forum Vous n'êtes pas identifié(e) : Inscription :: Identification | Recherche Forum
Pages : Précédent 1 2 3 Suivant Ordre actuel : le + ancien d'abordInverser l'ordre des messages
Bonjour,
Je suis un propriétaire démuni devant le problème d'humidité rencontré par mon locataire.
En effet, déjà qu'il me prévient un mois et demi après avoir constaté le problème ! ... je me rends compte qu'il chauffe peu, ventile peu et surtout vit cloîtré dans le séjour de 15 m2 dont il ferme la porte ... en plus d'y fumer et y recevoir l'un ou l'autre ami... (tout cela il l'a signé dans un document de rapport de notre entrevue sur place !)
Bref, moisissures ... et demande d'expertise par un professionnel de la région MURPROTEC (rapport d'analyse laconique: humidité constatée ... et devis à l'avenant pour une solution de xxxx €) qui présenté comme tel laisserait à supposer que c'est de la faute du propriétaire.
Expertise réalisée conclu donc à de la condensation .... SANS en établir les origines ...
Il est utile de savoir que je n'y ai jamais rencontré de problème d'humidité avec le précédent locataire ... et que j'ai remplacé en 10/2016 les châssis bois double vitrage ...par un châssis PVC avec porte oscillo-battante.
Du côté de mon assurance habitation, on n'intervient évidemment pas puisqu'il ne s'agit pas d'un problème structurel.
Suis-je en droit de réclamer une remise en état du bien ...arguant qu'il s'agit d'une mauvaise "utilisation" par ce locataire ?
Dois-je passer par un Juge de Paix ?
Merci dès à présent pour toute aide ... y compris dans le sens ou ma responsabilité de propriétaire (novice hélas !) serait engagée.
Hors ligne
Il n'y a AUCUNE obligation de mettre en place des aérateurs automatisés dans les maisons construites avant l'apparition des normes - et fort heureusement.
Je dois bien dire que c'est inexact. Les salles de bain et WC qui ne sont pas aérées aujourd'hui, avec une aération directe, sont non conformes.
En tout cas, c'est l'avis du contrôleur salubrité communal...
En ligne
Sur Juportal, vous trouvez des jugements qui concernent la condensation
https://juportal.be/home/accueilDont celui-ci qui fait suite à des travaux réalisés par les propriétaires qui sont le résultat de dommages importants
https://juportal.be/content/ECLI:BE:PIB … X+A==#textC'est souvent aussi à un degré "inférieur" que ce genre d'affaire est plaidée, en Justice de Paix.
Quand le locataires va devant un juge de paix avec des certificats médicaux, des photos et/ou un rapport d'expert indépendant et/ou même un rapport de la commune déclarant les lieux insalubres, un arrangement est, habituellement, vite trouvé.Tout cela pour dire qu'il ne faut pas jeter la pierre toujours sur les locataires... Parfois, en effet, ils sont en cause, mais parfois, il n'y peuvent rien.
J'ai eu quelques affaires avec condensation portées devant le juge de paix. Les appartements, construits fin des années 80, ont sporadiquement des problèmes d'humidité. C'est selon les locataires...
Le problème est généralement un manque d'aération et un manque de chauffage. Des fenêtres avec une barre de rideau (mise par le locataire...) qui empêche l'ouverture des fenêtres, des enfants handicapés dont on a peut qu'ils sautent par la fenêtre (sic!), des tentures mises très proche des fenêtres, qui collent contre les fenêtres, qui trainent par terre, et qui pompe toute la condensation et la répande sur le sol, empêchant la rigole au bas de la fenêtre de faire son office, des châssis repeints en bouchant les évacuations des rigoles en question, etc.
Bref, les problèmes d'humidités sont nombreux et complexes. mais généralement, si le logement est occupé depuis des années sans soucis, et que soudain de problèmes apparaissent, c'est soit qu'on a fait des travaux de manière inadéquate (nouveaux chassis double vitrage, tapis remplacé par un vinyl, peinture latex respirante remplacée par une peinture à l'huile bien étanche,...), soit que le locataire a un comportement inadéquat. Et rarement parce qu'il y a soudain un désordre du bâtiment...
En ligne
Himura a écrit :Il n'y a AUCUNE obligation de mettre en place des aérateurs automatisés dans les maisons construites avant l'apparition des normes - et fort heureusement.
