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#61 Re : Copropriétés forcées » Assemblées générales physiques interdites jusqu'au 30 juin 2021 minimum (update) » 12-06-2021 12:08:50
Concernant les points que les CP peuvent demander de mettre à l’ODJ, que se passe-t-il quand la date de l’AG est retardée (pour cause Covid)?
La loi dit : Art. 577-6.
§ 3. La convocation indique le lieu, le jour et l'heure auxquels aura lieu l'assemblée, ainsi que l'ordre du jour avec le relevé des points qui seront soumis à discussion. Le syndic inscrit à l'ordre du jour les propositions écrites des copropriétaires, du conseil de copropriété, qu'il a reçues au moins trois semaines avant le premier jour de la période, fixée dans le règlement d'ordre intérieur, au cours de laquelle l'assemblée générale ordinaire doit avoir lieu.
§ 4. A tout moment, un ou plusieurs copropriétaires, ou le conseil de copropriété s'il en existe un, peuvent notifier au syndic les points dont ils demandent qu'ils soient inscrits à l'ordre du jour d'une assemblée générale. Ces points sont pris en compte par le syndic, conformément au § 3. Toutefois, compte tenu de la date de réception de la demande par le syndic, si ces points ne peuvent être inscrits à l'ordre du jour de cette assemblée, ils le sont à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.
J’ai demandé, dans les délais légaux, de mettre des points à l’ODJ pour l’AG de mars 2021. Cette AG est reportée en juin. Suite à certains événements récents, il apparaît que d’autres points que j’estime urgents devraient être ajoutés. Puis-je encore les faire inscrire ou dois-je attendre l’AG qui suivra celle de juin prochain, c'est-à-dire mars 2022 ?
#62 Re : Copropriétés forcées » Assemblées générales physiques interdites jusqu'au 30 juin 2021 minimum (update) » 12-06-2021 12:08:50
La Ministre VERLINDEN a annoncé hier dans un communiqué que toutes les mesures sanitaires visant à ralentir la propagation du coronavirus qui n'ont pas fait l'objet d'une modification lors du dernier CODECO sont prolongées jusqu'au 31 mai inclus.
Mais il y aura un nouveau Codeco ce vendredi 23/04. Attendons son contenu qui va peut-être encore changer la donne.
#63 Re : Copropriétés forcées » Assemblées générales physiques interdites jusqu'au 30 juin 2021 minimum (update) » 12-06-2021 12:08:50
OUI il le peut car selon l'arrêté royal le syndic peut faire une AG NECESSAIRE soit à distance, soit par procédure écrite! Point-barre! Ou alors, si vous voulez en présentiel, il la reporte après le 30 juin. Le choix n'appartient qu'au syndic:
Finalement, d’après vous et la loi, le syndic décide seul, les CP n’ont strictement rien à dire.
Ca ne vous plaît pas? Tant pis pour vous! C'est la loi! Soit procédure écrite avec le risque de ne pas avoir assez de retour soit à distance avec un manque de quorum (mais là, on peut reconvoquer).
Pour les ACP qui ont un conseil je les ai interpellé pour un choix...
Vous réagissez comme si tous les syndics travaillaient bien or ceux-là sont l’exception (sans doute en êtes-vous une puisque vous consultez les intéressés et c'est parfait).
Si le syndic décide d’une AG à distance et que 30% à 50% des CP ne peuvent y assister (pas le matériel et /ou incapable d’y recourir), des décisions seront prises sans qu’ils aient leur mot à dire. Et pire, si on reconvoque pour quorum insuffisant, seuls quelques CP pourront décider de tout. La situation est plus que frustrante.
En tout cas mon syndic demandera peut-être l’avis du CDC qui est copain/copain avec lui mais sans consulter les CP, il ne répond déjà pas au courrier qu’on lui adresse en temps normal et publie des comptes plein d’erreurs qu’il refuse de rectifier. D’où l’importance que tous les CP puissent participer et discuter et enfin pouvoir changer de syndic.
#64 Re : Copropriétés forcées » Assemblées générales physiques interdites jusqu'au 30 juin 2021 minimum (update) » 12-06-2021 12:08:50
Alors QUI décide pour cette prochaine AG?
Le syndic dit à tous: Voilà, une videoAG début mai, et c'est comme ça. On ne peut pas s'y opposer??
ou le syndic propose un choix: "une videoAG début mai ou une en présentiel en juillet" ? Et alors, on vote pour choisir??
Je suis paumé! Merci de m'éclaircir les méninges...
Comme Paul_6, je me pose la question de ce que les CP peuvent encore faire ou dire.
Notre AG est reportée à fin juin en présentiel et/ou mode virtuel.
Dans mon immeuble plusieurs personnes âgées ne sont pas équipées d’ordinateur et/ou ne veulent pas du mode virtuel auquel elles ne comprennent rien.
