copie de la vidéo conférence de l assemblée générale?

copropriétaire engalère · #1 01-04-2022 12:18:26

grmff a écrit :

C'est vrai qu'en général, personne ne répond quand cela ne le concerne pas sur ce forum d'égoïste.

tout à fait normal , je respecte et n'en fait pas une affaire d'état!

grmff a écrit :

Plus sérieusement, la réponse que vous nous donnez maintenant risque bien de vous être resservie vite fait...

c'est du réchauffé, comme si quand vous envoyez les gens sur bricozone ils reviennent avec les réponses obtenues vous faire rapport...

vous et vos manon faudrait vous abstiendre parfois!

PIM · #2 01-04-2022 09:49:26

copropriétaire engalère a écrit :

PIM a écrit :
copropriétaire engalère a écrit :
Très judicieux de la part de @PIM de m'avoir recommandé de poser la question directement à l'aurorité.
je l'en remercie, j'ai eu réponse, pas du tout normande comme semble le prétendre @grmff, au contraire, jai reçu une réponse claire concise et sans ambiguité.
@grmff, pouvez vous avoir la gentille de m'expliquer ce qu'est "l'abpvp." et "abstiendre"? merci
Je signale à toute fin utile, qu'il ne faut pas être concerné pour poser une question à l'autorité de la protection des données, https://www.autoriteprotectiondonnees.be/citoyen
voilà, les monologuistes reprennent leurs droits.
Et c'est un secret d'état, cette réponse ?
Avec tout mon respect, vous m'envoyez ailleurs chercher l'info, donc je suis allé ailleurs et trouvé mon bonheur, ai remercié chaque personne puis à ma connaissance aucun de vous ne s'est informé lui même, je peux supposer que ça ne vous concerne pas, ça ne vous intéresse pas, à mon avis, ça ne concerne que moi et le syndic.
bon week end.

Dont acte.

grmff · #3 01-04-2022 09:44:17

copropriétaire engalère a écrit :

PIM a écrit :
copropriétaire engalère a écrit :
Très judicieux de la part de @PIM de m'avoir recommandé de poser la question directement à l'aurorité.
je l'en remercie, j'ai eu réponse, pas du tout normande comme semble le prétendre @grmff, au contraire, jai reçu une réponse claire concise et sans ambiguité.
@grmff, pouvez vous avoir la gentille de m'expliquer ce qu'est "l'abpvp." et "abstiendre"? merci
Je signale à toute fin utile, qu'il ne faut pas être concerné pour poser une question à l'autorité de la protection des données, https://www.autoriteprotectiondonnees.be/citoyen
voilà, les monologuistes reprennent leurs droits.
Et c'est un secret d'état, cette réponse ?
Avec tout mon respect, vous m'envoyez ailleurs chercher l'info, donc je suis allé ailleurs et trouvé mon bonheur, ai remercié chaque personne puis à ma connaissance aucun de vous ne s'est informé lui même, je peux supposer que ça ne vous concerne pas, ça ne vous intéresse pas, à mon avis, ça ne concerne que moi et le syndic.
bon week end.

C'est vrai qu'en général, personne ne répond quand cela ne le concerne pas sur ce forum d'égoïste.

Plus sérieusement, la réponse que vous nous donnez maintenant risque bien de vous être resservie vite fait...

XTof.vl

copropriétaire engalère · #4 01-04-2022 09:07:02

PIM a écrit :

copropriétaire engalère a écrit :
Très judicieux de la part de @PIM de m'avoir recommandé de poser la question directement à l'aurorité.
je l'en remercie, j'ai eu réponse, pas du tout normande comme semble le prétendre @grmff, au contraire, jai reçu une réponse claire concise et sans ambiguité.
@grmff, pouvez vous avoir la gentille de m'expliquer ce qu'est "l'abpvp." et "abstiendre"? merci
Je signale à toute fin utile, qu'il ne faut pas être concerné pour poser une question à l'autorité de la protection des données, https://www.autoriteprotectiondonnees.be/citoyen
voilà, les monologuistes reprennent leurs droits.
Et c'est un secret d'état, cette réponse ?

