Modification décompte individuel après approbation des comptes ?

Stendhal8 · #1 18-09-2024 10:24:36

Bonjour,

Premièrement, merci pour la mine d'informations présente sur le forum ! il y a énormément de sujets intéressants et beaucoup à apprendre smile .

J'aurais une question pour les plus pointus présents ici, sur base de mon exemple concret. Je donne le résumé ci-dessous.

Je possède un appartement géré par un syndic que je loue. La relation globale est plutot bonne avec les locataires et le syndic.

Mon appartement était loué à une personne A jusque aout 2022. Depuis, il est loué à une personne B jusqu'à ce jour.

En aout 2022 (15j avant la date de fin du bail de la personne A), celle-ci fait appel au syndic car elle a fait tomber ses clés dans la fosse de l'ascenceur. Le syndic fait appel à la société gérant l'ascenceur pour récupérer ces clés. Le locataire donne visiblement son accord à la société de gestion de l'ascenceur pour payer l'intervention. Nous n'avons été ni informés/consultés par rapport à cette intervention et avons fait l'état des lieux et la restitution de la caution fin aout 2022, sans soucis (toujours pas au courant).

En Q1/24, le syndic reçoit la facture de la société de gestion de l'ascenceur et nous l'impute dans notre décompte. Je conteste car :
- Les prestations doivent être facturées généralement dans le mois qui suit la livraison des biens / l'intervention
- Les comptes de 2022 ont déja été approuvés par l'AG
- Nous n'avons pas autorisé/approuvé l'intervention, si nous l'avions été, nous aurions déduit le montant de l'intervention de la caution évidemment ...

Le syndic fait la sourde oreille ... relances par e-mail, téléphone, courrier recommandé ... sans solution pour l'instant.

Les prochaines actions que je vais entreprendre sont le refus des comptes de 2024 en AG (car le montant est réclamé pour 2024) avec mention dans le PV AG. J'hésite à mettre ma PJ étendue sur le coup mais c'est quand même sortir un bazooka pour un si petit litige.

Quel est votre avis par rapport à cela ? Que feriez-vous ?

Merci beaucoup !

big_smile

max11 · #2 18-09-2024 12:46:11

Stendhal8 a écrit :

Bonjour,
Premièrement, merci pour la mine d'informations présente sur le forum ! il y a énormément de sujets intéressants et beaucoup à apprendre .
J'aurais une question pour les plus pointus présents ici, sur base de mon exemple concret. Je donne le résumé ci-dessous.
Je possède un appartement géré par un syndic que je loue. La relation globale est plutot bonne avec les locataires et le syndic.
Mon appartement était loué à une personne A jusque aout 2022. Depuis, il est loué à une personne B jusqu'à ce jour.
En aout 2022 (15j avant la date de fin du bail de la personne A), celle-ci fait appel au syndic car elle a fait tomber ses clés dans la fosse de l'ascenceur. Le syndic fait appel à la société gérant l'ascenceur pour récupérer ces clés. Le locataire donne visiblement son accord à la société de gestion de l'ascenceur pour payer l'intervention. Nous n'avons été ni informés/consultés par rapport à cette intervention et avons fait l'état des lieux et la restitution de la caution fin aout 2022, sans soucis (toujours pas au courant).
En Q1/24, le syndic reçoit la facture de la société de gestion de l'ascenceur et nous l'impute dans notre décompte. Je conteste car :
- Les prestations doivent être facturées généralement dans le mois qui suit la livraison des biens / l'intervention
- Les comptes de 2022 ont déja été approuvés par l'AG
- Nous n'avons pas autorisé/approuvé l'intervention, si nous l'avions été, nous aurions déduit le montant de l'intervention de la caution évidemment ...
Le syndic fait la sourde oreille ... relances par e-mail, téléphone, courrier recommandé ... sans solution pour l'instant.
Les prochaines actions que je vais entreprendre sont le refus des comptes de 2024 en AG (car le montant est réclamé pour 2024) avec mention dans le PV AG. J'hésite à mettre ma PJ étendue sur le coup mais c'est quand même sortir un bazooka pour un si petit litige.
Quel est votre avis par rapport à cela ? Que feriez-vous ?
Merci beaucoup !

Bonjour et bienvenu sur ce forum.

Si la facture n'a été établie qu'en 2024, l'approbation des comptes 2022 n'a rien à voir dans votre raisonnement. Elle ne savait pas en faire partie.
Je ne crois pas que ce soit suffisant pour refuser les comptes 2024 de la copropriété. La facture a été reçue, elle est comptabilisée. Pas d'erreur dans les comptes de la copropriété.