Que peut-on faire si le syndic impose le seul mode virtuel ?
Autre question : pour une AG retardée, les CP peuvent-ils ajouter des points à mettre à l’ODJ pour des problèmes survenus entre-temps ?
En principe, ils doivent être proposés 3 semaines avant le début de la période pendant laquelle se tient l’AG.
#65 Re : Copropriétés forcées » Assemblées générales physiques interdites jusqu'au 30 juin 2021 minimum (update) » 12-06-2021 12:08:50
Par arrêté ministériel du 6 février 2021 (20 mars 2021), l’interdiction de tenir les assemblées générales présentielles a été prolongée jusqu’au 1er avril jusqu'au 30 avril prochain
PAS d'AG présentielle cela me semble clair jusqu'au 30/06/2021: c'est un Arrêté Royal! Ministériel (edit Pim)
Finalement, quelle est la bonne date jusqu'à laquelle les AG en présentiel sont interdites?
#66 Re : Copropriétés forcées » Assemblées générales physiques interdites jusqu'au 30 juin 2021 minimum (update) » 12-06-2021 12:08:50
Dans sa vidéo, Anne Vranckx dit que l’AG virtuelle c’est le choix du syndic mais on ne peut pas l’imposer dans les copropriétés. On n’a pas supprimé l’obligation de mentionner un lieu de réunion dans la convocation, toujours prévoir une possibilité des CP de se rendre en présentiel à la réunion.
Où cela serait-il précisé ? (arrêté ministériel ? commentaire d’une loi ou loi ?) Ou est-ce seulement l'application de la loi dont on n'a pas supprimer certaines obligations?
Peut-on refuser une AG si la convocation ne précise pas un lieu de réunion avec possibilité d’y être présent physiquement ?
#67 Re : Copropriétés forcées » Assemblées générales physiques interdites jusqu'au 30 juin 2021 minimum (update) » 12-06-2021 12:08:50
A Panchito 01/03 23h06
Tout ce que vous suggérez a déjà été fait, le syndic résiste assisté de son associé CDC. Mais je m'accroche... et j'espère y arriver.
#68 Re : Copropriétés forcées » Assemblées générales physiques interdites jusqu'au 30 juin 2021 minimum (update) » 12-06-2021 12:08:50
Voici une petite vidéo (8 minutes) qui donne des éclaircissements
https://www.youtube.com/watch?v=i9QHTbO … icle_title
Anne Vranckx (avocate spécialisée en droit des copropriétés) y explique la tenue des AG virtuelles dont la loi n’a pas encore établi de modus operandi.
Selon son intervention : c’est le choix du syndic mais on ne peut pas l’imposer dans les copropriétés. Ce n’est pas encore organisé, pas de modalités pratiques. Au syndic de se débrouiller.
Quelques points abordés :
1. Comment identifier les CP
Impératif d’utiliser un système pour identifier les CP. Indiquer un lieu par mail via lequel le CP va se connecter. Jamais par téléphone.
2. Quels outils va-t-on utiliser
Utiliser les plateformes existantes sûres, il ne faut pas de défaillances pour la sécurité des données (ex. Zoom, Google meet, Teams) sans nécessairement recourir à des sites coûteux.
3. Comment organiser les votes
Etre bien organisé pour les votes (à main levée, via chat)
Faire un mini PV après chaque décision pour ne pas revenir sur le vote en cours de séance.
4. Fait-il faire un PV, un bureau, signer le PV
Bureau, PV : la loi n’a pas changé, ils sont obligatoires.
Une AG PEUT intégrer des CP à distance mais
- On n’a pas supprimé l’obligation de mentionner un lieu de réunion dans la convocation, toujours prévoir une possibilité » des CP de se rendre en présentiel à la réunion.
- Pas supprimé l’obligation d’élire un président et un secrétaire. Clôturer le PV à la fin de la réunion, signé au moins par le président et le secrétaire (signature électronique ou import d’image en bas du PV)
5. Peut-on ou non enregistrer l’AG
Enregistrer pour pouvoir revisualiser et vérifier mais veiller à la protection des données, l’indiquer dans la convocation et le rappeler au moment où on vérifie les quorums.
Participer implique l’accord d’être enregistré.
#69 Re : Copropriétés forcées » Assemblées générales physiques interdites jusqu'au 30 juin 2021 minimum (update) » 12-06-2021 12:08:50
Encore une fois, je ne vois pas où vous voyez
LaurImmo a écrit :Il n'y a sur ce point, aucun droit des copropriétaires...
?????
et je lis la même chose que vous:
Je rejoins la question de copropriétaire engalère : si les CP refusent une AG virtuelle, la loi ne donne pas le pouvoir au syndic de les y obliger sauf si nécessité ou requête.
