Fausse attestation du système de chauffage

1mk2 · #1 28-09-2023 08:35:43

Bonjour,

Nous sommes passés chez le notaire le 22 août 2023 pour l’achat de notre maison. Nous avons bien reçu le PEB, le certificat de contrôle de l’électricité et celui de l’installation de chauffage ( central gaz ). Électricité et système de chauffage aux normes / conformes. Notre chauffagiste est passé pour un petit soucis d’eau chaude, il s’est aperçu qu’il manquait le ticket ( obligatoire ) pour l’attestation de chauffage, en s’intéressant à la chaudière, il nous signale qu’elle n’est pas aux normes et donc que le certificat n’est pas juste.

J’aimerai donc savoir quelles sont les possibilités légales ( évidement wink )
La vente a été réalisée sans agences.

Notre chauffagiste a contacté un de ses confrères pour avoir un second avis et effectivement c’est une fausse attestation ( si je peux dire ça comme ça ). Ils ont contacté le chauffagiste qui a fait l’attestation et a avoué sa faute ( c’est une connaissance des vendeurs ).

Il me semble que même si le système de chauffage n’était pas aux normes, nous ne pouvons rien faire. Nous achetons en connaissance de causes hors dans ce cas, les vendeurs et le chauffagiste ont intentionnellement produit un faux document attestant le contraire.

grmff · #2 28-09-2023 08:42:06

1mk2 a écrit :

Bonjour,
Nous sommes passés chez le notaire le 22 août 2023 pour l’achat de notre maison. Nous avons bien reçu le PEB, le certificat de contrôle de l’électricité et celui de l’installation de chauffage ( central gaz ). Électricité et système de chauffage aux normes / conformes. Notre chauffagiste est passé pour un petit soucis d’eau chaude, il s’est aperçu qu’il manquait le ticket ( obligatoire ) pour l’attestation de chauffage, en s’intéressant à la chaudière, il nous signale qu’elle n’est pas aux normes et donc que le certificat n’est pas juste.
J’aimerai donc savoir quelles sont les possibilités légales ( évidement )
La vente a été réalisée sans agences.
Notre chauffagiste a contacté un de ses confrères pour avoir un second avis et effectivement c’est une fausse attestation ( si je peux dire ça comme ça ). Ils ont contacté le chauffagiste qui a fait l’attestation et a avoué sa faute ( c’est une connaissance des vendeurs ).
Il me semble que même si le système de chauffage n’était pas aux normes, nous ne pouvons rien faire. Nous achetons en connaissance de causes hors dans ce cas, les vendeurs et le chauffagiste ont intentionnellement produit un faux document attestant le contraire.

Bonjour et bienvenue sur le forum

C'est évidemment un vice caché, un dol, un vol, une escroquerie.

Si vous avez acheté un bien "conforme en tout poinr", ils doivent vous le livrer conforme, ou payer les frais de mise en conformité. A tout le moins en comptant la vétusté si la chaudière doit être remplacée.

1mk2 · #3 28-09-2023 08:57:18

Merci pour votre réponse. C’est bien ce qu’il me semblait. La chaudière est à remplacer car elle ne répond pas aux normes Belges.
Nous tenterons une approche à l’amiable même si très honnêtement, nous avons les nerfs …
Si ça ne fonctionne pas, nous devons contacter le notaire qui a réaliser la vente ? Ou quelqu’un d’autre ?

PIM · #4 28-09-2023 09:00:04

Parlez-en dès à présent à votre notaire (vous aviez bien le vôtre ou est-ce le même pour les 2 ?)

1mk2 · #5 28-09-2023 09:03:32

C’est le même :s

PIM · #6 28-09-2023 09:09:19

1mk2 a écrit :

C’est le même :s

Celui du vendeur ?

1mk2 · #7 28-09-2023 09:14:34

Oui nous avons tout les deux choisis le même notaire. Ça peut se compliquer du coups ?

PIM · #8 28-09-2023 09:21:01

1mk2 a écrit :

Oui nous avons tout les deux choisis le même notaire. Ça peut se compliquer du coups ?

