Photovoltaïque et partage de la toiture d'une copropriété

GT · #1 23-03-2023 08:00:45

Pour info
https://forum.pim.be/topic-294317-wallo … age-1.html

L. · #2 10-03-2023 20:27:13

Bonjour à tous. Update pour notre projet de photovoltaïque en toiture de copro.
L'AG a voté favorablement la mise à disposition de la toiture dès que celle-ci sera rénovée (été 2023).
L'AG laisse le comité technique de la copro proposer le meilleur système de mise à disposition. Pour le moment, nous nous orientons vers la communauté énergétique qui sera possible dès le mois de juin en RW.
Certains copro vont faire ensemble l'investissement. Et ces derniers ou tout autre copro qui le souhaitent installent un compteur intelligent pour profiter de l'électricité produite localement et vendue à bon prix.
Principe Winwin

PIM

L. · #3 18-12-2022 20:05:34

max11 a écrit :

L. a écrit :
Merci pour vos réponses fort intéressantes. Effectivement, il y a matière à réfléchir. L'option d'investissement commun a tout son sens mais prendra bcp de temps. Injecter bcp trop d'électrons produits pour un ascenseur et des communs prerdra son intérêt avec le temps
dans une logique d'autoconsommation et de prosumer.
Partager le toît selon les millièmes me permettrait une surface de 20m². Pas exceptionel mais suffisant.
A voir pour les plus petits appartements si 10m² représente un intérêt ou si des arrangements entre eux sont possibles ou un mix avec un projet commun.
Oui, il se pose la question de problème de toiture qui pourraient se présenter dans le futur. Le toit sera neuf et les toit plats permettent l'accueil de panneaux juste déposés et lestés. Ca simplifiée déja un peu les réponses.
Il faut vivre avec son temps. Les questions sont nombreuses, le challenge est grand mais je suis convaincues qu'il y aura des solutions

A votre place, j'étudierais une autre solution :
- Qui dans l'ACP est disposé à investir dans des panneaux communs : maintenant et plus tard. Il vous faut une majorité pour continuer.
- Avec ceux qui sont ok tout de suite de payer leur part + un crédit pour le solde, que représenterait la mensualité à rembourser
- Cette mensualité est-elle acceptable pour les autres CP ?
- Je suppose qu'il doit être possible de prévoir (je ne suis pas technicien ) que les panneaux approvisionnent tous les usages communs en priorité et que le surplus soit disponible pour les CP via un compteur de passage ?
- Si c'est possible, chacun paie son électricité consommée à l'ACP qui diminuera les charges ou approvisionnera un fonds de réserve spécial pour les interventions sur les panneaux par exemple

Très compliqué pour le moment. Je n'ai pas encore trouvé de société qui le proposait

L. · #4 18-12-2022 14:50:23

L'immeuble est en RW
IL a été difficile de faire le projet de remplacement de la toiture (10 ans de report) dont les travaux sont prévus prochainement et qui va solliciter financièrement les CP.
Venir avec un projet commun de photovoltaïque risque de ne pas être supporté par une majorité. Certains CP âgés ne sont pas non plus partants pour un projet à retour sur investissement prenant quelques années.

Je n'ai pas encore trouvé de société PV qui permettent de réinjecter un surplus de production vers un autre compteur. Ca va arriver mais ils sont plus enclins à vous proposer une batterie qui elle est encore fort cher et pas encore top comme produit