L’article 55 de la loi du 20/12/2020 dit :
La décision d'une association des copropriétaires qui est prise pendant la période visée à l'article 56 selon la procédure visée à l'article 577-6, § 11, de l'ancien Code civil, peut être valablement prise lorsque plus de la moitié des membres de l'association des copropriétaires participe au vote et à condition qu'ils possèdent au moins la moitié des quotes-parts dans les parties communes.
Je comprends que seul le double quorum est accepté et non le simple quorum de 75% des quotités s’il n’y a pas 50% de CP présents ou représentés. Est-ce exact?
Si ce quorum n’est pas atteint, une 2ème AG sera convoquée où les décisions seront prises quel que soit le nombre de CP et de quotités.
L’inquiétude est là : les personnes âgées et non numériquement équipées habituellement présentes à toutes les AG précédentes n’assisteront pas à la 1ère et la 2ème AG. Les décisions seront prises sans leur avis.
Comme je l’ai dit plus haut « Donner une procuration oblige presque à demander au mandataire de voter « contre » sur tous les points puisqu’on n’aura pas les informations utiles données en séance (nos ODJ sont toujours plus que succincts et les offres ou devis non joints à la convocation).
Le syndic ne semble vraiment avoir l'intention de demander notre avis.
#70 Re : Copropriétés forcées » Assemblées générales physiques interdites jusqu'au 30 juin 2021 minimum (update) » 12-06-2021 12:08:50
A Panchito
Désolée Panchito mais mon ACP ne vit pas en UTOPIELAND.
Le CDC qui a présenté les nouveaux candidats syndic en AG ne s’est pas foulé pour trouver celui qui conviendrait le mieux. L'AG a choisi celui qui semblait le moins pire.
Depuis je m’échine à discuter avec les CP, les informer et les inciter à réfléchir mais je suis la seule à m’y efforcer, les autres sont dégoutés ou je-m’en-foutistes.
Mon expérience de près de 30 ans dans le CDC de la copropriété me permet de voir la nuisance de notre syndic actuel, réélu avec tout juste les quotités requises.
Les points que je demande de mettre à l’ODJ sont transcrits dans la convocation dans un sens détourné ou rendus inutiles par l’intervention du CDC (constitué d'un seul membre qui « collabore » à 100% avec le syndic). Les travaux non urgents ne sont pas mis à l’ODJ ou alors sans présenter de devis.
Entre 2 AG, le syndic choisit seul les contrats, les corps de métiers et ne fait faire qu’un devis par SES entreprises habituelles (qu’il nous impose) très chères et peu compétentes. En 2 ans les charges ont augmenté de 18%.
Voilà le tableau noir de ma copropriété et je me trouve seule face à des CP amorphes qui préfèrent payer que demander des justifications.
#71 Re : Copropriétés forcées » Assemblées générales physiques interdites jusqu'au 30 juin 2021 minimum (update) » 12-06-2021 12:08:50
Il n'y a sur ce point, aucun droit des copropriétaires. Mais comme nous l'avons déjà dit ici: un syndic doit quand même ouvrir la discussion et voir avec ses copropriétaires.
C’est très inquiétant !!
Mon syndic a l’habitude de décider seul sans mettre de nombreux points à l’ODJ (contrats, assurances, travaux, recours à avocat ou notaire,…) et comme dit par d’autres intervenants, la plupart des CP sont amorphes et ne réagissent plus.
Donc dans le cas où le syndic ne communique quasi pas avec les CP et décide seul d’organiser une AG virtuelle, les CP âgés et/ou non équipés (35% des CP) sont amenés à ne pas pouvoir donner leur avis sur les points à voter.
Donner une procuration oblige presque à demander au mandataire de voter « contre » sur tous les points puisqu’on n’aura pas les informations utiles données en séance (nos ODJ sont toujours plus que succincts et les offres ou devis non joints à la convocation).
Au cas où le quorum ne serait pas atteint, les décisions que prendraient les quelques CP qui participeraient à la 2ème AG virtuelle ne reflèteraient pas les choix réels de l’ensemble de l’ACP.
Il ne restera qu’à contester l’AG en justice. Difficile pour des personnes âgées. Et coûteux ! Il vaudrait mieux reporter l’AG d’un an.
Je suppose aussi qu’une telle AG engendre des frais supplémentaires qui seront répercutés sur les charges des CP.
Tout cela est bien décevant.
#72 Re : Copropriétés forcées » Assemblées générales physiques interdites jusqu'au 30 juin 2021 minimum (update) » 12-06-2021 12:08:50
Notre AG de début mars est évidemment reportée. Le syndic nous l'annonce pour une date donnée fin juin: en mode virtuel et/ou présentiel.