Par contre, effectivement, vous pouvez contester la facture auprès du syndic pour la date beaucoup trop tardive de cette facturation contraire aux obligations légales. Et, même si la facture ne vous est pas directement adressée, la contester aussi auprès de l'ascensoriste.
Le mieux est de faire un recommandé à chacun !

bg1000 · #3 18-09-2024 14:03:20

Je suis étonné, le locataire a agit en bon père de famille, je ne vois pas en quoi le propriétaire doit donner son accord, éventuellement être informé.

Une bête intervention de l'ascensoriste est chez nous de ~130€

max11 · #4 18-09-2024 14:26:55

bg1000 a écrit :

Je suis étonné, le locataire a agit en bon père de famille, je ne vois pas en quoi le propriétaire doit donner son accord, éventuellement être informé.
Une bête intervention de l'ascensoriste est chez nous de ~130€

Il ne me semble pas que ce soit l'intervention de l'ascensoriste qui soit discutée, ni l'absence d'accord du proprio, ni le prix de l'intervention.

C'est la durée extrêmement longue pour facturer l'intervention (2022 ==> 2024), ce qui n'a pas permis de mettre ces frais dans le décompte de fin de bail de la locataire. Et courir après deux ans plus tard...
La seule discussion possible, selon moi, est ce délai trop long pour facturer contraire aux dispositions légales.

Stendhal8

PIM · #5 18-09-2024 17:10:08

Est-ce un retard dans la facture de l'ascensoriste ou dans sa prise en charge par le syndic ?

MarcoBrux

max11 · #6 18-09-2024 17:49:55

PIM a écrit :

Est-ce un retard dans la facture de l'ascensoriste ou dans sa prise en charge par le syndic ?

Très bonne question mais dans la première intervention :
"En Q1/24, le syndic reçoit la facture de la société de gestion de l'ascenceur et nous l'impute dans notre décompte"

PIM · #7 18-09-2024 18:10:37

max11 a écrit :

PIM a écrit :
Est-ce un retard dans la facture de l'ascensoriste ou dans sa prise en charge par le syndic ?
Très bonne question mais dans la première intervention :
"En Q1/24, le syndic reçoit la facture de la société de gestion de l'ascenceur et nous l'impute dans notre décompte"

Le syndic aurait donc dû contester cette facture tardive... au lieu de simplement l'imputer dans le décompte.
La question devient: la facture tardive était-elle contestable ?

Stendhal8

Stendhal8 · #8 18-09-2024 18:55:56

max11 a écrit :

Stendhal8 a écrit :
Bonjour,
Premièrement, merci pour la mine d'informations présente sur le forum ! il y a énormément de sujets intéressants et beaucoup à apprendre .
J'aurais une question pour les plus pointus présents ici, sur base de mon exemple concret. Je donne le résumé ci-dessous.
Je possède un appartement géré par un syndic que je loue. La relation globale est plutot bonne avec les locataires et le syndic.
Mon appartement était loué à une personne A jusque aout 2022. Depuis, il est loué à une personne B jusqu'à ce jour.
En aout 2022 (15j avant la date de fin du bail de la personne A), celle-ci fait appel au syndic car elle a fait tomber ses clés dans la fosse de l'ascenceur. Le syndic fait appel à la société gérant l'ascenceur pour récupérer ces clés. Le locataire donne visiblement son accord à la société de gestion de l'ascenceur pour payer l'intervention. Nous n'avons été ni informés/consultés par rapport à cette intervention et avons fait l'état des lieux et la restitution de la caution fin aout 2022, sans soucis (toujours pas au courant).
En Q1/24, le syndic reçoit la facture de la société de gestion de l'ascenceur et nous l'impute dans notre décompte. Je conteste car :
- Les prestations doivent être facturées généralement dans le mois qui suit la livraison des biens / l'intervention
- Les comptes de 2022 ont déja été approuvés par l'AG
- Nous n'avons pas autorisé/approuvé l'intervention, si nous l'avions été, nous aurions déduit le montant de l'intervention de la caution évidemment ...
Le syndic fait la sourde oreille ... relances par e-mail, téléphone, courrier recommandé ... sans solution pour l'instant.
Les prochaines actions que je vais entreprendre sont le refus des comptes de 2024 en AG (car le montant est réclamé pour 2024) avec mention dans le PV AG. J'hésite à mettre ma PJ étendue sur le coup mais c'est quand même sortir un bazooka pour un si petit litige.
Quel est votre avis par rapport à cela ? Que feriez-vous ?
Merci beaucoup !

Bonjour et bienvenu sur ce forum.
Si la facture n'a été établie qu'en 2024, l'approbation des comptes 2022 n'a rien à voir dans votre raisonnement. Elle ne savait pas en faire partie.
Je ne crois pas que ce soit suffisant pour refuser les comptes 2024 de la copropriété. La facture a été reçue, elle est comptabilisée. Pas d'erreur dans les comptes de la copropriété.
Par contre, effectivement, vous pouvez contester la facture auprès du syndic pour la date beaucoup trop tardive de cette facturation contraire aux obligations légales. Et, même si la facture ne vous est pas directement adressée, la contester aussi auprès de l'ascensoriste.
Le mieux est de faire un recommandé à chacun !