En RW, il faut installer le PV en 2023. Dès 2024, ceux qui n'auront pas encore leur installation paieront le tarif prosumer bcp plus cher. Les installateurs sont saturés par la crise énergétique et par cet objectif 2023

max11 · #5 18-12-2022 10:32:07

L. a écrit :

Merci pour vos réponses fort intéressantes. Effectivement, il y a matière à réfléchir. L'option d'investissement commun a tout son sens mais prendra bcp de temps. Injecter bcp trop d'électrons produits pour un ascenseur et des communs prerdra son intérêt avec le temps
dans une logique d'autoconsommation et de prosumer.
Partager le toît selon les millièmes me permettrait une surface de 20m². Pas exceptionel mais suffisant.
A voir pour les plus petits appartements si 10m² représente un intérêt ou si des arrangements entre eux sont possibles ou un mix avec un projet commun.
Oui, il se pose la question de problème de toiture qui pourraient se présenter dans le futur. Le toit sera neuf et les toit plats permettent l'accueil de panneaux juste déposés et lestés. Ca simplifiée déja un peu les réponses.
Il faut vivre avec son temps. Les questions sont nombreuses, le challenge est grand mais je suis convaincues qu'il y aura des solutions

A votre place, j'étudierais une autre solution :
- Qui dans l'ACP est disposé à investir dans des panneaux communs : maintenant et plus tard. Il vous faut une majorité pour continuer.
- Avec ceux qui sont ok tout de suite de payer leur part + un crédit pour le solde, que représenterait la mensualité à rembourser
- Cette mensualité est-elle acceptable pour les autres CP ?
- Je suppose qu'il doit être possible de prévoir (je ne suis pas technicien wink ) que les panneaux approvisionnent tous les usages communs en priorité et que le surplus soit disponible pour les CP via un compteur de passage ?
- Si c'est possible, chacun paie son électricité consommée à l'ACP qui diminuera les charges ou approvisionnera un fonds de réserve spécial pour les interventions sur les panneaux par exemple

GT · #6 18-12-2022 07:31:29

L. a écrit :

Bonjour,
La toiture de mon immeuble va être remplacée prochainement.

Et où se situe votre immeuble ? Région wallonne, bruxelloise, flamande ?

L. · #7 17-12-2022 22:32:57

Merci pour vos réponses fort intéressantes. Effectivement, il y a matière à réfléchir. L'option d'investissement commun a tout son sens mais prendra bcp de temps. Injecter bcp trop d'électrons produits pour un ascenseur et des communs prerdra son intérêt avec le temps
dans une logique d'autoconsommation et de prosumer.
Partager le toît selon les millièmes me permettrait une surface de 20m². Pas exceptionel mais suffisant.
A voir pour les plus petits appartements si 10m² représente un intérêt ou si des arrangements entre eux sont possibles ou un mix avec un projet commun.
Oui, il se pose la question de problème de toiture qui pourraient se présenter dans le futur. Le toit sera neuf et les toit plats permettent l'accueil de panneaux juste déposés et lestés. Ca simplifiée déja un peu les réponses.
Il faut vivre avec son temps. Les questions sont nombreuses, le challenge est grand mais je suis convaincues qu'il y aura des solutions

GT · #8 16-12-2022 09:35:05

Vous souhaitez installer des panneaux photovoltaïques sur le toit de votre copropriété pour votre consommation personnelle.
https://leefmilieu.brussels/modelcontra … he-panelen

Bruxelles Environnement a publié sur son site internet un document-type de procès-verbal d'AG lorsque le projet d'installation de panneaux photovoltaïques est porté par un ou plusieurs copropriétaires ou par un tiers maître de l'ouvrage.

ainsi que

des modèles de contrats d'utilisation de toitures partagées pour l'installation de panneaux photovoltaïques
(Contrat-type de bail de toiture pour installation photovoltaïque (un loyer est dû);contrat-type de mise à disposition de toiture pour installation photovoltaïque (aucun loyer n'est dû))

grmff, L.

rexou · #9 16-12-2022 01:17:08

GT a écrit :

Des conventions existent déjà entre des opérateurs téléphoniques et des associations de copropriétaires concernant l'occupation de toits pour le placement d'antennes émettrices.