Au moins 25% des CP ne veulent pas d'AG virtuelle (personnes âgées ou non équipées ou peu familiarisées avec l'informatique). Nos AG se tiennent l'après-midi et avec ce syndic, engagé depuis 3 ans, les AG ont duré 5,5 et 6,5 heures. AG toujours très agitées et confuses, bref très mal tenues.
Nous pensons qu'une 3ème AG,virtuelle cette fois, sera encore plus complexe, certains CP étant assez contestataires. D'autant plus que ce syndic n'est pas apprécié et qu'une petite moitié des CP veulent le remplacer. Les discussions seront serrées et risquent d'être faussées par impossibilité de discuter clairement.
Un autre syndic m'a dit que les AG virtuelles sont cacophoniques, durent plus longtemps car difficulté de s'exprimer et d'entendre les autres.
Question: A-t-on le droit de refuser une AG virtuelle et de préférer attendre l'autorisation d'une AG en présentiel? Si oui, quel pourcentage de CP serait nécessaire pour refuser?
Merci pour vos avis.
#73 Re : Copropriétés forcées » Assemblées générales physiques interdites jusqu'au 30 juin 2021 minimum (update) » 12-06-2021 12:08:50
A ce jour, le syndic a trois options si une AG physique ne peut avoir lieu à cause du coronavirus : il peut soit reporter l’AG, soit tenir une AG par écrit (selon des modalités plus souples), soit prévoir une réunion à distance. Cette dernière sera encore permise après la crise du coronavirus, les deux autres options ne sont valables (provisoirement) que jusqu’au 09.03.2021.
1. Mon AG doit se tenir avant le 16/03. Il reste donc 4 jours ouvrables possible pour la tenir en présentiel (sauf si modification de la loi entre-temps). Le syndic peut-il décider de la reporter d’office d’un an sans proposer un des 4 jours possible ou proposer autre chose ?
En fait, je crois que le syndic fera tout pour reporter d’un an car il craint de ne pas voir son mandat renouvelé.
2. Le syndic peut-il imposer une AG par écrit ou une AG à distance sans consulter les CP au préalable ?
#74 Re : Copropriétés forcées » Assemblées générales physiques interdites jusqu'au 30 juin 2021 minimum (update) » 12-06-2021 12:08:50
Un cas d'école possible ou une réalité vécue ?
C'est bien réel.
Merci à GT et M. Van Ermen pour leurs éclaircissements.J'ai un peu emmêlé ces 2 textes de loi et pas réalisé qu'il s'agissait de 2 choses différentes.
Heureusement que ce forum existe!
#75 Re : Copropriétés forcées » Assemblées générales physiques interdites jusqu'au 30 juin 2021 minimum (update) » 12-06-2021 12:08:50
Selon la loi du 20 décembre 2020 (MB 24/12/2020) indiquant les dispositions relatives aux ACP et à leurs AG, l’article Art.56 dit « Le présent chapitre s’applique jusqu’au 9 mars 2021 ».
Ce mardi soir, un nouvel arrêté ministériel du 12 janvier 2021 a été publié au Moniteur Belge.
Il prolonge jusqu’au 1er mars 2021 les conditions qui étaient normalement d’application jusqu’au 15 janvier (qui figurent dans l’arrêté ministériel du 28 octobre 2020 que vous pouvez retrouver via ce lien).
(source: Federia)
Finalement, quelle date faut-il retenir : 1er mars ou 9 mars ?
Mon AG doit se tenir entre le 2 et le 16 mars. La question est importante dans mon cas car la date prévue pour la prochaine AG est le 9 mars 2021.
Merci pour votre interprétation.
#76 Re : Copropriétés forcées » Protéger les copropriétaires comme les consommateurs (proposition de loi) » 25-05-2023 12:42:14
Merci GT mais j'ai déjà ce projet de loi et je ne lui vois pas de suite.
Il semble que ce ne soit pas encore voté (Covid oblige sans doute!)
#77 Re : Copropriétés forcées » Protéger les copropriétaires comme les consommateurs (proposition de loi) » 25-05-2023 12:42:14
Où en est ce projet de loi aujourd'hui?
#78 Informations en vrac... » Visioconférences gratuites de Homegrade » 16-10-2020 13:13:29
- QRieuse
- Réponses : 0
Bonjour,
J'ai reçu cette information de Homegrade, elle peut certainement en intéresser plus d'un.
Attention! Il faut réserver sa place.
Voir le site: https://homegrade.brussels/actualites/
Bonne journée à tous.
Cycle de conférences 2020 (webinaires)
Reeks van lezingen webinars
Entre le 9 et le 30 novembre 2020, Homegrade propose 14 conférences gratuites à destination des particuliers par visioconférence. L’habitat et sa rénovation seront abordés sous différentes facettes: énergie, logement, patrimoine, rénovation, acoustique, économie circulaire et urbanisme.
