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J'ai résilié à une échéance tri-annuelle un bail de 9 ans qui a été reconduit à plusieurs reprises. Je souhaite rénover l'appartement en vue de la vente. L'ennui, c'est que je ne pourrai pas faire les travaux rapidement et je n'ai pas envie d'attendre 3 ans.
Il me semble que je puisse proposer un nouveau bail de type court, soit 6 mois soit tout autre durée.
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Vous pouvez. Mais pas au même locataire...
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Vous n'avez pas besoin de justifier la notification du congé à l'échéance triennale (post 9 ans).
Mais vous ne pouvez pas convenir non plus, avec le même locataire, d'une reconduction courte durée.
Imaginons donc qu'il y ait reconduction pour 3 nouvelles années et que le preneur vous donne dès à présent son renon pour dans, par exemple, 6 mois.
C'est une hypothèse de travail, hein...
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C'est une bonne hypothèse de travail...
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Attention que le préavis est de 6 mois quand il est donné par le propriétaire. Donc, soit vous donnez le congé 6 mois à l'avance, soitle loataire donne le congé un an à l'avance...
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