Chère Corinne,

Sur le plan juridique, votre dossier semble être en béton. Mais sur le plan de la vie en communauté, c'est en effet une autre question. L'on ne change pas les petites habitudes construites ces 20 dernières années, sous peine de voir une guerre des nerfs déclenchée qui ferait pâlir les acteurs de la guerre froide).

Si vous deviez décider de laisser la cave à cette personne (à mon avis, les tantièmes à raison de cette cave ne doivent pas être énormes), il est néanmoins important qu'elle reconnaisse qu'il s'agit d'un simple droit de jouissance non transmissible, toujours révocable (à telle ou telle condition). Elle doit en outre s'obliger par écrit à ne pas prescrire (la prescription est l'acquisition d'un droit, de propriété par exemple, par le simple écoulement du temps = 30 ans sans "juste titre").

Voyez l'article 2262 du Code civil :

Bien à vous,