Toutes les conférences commencent à 13h: 40 min d’exposé et 20 min de questions/réponses. Les conférences se tiendront dans la langue de l’orateur avec traduction instantanée FR/NL sur un canal audio différent.
Tussen de 9 en 24 november 2020 zal Homegrade 14 online lezingen gratis aanbieden aan particulieren. De woning en haar renovatie zullen belicht worden vanuit verschillende invalshoeken: akoestiek, energie, circulaire economie, wonen, erfgoed, renovatie en stedenbouw.
Elke lezing begint aan 13u: 40min van lezing en 20min vraag/aanvraag. De lezingen worden gehouden in de taal van de spreker met een directe vertaling op een ander audiokanaal.
Programme :
09 novembre 2020 - Travaux en copropriété, de l'idée à la réalisation
Orateur: Jean-Pierre Lannoy - Expert judiciaire certifié en copropriété et syndic d’immeuble
Si la dernière réforme législative s’est attachée à sensibiliser les copropriétés à veiller à sauvegarder à la pérennité des immeubles, la mise en œuvre de travaux au sein d’une copropriété impose de respecter le processus décisionnel (l’assemblée générale) légal mais également des règles d’informations ,de réalisation ou de réception des ouvrages. Cette formation sera bâtie tel un jeu d’oie de manière à donner une vision générale du processus.
10 novembre 2020 - La qualité de l'air intérieur en région bruxelloise
Orateur: Sandrine Bladt - Chef de service BE
L’air intérieur est généralement plus pollué que l’air extérieur et peut engendrer de nombreux problèmes de santé. L’origine des polluants que l’on retrouve dans une habitation est très diverse et de nombreuses sources de pollution existent, dues à la conception du bâtiment, au mode de vie, à l’entretien, ... Quels sont les gestes que l’on peut faire pour améliorer la qualité de l’air de son logement?
12 novembre 2020 - L'isolation acoustique des planchers en bois : solutions de faux plafond.
Orateur: Daniel De Vroey - Artisan
Dans les maisons bruxelloises divisées en appartements, les planchers en bois laissent passer les bruits d'un logement à l'autre entrainant des nuisances non négligeables pour les occupants. Heureusement, des solutions existent. Cet exposé fera le tour des différents types de nuisances sonores entre appartements et des solutions de faux plafond pour y remédier.
13 novembre 2020 - Ascenseurs anciens concilier patrimoine et mise aux normes?
Orateur: Jérôme Bertrand et Céline Cheron - Homegrade
La loi sur la modernisation des ascenseurs de 2003 a fait couler beaucoup d’encre. Que dit la législation ? Comment moderniser un ascenseur ancien sans le dénaturer ? Quelles sont les solutions de modernisation faciles à mettre en œuvre et celles qui restent problématiques ? L’exposé fera le point sur ces questions.
17 novembre 2020 - Prévention incendie en rénovation
Orateur: Guillaume De Valeiro- ARCH. Attaché en prévention. (SIAMU)
La division d'une maison unifamiliale en plusieurs logements, la transformation de combles en studio ou d'un rez commercial en appartement, impliquent des travaux visant à assurer la sécurité incendie. Cette conférence abordera les principales exigences à respecter en les illustrant d'exemples de solutions.
18 novembre 2020 - Menuiseries extérieures : choix de l’essence de bois, traitements, finitions et labels.
Orateur: Hugues Frères - Directeur Hout Info Bois
Le bois possède de multiples atouts pour être utilisé en menuiserie extérieure. Ses propriétés, son origine ainsi que son caractère renouvelable font partie des critères principaux qui orientent le choix du prescripteur et/ou du maître d’ouvrage. Faisant l’interface entre le milieu intérieur et le milieu extérieur et étant soumis aux variations météorologiques, il doit également faire l’objet d’un traitement. L’ensemble de ces éléments seront abordés afin d’opter pour l’espèce la plus adaptée.
19 novembre 2020 - Isolation d'une façade par l'extérieur
Orateur: Anne Costa - Homegrade
Les murs de façade sont responsables de 25% des pertes de chaleur dans une maison. S'il est compliqué d'isoler la façade avant à Bruxelles, il est par contre avantageux d'isoler la façade arrière et/ou les murs pignons. Cette conférence présentera les différentes manières d'isoler une façade par l'extérieur, ainsi que les points d'attention à ne pas négliger afin d'éviter les ponts thermiques.
20 novembre 2020 - Réforme du CoBat: délais, infractions et régularisations
Orateur: Frédéric De Muynck - Avocat (asapavocats) ayant contribué à la rédaction du CoBat
Le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire, dit CoBAT, constitue la base juridique de l'urbanisme à Bruxelles. Il a récemment fait peau neuve. Cette conférence sera l’occasion d'aborder les nouveaux délais de traitement de permis d'urbanisme et des renseignements urbanistiques, les obligations en matière d'infraction et les nouvelles modalités de régularisation.