Informez-le de la situation et de votre intention de consulter un avocat... on verra bien comment il réagit.
Si ce n'est pas le notaire habituel du vendeur, cela ne devrait pas avoir de conséquences.

1mk2 · #9 28-09-2023 09:24:41

Merci beaucoup, j’y vois un peu plus claires. Je donnerai des nouvelles si ça peut aider d’autres personnes

1mk2 · #10 28-09-2023 10:29:39

Je viens d’avoir un contact avec le notaire.

Pour lui, ça ne peut pas être considérer comme un vice caché car nous aurions pu voir que la chaudière ne pouvait pas être installée dans notre habitation. Le plus simple après avoir démontré le fait sue l’attestation n’aurait pas pu être délivré « conforme » s’est d’entamer des discussions à l’amiable. Il est bien évidement pas partisan d’une procédure judiciaire car le fait est que la chaudière est visible pourrait nous faire perdre.

Je suis assez frustré de sa réponse car avec une attestation non conforme des discussions sur le prix de vente aurait été entamées… même si la chaudière est visible, nous faisons confiance à des professionnels pour attester la bonne légalité de l’installation !

Chokotoff · #11 28-09-2023 12:41:00

1mk2 a écrit :

Je viens d’avoir un contact avec le notaire.
Pour lui, ça ne peut pas être considérer comme un vice caché car nous aurions pu voir que la chaudière ne pouvait pas être installée dans notre habitation. Le plus simple après avoir démontré le fait sue l’attestation n’aurait pas pu être délivré « conforme » s’est d’entamer des discussions à l’amiable. Il est bien évidement pas partisan d’une procédure judiciaire car le fait est que la chaudière est visible pourrait nous faire perdre.
Je suis assez frustré de sa réponse car avec une attestation non conforme des discussions sur le prix de vente aurait été entamées… même si la chaudière est visible, nous faisons confiance à des professionnels pour attester la bonne légalité de l’installation !

My 2 cents...

Le fait que la chaudière est visible, oui, vous ne pouvez pas invoquer le fait qu'il n'y avait pas de chaudière.
Le fait que la chaudière est visible, non, j'estime que l'on ne peut pas vous reprocher de ne pas avoir vérifié si la chaudière est conforme aux normes belges puisque l'on vous donne un certificat qui l'affirme. Je tiens ce raisonnement d'autant que l'acheteur n'est pas du métier ni au faîte du sujet de par ses propres connaissances.

Je vais oser le parallèle avec un juge justement. Le juge peut se déclarer incompétent pour juger un fait technique s'il ne dispose pas de la formation technique adéquate par exemple. Ici, c'est le même, sauf à être du métier ou considéré comme suffisamment informé, vous ne pouvez pas conclure que la chaudière n'est pas aux normes belges. Par contre, vous avez les compétences suffisantes pour lire le certificat qui vous a été remis et qui certifiait la validité.
Je rajouterais une couche : celui qui a certifié vous a avoué que le certificat n'était pas correct.

Si vous avez tous ces éléments écrits, ne vendons pas la peau de l'ours évidemment, mais vous êtes plutôt bien engagés.

Me trompe-je ?

1mk2 · #12 28-09-2023 13:04:51

Je suis d’accord avec vous, toutefois je n’ai eu de contact avec leurs chauffagiste que par téléphone et si une conciliation a l’amiable échoue je doute qu’ils avouent par écrit :s

rexou · #13 28-09-2023 23:34:18

Oui, vous vous êtes probablement fait avoir. Ceci dit, le chauffagiste vous a avoué sa faute (volontaire ou non, là n'est pas le problème). Votre préjudice, c'est une chaudière. Soit la somme d'environ trois mille euros. Et j'imagine que ledit chauffagiste se fera un plaisir de vous placer une nouvelle chaudière à un prix écrasé. J'imagine aussi que le vendeur serait disposé à participer un peu aussi dans les frais que vous allez engager. Ceci pour éviter une possible action en justice et la transmission du dossier à un avocat.

