provisions pour charges

Calculer la provision en fonction des millièmes est une vaste connerie. Cette manière de calculer est idiote et basée sur l'inexpérience totale des notaires qui ne comprennent pas ce qu'est une copropriété.

Dans votre cas, visiblement, le notaire a voulu laisser le calcul à la discrétion du syndic s'il le désire. (dixit le nébuleux "sous réserve du droit du syndic d'adapter la provision permanente en fonction des coûts.")

Le calcul des provisions basés sur les charges de l'année précédente et des charges prévisionnelles est relativement simple dans son concept, compliqué dans son calcul.

Conceptuellement, si le budget ne change pas, le calcul de la provision mensuelle est de diviser par 12 vos charges de l'année dernière.

Si le budget change, il "suffit" d'adapter votre charge prévisionnelle totale de l'année à venir avec les charges votées en AG (travaux, changement de fournisseur, augmentation du coût de l'énergie, etc) et de la diviser par 12.

C'est un calcul compliqué. Le logiciel spécialisé que je connais le fait: on met un budget pour chaque clé de répartition, avec possibilité de copier le réalisé de l'année dernière, avec éventuellement un pourcentage d'indexation. Le logiciel fait alors une "répartition" des charges prévisionnelles de ce budget en fonction des clés de répartition. Refaire ce calcul est très compliqué quand il y a beaucoup de clés de répartition...

Quant à revenir au calcul par les millièmes, ce ne serait pas de la bonne gestion.

Oui, je suis sévère avec la rédaction des actes de base. Il y en a tellement peu que j'ai vu bien rédigé que franchement, je trouve cela scandaleux.

Si chez vous, cela se limite à la consommation d'eau, je peux vous garantir que dans bien des copropriétés, c'est très différent.

Par exemple, dans le cas d'un propriétaire de garage, dans une copropriété avzc chauffage et eau chaude et froide commune, la différence va aller de 1 à 10!!!

Dans le cas d'une propriété avec chauffage commun, sans frais de syndic, avec une assurance avec abandon de recours contre seulement certains locataires, un ascenseur à charge des occupant des étages uniquement, on va du simple au double (facturé au locataire) Si c'était une copropriété, ceux qui sont raisonnable seraient furieux de payer pour les déraisonnables, et les déraisonnables seraient incapable de payer leur facture de régularisation!!!

Dans le cas d'une copropriété avec des parties communes et des sous-ensembles gérés de manière très différente, les coûts peuvent être très différents aussi. Du simple au double aussi!

Dans une copropriété sans ascenseur, sans chauffage commun, sans eau avec compteurs de passage, sans parties communes spéciales, sans sous-ensemble avec des factures spécifiques, sans parking, sans garage, sans servitude spéciale, sans abandon de recours sauf pour certaines parties (commerciales par exemple...), la répartition est quasi aux quotités. Mais c'est loin d'être la majorité...