23 novembre 2020 - Rénover son logement: favoriser le réemploi et diminuer les déchets
Orateur: Hélène Dubois et Sophie Holemans - Homegrade
Une rénovation engendre une quantité énorme de déchets et demande beaucoup de matière première. Pourtant bon nombre d'éléments mis au rebut ont encore du potentiel : portes, lavabos, carrelages et bien d’autres peuvent échapper à la déchetterie et être revalorisés. Comment donner une deuxième vie aux matériaux? Quelles sont les mises en œuvre qui faciliteront leur réemploi ? Comment réduire la part de déchets liés au chantier? Toutes ces questions font partie des préoccupations de la région bruxelloise. Venez découvrir des outils et des pistes d'actions.
24 novembre 2020 - L'énergie solaire photovoltaïque
Orateur: Jimmy Saudoyer - Homegrade
L’énergie photovoltaïque est l’énergie renouvelable la plus facile d’accès en Belgique. Elle contribue directement de façon positive à la diminution de l’empreinte énergétique des ménages ainsi qu’au développement économique de ceux-ci. Ce webinaire a pour objectifs de vous informer sur la composition d’une installation de panneaux solaires PV, le coût d’un tel investissement, les bénéfices environnementaux et financiers d’une telle installation de panneaux solaires. Les informations utiles quant au dimensionnement adéquat d’une installation seront également abordées et finalement les détails quant aux futures démarches techniques et administratives.
25 novembre 2020 - L'humidité: aménager une cave.
Orateur: Patrick Herregods - Homegrade
Les espaces situés en cave sont de plus en plus souvent détournés de leur fonction d'origine pour être aménagés en espace de vie intégré au logement. A quoi faut-il faire attention pour éviter les problèmes, qu'ils soient de nature technique, souvent liés à l'apparition de problèmes d'humidité et/ou l'absence de ventilation, ou règlementaires (permis d'urbanisme, Code du logement,...).
26 novembre 2020 - Maitriser son chantier ; préparatif et suivi.
Orateur: Marie De Jaer et Charles Julian - Homegrade
Cette conférence s’adresse à tous les particuliers qui envisagent de faire réaliser des travaux sur un bien immobilier. Bien préparé son chantier est essentiel à son bon déroulement. Cette brochure vous guide étape par étape en vous donnant les points d’attention essentiels à connaitre ; réglementations en vigueur, rôle, devoirs et responsabilités de chacun, décrire, suivre et budgétisé les travaux... Ainsi informé, vous serez en mesure de gérer votre chantier, de mieux dialoguer avec vos partenaires et d’éviter certains écueils.
27 novembre 2020 - Réparation des pierres en façade: expérience d'un tailleur de pierre.
Orateur: Richard Thomas - Tailleur de pierre et sculpteur
Appui de fenêtre fissuré, éclatement d’un angle d’une dalle de balcon sous l’effet de la corrosion des ancrages du garde-corps métalliques (…), la façade de la maison bruxelloise nécessite dans certains cas le recours au savoir-faire du tailleur de pierre. Richard Thomas a participé à la restauration de grands monuments, mais il a aussi effectué de nombreuses interventions sur des façades courantes à Bruxelles. Il partagera avec nous sa connaissance des différents types de pierre utilisés, des pathologies rencontrées et de leur traitement.
30 novembre 2020 - Remplacement des chaudières sur des conduits de fumée collectifs
Orateur: Xavier Kuborn - Project Leader au CSTC
Il existe de nombreuses solutions techniques permettant de remplacer une ancienne chaudière, raccordée sur un conduit collectif, par un modèle à condensation. Toutefois, ces solutions nécessitent généralement le remplacement simultané de tous les appareils raccordés. Cette présentation fait le point sur les techniques existantes ainsi que sur la nécessité de planifier l’intervention au niveau de la copropriété.
Programma :
09 november 2020 - Werken in mede-eigendom, van concept tot uitvoering
Sprekers: Jean-Pierre Lannoy - Erkend gerechtelijk expert in mede-eigendom en gebouwbeheerder
De laatste hervorming van de wetgeving was gericht op het bewust maken van mede-eigendommen om de duurzaamheid van gebouwen te beschermen. Voor de uitvoering van werkzaamheden binnen een mede-eigendom is het noodzakelijk dat het wettelijk besluitvormingsproces (de algemene vergadering) wordt nageleefd, alsook de regels inzake de informatie, de uitvoering of de oplevering van de werken. Deze vorming is opgezet als een ganzenspel om zo een totaalbeeld van het proces te schetsen.
10 november 2020 - Hoe kunnen we de luchtkwaliteit binnenshuis verbeteren?