Vous avez différentes options :
1- vous allez en justice, et vous voyez ce qui en sort (comme au poker : on paie pour voir!)
2- vous négociez avec le chauffagiste un prix d'ami pour une nouvelle chaudière, et avec le vendeur une indemnité de 1000 ou 1500 euros
3- vous ne faites rien et vous changez la chaudière à vos frais

Je vous conseille le 2, sans l'ombre d'une hésitation. Pour info, une chaudière condensation Vaillant 296 placée et installée : 3.000€ hors TVA. Prix aout 2023, et avec 5 ans de garantie d'usine. Un chauffagiste achète cette chaudière (sans pièces accessoires) pour 1200€ environ à son grossiste. S'il vous la place à 2500, il rentre dans ses frais sans problème et solutionne un conflit. Quant au vendeur, un millier d'euros en échange de sa tranquillité n'est pas une option déraisonnable.

A noter quand même qu'une chaudière à condensation requiert une cheminée spécifique. Soit 800 à 1000 euros de plus. Mais aussi une plus-value certaine et des économies futures par rapport à une chaudière vétuste.

Mais en fin de compte, les frais à engager ne sont rien si vous êtes satisfaits de votre achat, surtout si vendeur et chauffagiste participent un tant soit peu...

Chokotoff, grmff

rexou · #14 28-09-2023 23:37:29

1mk2 a écrit :

Je suis d’accord avec vous, toutefois je n’ai eu de contact avec leurs chauffagiste que par téléphone et si une conciliation a l’amiable échoue je doute qu’ils avouent par écrit :s

Bien sur que le chauffagiste ne va pas avouer par écrit ! Par contre, il peut être poursuivi et peut être condamné. Et il le sait. Il ne peut pas justifier d'avoir établi un faux.

Chokotoff · #15 29-09-2023 09:10:25

rexou a écrit :

Oui, vous vous êtes probablement fait avoir. Ceci dit, le chauffagiste vous a avoué sa faute (volontaire ou non, là n'est pas le problème). Votre préjudice, c'est une chaudière. Soit la somme d'environ trois mille euros. Et j'imagine que ledit chauffagiste se fera un plaisir de vous placer une nouvelle chaudière à un prix écrasé. J'imagine aussi que le vendeur serait disposé à participer un peu aussi dans les frais que vous allez engager. Ceci pour éviter une possible action en justice et la transmission du dossier à un avocat.
Vous avez différentes options :
1- vous allez en justice, et vous voyez ce qui en sort (comme au poker : on paie pour voir!)
2- vous négociez avec le chauffagiste un prix d'ami pour une nouvelle chaudière, et avec le vendeur une indemnité de 1000 ou 1500 euros
3- vous ne faites rien et vous changez la chaudière à vos frais
Je vous conseille le 2, sans l'ombre d'une hésitation. Pour info, une chaudière condensation Vaillant 296 placée et installée : 3.000€ hors TVA. Prix aout 2023, et avec 5 ans de garantie d'usine. Un chauffagiste achète cette chaudière (sans pièces accessoires) pour 1200€ environ à son grossiste. S'il vous la place à 2500, il rentre dans ses frais sans problème et solutionne un conflit. Quant au vendeur, un millier d'euros en échange de sa tranquillité n'est pas une option déraisonnable.
A noter quand même qu'une chaudière à condensation requiert une cheminée spécifique. Soit 800 à 1000 euros de plus. Mais aussi une plus-value certaine et des économies futures par rapport à une chaudière vétuste.
Mais en fin de compte, les frais à engager ne sont rien si vous êtes satisfaits de votre achat, surtout si vendeur et chauffagiste participent un tant soit peu...

Je suis du même avis que Rexou et les propositions chiffrées qu'il fait font sens : vous vous retrouveriez avec une chaudière neuve (profitez-en tant que l'on peut encore en placer... pardon autre débat je m'égare), et pour le prix usine de la chaudière puisque fondamentalement vous auriez un arrangement avec le chauffagiste d'un côté qui limite les frais et de l'autre avec le vendeur. Vous pouvez même avancer qu'au final vous vous retrouvez avec une chaudière aux normes (résolution du problème technique) et que vous acceptez de financer la partie technique de la résolution du problème mais pas "le reste" (main d'œuvre...).

grmff · #16 29-09-2023 11:01:42

Je partage parfaitement l'avis de Rexou, je n'aurais pas dit autre chose.

