'en fonction de ce qui est écrit par l'intervenant sur ce forum, bien sûr qu'on a qu'un son de cloche.....

On suppose donc qu'il a raison et on répond en fonction

Mais oui, nos réponses ne sont valables que si la situation est réellement comme ça

Et sinon oui il y a des gens plus tolérants que d'autres, comme il y a des gens plus emmerdeurs que d'autres

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