Sprekers: Sandrine Bladt - Diensthoofd LB
De binnenlucht is over het algemeen meer vervuild dan de buitenlucht en kan veel gezondheidsproblemen veroorzaken. De herkomst van de vervuilende stoffen in een woning is zeer divers en er zijn veel verontreinigingsbronnen, door het ontwerp van het gebouw, de levensstijl, het onderhoud, ... Wat kunnen we doen om de luchtkwaliteit in onze woning te verbeteren?
12 november 2020 - Geluidsisolatie van houten vloeren: verlaagde plafondoplossingen.
Sprekers: Daniel De Vroey - Ambachtsman
In Brusselse huizen die in appartementen verdeeld zijn, laten houten vloeren het geluid van de ene naar de andere woning door, wat aanzienlijke overlast voor de bewoners met zich meebrengt. Maar gelukkig zijn er oplossingen. In deze lezing wordt ingegaan op de verschillende soorten geluidshinder tussen de appartementen en de oplossingen van een verlaagd plafond om deze te verhelpen.
13 november 2020 - Oude liften: kunnen ze gemoderniseerd worden en hun originele kenmerken behouden?
Sprekers: Jérôme Bertrand en Céline Cheron - Homegrade
Er is veel geschreven over de wet van 2003 inzake de modernisering van liften. Wat zegt de wetgeving? Hoe kan een oude lift worden gemoderniseerd zonder hem te vervormen? Welke moderniseringsoplossingen zijn eenvoudig te implementeren en welke blijven problematisch? Tijdens de uiteenzetting wordt een stand van zaken gegeven over deze kwesties.
17 november 2020 - Brandpreventie bij renovatie
Sprekers: Guillaume De Valeiro -ARCH. Preventieattaché. (DBDMH)
Bij de verdeling van een eengezinswoning in meerdere woningen, de verbouwing van een zolderruimte tot een studio of van een handelsgelijkvloers tot een appartement, zijn werkzaamheden nodig om de brandveiligheid te waarborgen. Deze lezing zal ingaan op de belangrijkste vereisten waaraan moet worden voldaan aan de hand van voorbeelden van oplossingen.
18 november 2020 - Buitenschrijnwerk: keuze van houtsoort, behandelingen, afwerkingen en labels.
Sprekers: Hugues Frères - Directeur Hout Info Bois
Hout heeft vele troeven voor toepassing in buitenschrijnwerk. Zijn eigenschappen, zijn oorsprong en zijn hernieuwbaar vermogen behoren tot de belangrijkste criteria die de keuze van de voorschrijver en/of de bouwheer bepalen. Doordat het de schakel is tussen de binnen- en buitenomgeving en onderhevig is aan weersveranderingen, moet het ook behandeld worden. Al deze elementen zullen aan bod komen bij de keuze van de meest geschikte houtsoort.
19 november 2020 - Gevelisolatie langs buiten
Sprekers: Anne Costa - Homegrade
Gevelmuren zijn goed voor 25% van de warmteverliezen in een huis. Hoewel het in Brussel complex is om de voorgevel te isoleren, is het toch voordelig om de achtergevel en/of de puntgevels te isoleren. In deze lezing worden de verschillende manieren besproken om een gevel van buitenaf te isoleren, alsook de aandachtspunten waarmee rekening moet worden gehouden om koudebruggen te vermijden.
20 november 2020 - Hervorming BWRO: termijnen, inbreuken en regularisaties
Sprekers: Frédéric De Muynck - Advocaat (asapavocats) die heeft bijgedragen tot het opstellen van het BWRO
Het Brussels Wetboek van Ruimtelijke Ordening, kortweg BWRO, vormt de juridische basis voor stedenbouw in Brussel. Het werd onlangs in een nieuw jasje gestoken. Tijdens deze lezing zullen de nieuwe termijnen voor de behandeling van stedenbouwkundige vergunningen en stedenbouwkundige informatie, de verplichtingen inzake inbreuken en de nieuwe regularisatievoorwaarden, aan bod komen.
23 november 2020 - Uw woning renoveren: stimulering van hergebruik en afvalvermindering
Sprekers: Hélène Dubois en Sophie Holemans - Homegrade
Bij een renovatie komt een enorme hoeveelheid afval vrij en zijn er veel grondstoffen nodig. Er is echter nog steeds potentieel voor veel afgedankte voorwerpen: deuren, wastafels, tegelvloeren en nog vele andere kunnen ontkomen aan afvalstortplaatsen en kunnen hergebruikt worden. Hoe krijgen materialen een tweede leven? Welke toepassingen bevorderen hun hergebruik? Hoe kan de hoeveelheid bouwplaatsafval worden verminderd? Al deze vragen maken deel uit van de bezorgdheden van het Brussels Gewest. Kom en ontdek de instrumenten en actiemogelijkheden.