Avec tout mon respect, vous m'envoyez ailleurs chercher l'info, donc je suis allé ailleurs et trouvé mon bonheur, ai remercié chaque personne puis à ma connaissance aucun de vous ne s'est informé lui même, je peux supposer que ça ne vous concerne pas, ça ne vous intéresse pas, à mon avis, ça ne concerne que moi et le syndic.

bon week end.

PIM · #5 01-04-2022 08:54:06

copropriétaire engalère a écrit :

Très judicieux de la part de @PIM de m'avoir recommandé de poser la question directement à l'aurorité.
je l'en remercie, j'ai eu réponse, pas du tout normande comme semble le prétendre @grmff, au contraire, jai reçu une réponse claire concise et sans ambiguité.
@grmff, pouvez vous avoir la gentille de m'expliquer ce qu'est "l'abpvp." et "abstiendre"? merci
Je signale à toute fin utile, qu'il ne faut pas être concerné pour poser une question à l'autorité de la protection des données, https://www.autoriteprotectiondonnees.be/citoyen
voilà, les monologuistes reprennent leurs droits.

Et c'est un secret d'état, cette réponse ?

MarcoBrux

copropriétaire engalère · #6 01-04-2022 08:02:47

Très judicieux de la part de @PIM de m'avoir recommandé de poser la question directement à l'aurorité.
je l'en remercie, j'ai eu réponse, pas du tout normande comme semble le prétendre @grmff, au contraire, jai reçu une réponse claire concise et sans ambiguité.
@grmff, pouvez vous avoir la gentille de m'expliquer ce qu'est "l'abpvp." et "abstiendre"? merci

Je signale à toute fin utile, qu'il ne faut pas être concerné pour poser une question à l'autorité de la protection des données, https://www.autoriteprotectiondonnees.be/citoyen

voilà, les monologuistes reprennent leurs droits.

GT · #7 31-03-2022 10:10:45

GT a écrit :

copropriétaire engalère a écrit :
>Section 1re. - Saisine et recevabilité d'une plainte ou d'une requête
Ma question se rapporte à ce cas? NON, au suivant!
NON. Dont acte

C'est quoi alors cette question posée à l'APD qui ne serait traitée par celle-ci ni comme une requête ni comme une plainte?
Si ce n'est ni une requête ou une plainte en quoi l'APD serait- elle compétente pour se saisir du dossier ou pour le déclarer recevable ?
Et la question posée est celle que vous avez adressée aux pimonautes que que je reprends :
"Bonjour,
pour quelles raisons le syndic refuse de fournir la copie de la vidéo conférence d'une assemblée générale?
merci"

Si ce n'est ni une requête ni une plainte, ce serait une demande d'avis ?

GT · #8 31-03-2022 09:09:50

copropriétaire engalère a écrit :

et vous, au lieu de tourner autour du pot felé, pourquoi ne posez vous pas la question directement à l’instance concernée , au lieu de vous sniffailler tel un gamin sur le fait que je garderai la réponse pour moi et mon syndic?
bon printemps!

Pourquoi ?

Dès lors que, contrairement à vous , je ne suis pas membre de l'ACP dans laquelle a été organisée une AG en visio/video conférence, je crains bien que l'APD ne puisse, à ce propos, se saisir de ma requête ou juger recevable une plainte.

LA question

Quelle question ? Celle-ci :

"Bonjour,
pour quelles raisons le syndic refuse de fournir la copie de la vidéo conférence d'une assemblée générale?

merci"

Dernière modification par GT (31-03-2022 09:11:26)

grmff · #9 31-03-2022 09:04:50

Je pense que l'enregistrement d'une réunion entre copropriétaires fait partie des archives de la copropriété et, sauf décision contraire prise sur le fait de l'enregistrer, peut être donnée à tout copropriétaire. A ceux-ci de s'abstiendre de la diffuser au delà de ce cercle. C'est celui qui le diffusera hors du cercle qui sera coupable face à l'abpvp.

En cas de doute, on peut toujours poser une question à la dite "autorité". Elle analysera la question et donnera une réponse, parfois normande.

