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"En 2013, je change de syndic"

PIM
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"En 2013, je change de syndic"

Ici dans La Libre

Ou plutôt “nous changeons”, car il faut que la majorité des copropriétaires y consentent.

Série (3/4)

Après "Je change de banque" (LLB 02/01) et "Je change d’opérateur" (LLB 03/01), voici donc "Je change de syndic". Même s’il serait plus exact d’écrire "nous changeons" de syndic, car c’est une décision qui ne peut se prendre que collégialement, à la majorité des copropriétaires.

La nouvelle loi de 2010 sur la copropriété ne facilite pas particulièrement le remplacement d’un syndic d’immeuble par un autre. Cela a toujours été relativement simple. Les copropriétaires ne l’ont d’ailleurs pas attendue pour transbahuter fréquemment leur comptabilité, leurs soucis et leurs interrogations d’un professionnel à un autre. Voire à l’un des copropriétaires. Alors qu’"il y a 10 ou 15 ans, un syndic gardait en moyenne un immeuble pendant 10 ans, actuellement, il doit se contenter de 5 ans, voire de 3 ans", commente Yves Van Ermen, président de la Commission des syndics au sein de l’IPI (Institut professionnel des agents immobiliers), par ailleurs syndic et créateur du site Internet bonjourcopro.be. Sans savoir dire à quoi tient cette versatilité. Parce que les copropriétaires sont plus attentifs qu’avant à leur bien ? "Ce serait une bonne chose", sourit-il. Parce qu’à l’heure des communications ultra-rapides la fidélité n’est plus de mise ? "Sans doute, comme dans beaucoup de domaines", ajoute-t-il. "Mais il me semble que c’est plutôt par facilité : les copropriétaires pensent que changer de syndic - plutôt que dialoguer - est la solution à tous leurs problèmes. Je constate que c’est parfois pour des peccadilles qu’une copropriété révoque son syndic."

Bonnes ou mauvaises raisons

"La loi de 2010 n’a pas facilité le remplacement du syndic mais a éclairé les règles", poursuit Yves Van Ermen. Et de les égrener, conseils à l’appui."C’est l’assemblée générale des copropriétaires qui prend ce genre de décision", dit-il. A la majorité, soit 50 % des millièmes plus une voix. "Le point de la nomination d’un nouveau syndic doit être à l’ordre du jour." Soit de l’AG statutaire (annuelle), en le demandant bien à temps au syndic (3 semaines avant la période de 15 jours durant laquelle doit se tenir l’AG), soit d’une AG extraordinaire "s’il y a urgence". Dans le premier cas, un seul copropriétaire peut en faire la demande, dans le second cas, il faut que 25 % des copropriétaires (via leurs millièmes) s’y mettent. Et chaque fois par recommandé.

Un syndic peut être révoqué à tout moment par une AG. Mais pas n’importe comment et parfois pas sans indemnités. D’où l’importance de connaître le contrat qui le lie à la copropriété. Qui est généralement d’un an, mais parfois de trois ans. "C’est le maximum", ajoute Yves Van Ermen, qui précise que la loi n’autorise pas de reconduction tacite du mandat. "Que ce soit tous les ans ou tous les trois ans, il faut impérativement que l’AG reconduise le contrat."

Si la révocation est faite à la fin du mandat, il n’y a ni bonnes raisons à donner, ni indemnités à octroyer. Ce qui n’est pas le cas lors d’une révocation en cours de mandat.

En pratique

Tant qu’à faire, et pour ne pas devoir organiser deux AG, autant coupler la révocation de l’ancien syndic avec la nomination du nouveau. "Le mieux, c’est que les copropriétaires qui souhaitent le changement présentent les devis ou offres d’autres syndics", poursuit Yves Van Ermen, qui ajoute deux conseils "pratiques". Un, il est opportun qu’un contrat soit annexé aux offres de chaque syndic, avec ses missions, ses honoraires (ordinaires et complémentaires) "Car un syndic ne peut pas facturer quelque chose qui n’est pas expressément prévu." Deux, il est bon que l’AG nomme, dans la foulée, la ou les personnes (un copropriétaire, le conseil de copropriété ) qui signeront ledit contrat.

Dès que ce sera chose faite et dès que l’ancien syndic aura remis la comptabilité de la copropriété au nouveau (et il a un mois pour le faire), ce dernier pourra commencer à travailler."