24 november 2020 - Fotovoltaïsche zonne-energie
Sprekers: Jimmy Saudoyer- Homegrade
Fotovoltaïsche energie is in België de vlotst toegankelijke hernieuwbare energie. Ze helpt de energievoetafdruk van de gezinnen rechtstreeks en positief drukken en draagt op die manier ook bij tot de economische ontwikkeling. Dit webinar wil u informeren over de samenstelling van een PV-installatie, de kosten van een dergelijke investering, de milieu- en financiële voordelen van een installatie van zonnepanelen. Daarnaast zal nuttige informatie over de juiste dimensionering van een installatie aan bod komen, en tot slot bijzonderheden over de technische en administratieve stappen die moeten worden ondernomen.
25 november 2020 - Hoe uw werf beheren; voorbereiding en opvolging.
Sprekers: Patrick Herregods - Homegrade
Kelderruimtes worden steeds meer afgeleid van hun oorspronkelijke functie om te worden ingericht als leefruimte in de woning. Waar moet u op letten om problemen te voorkomen, of deze nu van technische aard zijn, vaak gerelateerd aan het ontstaan van vochtproblemen en/of een gebrek aan ventilatie, of van regelgevende aard (stedenbouwkundige vergunning, Huisvestingscode, ...).
26 november 2020 - Hoe uw werf beheren; voorbereiding en opvolging.
Sprekers: Marie De Jaer en Charles Julian - Homegrade
Deze lezing is bedoeld voor alle particulieren die van plan zijn om werkzaamheden op een onroerend goed uit te voeren. Een goede voorbereiding van het project is essentieel voor het goede verloop ervan. De brochure begeleidt u stap voor stap en reikt de belangrijkste aandachtspunten aan waarvan u op de hoogte moet zijn; geldende regelgevingen, rol, taken en verantwoordelijkheden van iedereen, de beschrijving, opvolging en begroting van de werkzaamheden... Met deze informatie bent u in staat om uw werf te beheren, een betere dialoog met uw partners te voeren en bepaalde valkuilen te vermijden.
27 november 2020 - Reparatie van gevelstenen: ervaring van een steenhouwer
Sprekers: Richard Thomas - Steenhouwer en beeldhouwer
Een gescheurde vensterbank, een balkonplaat met gebarsten hoek als gevolg van corrosie van de metalen verankeringen van de leuning (…), de gevel van het Brusselse huis vereist in sommige gevallen de expertise van een steenhouwer. Richard Thomas werkte mee aan de restauratie van grote monumenten, maar hij voerde ook talrijke ingrepen uit op de gewone gevels in Brussel. Hij zal met ons zijn kennis delen over de verschillende soorten steen die gebruikt worden, de pathologieën en de behandeling ervan.
30 november 2020 - Vervanging van een verwarmingsketel aangesloten op een oud collectief kanaal.
Sprekers: Xavier Kuborn - Project Leader bij het WTCB
Er zijn veel technische oplossingen als men een oude verwarmingsketel die is aangesloten op een collectief kanaal, wil vervangen door een condensatiemodel. Voor deze oplossingen moeten echter meestal alle aangesloten apparaten tegelijkertijd worden vervangen. In deze presentatie wordt ingegaan op de bestaande technieken en de noodzaak om de ingreep op het niveau van de mede-eigendom te organiseren.
#79 Re : Copropriétés forcées » Date d'envoi de la convocation à l'AG » 24-02-2020 17:24:29
Et acheter une imprimante ?...
J'ai une imprimante mais je n'ai pas envie d'imprimer tous les documents du syndic qui fait tellement d'erreurs qu'il doit envoyer plusieurs fois les mêmes documents après correction.
Panchito va dire "mais qu'attendez-vous pour cahnger de syndic".
Et bien c'est ce qu'on voudrait à près de 50% des voix mais beaucoup de CP sont amorphes et se laissent manipuler par le CDC qui "collabore activement" (ce sont ses mots) avec le syndic.
#80 Re : Copropriétés forcées » Date d'envoi de la convocation à l'AG » 24-02-2020 17:24:29
@ Rexou
J’aimerais recevoir les documents par mail ET par courrier postal mais le syndic impose de choisir une seule voie. Je ne vais pas chicaner sur ce point et réserve mes remarques pour des choses plus importantes.
Pour mes archives, je continue à utiliser le papier (eh oui, je suis encore vieille école), c’est pour moi plus facile de m’y retrouver. Je ne souhaite donc pas recevoir les documents importants par mail.
J’ai effectivement demandé à un CP de me transférer sa convocation mail dès réception, histoire d’en prendre connaissance plus vite et d’avoir le temps de préparer l’AG sur cette base.
Le timbre prior ou le recommandé et/ou le délai de 3 semaines sont les solutions possibles.
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