C'est très diférent. Il s'agit d'un opérateur extérieur qui paie la copro et dispose du toit sous certaines conditions. Un opérateur unique et extérieur à la copro. qui a des droits et des devoirs clairs et précis. Diviser le toit selon les quotités n'a pour moi pas de sens. De plus, en cas de dégât, quid de la responsabilité ? La surface allouée à chacun ne pourra pas être optimisée car forcément très limitée. Une installation commune sur le toit, oui. Pour alimenter les communs par exemple ou diminuer les frais de chauffage et eau chaude, si le chauffage est commun. Mais chacun sa petite parcelle de toit, c'est pas réaliste. Et pas rentable non plus.

max11, bada

GT · #10 15-12-2022 16:34:34

grmff a écrit :

GT a écrit :
grmff a écrit :
L'autre possibilité, c'est d'attendre un peu, et de faire une communauté d'énergie.
Il m'a échappé que l'immeuble sur le toit duquel L. veut le placement de panneaux photovoltaïques se situe en Région wallonne.
En Région bruxellois, le principe de la communauté d'énergie est repris dans une ordonnance du 17mars 2022, publiée au Moniteur belge du 20 avril 2022 ( pages 37213 et suivantes).
Il m'a échappé aussi qu'il était à Bruxelles. Je donnais le lien région wallonne à titre d'exemple. Mais le principe étant imposé par l'Europe, je pense que ce sera valable même à Nice ou à Helsinki.
Pour Bruxelles: https://www.sibelga.be/fr/raccordements … e-batiment
S'il est à Berlin, laissons le chercher. Je ne suis pas très familier avec la langue de Goethe. (Itou avec Turin, Luxembourg, Vienne, Riga, Valencia ou pour le Castelul Bran.)

J'ignore si et quand les pays cités ( ou leurs subdivisions compétentes) ont traduit dans leur législation interne la directive européenne faisant état des communautés d'énergie.

J'ignore si et quand les Régions flamande et wallonne ont introduit dans leur législation interne la même directive. Je n'ai pas effectué les recherches dans le Moniteur belge.

grmff · #11 15-12-2022 16:19:06

GT a écrit :

grmff a écrit :
L'autre possibilité, c'est d'attendre un peu, et de faire une communauté d'énergie.
Il m'a échappé que l'immeuble sur le toit duquel L. veut le placement de panneaux photovoltaïques se situe en Région wallonne.
En Région bruxellois, le principe de la communauté d'énergie est repris dans une ordonnance du 17mars 2022, publiée au Moniteur belge du 20 avril 2022 ( pages 37213 et suivantes).

Il m'a échappé aussi qu'il était à Bruxelles. Je donnais le lien région wallonne à titre d'exemple. Mais le principe étant imposé par l'Europe, je pense que ce sera valable même à Nice ou à Helsinki.

Pour Bruxelles: https://www.sibelga.be/fr/raccordements … e-batiment

S'il est à Berlin, laissons le chercher. Je ne suis pas très familier avec la langue de Goethe. (Itou avec Turin, Luxembourg, Vienne, Riga, Valencia ou pour le Castelul Bran.)

GT · #12 15-12-2022 16:09:22

grmff a écrit :

L'autre possibilité, c'est d'attendre un peu, et de faire une communauté d'énergie.

Il m'a échappé que l'immeuble sur le toit duquel L. veut le placement de panneaux photovoltaïques se situe en Région wallonne.

En Région bruxellois, le principe de la communauté d'énergie est repris dans une ordonnance du 17mars 2022, publiée au Moniteur belge du 20 avril 2022 ( pages 37213 et suivantes).

L.

grmff · #13 15-12-2022 13:16:03

250m2 de toiture, cela semble intéressant, effectivement.

Et si l'ACP autorisait chaque copropriétaire d'utiliser une part déterminée de ce toit? Quitte à ce qu'un copropriétaire qui ne souhaite pas de panneau cède son droit d'usage à un autre copropriétaire qui veut plus de surface?

L'autre possibilité, c'est d'attendre un peu, et de faire une communauté d'énergie.

L.

