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Grosse erreur sur les plans de l'acte de base

PIM
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Grosse erreur sur les plans de l'acte de base

Quel est l'avis du syndic de l'immeuble ?


Erik DECKERS
Pim's webmaster (notamment...)
Propriétés Immobilières

--------------------
L'expérience est une lanterne attachée dans notre dos, qui n'éclaire que le chemin parcouru - (Confucius)

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rexou
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Re : Grosse erreur sur les plans de l'acte de base

fleurette a écrit :

A savoir: on n'a que 19% dans la copropriété et les deux autres lots sont amis...

Soit vous évitez toute forme de conflit et tout va bien, soit... vous êtes minoritaire absolu. Si vous subissez un préjudice, vous devez essayer de faire voter une décision qui vous convient en AG... ou intenter une action en justice...

Pas de compte bancaire, c'est bancal au niveau de la gestion... Vous devez nommer un syndic. Vous pouvez aussi établir une tournante avec changement tous les deux ans par exemple... mais je ne vous le conseille pas spécialement...


rexou

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bada
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Re : Grosse erreur sur les plans de l'acte de base

Je ne suis pas optimiste pour vous car avec 19% des quotités, vous n'aurez jamais aucune influence dans aucun vote, même dans les votes où il faut 80% des quotités car les deux autres (amis) seront souvent contre vous.
Votre seul recours devient dans ce cas le juge de paix qui pourrait nommer un syndic provisoire afin de tout régulariser mais ça risque de vous couter la peau des f.....


bada

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rexou
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Re : Grosse erreur sur les plans de l'acte de base

bada a écrit :

Votre seul recours devient dans ce cas le juge de paix qui pourrait nommer un syndic provisoire afin de tout régulariser mais ça risque de vous couter la peau des f.....

Le syndic provisoire (ou non) ne changera rien aux quotités qui vous placent en minorité absolue. Le recours en justice peut s'envisager si les deux autres CP abusent de leurs droits pour vous pénaliser. Par exemple en votant une répartition des frais communs par lot et plus par quotités... Ou en s'appropriant une partie commune en profitant d'une erreur ou omission de l'acte de base...

Mais un syndic provisoire nommé par le juge recadrera un peu -à vos frais- les obligations légales de base du genre ouverture d'un compte bancaire, tenue annuelle d'une AG avec rédaction de PV décisionnel, décompte annuel des charges, etc...


rexou

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bada
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Re : Grosse erreur sur les plans de l'acte de base

Rexou a écrit

Mais un syndic provisoire nommé par le juge recadrera un peu -à vos frais- les obligations légales de base du genre ouverture d'un compte bancaire, tenue annuelle d'une AG avec rédaction de PV décisionnel, décompte annuel des charges, etc...

Oui, c'est bien pour cela que je parle de JDP car apparemment, tout est à faire au niveau de la gestion dans cette copropriété et bien sûr, le JDP ne va pas changer les quotités.
Quant au prix du syndic provisoire, je crains que ce ne soit pas qu'un peu....que cela coûte.
Fleurette peu aussi demander de mettre à l'ordre du jour de la prochaine AG une série de points qui aideront à mieux gérer la copropriété,   Comptes bancaires,  lisez la loi et vous allez trouver 10 points à inscrire à l'ODJ et si les deux autres ne veulent pas, ne serait ce que respecter la loi, menacer les de vous en référer au JDP,...et peut-être qu'ils vous entendrons et vous écouterons.


bada

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rexou
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Re : Grosse erreur sur les plans de l'acte de base

En tout cas, la menace du JP est un dernier recours si toute entente est impossible...

N'oubliez pas que vous êtes absolument minoritaire et que cette démarche risque fort de déplaire... Au niveau de la cohabitation au quotidien, vous risquez fort de vous retrouver complètement isolé...


rexou

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panchito
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Re : Grosse erreur sur les plans de l'acte de base

Votre seul recours devient dans ce cas le juge de paix qui pourrait nommer un syndic provisoire afin de tout régulariser mais ça risque de vous couter la peau des f.....

Pour pas grand chose...