(fin de citation)


Erik DECKERS
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copropriétaire engalère
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Re : "En 2013, je change de syndic"

grmff a écrit :

Voici le lien vers le jugement en question: ici

OUiiiiiiii! merci bien, je ramais sec là!
en fait il y a deux jugements, mais il a été obligé d'en supprimer un, dès que je sais comment faire je vous le mettrai


"Les sans foi ni loi sont souvent les premiers à se cacher derrière un pseudo humanisme."
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grmff
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Re : "En 2013, je change de syndic"

C'est effectivement hors sujet. Mais ce n'est pas propriétaire en galère qui a commencé, c'est le pape. Alors, au point où on en est sur le hors sujet, ce n'est pas plus de la pollution que le premier...

Ceci dit, ce jugement est intéressant et aurait effectivement mérité un fil de discussion à lui tout seul. A savoir tout ce qu'il ne faut pas faire, on finit par voir ce qu'il faut faire...

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GT
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Re : "En 2013, je change de syndic"

grmff a écrit :

C'est effectivement hors sujet. Mais ce n'est pas propriétaire en galère qui a commencé, c'est le pape. Alors, au point où on en est sur le hors sujet, ce n'est pas plus de la pollution que le premier...

Ceci dit, ce jugement est intéressant et aurait effectivement mérité un fil de discussion à lui tout seul. A savoir tout ce qu'il ne faut pas faire, on finit par voir ce qu'il faut faire...

Dommage que je ne puisse lire ce jugement (même hors sujet de discussion "je change de syndic")  qualifié d'intéressant

MAJ : grâce au lien fourni gentiment par Grmff, j'ai pu prendre connaissance du jugement (une ordonnance de référé). Merci.

Dernière modification par GT (02-05-2020 13:32:17)

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copropriétaire engalère
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Re : "En 2013, je change de syndic"

xxxxxxxxx, " constate que c’est parfois pour des peccadilles qu’une copropriété révoque son syndic."

Il a tort, il prétend aussi qu'on ne peut être juge et partie, comment se permet t il de définir une "peccadille" alors que le propriétaire définit son grief "important"?

parfois ils sont experts en non-sens!

aussi , dans les statuts il fait indiqué clairement "2 AG par an" et "décomptes trimestriels" le nouveau syndic n'en a cure et passe tout à la moulinette pour pas dire à la trappe, qu'en déduit xxxxxxxxx? peccadille aussi puisque vous recevez votre bilan et non décompte à l'ag annuelle, c'est à dire que vous recevez le bilan qui suffit de 2019 (par exemple) fin juin 2020.
bref.....


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grmff
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Re : "En 2013, je change de syndic"

copropriétaire engalère a écrit :

xxxxxxxx, " constate que c’est parfois pour des peccadilles qu’une copropriété révoque son syndic."

Il a tort, il prétend aussi qu'on ne peut être juge et partie, comment se permet t il de définir une "peccadille" alors que le propriétaire définit son grief "important"?

parfois ils sont experts en non-sens!

aussi , dans les statuts il fait indiqué clairement "2 AG par an" et "décomptes trimestriels" le nouveau syndic n'en a cure et passe tout à la moulinette pour pas dire à la trappe, qu'en déduit xxxxxxx? peccadille aussi puisque vous recevez votre bilan et non décompte à l'ag annuelle, c'est à dire que vous recevez le bilan qui suffit de 2019 (par exemple) fin juin 2020.
bref.....

Vous publiez un jugement condamnant un propriétaire qui diffame un syndic qui n'a rien à voir avec les faits reprochés, et puis, dans le même fil de discussion, vous faites pareil.

J'anonymise vite fait.

Comme dit dans le jugement que vous nous transmettez gentillement (l'avez-vous lu?), je vous invite à en parler en direct avec lui, à porter l'affaire en justice, mais en tout cas pas à utiliser le forum comme tribune à diffamation.

On considère ceci comme un premier avertissement?

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copropriétaire engalère
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Re : "En 2013, je change de syndic"

grmff a écrit :
copropriétaire engalère a écrit :

xxxxxxxx, " constate que c’est parfois pour des peccadilles qu’une copropriété révoque son syndic."

Il a tort, il prétend aussi qu'on ne peut être juge et partie, comment se permet t il de définir une "peccadille" alors que le propriétaire définit son grief "important"?

parfois ils sont experts en non-sens!

aussi , dans les statuts il fait indiqué clairement "2 AG par an" et "décomptes trimestriels" le nouveau syndic n'en a cure et passe tout à la moulinette pour pas dire à la trappe, qu'en déduit xxxxxxx? peccadille aussi puisque vous recevez votre bilan et non décompte à l'ag annuelle, c'est à dire que vous recevez le bilan qui suffit de 2019 (par exemple) fin juin 2020.
bref.....