GT · #10 31-03-2022 08:46:23

copropriétaire engalère a écrit :

>Section 1re. - Saisine et recevabilité d'une plainte ou d'une requête
Ma question se rapporte à ce cas? NON, au suivant!

NON. Dont acte

C'est quoi alors cette question posée à l'APD qui ne serait traitée par celle-ci ni comme une requête ni comme une plainte?

Si ce n'est ni une requête ou une plainte en quoi l'APD serait- elle compétente pour se saisir du dossier ou pour le déclarer recevable ?

Et la question posée est celle que vous avez adressée aux pimonautes que que je reprends :
"Bonjour,
pour quelles raisons le syndic refuse de fournir la copie de la vidéo conférence d'une assemblée générale?
merci"

Dernière modification par GT (31-03-2022 10:08:47)

GT · #11 31-03-2022 08:11:36

PIM a écrit :

Une lecture utile à ce sujet:
Une amende de 200.000€ pour avoir partagé une réunion Zoom
https://lexing.be/une-amende-de-200-000 … nion-zoom/

Et baf ! et paf !

Dernière modification par GT (31-03-2022 08:12:29)

PIM · #12 30-03-2022 15:59:22

Une lecture utile à ce sujet:
Une amende de 200.000€ pour avoir partagé une réunion Zoom
https://lexing.be/une-amende-de-200-000 … nion-zoom/

GT

copropriétaire engalère · #13 21-03-2022 09:49:38

GT a écrit :

copropriétaire engalère a écrit :
PIM a écrit :
Pour rester simple: j’invitais à interroger l’instance concernée de manière à valider - ou non - la position du syndic.
c'est fait hein!
Le formulaire a été envoyé avec succès !
Votre numéro de suivi est PI-20220319-0111129. Vous recevrez également une confirmation par mail.
dorénavant, celui ou celle qui veut savoir n'aura qu'à faire pareil.
Et paf !
Bien fait pour nous.
Nous n'avions qu'à répondre à la simple question.
Je cite : "en tout état de cause, clairement, ici, personne ne peut répondre, à se demander si vous avez déjà fais une AG vidéoconférence OU visioconférence, ou une AG tout court.."

Mhoooooooooooooo je sens poindre une larme de frustration?

ABSOLUMENT! je me demande souvent si vous avez déjà assisté à une AG, réclamé des docs à votre syndic, contrôlé vos comptes et ou décomptes, en clair, tout ce que vous prônez en théorie, l'avez vous déjà pratiqué? et bien j'en doute, j'ai le droit ou vous êtes le seul à avoir cette prérogative ici sur ce forum?

en passant je doute aussi à votre qualification à comprendre la nuance entre une simple question et la liste que vous exposez sans rapport aucun avec ma publication...je vous cite aussi, c'est à la mode.

>"Plainte relative à l’absence de communication de coordonnées de copropriétaires par un syndic d’immeubles"
Ma question se rapporte à ce cas? NON, au suivant!
>Plainte de Monsieur X contre Y et Monsieur Z (plainte relative à l’utilisation par le syndic d’un immeuble, de photos provenant de caméras de surveillance placées par un voisin)
Ma question se rapporte à ce cas? NON, au suivant!
>Section 1re. - Saisine et recevabilité d'une plainte ou d'une requête
Ma question se rapporte à ce cas? NON, au suivant!
>Section 2. - Procédure devant le service d'inspection
Ma question se rapporte à ce cas? NON, au suivant!
>Section 3. - Procédure devant la chambre contentieuse
Ma question se rapporte à ce cas? NON, au suivant!

Comme déjà dis à Pim, j'ai reçu réponse: je vous donne l'accusé:
Madame, Monsieur,
Au nom de l'Autorité de protection des données, j'accuse réception de votre correspondance du 19/03/2022.
Votre courrier est inscrit sous le numéro PI-20220319-0111129. Il a été transmis aujourd'hui même au service compétent, qui vous fera parvenir aussi rapidement que possible une réponse sur le fond.

et vous, au lieu de tourner autour du pot felé, pourquoi ne posez vous pas la question directement à l’instance concernée , au lieu de vous sniffailler tel un gamin sur le fait que je garderai la réponse pour moi et mon syndic?

bon printemps!

