S'agit -il de jardins parties communes (jardins commun") dont l'usage et la jouissance exclusifs ont été attribués aux copropriétaires des RDC à charge d'entretien de ceux-ci par ces copropriétaires du RDC ?
Que prévoit votre acte de base / règlement de copropriété  ?

L'idée de mélanger l'entretien du jardin et les frais d'ascenseur me semble bizarre aussi.
Si les occupants du rez ont l'usage exclusif du jardin, l'acte de base prévoit généralement que l'entretien est déjà à sa charge.
Et si tout le monde en a la jouissance, le fait que ceux du rez s'occupent de l'entretien va avoir un effet négatif sur les relations entre occupants. Ceux des étages ne se sentiront plus chez eux et auront l'impression d'être fliqués chaque fois qu'ils descendent au jardin.

Il convient de ne pas oublier que les modifications à l'acte de base et au règlement de copropriété décidées par l'AG devront faire l'objet d'un acte authentique (notaire) qui auront un coût
Code civil, art.3.85, § 1er
"L'acte de base et le règlement de copropriété, qui constituent les statuts de l'immeuble ou du groupe d'immeubles bâtis, ainsi que toute modification apportée à ceux-ci, doivent faire l'objet d'un acte authentique.

Le demandeur des modifications s'engagera-t-il à prendre ce coût à sa charge ?

TKM a écrit :

GT a écrit :

Certains textes prévoient un coefficient différent dans la répartition des charges d'un ascenseur en fonction de l'étage desservi.
Exemple : les charges pour un 4ème étage seront supérieures aux charges pour un premier étage.

Pourriez-vous citer ce texte ? ça nous aide à argumenter.

Par textes, j'entends des règlements de copropriété.
Il me semble que votre règlement de copropriété fait état d'absence de variance de coefficient

grmff a écrit :

Il n'est pas normal que les occupants du rez paient un service dont ils ne bénéficient pas du tout.
Ouvrez-vous en au syndic, pour avoir son avis. Ensuite, demandez lui de mettre ce point à l'ordre du jour de la prochaine AG, si le vote vous est défavorable, contestez le résultat du vote devant le juge de paix, et il y a de grandes chances que vous ayez gain de cause.

Pour la modification de la répartition des charges, c'est 4/5 des avis positifs en AG. Et comme le dit très bien Chocotoff, il y a peu de chances que les autres CP se rallient à cette majorité pour modifier un acte de base qui leur est en l'état favorable.

Par contre, la tendance actuelle veut de plus en plus que tout service -ou travail- soit payé par celui qui en bénéficie. Les payeurs sont aussi alors les seuls voteurs, ce qui est logique.

Le seul argument pour faire payer les occupants du rez si ces derniers ne bénéficient pas de l'ascenseur, c'est d'évoquer le "standing" de l'immeuble qui profite à chacun. C'est assez faible.

Donc, si dans un premier temps les chances sont faibles d'obtenir un accord au sein de l'ACP, une action en justice sera nécessaire et aura de grandes probabilités de déboucher sur un résultat positif. Cela nécessitera un avocat, mais ça vaut le coup.

Les frais d'ascenseur peuvent se répartir de plusieurs manières
- selon les quotités (le plus courant)
- répartis par appartement (plus rare : un flat et un 3 chambres n'ayant pas le même niveau 'utilisation)
- répartis par étage (assez rare, mais encore parfois appliqué, surtout dans de petites ACP)
- le rez est généralement exempté si aucun acces possible -cave, parking, sortie... - au sous-sol via ascenseur

- répartis par étage (assez rare, mais encore parfois appliqué, surtout dans de petites ACP)

- le rez est généralement exempté si aucun acces possible -cave, parking, sortie... - au sous-sol via ascenseur