Assurance, chauffage, charges ?

Un brin de psychologie, un brin de philosophie, mais si vrai. Les mots découvrent, revêlent l'homme et pour .... nottre chauffage indiquent le point-de-vue où l'on se place.

Entièrement d'accord, ce n'est  pas de l'équité mais du pragmatisme.

Le locataire ("simple" occupant) , le propriétaire occupant , le propriétaire non-occupant  mais investisseur, ont beaucoup de chances de ne pas être d'accord.

Il n'y a pas de solution absolument supérieure,  meilleure, aux autres. Il n'y a que des choix et des adaptations aux situations résultant de choix antérieurs.

Petit exercice de fiction futuriste pour comprendre ceux qui s'opposent aux réductions accordées par exemple aux penthouses : faut-il intervenir dans leurs frais de conditionnement d'air la moins bonne isolation entraînant une température supérieure en été. ?
NB : je ne suis pas concerné mais il me semble que les réponses sont éclairantes sur la relativité de la notion d'équité.

Par ailleurs les penthouses sont économiquement  valorisés.  Ils se vendent plus cher mais ils ont des inconvénients qui doivent être compensés par la collectivité. N'y-a-t-il pas un problème ?

Il est clair qu'il n'existe aucun système de comptage parfait et que n'importe qui trouvera toujours bien une critique sur le système adopté.

Je crois cependant que du plus simple répartiteur à ampoule au plus compliqué ou plus coûteux (intégrateurs) la différence constatée en fin d'année sera tellement faible que le changement ne se justifie certainement pas.

Quant aux penthouses, il est certain qu'ils sont désavantagés au point de vue du chauffage et si le règlement a prévu une légère diminution de ces frais à leur avantage, il doit être appliqué.
La boutade sur l'intervention dans les  frais de climatisation, vient cependant à point pour illustrer le fait qu'il ne faut pas exagérer!

L'ACP, puisqu'elle donne décharge à un syndic qui répartit les frais de chauffage sur base d'une formule qui n'est pas repris dans les statuts.

Mais l'ACP peut se retourner contre le syndic, si elle (ou un CP) sait prouver que des éléments ont été caché au copropriétaire banalisé.

Le test est simple: demande au syndic à voir les décomptes individuels de TOUS les copropriétaires, qui ont été approuvés par l'AG.  Et à recevoir une copie de ceux que vous indiquez. Une annexe de ce décompte individuel est la feuille de calcul de Caloribel.

Demande le d'abord par téléphone. Si vous ne les recevez pas, demande les par lettre simple, puis par recommandé, puis avec une mise en demeure.

S'il obtempère à refuser l'accès vous avez la preuve que le syndic vous cache des éléments concernant sa gestion. Et n'a donc pas reçu une décharge pour cette partie.

Les avantages et désavantages des rez, des penthouses, des appartements orienté nord, ... sont tous des éléments du prix d'achat. Ce ne sont donc pas des vices cachés, qui peuvent donner lieu à une compensation. Et si les statuts n'accordent pas une compensation, alors on le sait aussi avant l'achat.

La liste des factures, les comptes, ... ne font pas partie des statuts. On ne saurait pas imposer un changement de statuts en faisant approuver une dépense, qui n'a pas de justification statutaire. Jugement récent en ma possession.

Il est donc logique qu'un copropriétaire d'un appartement "standard", comme Mac, demande à appliquer les statuts, et le remboursement du trop payé. Il peut aller 5 ans en arrière, et probablement 10 ans, s'il sait prouver qu'il y a mauvaise volonté (refus de donner accès à tous les décomptes  individuels par exemple).

A mon avis, personne ne fait mal son travail.
1. le syndic continue un mode de répartition accepté de tous depuis des années
2. le mode de répartition "Caloribel" est plus juste, et plus proche des dépenses réelles de chacun.
3. L'AG est souveraine. Si elle approuve des comptes, c'est son droit. Si vous n'êtes pas d'accord, il vous revient d'aller en justice contre les décisions de l'AG.
4. Il est à noter qu'en France, la répartition des frais de chauffage par surface ou par quotités est devenue illégale. Il est obligatoire de faire appel à un système qui permet de calculer des frais plus proches de la réalité, et cela pour des raisons écologiques bien évidentes.

Dans un immeuble à construire,  certainement. Mais dans un building qui possède déjà un système traditionnel de chauffage central avec radiateurs à circulation d'eau chaude, le placement de convecteurs électriques nécessitera au minimum le renforcement du câblage électrique et le remplacement du compteur d'électricité pour chaque bien.

Dans l'immeuble que j'occupe, les vieilles chaudières gaz à rampe qui avaient 27 ans ont été remplacées il y a 4 ou 5 ans par des chaudières à condensation.
Le coût à été amorti en 3 ans et demi; rien que sur le bénéfice réalisé sur les consommations.

Conseil: Même si vos vieilles chaudières fonctionnent encore n'hésitez pas à les changer pour un système moderne. Des primes sont allouées par les régions pour ces chaudières à condensation; petites, propres et performantes.

Sauf que l'AG n'est pas du tout d'accord avec Mac, que Mac veut un système compliqué pour les radiateurs manquants, et que Mac conteste de nombreux autres points dans la répartition des frias de son immeubles, dans les utilisations qui sont faites des locaux du rez, dans l'extension du resto, dans la transformation de parties communes, etc.

Sinon, les deux points de vues ne sont pas contradictoires...

1. Vous ne pouvez pas interdire à quiconque d'enlever un radiateur.
2. Vous ne proposez rien pour ce qui est de l'ajustement nécessaire de la part de Caloribel.
3. Vous n'avez toujours pas mentionné la part répartie aux quotités ou surface. Ni même s'il y a une part "fixe"
4. Si vous enlevez tous vos radiateurs, vous aurez froid.
5. Si vous enlevez tous vos radiateurs, le syndic ne pourra rien faire d'autre que ce qui est décidé par l'AG, ou par une décision de justice.
6. Avez-vous contesté les répartitions de chauffage en AG? En justice?

Négatif. L'AG est parfaitement en droit d'exiger une autorisation par l'AG avant enlévement, changement ou ajout. Pas pour un remplacement à l'identique.

L'eau qui se trouve dans le radiateur est une partie commune.

La distribution par un réseau identique pour un appartement identique, est une servitude commune du système de chauffage commun.

3. Vous n'avez toujours pas mentionné la part répartie aux quotités ou surface. Ni même s'il y a une part "fixe"