GT · #14 21-03-2022 06:21:18

copropriétaire engalère a écrit :

PIM a écrit :
Pour rester simple: j’invitais à interroger l’instance concernée de manière à valider - ou non - la position du syndic.
c'est fait hein!
Le formulaire a été envoyé avec succès !
Votre numéro de suivi est PI-20220319-0111129. Vous recevrez également une confirmation par mail.
dorénavant, celui ou celle qui veut savoir n'aura qu'à faire pareil.

Et paf !
Bien fait pour nous.
Nous n'avions qu'à répondre à la simple question.

Je cite : "en tout état de cause, clairement, ici, personne ne peut répondre, à se demander si vous avez déjà fais une AG vidéoconférence OU visioconférence, ou une AG tout court.."

Dernière modification par GT (21-03-2022 06:25:11)

GT · #15 21-03-2022 05:53:55

Pour info à ceux qui voudraient s'adresser à l'autorité de la protection des données. Quelle est la procédure prévue ds la loi du 3/12/2017?
http://www.ejustice.just.fgov.be/eli/lo … 916/justel
3 DECEMBRE 2017. - Loi portant création de l'Autorité de protection des données
CHAPITRE 6. - Dispositions de procédure
Section 1re. - Saisine et recevabilité d'une plainte ou d'une requête
Section 2. - Procédure devant le service d'inspection
Section 3. - Procédure devant la chambre contentieuse

Il arrive à la chambre contentieuse de l'APD de classer des plaintes sans suite

Plainte relative à l’absence de communication de coordonnées de copropriétaires par un syndic d’immeubles
https://www.autoriteprotectiondonnees.b … 7-2020.pdf

Plainte de Monsieur X contre Y et Monsieur Z (plainte relative à l’utilisation par le syndic d’un immeuble, de photos provenant de caméras de surveillance placées par un voisin)
https://www.autoriteprotectiondonnees.b … 6-2020.pdf

copropriétaire engalère · #16 19-03-2022 18:41:23

PIM a écrit :

Pour rester simple: j’invitais à interroger l’instance concernée de manière à valider - ou non - la position du syndic.

c'est fait hein!

Le formulaire a été envoyé avec succès !

Votre numéro de suivi est PI-20220319-0111129. Vous recevrez également une confirmation par mail.

dorénavant, celui ou celle qui veut savoir n'aura qu'à faire pareil.

GT · #17 19-03-2022 10:12:57

copropriétaire engalère a écrit :

Quand on ne sait pas, on en promène pas un membre qui pose une question simple mais pertinente en déviant le sujet pour se mousser.
VOUS ETES TRIPLE MONDIAL!

Pour faire simple, c'est parce que je n'ai aucune certitude que je vous suggérais de vous adresser de manière circonstanciée à l'Autorité de la vie privée.

Et quand bien même certains affirmeraient que le syndic doit communiquer l'enregistrement de l'AG, il est loin d'être certain que le syndic suivrait ces affirmations formulées sur un forum.

( note : ce n'est pas parce qu'une question est prétendument simple qu'une réponse nuancée ne doive pas être donnée)

Ceci étant, la question soulevée a tout son intérêt . Elle n'est pas farfelue.

Dernière modification par GT (19-03-2022 10:41:39)

PIM · #18 19-03-2022 09:52:43

Pour rester simple: j’invitais à interroger l’instance concernée de manière à valider - ou non - la position du syndic.

GT

copropriétaire engalère · #19 19-03-2022 08:30:23

GT a écrit :

copropriétaire engalère a écrit :
Pour le cas où, je parle bien de la copie de l'enregistrement d'une assemblée générale en VISIOCONFERENCE, pas hybride, pas écrite, pas autre chose.
Pour quelles raison le syndic s'autorise à ne pas remettre copie de l'enregisrement? c'est plus clair?

