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Nouveau Locataire. Loyer impayé.

libra
Pimonaute incurable
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Re : Nouveau Locataire. Loyer impayé.

Himura a écrit :

La citation aux 2 domiciles vient sûrement du fait que ce locataire a entamé la démarche de changement de domicile, et que l'huissier a préféré citer aux 2 endroits, par prudence. (Ce que je trouve bien et prudent, car j'ai déjà entendu que d'autres étaient freinés dans de tels cas).

Pour les abonnements, il a généralement 1 mois pour souscrire un contrat... Sinon ils couperont aux compteurs.

Quand je fais citer, je rédige une requête que je remets à mon huissier de justice. Celui ci fait alors un copier coller. Dans le cas d'un locataire qui a pris un appartement en location sans changer de domicile, je mentionne les deux adresses.

Pour ce qui concerne l'abonnement au gaz et à l'électricité, je soupçonne que l'ancien abonné n'a pas résilié l'abonnement et qu'il ne le fera pas. Je soupçonne que c'est au nom d'un tiers qui a disparu dans la nature.

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panchito
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Re : Nouveau Locataire. Loyer impayé.

C'est que changer de domicile ne se fait pas en 2 coups de cuillère à pot! Il faut aller à la commune introduire une demande, ensuite il y a l'enquête de police qui peut venir plusieurs fois au nouveau domicile pour constater si le demandeur y réside effectivement. Et chaque fois qu'il n'est pas là, c'est partie remise!

Quant aux transferts de compteurs, la plupart des fournisseurs vous diront qu'il faut 45 jours après que vous ayez procédé au transfert pour recevoir votre décompte final (et donc être sur que le locataire suivant ait bien repris les compteurs à son nom).

Je sais que c'est inconcevable à l'aire de la transformation digitale et du Cloud...mais voilà....

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Himura
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Re : Nouveau Locataire. Loyer impayé.

libra a écrit :

Le locataire a reçu la citation lundi de la semaine dernière et il ne comprend pas. La citation lui aurait été remise tant à son ancien domicile qu'à sa nouvelle résidence.

N'a t-il pas encore changer de domicile ou ignore t-il s'il doit changer de domicile?

Chose curieuse, je n'en n'ai pas encore reçu la copie.

Par ailleurs, il n'en pas encore pris un abonnement au gaz et l'électricité. Il ignore que c'est une démarche à faire?

Ce locataire sait vraiment rien. J'ose parier et craindre qu'il ne viendra pas à l'audience.

La citation aux 2 domiciles vient sûrement du fait que ce locataire a entamé la démarche de changement de domicile, et que l'huissier a préféré citer aux 2 endroits, par prudence. (Ce que je trouve bien et prudent, car j'ai déjà entendu que d'autres étaient freinés dans de tels cas).

Pour les abonnements, il a généralement 1 mois pour souscrire un contrat... Sinon ils couperont aux compteurs.

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libra
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Re : Nouveau Locataire. Loyer impayé.

Le locataire a reçu la citation lundi de la semaine dernière et il ne comprend pas. La citation lui aurait été remise tant à son ancien domicile qu'à sa nouvelle résidence.

N'a t-il pas encore changer de domicile ou ignore t-il s'il doit changer de domicile?

Chose curieuse, je n'en n'ai pas encore reçu la copie.

Par ailleurs, il n'en pas encore pris un abonnement au gaz et l'électricité. Il ignore que c'est une démarche à faire?

Ce locataire sait vraiment rien. J'ose parier et craindre qu'il ne viendra pas à l'audience.

Dernière modification par libra (31-07-2018 04:44:01)

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Himura
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Re : Nouveau Locataire. Loyer impayé.

panchito a écrit :

Vous, vous avez de la chance d'avoir des biens dans des communes riches et probablement MR où on est pro-bailleur....

C'est la parfaite définition de Liège... roll
(NB : Seraing, ou Herstal, à la réputation encore plus sympathiques, sont encore moins chers)

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panchito
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Re : Nouveau Locataire. Loyer impayé.

Oui mon expérience est limitée à la Province de Namur et dans le Hainaut.

A Bruxelles-Capitale, je n'ai jamais du déposer de requête à l'encontre de mes locataires.

Mais dans les communes où j'ai des biens dans le Hainaut et la Province de Namur, impossible d'obtenir le certificat de domicile de mon locataire via le Web Portal de la commune, impossible de l'obtenir au guichet même avec le bail.

Il faut toujours y aller physiquement avec l'attestation du tribunal comme quoi je suis sur le point de déposer une requête.

Et oui, dans ces communes-là le certificat coûte plus que 7€.

Voilà.

Probablement que chaque commune fait ce qu'elle veut das ce  domaine et que je n'ai affaire qu'à des communes pro-locataires, qui protègent au maximum la vie privée des gens qui ne paient pas leur loyer, et qui sont à ce point désargentée qu'elles facturent le certificat dans le haut de la fourchette!

Donc personne n'a tord ou raison, chaque commune a la liberté de fixer le prix du certificat et le moyen de l'obtenir.