GT · #14 15-12-2022 10:25:32

L. a écrit :

On ne parle pas de location mais de contrat de mise à disposition.

L'ACP décidera. Soit, en réponse à une une ou plusieurs demandes individuelles de copropriétaires, mise à disposition OU location à ceux-ci du toit ou d'une partie de celui-ci pour le placement de panneaux solaires photovoltaïques. Soit l'ACP décidera de l'installation de ces panneaux au bénéfice de toute la copropriété ( et non de copropriétaires individuels) pour satisfaire ses besoins en électricité ( cage d'escalier, couloirs, ascenseurs).

mise à jour : ou encore l'AG s'opposera à la demande de copropriétaires individuels (sans décider du placement de panneaux au bénéfice de la collectivité.
Les copropriétaires peuvent contester cette position.

Aux copropriétaires demandeurs d'établir et de présenter un dossier puis de répondre aux questions qui seront posées.

Dernière modification par GT (15-12-2022 11:03:04)

L.

max11 · #15 15-12-2022 10:22:13

L. a écrit :

Je vous invite à lire cet article
https://www.snpc-nems.be/news/articles/ … voltaiques
Dans mon cas, une plateforme de 250m² est une aubaine en terme de photovoltaïque. Mais les copropriétaires qui viennent de faire face à un remplacement de toiture seront peut-être peu enclins à investir dans un nouveau projet.
Aussi, répartir le toit sera une solution.
On ne parle pas de location mais de contrat de mise à disposition.
Des exemples existent en ligne.

Article intéressant mais qui n'a rien à voir avec votre demande....
Le jugement parle surtout du fait de mettre des panneaux par l'ACP et accessoirement d'examiner en AG une demande de 2 CP en privatifs.
Il ne dit pas que l'ACP doit accepter la demande privative, ni sous quelle forme.
Et on ne vous a pas dit que c'était interdit mais compliqué.

Rien que par rapport à vos messages, je vois déjà deux "gros problèmes" pour vous en préférant le terme "mise à disposition" plutôt que "mise en location" : voulez-vous une mise à disposition gratuite sous prétexte qu'une partie du toit vous appartient ?
Et qui va décider quelle morceau du toit vous revient pour mettre vos panneaux ?
Quelle superficie voulez-vous ? les millièmes qui sont attribués à votre appartement par rapport à la taille du toit ?
Quid si trois CP sont intéressés ? qui va répartir les surfaces pour chacun ?
Et si un nouveau CP vient dans un an ? ou si un CP se contente de réserver sa place sans faire les travaux tout de suite ?
Où allez vous mettre les équipements nécessaires à l'intérieur du batiment ? une autre emprise sur les communs ?

Le jour où il y a une fuite au toit, vous accepterez de démonter et remonter vos panneaux ? à charge de qui ?

Dernière modification par max11 (15-12-2022 10:22:36)

grmff, QRieuse

L. · #16 14-12-2022 20:30:10

Je vous invite à lire cet article
https://www.snpc-nems.be/news/articles/ … voltaiques

Dans mon cas, une plateforme de 250m² est une aubaine en terme de photovoltaïque. Mais les copropriétaires qui viennent de faire face à un remplacement de toiture seront peut-être peu enclins à investir dans un nouveau projet.
Aussi, répartir le toit sera une solution.
On ne parle pas de location mais de contrat de mise à disposition.
Des exemples existent en ligne.

max11 · #17 14-12-2022 18:06:36

GT a écrit :

max11 a écrit :
GT a écrit :
bada a écrit :
D'accord avec Maxx11, impossible de diviser le toit qui est commun et il ne pourra jamais être diviser. C'est comme si vous demandiez de diviser la façade.
Il existe des solutions : mise à disposition ou location d'une partie du toit par l'association des copropriétaires.
Une décision devra être prise par l'ACP et un contrat ( de location ou de mise à disposition) devra être signé par les parties.
Ouille, si tout est fait dans les règles, ça va pas être simple.... autorisé par AB & ROI ? quelle majorité ? qui fixe le loyer ? qui perçoit le loyer ?
c'est un revenu immobilier de louer son toit... ?
Quid de l'assurance, des travaux à faire au toit, de l'entretien du toit et des panneaux, ...
Des conventions existent déjà entre des opérateurs téléphoniques et des associations de copropriétaires concernant l'occupation de toits pour le placement d'antennes émettrices.

