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Je pense que tout dépend également de ses arrières et de son caractère. Garder un bien immobilier pour le mettre en location c''est s'exposer également à des stress avec locataires, à l'entretien, etc. Il faut également le bien vous tiennent pas trop à coeur pour ne pas être trop embêté si les locataires n'y prenne pas soin.
Maintenant c'est clair que tout dépend aussi du bien, de son état, etc, s'il va nécessiter beaucoup de frais pour remise aux normes PEB, etc. Si le bien tel qu'il existe est en bon état, pas trop frais, que vous savez que pas de gros investissement à prévoir ca peut être intéressant d'essayer de le garder. Il y a tellement de paramètres.
Bonjour,
Concernant les plans que vous aviez acquis, vous êtes sûr qu'il s'agissait de plans provenant des archives de la commune?
Pour le dépôt, à mon avis ils se basent sur les plans qu'ils ont à la commune. Ils comparent la situation existante à leur situation qu'ils ont dans leurs archives.
S'il y a eu une rehausse de l'immeuble, même si elle existe depuis toujours, oui je pense il faudra un architecte pour le permis.
Dans votre cas, le mieux est d'en discuter avec ton notaire ou directement avec l'urbanisme qui devrait pouvoir vous éclairer, ou bien faire appel à un bureau d'architecte spécialisé en régularisation d'infractions urbanistiques.
J'ai une connaissance qui avait fait appel à Vmar Architectes qui sont spécialisés en régularisation urbanistique et il était satisfait :
https://www.vmar.be/
En espérant avoir pu vous aider.
Normalement, vous pouvez aller en recours une fois que le Collège a donné sa décision. Il ya un délais pour faire le recours.
A vérifier avec un avocat spécialisé. Il y a plusieurs bureaux d'avocat spécialisé en droit de l'immobilier à Bruxelles .
Normalement via Google vous devriez pouvoir trouver.
Le bien est situé à Bruxelles ? Il me semble que certaines normes sont applicables pour savoir si les chambres peuvent être regularisables.
Si vous ne voulez pas aller voir l'urbanisme pour qu'ils ne soient mais au courant mais que vous ne savez pas quoi faire, l'idéal est peut-être de contacter un avocat spécialisé en immobilier ou un bureau d'architectes spécialisé en régularisation urbanistique. En
Faisant quelques recherches j'ai trouvé Vmar Architectes qui est spécialisé en régularisation urbanistique http://vmar.be/regularisationinfractionurbanistique/
En tout cas, demandez aussi au proprio depuis combien de temps ces aménagements existent. Il me semble il ya possibilité de faire une regularisation simplifiée en fonction.
Les intentions sont bonnes, mais dans la pratique Les primes ne suffiront pas pour que les propriétaires modestes arrivent à rénover et atteindre les exigences. Sachant également que dans certains cas, très compliqué d'isoler sans porter préjudice au patrimoine. On dit qu'il y aura des exceptions pour les biens classés mais très peu de biens sont classés mais beaucoup sont repris à l'inventaire du patrimoine (sans être classées). Quand on voit également que des maisons bruxelloises de classé G, en isolant toiture, façades, remplacement de châssis n'arrivent parfois qu'à un peb E , ça va être compliqué d'arriver à du C..
Tout depend de la banque et également de l'infraction (petite ou grande, qui ou non un impact sur la valeur du bien). Ca m'est arrivé d'acheter un bien où il avait été clairement indiqué dans le compromis qu'un élément était irrégulier et la banque n'a pas posé de problème pour me donner le prêt. Cependant, il faut toujours bien faire attention à ce point avant de faire une offre, se renseigner directement à l'urbanisme et en parler à sa banque. Ca évite les mauvaises surprises.
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