Vous, vous avez de la chance d'avoir des biens dans des communes riches et probablement MR où on est pro-bailleur....

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Himura
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Re : Nouveau Locataire. Loyer impayé.

Himura a écrit :
panchito a écrit :

Cela fait belle lurette que cela a été mis en place dans de très nombreuses communes. Par contre que le bailleur qui a pu commander électroniquement un certificat de domicile de son locataire via le site web de la commune en question, vienne témoigner ici!

Je l'ai fait au moins 8 fois, et pour 4 communes différentes.
Quelle est encore la certitude universellement vraie que vous voulez sortir ?...

PS : Pour rebondir sur une autre de vos certitudes vue dans un autre de vos posts, hier : l'une de ces communes demande 1,75 € pour ce certificat. Et toutes les autres demandent moins que ce que vous affirmiez.

panchito a écrit :

En Wallonie cela ne fonctionne pas: il faut (prendre congé) aller d'abord à la Justice de Paix, demander une attestation comme quoi vous allez déposer une requête à l'encontre de votre locataire, puis aller à la commune, payer le certificat (7 à 10€), et ensuite retourner au tribunal déposer votre requête avec le certificat de domicile .

Vous qui n'hésitez pas à dire que c'est pitoyable lorsque quelqu'un ne connaît ou ne comprend pas quelque chose...
Vous pourriez commencer par lire autre chose qu'un miroir de vos pensées.
Je viens de prendre un peu de temps pour vous expliquer que vos affirmations sont erronées - et votre expérience manifestement plus limitée que ce que vous estimez.

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libra
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Re : Nouveau Locataire. Loyer impayé.

panchito a écrit :

En Wallonie cela ne fonctionne pas:....

Quel clou faut-il enfoncer dans votre tête pour que vous compreniez qu'il n'y a pas de vérité universelle? mad

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panchito
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Re : Nouveau Locataire. Loyer impayé.

En Wallonie cela ne fonctionne pas: il faut (prendre congé) aller d'abord à la Justice de Paix, demander une attestation comme quoi vous allez déposer une requête à l'encontre de votre locataire, puis aller à la commune, payer le certificat (7 à 10€), et ensuite retourner au tribunal déposer votre requête avec le certificat de domicile . Sans le certificat, le juge ne sait pas où envoyer la convocation puisqu'il ne sait pas où habite officiellement votre locataire.

Dans le fin fond de la Province de Namur, tous ces allers-retours me coûtent très facilement une demi voire une journée de congé, et qlq dizaines de km à parcourir.

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Himura
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Re : Nouveau Locataire. Loyer impayé.

panchito a écrit :

Cela fait belle lurette que cela a été mis en place dans de très nombreuses communes. Par contre que le bailleur qui a pu commander électroniquement un certificat de domicile de son locataire via le site web de la commune en question, vienne témoigner ici!

Je l'ai fait au moins 8 fois, et pour 4 communes différentes.
Quelle est encore la certitude universellement vraie que vous voulez sortir ?...

PS : Pour rebondir sur une autre de vos certitudes vue dans un autre de vos posts, hier : l'une de ces communes demande 1,75 € pour ce certificat. Et toutes les autres demandent moins que ce que vous affirmiez.

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libra
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Re : Nouveau Locataire. Loyer impayé.

panchito a écrit :

Cela fait belle lurette que cela a été mis en place dans de très nombreuses communes. Par contre que le bailleur qui a pu commander électroniquement un certificat de domicile de son locataire via le site web de la commune en question, vienne témoigner ici!

Il y a quelques temps j'ai commandé à plusieurs reprises une attestation de domicile via le site web de la commune de Schaerbeek. C'est bien beau si ce n'est qu'il y a aucun contrôle et ainsi j'ai une fois reçu un certificat qui en fait était un certificat de radiation.

À plusieurs reprises, j'ai fait une demande par courrier électronique en joignant à ma demande une pièce. À Namur, Enghien et une autre ville du Hainaut, j'ai reçu les documents ou les renseignements demandés. À Anderlecht, on m'a refusé de délivrer une attestation de domicile au guichet. Cependant, je l'ai obtenu suite à une demande envoyée le même jour par courriel.

Pour des affaires compliquées qui demandent de nombreuses recherches, j'adresse un courrier électronique à Schaerbeek. Parfois on me donne les informations demandées, parfois on me demande de passer aux guichets. Dans ce cas, je demande à parler au signataire de la réponse à mon courrier et je reçois les informations demandées.

Il m'est arrivé de demander à la commune de Schaerbeek et à la police de Schaerbeek la liste des habitants d'un immeuble. Les deux m'ont fourni cette liste. Cependant elle n'était pas identique.

J'ai l'impression qu'à Bruxelles (RBC) la tendance est de faire par électronique. Dans les grandes communes, il y aurait des agents spécialisés. C'est ainsi qu'à Schaerbeek, il y a un agent spécialisé dans les demandes des propriétaires concernant des litiges avec Vivaqua (ex Hydrobru)

Dernière modification par libra (25-07-2018 09:58:56)

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panchito
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Re : Nouveau Locataire. Loyer impayé.