Pour quelle raison le syndic s'autorise à ne pas remettre copie de l'enregistrement?
Vous avez déjà obtenu du syndic la réponse à cette question.
Pim vous a demandé si le syndic motivait son refus. Et vous avez répondu : "oui, respect de la vie privée"
(accessoirement : la réunion hybride d'une AG est celle qui se tient simultanément en présentiel et par videoconférence; une AG qui se tient selon la procédure écrite et qui est précédée d'une réunion d'information par videoconférence n'est pas une AG hybride)

Dans le langage courant, vidéoconférence et visioconférence désignent exactement la même chose.
(note : vous avez utilisé le terme "video conférence" dans le message initial et "VISIOCONFERENCE" ( en majuscules) ds votre message le plus récent)

Whouaouuuu que voilà une réponse éclairante!

NON je ne parle pas d'AG hybride, vous avoir compris ça?
OUI je parle le langage des syndics ", vidéoconférence et visioconférence", vous avoir compris ça aussi?

La réponse du syndic ne me satisfait pas puisqu'il se base sur du vent, un peu comme vos réponses.

J'ai répondu à PIM que je ne trouve rien à ce sujet, qu'il n'y a rien dans le lien de l'autorité de protection de données concernant ma question, vous avoir compris?

en tout état de cause, clairement, ici, personne ne peut répondre, à se demander si vous avez déjà fais une AG vidéoconférence OU visioconférence, ou une AG tout court..
Quand on ne sait pas, on en promène pas un membre qui pose une question simple mais pertinente en déviant le sujet pour se mousser.

VOUS ETES TRIPLE MONDIAL!

GT · #20 19-03-2022 07:45:40

copropriétaire engalère a écrit :

Pour le cas où, je parle bien de la copie de l'enregistrement d'une assemblée générale en VISIOCONFERENCE, pas hybride, pas écrite, pas autre chose.
Pour quelles raison le syndic s'autorise à ne pas remettre copie de l'enregisrement? c'est plus clair?

Pour quelle raison le syndic s'autorise à ne pas remettre copie de l'enregistrement?
Vous avez déjà obtenu du syndic la réponse à cette question.
Pim vous a demandé si le syndic motivait son refus. Et vous avez répondu : "oui, respect de la vie privée"

(accessoirement : la réunion hybride d'une AG est celle qui se tient simultanément en présentiel et par videoconférence; une AG qui se tient selon la procédure écrite et qui est précédée d'une réunion d'information par videoconférence n'est pas une AG hybride)

Dans le langage courant, vidéoconférence et visioconférence désignent exactement la même chose.

(note : vous avez utilisé le terme "video conférence" dans le message initial et "VISIOCONFERENCE" ( en majuscules) ds votre message le plus récent)

Dernière modification par GT (19-03-2022 07:57:19)

copropriétaire engalère · #21 18-03-2022 07:43:11

Bonjour,
pour quelles raisons le syndic refuse de fournir la copie de la vidéo conférence d'une assemblée générale?

merci

copie de la vidéo conférence de l assemblée générale?

Re : copie de la vidéo conférence de l assemblée générale?

Re : copie de la vidéo conférence de l assemblée générale?

Re : copie de la vidéo conférence de l assemblée générale?

Re : copie de la vidéo conférence de l assemblée générale?

Re : copie de la vidéo conférence de l assemblée générale?

Re : copie de la vidéo conférence de l assemblée générale?

Re : copie de la vidéo conférence de l assemblée générale?

Re : copie de la vidéo conférence de l assemblée générale?

Re : copie de la vidéo conférence de l assemblée générale?

Re : copie de la vidéo conférence de l assemblée générale?

Re : copie de la vidéo conférence de l assemblée générale?

Re : copie de la vidéo conférence de l assemblée générale?

Re : copie de la vidéo conférence de l assemblée générale?

Re : copie de la vidéo conférence de l assemblée générale?

Re : copie de la vidéo conférence de l assemblée générale?

Re : copie de la vidéo conférence de l assemblée générale?

Re : copie de la vidéo conférence de l assemblée générale?

Re : copie de la vidéo conférence de l assemblée générale?

Re : copie de la vidéo conférence de l assemblée générale?

Re : copie de la vidéo conférence de l assemblée générale?

copie de la vidéo conférence de l assemblée générale?

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