Le notaire peut dire que vous pouviez voir la chaudière, c'est de la connerie face à un faux et usage de faux. Mais un notaire ne fait que noter, et ne prendra jamais position. Il sortira son parapluie et vous renverra dos à dos. Je ne suis donc pas étonné de sa réponse. N'en attendez rien de plus (et honnêtement, il ne peut ni en faire ni en dire plus dans ce cas)

Le chauffagiste a effectivement un risque important qui pèse sur ses épaules. Il a produit un faux.
Quant au vendeur, il a utilisé un faux. Etant une connaissance du chauffagiste, on peut dire qu'il le savait.

Demandez un changement de chaudière et si vous arrivez à le faire "à prix coûtant", le chauffagiste y aura juste mis son savoir faire et son temps, le vendeur aura payé le prix d'une chaudière pas chère, et si vous devez payer seulement le tubage, vous vous en sortez bien.

Paul_6

1mk2 · #17 03-10-2023 09:37:48

Bonjour, je reviens vers vous suite à mon poste

Ça a été plutôt rapide, le lendemain j’ai eu un appel de mon chauffagiste m’annoncer que les anciens propriétaires et leur chauffagiste ont décidé de remplacer la chaudière !!!!

Je l’ai eu au téléphone aujourd’hui, il viendrai remplacer la chaudière deffectueuse dans le mois. Avec tout ce qu’il faut pour une installation aux normes smile nous sommes soulagés. A vouloir jouer, ils ont tous perdus du temps pour certains et de l’argent pour d’autres.

Il ne nous mettra sûrement pas une chaudière de compétition ( je ne pourrai pas vérifier je ne m’y connais pas ) mais c’est une vaillant ecotec 25kw neuve.

Merci à tous pour votre implication wink

rexou · #18 03-10-2023 12:48:20

1mk2 a écrit :

Bonjour, je reviens vers vous suite à mon poste
Ça a été plutôt rapide, le lendemain j’ai eu un appel de mon chauffagiste m’annoncer que les anciens propriétaires et leur chauffagiste ont décidé de remplacer la chaudière !!!!
Je l’ai eu au téléphone aujourd’hui, il viendrai remplacer la chaudière deffectueuse dans le mois. Avec tout ce qu’il faut pour une installation aux normes nous sommes soulagés. A vouloir jouer, ils ont tous perdus du temps pour certains et de l’argent pour d’autres.
Il ne nous mettra sûrement pas une chaudière de compétition ( je ne pourrai pas vérifier je ne m’y connais pas ) mais c’est une vaillant ecotec 25kw neuve.
Merci à tous pour votre implication

Merci pour votre retour et heureux de la bonne finalisation de votre conflit.

Vous pouvez bien sur demander au chauffagiste de vous placer une chaudière plus performante de votre choix, si vous assumez la différence de prix entre la chaudière de base qu'il vous propose et celle qui a votre préférence.

Elle est à condensation votre ancienne chaudière ? Parce que si ce n'est pas le cas, vous devrez supporter les frais d'un nouveau tubage de cheminée en plus d'une nouvelle chaudière à condensation.

Si vous aviez une ancienne chaudière atmosphérique, il me semble évident que le chauffagiste ne vous la remplacera pas spontanément et à ses frais (ou à ceux de l'ancien proprio) par une chaudière à condensation, ce qui impliquerait des frais plus importants. Il vous a probablement déniché un modèle atmosphérique, qui bien que neuf, est obsolète et nettement plus couteux à l'usage.

Vu les potentielles économies d'énergie possibles, je vous conseille de payer le surplus pour faire installer une chaudière à condensation.

Je pense même -mais ce serait à vérifier- que le placement de chaudières atmosphériques n'est plus autorisé actuellement saus dans des copropriétés dans lesquelles ce n'est pas possible de faire autrement pour le moment. A voir...

grmff · #19 03-10-2023 15:12:44

Les chaudière Vaillant Ecotec sont les chaudières premier prix de Vaillant. Il y a 3 gammes: Ecotec Pro, Ecotec plus et Ecotec Exclusive. (Et encore, je pense que Ecotec tout court n'existe sur le catalogue Vaillant)

Et vous avez le modèle avec production d'eau chaude ou non.

