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#81 Ventes et achats » DONATION ENTRE FRERE » 05-08-2011 13:07:22
- jeuneh
- Réponses : 9
BONJOUR VOICI MA QUESTION JE VAIS VENDRE MA MAISON EST MON FRERE VOUDRAIS L'ACHETER PEUT ON FAIRE UNE DONATION POUR NE PAS DEVOIR PAYER LES FRAIS DE NOTAIRE A PRIX PLEIN EN PLUS LE REVENUE CADASTRAL EST SUPERIEUR A 730€.
MERCI.
#82 Re : Ventes et achats » Vente publique: financer les frais ? » 30-06-2011 20:25:48
ok je vous dirais quoi aprés avoir discuter avec mon banquier.
#83 Ventes et achats » Vente publique: financer les frais ? » 30-06-2011 20:25:48
- jeuneh
- Réponses : 7
Bonjour je vaudrais acheter une maison qui est vendu au enchere j'ai telephoner au notaire pour avoir quelque renseignement elle ma dit que quand on achete les frais sont a payer dans les 5 jours je vaudrais savoir si la banque avance de l'argent pour payer c'est frais?
Merci.
#84 Re : Ventes et achats » le vendeur ne veux pas rendre mon acompte » 11-05-2011 21:52:31
Juste une question est ce que mon epouse devait signé aussi le compromis car le jours de la signature elle était au travail donc moi j'ai signé tout seul.
Et la deuxieme chose c'est pas un compromis de vente que nous avons signé sur la feuille il est marqué Convention de reservation de promotion.
#85 Re : Ventes et achats » le vendeur ne veux pas rendre mon acompte » 11-05-2011 21:52:31
@ jeuneh:
- le compromis signé a été rédigé par un notaire ?
- puisque votre achat portait/porte sur un "bâtiment à construire", je suppose qu'il s'agit d'une vente sur plans et que la loi Breyne est d'application: l'acompte versé a-t-il dépassé 5 % du prix ?
- c'est un vendeur-constructeur professionnel ?
Non le compromis n'a pas été signé devant un notaire.
C'est bien sur plan que nous avons decidé d'acheter et l'acompte ne depasse pas les 5% du prix de vente.
Oui c'est un vendeur contructeur professionnel.
#86 Re : Ventes et achats » le vendeur ne veux pas rendre mon acompte » 11-05-2011 21:52:31
Nos messages se sont croisés.
Vous avez payé des frais d'expertise pour expertiser un bâtiment qui n'est pas encore construit ? Tout est possible, mais je m'étonne quand même.
Vous dites avoir attendu 3 semaines après le refus de votre banque... Mais vous n'avez pas introduit de demande dans une autre banque, et vous refusez de faire une démarche auprès de la banque que vous renseigne votre vendeur.
Oui c'est comme j'ai dit dans le message precedent j'avait deja fait le tour dans toute les banques avant de signé le compromis en m'avait dit que c'etait pas possible juste un courtier qui ma rassuré et la alors j'ai fait les demarches.
on ce qui concerne maitenant la banque que me conseil le vendeur je ne veux pas faire le pret pour ne pas avoir plusieurs credit ce qui me sera impossible a payer.
#87 Re : Ventes et achats » le vendeur ne veux pas rendre mon acompte » 11-05-2011 21:52:31
Parfois dans le compromis, on exige un certain nombre de refus. Comment est ce libellé dans le vôtre?
il y a rien qui est noter pas de nombre de refus.
#88 Re : Ventes et achats » le vendeur ne veux pas rendre mon acompte » 11-05-2011 21:52:31
jeuneh a écrit : oui c'est bien ca.
Désolé, mais il me semble qu'en signant un compromis avec une clause suspensive, cela implique aussi que vous mettiez tout en oeuvre pour obtenir le prêt. Et si le vendeur peut démontrer que vous avez négligé de le faire, je comprends sa position.
Pour reprendre vos propos : Il y a deux mois, vous n'étiez pas "sur le point d'acheter", vous AVEZ acheté. Vous avez signé un compromis. Vous avez fait UNE demande de prêt qui s'est soldée par un refus, et dans la foulée, vous contractez un autre emprunt, ce qui anéantit toute chance d'obtenir un prêt dans une autre banque pour votre achat.
Pour moi, c'est votre attitude qui n'est pas adéquate. Il est normal que le vendeur ne vous rende pas simplement votre acompte.
oui je suis tout a fait d'accord avec vous mais seulement j'ai fait mon pret auto apres 3 semaines que j'ai recu mon refus de la banque c'est pas que j'ai ete courir apres 2 jours pour faire refuser mon pret c'etait un projet que je voulait absolument j'ai fait le tour dans plusieurs banque avant de signé c'etait pas possible d'obtenir le pret alors j'ai trouver un courtier soit disant qu'il etait sure de son coups la alors j'ai signé le compromis et malheureusement de 1 j'ai payer des frais d'expertise pour rien et de 2 j'ai eux le refus.
#89 Re : Ventes et achats » le vendeur ne veux pas rendre mon acompte » 11-05-2011 21:52:31
oui c'est bien ca.
#90 Ventes et achats » le vendeur ne veux pas rendre mon acompte » 11-05-2011 21:52:31
- jeuneh
- Réponses : 15
Bonjour il y a +- 2 mois d'ici j'était sur le point d'acheter un nouveau bâtiment qui n'ai pas encore construit nous avons signé un compromis de vente avec une clause suspensive et j'ai donnée un acompte j'ai fait la demande a ma banque j'ai du payer les frais d'expertise mais mon prêt a été refuse mon salaire n'ai pas suffisant jusque la ca va alors moi j'organise d'autre projet puis je fait un prêt pour acheter une voiture et puis je commence a attendre que le vendeur rend mon acompte après des semaines je me dit je vais quand même écrire un mail pour voir quand je vais récupérer mon acompte et la le vendeur me dit que si il fait la demande a la banque que eux il travaille il fera passée le dossier mais moi je ne veux pas me surendetté et on m'oblige a faire une demande il ne veulent pas rendre mon acompte que doit je faire?
ca fait un peux plus de 1 mois que la banque a refuser mon pret.
Merci.
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