Cela fait belle lurette que cela a été mis en place dans de très nombreuses communes. Par contre que le bailleur qui a pu commander électroniquement un certificat de domicile de son locataire via le site web de la commune en question, vienne témoigner ici!

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Himura
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Re : Nouveau Locataire. Loyer impayé.

Sur la province de Liège, il semble que de plus en plus de communes développent des applications extranet, permettant de commander ces documents - et d'autres - directement.
Encore heureux d'ailleurs. Les fonctionnaires sont souvent la cible de qualificatifs peu glorieux, bien que dépendant simplement d'une autorité politique parfois peu compétente ou pragmatique.

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libra
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Re : Nouveau Locataire. Loyer impayé.

panchito a écrit :

C'est normal!

De la vaste farce.

D'après mon expérience, c'est vrai dans la majorité des communes wallonnes. De mémoire, deux exceptions: Namur et Enghien.

À Bruxelles, qu'on refuse de me donner un certificat est un phénomène récent.

En Flandre, j'ai toujours reçu le certificat. Parfois sur simple déclaration verbale (Rhode Ste. Genèse, Machelen, Huldenberg), parfois en montrant un document quelconque (Kortenberg).

Dernière modification par libra (24-07-2018 19:58:29)

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panchito
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Re : Nouveau Locataire. Loyer impayé.

C'est normal! Ce sont les lois qui protègent la vie privée. Donc même en allant à la commune où réside le locataire (en principe là où se trouve votre bien), avec le bail, où son nom figure en toutes lettres, ils refuseront de vous donner le certificat de domicile de votre locataire.

Donc, il faut (prendre congé) pour aller d'abord à la Justice de Paix, demander une attestation comme quoi vous allez déposer une requête à l'encontre de votre locataire, puis aller à la commune, payer le certificat (7 à 10€), et ensuite retourner au tribunal déposer votre réquête avec le certificat de domicile . Sans le certificat, le juge ne sait pas où envoyer la convocation puisqu'il ne sait pas où habite officiellement votre locataire.

Dans le fin fond de la Province de Namur, tous ces allers-retours coûtent très facilement une demi voire une journée de congé, et qlq dizaines de km à parcourir.

Dernière modification par panchito (24-07-2018 19:29:49)

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Pierre Dochy
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Re : Nouveau Locataire. Loyer impayé.

libra a écrit :

Car je n'ai pas la preuve que j'ai une procédure judiciaire en cours. Fatalement, je demande un certificat pour commencer une procédure.

Dans ma petite expérience de propriétaire : à Tournai, je passe d'abord aux greffes de la justice de paix qui, sur base du bail et explications, me remet (gratuitement) un document (cacheté) à fournir à l'état-civil du lieu de résidence (du locataire), état-civil qui me fourni aussi vite (et généralement sans frais), le certificat de résidence. Je retourne alors en justice de paix pour déposer ma requête (qui DOIT être accompagnée de ce certificat de résidence de moins de 15 jours) ...

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Himura
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Re : Nouveau Locataire. Loyer impayé.

Je pense qu'à votre place, je demande la personne qui refuse, et je force le contact avec le greffe du tribunal.
S'ils veulent jouer à ça, qu'ils s'arrangent entre agents de l'état.
Soit ils arrêtent leurs idioties et procèdent comme 99% des communes belges. Soit le greffe se débrouille pour leur envoyer les documents utiles pour que vous puissiez déposer votre requête.

Comme vous l'indiquez, vous n'avez pas à prouver qu'il y a une procédure en cours, dès l'instant où c'est un document nécessaire pour introduire celle-ci.
Le fonctionnaire communal semble vouloir faire du zèle sans réelle maitrise.

Vous pensez sincèrement qu'ils refusent ce certificat lorsqu'un avocat le demande ?...

Dernière modification par Himura (20-07-2018 20:25:16)

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libra
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Re : Nouveau Locataire. Loyer impayé.

Car je n'ai pas la preuve que j'ai une procédure judiciaire en cours. Fatalement, je demande un certificat pour commencer une procédure.

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Himura
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Re : Nouveau Locataire. Loyer impayé.

libra a écrit :

Par ailleurs la ville de Bruxelles refuse de me délivrer un certificat de résidence.

Sérieusement ?
Sur quelle base s'autorisent-ils à refuser ce que la justice réclame ?

Dernière modification par Himura (20-07-2018 20:02:49)

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libra
Pimonaute incurable
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Re : Nouveau Locataire. Loyer impayé.

Comme je le craignais, le loyer de juillet n'a pas été payé. Par ailleurs la ville de Bruxelles refuse de me délivrer un certificat de résidence. J'ai donc fait citer. Mais cela traîne. Probablement les congés judiciaires.

Dernière modification par libra (20-07-2018 17:21:54)

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libra
Pimonaute incurable
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Nouveau Locataire. Loyer impayé.

Raison: je n'ai pas dit qu'il faut payer le loyer.  mad

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