Bonjour et merci.

Pour le point des comptes 2022, je vous suis, c'est totalement logique en effet.

La facture ne m'est pas adressée en personne. Visiblement, le syndic l'a reçue en février 2024 et l'a payée d'emblée à l'ascensoriste puis a ajusté mon décompte de charges trimestrielles.

J'ai déja fait un recommandé + AR au syndic.

Stendhal8 · #9 18-09-2024 18:58:54

bg1000 a écrit :

Je suis étonné, le locataire a agit en bon père de famille, je ne vois pas en quoi le propriétaire doit donner son accord, éventuellement être informé.
Une bête intervention de l'ascensoriste est chez nous de ~130€

Pour moi, ce n'est pas agir "en bon père de famille".

Le locataire aurait au moins du me prévenir qu'une intervention a eu lieu et qu'on montant était ouvert/non réglé ... on l'aurait décompté à la sortie de location et j'aurais ensuite réglé la facture sans soucis.

A partir du moment ou c'est la faute du locataire, il me semble logique qu'il assume sa responsabilité, mais je me trompe peut-être.

Le montant est au dela des 130 euros :-) et c'est aussi une question de principe ...

Dernière modification par Stendhal8 (18-09-2024 18:59:33)

Stendhal8 · #10 18-09-2024 19:01:55

PIM a écrit :

Est-ce un retard dans la facture de l'ascensoriste ou dans sa prise en charge par le syndic ?

Intervention en aout 2022.
Facture de l'ascensoriste (ortho ?) transmise au syndic en février 2024, mise dans le décompte de Q1/24.

Pour moi le syndic n'est pas en tort dans le délai, par contre il aurait du contester la facture.

J'ai fait le rappel des délais légaux au syndic sur les validités de facture, ils m'ont renvoyé vers l'ascensoriste ...

MarcoBrux · #11 18-09-2024 20:08:49

Stendhal8 a écrit :

PIM a écrit :
Est-ce un retard dans la facture de l'ascensoriste ou dans sa prise en charge par le syndic ?
Intervention en aout 2022.
Facture de l'ascensoriste (ortho ?) transmise au syndic en février 2024, mise dans le décompte de Q1/24.
Pour moi le syndic n'est pas en tort dans le délai, par contre il aurait du contester la facture.
J'ai fait le rappel des délais légaux au syndic sur les validités de facture, ils m'ont renvoyé vers l'ascensoriste ...

C'est le syndic qui a commandé la prestatation, c'est à lui de contester la facture auprès du prestataire...
Quels sont ces délais légaux que vous avez rappelé au syndic svp?

Dernière modification par MarcoBrux (18-09-2024 20:09:46)

rexou · #12 18-09-2024 23:51:49

Pour moi c'est encore plus simple : le locataire demande l'intervention d'un corps de métier. Le syndic peut transmettre si besoin les coordonnées de l’ascensoriste qui effectuera le travail aux frais -et à la demande- du locataire et adressera sa facture à ce dernier.

Le bailleur n'a rien à voir dans l'histoire et le syndic n'a pas à lui imputer des frais privatifs, deux jours ou deux ans après l'intervention. Le syndic n'est pas demandeur de l'intervention à la base. Ni le bailleur.

Une remarque en passant : il est affligeant de devoir faire appel à un ascensoriste pour ce genre de vétille. Il n'y a personne au sein de l'immeuble qui possède une clé (une clé triangulaire généralement) permettant d'ouvrir les portes et accéder dans la fosse d'ascenseur ? C'est aussi con que d'appeler un électricien pour changer une ampoule !

Mais quoi qu'il en soit, le locataire demande une intervention. A lui de la payer. Le syndic n'avait pas à se substituer au locataire. Ni à porter les frais en compte au bailleur.

Stendhal8

rexou · #13 18-09-2024 23:54:11

Je possède un appartement géré par un syndic que je loue.

J'aime bien la formulation... big_smile

Stendhal8 · #14 19-09-2024 01:53:01

MarcoBrux a écrit :

Stendhal8 a écrit :
PIM a écrit :
Est-ce un retard dans la facture de l'ascensoriste ou dans sa prise en charge par le syndic ?
Intervention en aout 2022.
Facture de l'ascensoriste (ortho ?) transmise au syndic en février 2024, mise dans le décompte de Q1/24.
Pour moi le syndic n'est pas en tort dans le délai, par contre il aurait du contester la facture.
J'ai fait le rappel des délais légaux au syndic sur les validités de facture, ils m'ont renvoyé vers l'ascensoriste ...
C'est le syndic qui a commandé la prestatation, c'est à lui de contester la facture auprès du prestataire...
Quels sont ces délais légaux que vous avez rappeler au syndic svp?