Si c'est le modèle à production d'eau chaude entrée de gamme, c'est l'Ecotec plus VCW296 qui fait 24kW en chauffage et 30kW en sanitaire.
L'Ecotec Exclusive de 24KW est la VCW36 CF 1-7, avec 25kW en chauffage et 36kW en sanitaire.

Le modèle Ecotec Pro est plus basique de look, mais je pense que c'est quasi la même que la Plus, à part l'échangeur qui est sans doute plus grand (et donc qui s'entartre moins vite). L'exclusive a un bruleur différent qui module plus (3 à 25kW pour l'exclusive contre 3 à 25kw pour la plus).

Je n'ai pas retrouvé le prix de l'exclusive, mais il y a 500€ TVAC entre le prix d'achat de la Pro et de la Plus

Ne vous attendez cependant pas à cette différence seulement si vous demandez de passer de la Plus à l'Exclusive.

La Plus est garantie 2 ans. L'exclusive est garantie 5 ans.

Perso, j'ai mis des "Pro" et j'e suis content, mais ce n'est pas chez moi...

rexou · #20 03-10-2023 16:57:19

grmff a écrit :

Les chaudière Vaillant Ecotec sont les chaudières premier prix de Vaillant. Il y a 3 gammes: Ecotec Pro, Ecotec plus et Ecotec Exclusive. (Et encore, je pense que Ecotec tout court n'existe sur le catalogue Vaillant)
Et vous avez le modèle avec production d'eau chaude ou non.
Si c'est le modèle à production d'eau chaude entrée de gamme, c'est l'Ecotec plus VCW296 qui fait 24kW en chauffage et 30kW en sanitaire.
L'Ecotec Exclusive de 24KW est la VCW36 CF 1-7, avec 25kW en chauffage et 36kW en sanitaire.
Le modèle Ecotec Pro est plus basique de look, mais je pense que c'est quasi la même que la Plus, à part l'échangeur qui est sans doute plus grand (et donc qui s'entartre moins vite). L'exclusive a un bruleur différent qui module plus (3 à 25kW pour l'exclusive contre 3 à 25kw pour la plus).
Je n'ai pas retrouvé le prix de l'exclusive, mais il y a 500€ TVAC entre le prix d'achat de la Pro et de la Plus
Ne vous attendez cependant pas à cette différence seulement si vous demandez de passer de la Plus à l'Exclusive.
La Plus est garantie 2 ans. L'exclusive est garantie 5 ans.
Perso, j'ai mis des "Pro" et j'e suis content, mais ce n'est pas chez moi...

Il y a aussi la 286 qui vient sous la 296. Et la 296 Plus bénéficiait (en tout cas il y a deux mois) e la garantie de 5 ans.

Les modèles supérieurs sont plus adaptés pour les maisons mal isolées et/ou très grandes surfaces (> 200 m2 par exemple) et nombreuses douches/bains.

Mais la question de base est de savoir si votre chaudière actuelle est déjà à condensation ?

Si oui, tout va bien et la nouvelle chaudière le sera forcément aussi.

Si non, il est plus que probable que votre chauffagiste vous installe une chaudière qui bien que neuve, est atmosphérique. Il en reste sur le marché, elles ne peuvent en principe plus être installées et leur coût à l'usage est nettement supérieur aux chaudières à condensation. (de l'ordre de 20% de différence pour ce que j'en sais).

Le passage d'une ancienne chaudière à une qui soit à condensation implique une nouvelle cheminée à double paroi... ce qui a aussi un coût, qui est variable selon les cas.

Deux questions subsistent pour moi :
- Avez-vous actuellement une chaudière atmosphérique ou à condensation?
- Si ce n'est pas une condensation, quel est le type de chaudière que propose votre chauffagiste ?

Et si votre chaudière n'est pas à condensation, êtes-vous disposé à payer un sur-coût (sur la chaudière, mais aussi sur la cheminée) pour que votre chauffagiste vous en installe une ? Ceci en considérant une économie de consommation de 20% environ...

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