Vous publiez un jugement condamnant un propriétaire qui diffame un syndic qui n'a rien à voir avec les faits reprochés, et puis, dans le même fil de discussion, vous faites pareil.

J'anonymise vite fait.

Comme dit dans le jugement que vous nous transmettez gentillement (l'avez-vous lu?), je vous invite à en parler en direct avec lui, à porter l'affaire en justice, mais en tout cas pas à utiliser le forum comme tribune à diffamation.

On considère ceci comme un premier avertissement?


vous avez vu la vierge en 3D vous!
déjà il est condamné à  publier le jugement partout! et il l'est largement!
premier avertissement de quoi?
et vous avez mal lu le jugement, Mr Van Loo reprochait au syndic notamment plusieurs points en rapport direct avec la publication première de ce fil de discussion. Non seulement il est débouté mais il est accusé de diffamation!
apprenez à lire le français, ça sert parfois!
et avant de me faire museler, je manfou du fond de vos pensées, je les connais!


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Patrick Louis Richard

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Paul_6
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Re : "En 2013, je change de syndic"

@GT / grmff  : MERCI pour tout...il y a matière à réflexion et j'espère y  arriver!

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Aime ce post :

GT

grmff
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Re : "En 2013, je change de syndic"

copropriétaire engalère a écrit :
grmff a écrit :
copropriétaire engalère a écrit :

xxxxxxxx, " constate que c’est parfois pour des peccadilles qu’une copropriété révoque son syndic."

Il a tort, il prétend aussi qu'on ne peut être juge et partie, comment se permet t il de définir une "peccadille" alors que le propriétaire définit son grief "important"?

parfois ils sont experts en non-sens!

aussi , dans les statuts il fait indiqué clairement "2 AG par an" et "décomptes trimestriels" le nouveau syndic n'en a cure et passe tout à la moulinette pour pas dire à la trappe, qu'en déduit xxxxxxx? peccadille aussi puisque vous recevez votre bilan et non décompte à l'ag annuelle, c'est à dire que vous recevez le bilan qui suffit de 2019 (par exemple) fin juin 2020.
bref.....

Vous publiez un jugement condamnant un propriétaire qui diffame un syndic qui n'a rien à voir avec les faits reprochés, et puis, dans le même fil de discussion, vous faites pareil.

J'anonymise vite fait.

Comme dit dans le jugement que vous nous transmettez gentillement (l'avez-vous lu?), je vous invite à en parler en direct avec lui, à porter l'affaire en justice, mais en tout cas pas à utiliser le forum comme tribune à diffamation.

On considère ceci comme un premier avertissement?


vous avez vu la vierge en 3D vous!
déjà il est condamné à  publier le jugement partout! et il l'est largement!
premier avertissement de quoi?
et vous avez mal lu le jugement, Mr Van Loo reprochait au syndic notamment plusieurs points en rapport direct avec la publication première de ce fil de discussion. Non seulement il est débouté mais il est accusé de diffamation!
apprenez à lire le français, ça sert parfois!
et avant de me faire museler, je manfou du fond de vos pensées, je les connais!

Je n'ai pas anonymisé de nom qui apparaisse directement dans la publication à laquelle vous faites référence.
J'ai enlevé un nom qui n'a rien à voir avec le fil de discussion présent, et qui portait à penser que la personne citée était mise en cause dans l'affaire que vous portez à notre connaissance.

Bref, au lieu de vous emporter à la limite de l'incorrection, relisez vous calmement, relisez moi calmement, et arrêtez de tout mélanger svp. Cela nous permettra de garder une certaine sérénité.

J'ai le sentiment que vous vous êtes simplement mélangé les pinceaux. Cela n'arriverait pas, ou aurait de bien moindres conséquences, si vous ne citiez personne nommément, surtout de manière anonyme (parce que malgré votre colère et votre galère, vous avez choisi, comme moi, de garder l'anonymat)

La présente n'appelle pas de réponse. (En clair, répondez pas ou j'efface et je vous bannis.)

Je laisse à Pim le choix d'anonymiser sur le forum les noms que vous citez, et de vous rappeler les règles en vigueur ici.

Grmff as modérateur.

