utilisation des caves

J'ai acheté tout le sous-sol (ça ne se vendait que comme cela : tout ou rien), donc oui, c'est assez grand.
Et puis quand je parle de faire du sport, c'est juste moi toute seule. Je n'invite pas dix amis.

Je peux donc aussi en faire ma salle de cinéma, etc..?

Merci!

Parfait merci!
Elle dispose aussi d'une fenêtre et de toilettes!

Merci!

Alors vous pouvez y loger.

Et même la louer, (sans doute pas en résidence principale si elle n'est pas cadastrée comme logement séparé) si votre acte de base n'interdit pas de louer une partie d'un lot.

D'après ce que vous décrivez, c'est un appartement en sous-sol que vous avez. Pas une cave.

Voyez quand même ce que dit votre acte de base...

L'acte de base parle des sous-sols qui incluent un garage deux voitures et des caves.
Urbanistiquement ce n'est pas un appartement, mais cela l'était il y a de nombreuses années (j'ai les anciens plans) et ils ont transformé les fenêtres en mini porte de garage. Le reste sont des caves séparées, qui m'appartiennent aussi.

Ce garage est déjà loué et les "caves" me servent de bureau/chambre d'ami et buanderie!

Bon à savoir que j'ai aussi le droit de le louer si mon acte de base ne s'y oppose pas (ce qui est le cas).

Merci pour vos avis.

Vous payez des charges pour ces "caves"?

Disposent-elles de radiateurs?

Si elles ne disposent pas de chauffage, je ne vois pas comment vous pourriez les louer en tant que logement.

On ne peut pas louer des caves comme logement. Tant en région Bruxelloise qu'en Région Wallonne me semble-t-il, il existe des règles qui interdisent ce genre d'utilisation.

Si vous avez acheté des "caves", ce ne sont par définition pas des espaces de vie.

Donc, une buanderie n'est pas un espace de vie, c'est autorisé. Une salle de sport, de cinéma ou de jeu, c'est déjà nettement plus discutable. Une chambre, cela me semble interdit. Un appartement, c'est très certainement exclu.

Quant à un fumoir, cela dépend de l'aération que vous avez. Si votre cave n'a pas d'aération (des fenêtres? Mais s'ouvrent-elles?) et que toute la fumée se répand dans les communs, c'est interdit.

Mais tout de même, des caves qui servent comme garage sont-elle encore des caves? Si c'est un garage, est-ce vraiment un sous-sol?

Il existe beaucoup d'appartements dans les vieilles maisons de Bruxelles situés en sous-sol. Je crois que c'est le cas des "caves" décrites ici.

Seul le remplacement des fenêtres d'origine par une porte de garage modifie l'affectation du lieu. Pour le reste, il subsiste à l'arrière une fenêtre et une porte-fenêtre. (Qui donnent sans doute sur un jardin ou une cour!). Souvent, ces appartement si situaient de 50 cm à 1m sous le niveau du trottoir, et à l'arrière parfois un peu plus bas que le jardin.

Le terme "cave" n'est manifestement pas approprié.

Et si vous disposez d'une fenêtre et d'une porte-fenêtre à l'arrière, vous pouvez bien sur y loger (et y fumer) sans problème. Et louer si vous voulez.

Pour louer à titre de résidence principale, il faut voir l'urbanisme pour l'affectation et la salubrité. Eventuellement, remplacer la porte de garage par une fenêtre telle qu'elle existait au départ... et que l'urbanisme accorde le retour au statut logement tel que prévu à la base.

Il me semble que les quotités de ces locaux sont incluses dans le total des quotités réparties. Et même si l'acte de base fait état de "cave", il n'exclut pas pour autant la possibilité d'en user librement, y compris comme logement.

D'accord pour le permis d'urbanisme... mais uniquement pour en faire une résidence principale. Je ne vois aucun obstacle à y loger si les critères de salubrité sont respectés. Chambre d'ami ou d'étudiant, louée ou non...

Je pense que pour modifier la destination des lieux, il faut l'unanimité et non 80% des voix.