Nous avons eu un "Syndic Judiciaire", en fait un "expert" qui s'était mis sur de telles listes pour arrondir ses fins de mois.

Il n'avait jamais été Syndic, et ne disposait en plus d'aucun logiciel lui permettant de gérer une gigantesque copropriété constituée de 3 aîles (Bureaux-Garages-Logements) avec des magasins au rez, et donc une foultitude de clés de répartition.

Le seul point positif: après un an d'anti-matière, il est parvenu à nous proposer un vrai Syndic!!

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rexou
Pimonaute non modérable
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Re : Grosse erreur sur les plans de l'acte de base

Il me semble que même si nous sommes minoritaires, l'annexion de ce local par les voisins nous lèse: nous aurions pu l'annexer autant qu'eux! J'envisage de consulter un avocat à ce sujet mais je veux d'abord essayer de trouver des pistes auparavant.

C'est si important, ce local ? Vous pouvez consulter un avocat, oui. Vous pouvez aller devant le JDP, oui. Mais ce local sera tout au plus commun, (une salle de bain commune?) et les plans devront être modifiés. Résultat : des frais, un bénéfice pour vous fort limité... et de joyeuses perspectives de cohabitation future avec vos 19% de quotités !

un élément à savoir: une construction d'annexe en toiture + terrasse a été réalisée sans notre accord et sans permis d'urbanisme par les mêmes qui ont utilisé le local. Ce fait pourrait être utilisé le cas échéant.

Je vais être gentil, je ne ferai pas de commentaire... Mais... vous vous rendez compte que vos deux voisins peuvent vous rendre la vie impossible ???


rexou

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rexou
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Re : Grosse erreur sur les plans de l'acte de base

Vous avez acheté un appartement de 45m2 en toute connaissance de cause. Vous saviez qu'il n'avait pas de cave. Et ces quelques mètres carrés ne sont et ne seront jamais à vous. Vous n'avez pas été lésé. si vous allez en justice, ce local sera sans doute déclaré commun. Vous en aurez dépossédé votre voisin, mais sans en tirer avantage.

Supposez que le local devienne commun. Lors de la prochaine AG, il est décidé à 81% des voix d'engager une femme de ménage et de consacrer ce local à ses produits de nettoyage. Vous paierez votre quote-part et vous n'aurez aucun accès au dit local.

Vous ne voyez pas comment vos voisins pourraient vous rendre la vie impossible ??? Vous espérez vous épanouir à trois dans vos 45 m2, entourés de deux propriétaires amis et qui vous seront hostiles... et qui vous imposeront leur loi avec 81% des quotités.

Mon commentaire, puisque vous insistez : Je trouve votre raisonnement affligeant. Vous envisagez de le priver de sa salle de bain, et vous le menacez au sujet de sa terrasse qui ne vous concerne pas, à priori. J'ai l'impression que vous vous préparez une joyeuse cohabitation !!!


rexou

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fleurette
Pimonaute
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Re : Grosse erreur sur les plans de l'acte de base

Rexou,
Pourquoi êtes-vous si hostile?? Pourquoi ne pas me faire part de votre avis "calmement"?  Vous me jugez sans connaitre les détails.
Sachez que j'ai acheté cet appartement tout petit car je n'ai pas les moyens d'acheter plus grand.
Sachez qu'on m'a vendu le bien en prétendant qu'il faisait 65m². y compris dans l'expertise de la banque.  Ce n'est que quand j'ai pris les mesures et dessiné les plans que j'ai constaté la surface.  Donc j'ai acheté un appart plus petit que ce que je croyais. (je me base bcp sur les surfaces vu que je travaille dans le domaine de la construction)
Sachez que je ne vis pas avec mes voisins, je ne fais que les croiser dans le couloir.  Je m'épanouis sans problème dans ma famille. 
Sachez qu'ils nous imposent déjà ce qu'ils veulent avec leur majorité, ce n'est pas une découverte que je n'ai rien à dire dans la copropriété.
Sachez qu'il s'agit de leur deuxième salle de bains, je ne les priverais de rien. Ils ne l'utilisent même pas, elle sert deux ou trois fois par an quand ils ont des invités qui logent là. De plus, ils vont bientôt revendre leur appartement, ce qui veut dire que je n'aurai plus à les cotoyer. S'ils comptaient rester, je n'envisagerais aucune démarche vis-à-vis de ce local.
Ce que vous ne comprenez pas, c'est que ces gens ont mis la main sur un local à priori commun ET toute la toiture en ayant modifié la charpente sans demander d'avis à la copropriété (ils ont touché à la structure portante de la toiture en construisant leur annexe). S'ils modifient à souhait la maison, n'avons-nous rien à dire?
Je n'aime pas votre ton, je viens ici pour avoir des conseils et je me fais presqu'insulter!!! 
Sur ce, j'arrête de poster car la discussion tourne en rond et finit en queue de poisson...
Merci aux autres pour vos conseils et bonne journée.