Je ne suis pas certain du point "le syndic a commandé la prestation" vs. "le syndic a donné le numéro" au locataire.

Je n'ai pas posé cette question pour ne pas ouvrir de porte. Je suis toutefois d'accord avec votre raisonnement "si le syndic a commandé, il paie" / "si le locataire a commandé, la facture lui est adressée". D'après les documents que j'ai vu (papiers scannés de l'ascensoriste qui à mon avis sont à usage interne), il est indiqué "locataire ok pour payer XX euros + taxes". Pour ne rien améliorer à la situation, on est à environ 2,5 fois XX big_smile

Stendhal8 · #15 19-09-2024 01:54:58

rexou a écrit :

Je possède un appartement géré par un syndic que je loue.
J'aime bien la formulation...

Mes qualités rédactionnelles sont loins du prix Goncourt en effet ... mais je me fais comprendre big_smile (et oui je ne loue pas le syndic vous m'aurez compris)

max11, rexou

panchito · #16 19-09-2024 05:57:39

Vous avez 5 ans après la fin du bail pour réclamer des charges à votre ex-locataire.
Vous lui avez déjà envoyé cette facture?

Dernière modification par panchito (19-09-2024 05:57:57)

Stendhal8 · #17 19-09-2024 07:06:56

panchito a écrit :

Vous avez 5 ans après la fin du bail pour réclamer des charges à votre ex-locataire.
Vous lui avez déjà envoyé cette facture?

C'est évidemment la première chose que j'ai faite : sms + coup de fils, sans réponse.

Impossible d'avoir sa nouvelle adresse pour envoyer un courrier recommandé + AR.

max11 · #18 19-09-2024 08:55:02

Stendhal8 a écrit :

PIM a écrit :
Est-ce un retard dans la facture de l'ascensoriste ou dans sa prise en charge par le syndic ?
Intervention en aout 2022.
Facture de l'ascensoriste (ortho ?) transmise au syndic en février 2024, mise dans le décompte de Q1/24.
Pour moi le syndic n'est pas en tort dans le délai, par contre il aurait du contester la facture.
J'ai fait le rappel des délais légaux au syndic sur les validités de facture, ils m'ont renvoyé vers l'ascensoriste ...

Faites un recommandé à l'ascensoriste : pour contester le délai de facturation, pour contester la facturation à l'ACP et pour contester le montant par rapport au bon de travail !

Et faites un nouveau recommandé au syndic pour lui rappeler que si la facture est adressée à l'ACP, c'est lui qui est responsable de son acceptation ou non et c'est à lui que revient la responsabilité de la contester avec les éléments donnés ci-dessus.
Joignez une copie de votre recommandé à l'ascensoriste.

max11 · #19 19-09-2024 08:56:38

rexou a écrit :

Une remarque en passant : il est affligeant de devoir faire appel à un ascensoriste pour ce genre de vétille. Il n'y a personne au sein de l'immeuble qui possède une clé (une clé triangulaire généralement) permettant d'ouvrir les portes et accéder dans la fosse d'ascenseur ? C'est aussi con que d'appeler un électricien pour changer une ampoule !

Je crois qu'il est interdit d'accéder à la fosse de l'ascenseur si on n'est pas un technicien qualifié...
La responsabilité du syndic pourrait être engagée en cas d'accident.

rexou · #20 19-09-2024 10:50:42

max11 a écrit :

rexou a écrit :
Une remarque en passant : il est affligeant de devoir faire appel à un ascensoriste pour ce genre de vétille. Il n'y a personne au sein de l'immeuble qui possède une clé (une clé triangulaire généralement) permettant d'ouvrir les portes et accéder dans la fosse d'ascenseur ? C'est aussi con que d'appeler un électricien pour changer une ampoule !
Je crois qu'il est interdit d'accéder à la fosse de l'ascenseur si on n'est pas un technicien qualifié...
La responsabilité du syndic pourrait être engagée en cas d'accident.

Ce serait à vérifier... La fosse n'est pas la salle des machines et l'usage de la clé de service bloque l'ascenseur tout en n'ouvrant manuellement qu'une seule porte. Ceci permet par exemple de faire sortir une personne bloquée dans un ascenseur en panne, ou de récupérer un objet tombé (clé, lettre) ce qui arrive assez régulièrement.

Mais quoi qu'il en soit, les acteurs concernés sont le locataire et l'ascensoriste. Le syndic n'avait pas à se substituer au locataire pour commander des travaux et encore moins porter la facture en compte au bailleur.

max11

Modification décompte individuel après approbation des comptes ?

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Re : Modification décompte individuel après approbation des comptes ?

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