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grmff
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Re : "En 2013, je change de syndic"

Paul_6 a écrit :

@GT / grmff  : MERCI pour tout...il y a matière à réflexion et j'espère y  arriver!

Ya pas de quoi, c'est avec plaisir.

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GT
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Re : "En 2013, je change de syndic"

grmff a écrit :
Paul_6 a écrit :

Merci pour cette réponse.
Dois-je comprendre que la prochaine AG sera considérée comme « extraordinaire » ? Personnellement j'en ferais plutôt une AG ordinaire décalée pour raison de force majeure ?? Ce n'est pas que je veuille couper les cheveux en quatre ou vous contredire pour le plaisir, sûrement pas, mais vous m'inquiétez un peu. Car si la demande n'est pas faite et si brutalement nous recevons un courrier pour une date pour une prochaine AG sans que nous ayons inscrit le point à l'ODJ, on pourrait donc se faire avoir ! (à savoir ne pas avoir comme point à l'ODJ: changement de syndic).
?!?!

Ordinaire ou extraordinaire n'a aucune espèce d'importance pour ce qui est de mettre un point à l'ordre du jour.

A vous de déposer votre demande le plus vite possible.

Si Paul_6 devait suivre l'analyse de grmff, et étant donné que les AG devront avoir lieu entre  le 1er juillet 2020 et le 30 novembre 2020, théoriquement une AG pourrait être convoquée pour se tenir au plus tôt le 1er juillet 2020.
Le point à l'ordre du jour demandé par un copropriétaire devrait être reçu par le syndic au plus tard 3 semaines avant le 1er juillet 2020.

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GT
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Re : "En 2013, je change de syndic"

copropriétaire engalère a écrit :

xxxxxxxxx, " constate que c’est parfois pour des peccadilles qu’une copropriété révoque son syndic."

Il a tort, il prétend aussi qu'on ne peut être juge et partie, comment se permet t il de définir une "peccadille" alors que le propriétaire définit son grief "important"?

parfois ils sont experts en non-sens!

aussi , dans les statuts il fait indiqué clairement "2 AG par an" et "décomptes trimestriels" le nouveau syndic n'en a cure et passe tout à la moulinette pour pas dire à la trappe, qu'en déduit xxxxxxxxx? peccadille aussi puisque vous recevez votre bilan et non décompte à l'ag annuelle, c'est à dire que vous recevez le bilan qui suffit de 2019 (par exemple) fin juin 2020.
bref.....

La personne citée a affirmé que c'est PARFOIS pour des peccadilles qu'une copropriété révoque son syndic.

S'est-elle prononcée sur la situation décrite

"aussi , dans les statuts il fait indiqué clairement "2 AG par an" et "décomptes trimestriels" le nouveau syndic n'en a cure et passe tout à la moulinette pour pas dire à la trappe, qu'en déduit xxxxxxxxx? peccadille aussi puisque vous recevez votre bilan et non décompte à l'ag annuelle, c'est à dire que vous recevez le bilan qui suffit de 2019 (par exemple) fin juin 2020.
bref..."

Je n'en ai pas connaissance.

En fonction de ma petite expérience, j'ai également constaté que des copropriétés en arrivent  parfois à révoquer des syndics pour des faits qui pourraient être qualifiés de peccadilles face à un bilan globalement positif présenté parle syndic. L'émotion prend parfois le pas sur la raison , aussi dans les copropriétés.

Faut-il affirmer que la personne citée a eu tort de s'exprimer de la sorte ? Non
Parfois ne signifie ni souvent, ni toujours.

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grmff
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Re : "En 2013, je change de syndic"

Chère copropriétaire engalère,

Ce que je regrette, c'est que vous mélangez une personne d'article qui date de 2013 avec une affaire qui ne le concerne pas, sur laquelle il ne donne pas d'avis, et qui n'a dès lors pas grand chose à voir avec le sujet. C'est de la malhonnêteté intellectuelle et du procès d'intention très malvenu.

Vous intervenez en troll sur un sujet qui intervient déjà un peu en décalé par rapport au sujet initial, et vous vous emportez comme une hystérique.

Voilà ce que je regrette dans votre comportement.

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grmff
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Re : "En 2013, je change de syndic"

Je pense bien que je vais proposer de clôturer le sujet, et le nettoyer de vos interventions (ceci s'adresse à corporpéitaire engalaère, et pas à GT ni à Paul_6, évidemment).

Et proposer de vous mettre en quarantaine pour quelques jours, cela nous fera des vacances.

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