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panchito
Pimonaute non modérable
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Re : Grosse erreur sur les plans de l'acte de base

De plus, ils vont bientôt revendre leur appartement

Quelle aubaine!!

Proposez-leur de leur racheter ce local et tout le monde sera content!!

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rexou
Pimonaute non modérable
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Re : Grosse erreur sur les plans de l'acte de base

Je ne suis pas hostile, Fleurette.
Et je suis très calme.
Je ne vous insulte pas !!!
Je vous fais part de mon avis et vous en faites ce que bon vous semble. Pardon si ce que j'exprime ne correspond pas à ce que vous attendiez.

45 ou 65 m2... vous avez visité, non ? Vous saviez quand même ce que vous achetiez ! Cet appartement n'est pas plus petit que lorsque vous l'avez visité il me semble. En plus comme vous le dites, vous bossez dans le domaine de la construction et vous vous basez sur les surfaces... La superficie de votre appartement est hors sujet de toute manière.

Vous parlez de la copropriété... avec 81% des voix, ils font voter ce que bon leur semble ! Vous faites bien plus que croiser vos voisins dans les couloirs ! Mais Panchito a raison : s'ils comptent déménager et revendre, quelle aubaine !!!

Enfin, je ne vous juge pas. J'émets des avis et des conseils... en fonction de ce que vous écrivez. Nous n'avons pas ici l'autre son de cloche (celui des voisins)... Vous auriez préféré quoi ? Etre encouragé à vous lancer dans une bagarre dans laquelle vous avez peu à gagner et tant à perdre ?

Vous faites ce que vous voulez bien sur...


rexou

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bada
Pimonaute intarissable
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Re : Grosse erreur sur les plans de l'acte de base

Je partage l'avis de fleurette. Il n'est pas normal qu'un CP s'approprie de l'espace qui ne lui appartient pas dans l'immeuble.
Si le CP en question souhaite obtenir les espaces en question, cela doit faire l'objet d'un débat en AG et ces 2 espaces ont une valeur qui doit être payée par l'acquéreur.
Si le vote lui accorde la possibilité d'acheter les espaces, cela va aussi changer les quotités de chaque CP. Fleurette deviendra encore un peu plus minoritaire mais l'acquéreur des espaces, ayant plus de quotités devra aussi payé plus dans les charges communes de l'immeuble.
Cette main-mise n'est donc pas sans conséquence.

Et tant qu'à faire, si quelqun peut s'approprier un (ou deux) espaces qui ne lui appartiennent pas, pourquoi est ce que fleurette ne pourrait pas se l'approprier aussi ?

Donc, que tout le monde reste chez soi ou fasse les extensions dans les règles.


bada

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rexou
Pimonaute non modérable
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Re : Grosse erreur sur les plans de l'acte de base

Attention, je ne dis pas que c'est normal, ni légitime, ni légal...

La situation objective, c'est que l'ACP comporte 3 copropriétaires. Deux sont amis et détiennent ensemble 81% des quotités. Et je crois que déclarer la guerre avec les 19% restants n'est pas vraiment une bonne idée...

Pour le reste, ce local n'est pas repris dans l'acte de base, mais il se peut qu'il soit cité dans les parties privatives du voisin... On est dans le flou... Quant à la terrasse, le problème est assez fréquent... Souvent, l'usage peut être accepté comme privatif, et en compensation, le bénéficiaire assume aussi l'entretien et les réparations. On ne modifie pas les quotités pour autant.