Outre le fait que la question fiscale se pose déjà pour ces conventions et que cela ne passe pas souvent facilement comme décision.
Ce n'est pas tout à fait la même chose dans ce cas-ci....
L'occupant serait un des copropriétaires pour un espace qui pourrait aussi intéresser d'autres copropriétaires avec toutes les problématiques du meilleur emplacement, du "meilleur" loyer alors que les intérêts seront opposés, que la garantie financière de Proximus n'est pas celle d'un copropriétaire lambda, ....

Dernière modification par max11 (14-12-2022 18:06:58)

GT · #18 14-12-2022 17:48:21

max11 a écrit :

GT a écrit :
bada a écrit :
D'accord avec Maxx11, impossible de diviser le toit qui est commun et il ne pourra jamais être diviser. C'est comme si vous demandiez de diviser la façade.
Il existe des solutions : mise à disposition ou location d'une partie du toit par l'association des copropriétaires.
Une décision devra être prise par l'ACP et un contrat ( de location ou de mise à disposition) devra être signé par les parties.
Ouille, si tout est fait dans les règles, ça va pas être simple.... autorisé par AB & ROI ? quelle majorité ? qui fixe le loyer ? qui perçoit le loyer ?
c'est un revenu immobilier de louer son toit... ?
Quid de l'assurance, des travaux à faire au toit, de l'entretien du toit et des panneaux, ...

Des conventions existent déjà entre des opérateurs téléphoniques et des associations de copropriétaires concernant l'occupation de toits pour le placement d'antennes émettrices.

L.

max11 · #19 14-12-2022 17:02:37

GT a écrit :

bada a écrit :
D'accord avec Maxx11, impossible de diviser le toit qui est commun et il ne pourra jamais être diviser. C'est comme si vous demandiez de diviser la façade.
Il existe des solutions : mise à disposition ou location d'une partie du toit par l'association des copropriétaires.
Une décision devra être prise par l'ACP et un contrat ( de location ou de mise à disposition) devra être signé par les parties.

Ouille, si tout est fait dans les règles, ça va pas être simple.... autorisé par AB & ROI ? quelle majorité ? qui fixe le loyer ? qui perçoit le loyer ?
c'est un revenu immobilier de louer son toit... ?
Quid de l'assurance, des travaux à faire au toit, de l'entretien du toit et des panneaux, ...

GT · #20 14-12-2022 16:58:57

L. a écrit :

L'investissement en 2023 semble être important pour le changement de taxation prochain.

Je ne comprends pas.
Quelle taxation ? Quel changement ?

L. · #21 14-12-2022 09:17:58

Bonjour,
La toiture de mon immeuble va être remplacée prochainement.
C'est l'occasion de se diviser le toît pour permettre des installations individuelles en photovoltaïque.
Je compte mettre le point à la prochaine AG de janvier.
L'investissement en 2023 semble être important pour le changement de taxation prochain.
L'idée est un partage en fonction des °/°° de chaque appartement et garder une surface commune pour un éventuel projet commun pour la conso des communs.
Avez-vous des expériences à ce sujet? Comment partager le toit sachant que l'on garde un pourtour + chemin central pour la circulation.
Les panneaux se font-ils de l'ombre entre eux (toît plat bien orienté Sud-Sud/Ouest) ? Les occupants de la 1ière ligne plein sud seraient alors avantagés.

Merci pour vos réponses et vos partages d'expériences

Photovoltaïque et partage de la toiture d'une copropriété

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