Avec 81% des quotités, vos voisins font la loi. Pour modifier la répartition des charges par exemple, il faut 4/5 des voix. Il n'y a que pour modifier les quotités qu'il faut l'unanimité.


rexou

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rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
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Re : Grosse erreur sur les plans de l'acte de base

Heu... dans un petit immeuble, les charges communes sont souvent insignifiantes... deux ou trois ampoules dans les escaliers...


rexou

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bada
Pimonaute intarissable
Lieu : Foufnille-lez-berdouille
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Re : Grosse erreur sur les plans de l'acte de base

Rexou a écrit
La situation objective, c'est que l'ACP comporte 3 copropriétaires. Deux sont amis et détiennent ensemble 81% des quotités. Et je crois que déclarer la guerre avec les 19% restants n'est pas vraiment une bonne idée...

Ce n'est pas parce que l'on est minoritaire qu'il faut se laisser marcher sur les pieds.
Il est clair que la situation de fleurette est très délicate et mon expérience professionnelle de "l'être humain" me laisse a penser que même trois heures d'entretien avec le CP accaparent ne serviront à rien.

Mais, fleurette a ses droits et même minotitaire, elle peut dire et faire comprendre aux autres que la liberté de chacun s'arrête là où commence celle des autres.

et, comme je l'ai déjà exprimé plus avant dans ce fil, face à la force déraisonnable des autres, son seul recours sera probablement le JDP, ce qui permettrait aussi de clarifier la situation face au "nouveau propriétaire" de l'appartement de l'envahisseur.


bada

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rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
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Re : Grosse erreur sur les plans de l'acte de base

Le recours au JDP est en effet un droit incontestable. De là à y recourir dans le présent contexte me semble nettement moins évident.

Ce local est peut-être repris dans les parties privatives du voisin, même s'il n'a pas été repris dans l'acte de base. L'AG peut voter d'accorder un usage privatif de ce local s'il est commun, contre une compensation quelconque... (81% des voix!!!). Bref, un jugement qui déclarerait ce local commun n'apporterait pas grand chose en finale à part une ambiance peu enviable.

Fleurette est coincée entre ses deux voisins...


rexou

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Francis
Pimonaute incurable
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Inscription : 29-05-2004
Messages : 3 447

Re : Grosse erreur sur les plans de l'acte de base

Si l'un des propriétaires augmente sa superficie privative sans que les quotités soient modifiées, il y a déséquilibre.  De plus en s'attribuant une "partie commune", il augmente de manière importante la valeur vénale de son bien.

Pour moi, c'est une question de principe et d'équité, et donc, cela doit être examiné et corrigé.  Soit par les copropriétaires eux-mêmes en ag, soit par une décision de justice.

Je suis surpris que l'erreur figurant au plan n'ai pas été plus tôt signalée.  Il y a là une responsabilité de la part de la personne qui a dressé ces plans. Je crois avoir lu que les plans ont été faits par un agent immobilier.  Contactez le et aussi le notaire ?

Pour la différence de superficie, il s'agit sans doute d'une différence de méthode, avec ou sans les murs !  En copropriété, on compte les murs dans la superficie de l'appartement.  Murs intérieurs mais aussi les murs extérieurs (mitoyens et façades)


Francis

Il n´y a que deux définitions concernant l´infini:
l´univers et la bêtise humaine...
Albert Einstein...

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cochise
Pimonaute incurable
Inscription : 07-07-2006
Messages : 2 726

Re : Grosse erreur sur les plans de l'acte de base

C'est gonflant ces gens qui effacent leur message d'origine. Ca arrive souvent ces temps-ci.

Je propose que le premier qui répond à un message d'un nouveau membre(-de 50 message par ex), le mette en copie dans sa réponse.


Coch'
********
Notre passé est abominable et notre présent est pire; heureusement, nous n'avons pas d'avenir.

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rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 6 847

Re : Grosse erreur sur les plans de l'acte de base

cochise a écrit :

Je propose que le premier qui répond à un message d'un nouveau membre(-de 50 message par ex), le mette en copie dans sa réponse.

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rexou

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