Je dois bien dire que c'est inexact. Les salles de bain et WC qui ne sont pas aérées aujourd'hui, avec une aération directe, sont non conformes.
En tout cas, c'est l'avis du contrôleur salubrité communal...
C'est bien la première fois que je vous vois valider aussi vite l'avis entendu de votre contrôleur communal, et prendre cela pour argent comptant, et applicable partout...
En l'occurence, votre contrôleur est un âne.
Je sais pourtant que vous avez lu les normes de salubrité en RW.
30 août 2007
Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les critères minimaux de salubrité, les critères de surpeuplement et portant les définitions visées à l'article 1er, 19° à 22° bis , du Code wallon ( de l'habitation durable - AGW du 3 décembre 2020, art.1er )
Art. 14.
Le critère minimal relatif à la ventilation est respecté si toute pièce d'habitation et tout local sanitaire disposent soit d'une ventilation forcée, soit d'une ouverture, d'une grille ou d'une gaine ouvrant sur l'extérieur du bâtiment, de surface de section libre en position ouverte d'au moins 70 cm2 pour les wc, 140 cm2 pour les cuisines, salle de bain, douche et buanderie et 0,08 % de la superficie plancher pour les pièces de séjour et les chambres.
Hors ligne
Himura a écrit :Un locataire qui ne prend pas la peine d'aérer une pièce est en faute - peu importe qu'il cuisine ou dorme dans la pièce.
Il n'y a AUCUNE obligation de mettre en place des aérateurs automatisés dans les maisons construites avant l'apparition des normes - et fort heureusement.Je ne dis pas le contraire...relisez ce que j'ai écrit. Je parle de propriétaires qui ont changés de châssis et de problèmes qui surviennent après. Et là, les châssis doivent est munis de ventilation ce qui est rarement le cas. (et ce n'est pas la faute des propriétaires mais plutôt des fabricants - poseurs qui n'en proposent pas)
Vous aviez clairement indiquez une formule unique de responsabilité dans vos messages précédents, à laquelle je répondais :
Dans la réalité, si le locataire vit normalement, si il n'y a aucunes fautes déterminées (production excessive d'humidité dans l'air), si le lieux n'est pas en surnombre, c'est le propriétaire qui est responsable.
Content de voir plus de nuances par la suite.
Concernant les ventilations dans les châssis, vous ne pouvez pas déclarer de "faute" non plus dans ces cas-ci.
Les invisivents ne sont requis que lorsqu'un PEB est requis, lors de transformations. Et ce n'est pas automatiquement le cas, du tout.
En conclusion, ces normes doivent être prises avec des pincettes. Il convient toujours d'appliquer les normes valides en fonction des lieux et de leurs dates de construction / transformation.
Himura a écrit :J'espère quand même que vous conviendrez qu'un problème de condensation se règle, dans 90% des cas, par une ventilation appropriée avant tout.
ça dépend quel problème... Si vous avez un pont thermique trop important, ventilation ou pas, aération toute la journée ou pas, le soucis persistera.
Je pensais que ma phrase était claire, et qu'il n'était pas forcément utile de lister une partie des 10% des cas restants...
On pourrait pinailler des journées entières, et mentionner les 15.000+ cas possibles que l'on peut rencontrer dans des maisons, mais ça ne serait pas fort utile.
Himura a écrit :Néanmoins, la législation porte la charge de la preuve d'une malfaçon, amenant ce type de problème, au locataire. Ce n'est donc pas au propriétaire à démontrer qu'un phénomène de condensation est du au mauvais usage des lieux, mais l'inverse.
Vu que c'est apparemment (et de façon bien affichée) votre métier, j'ose espérer que vous connaissez cela et agissez en fonction.
On a la chance d'avoir des outils très efficaces, maintenant, pour justement quantifier les problèmes. (Caméra thermique infrarouge, Thermomètres infrarouges de surface, testeur qualité de l'air) .
Avec ce genre d'outils, on a des résultats objectifs et non discutables. (et Dieu sait si la condensation est justement un sujet de discussions sans fin...)
Je prends un cas que j'ai analysé en janvier où se trouvaient de la moisissure dans les coins de la pièce:
Taux humidité de l'air: 59%
Température de l'air: 19,3c°
Dans les coins de la pièce, on avait 10°c en surface
Vous verrez directement avec le diagramme de Mollier que le point de rosée est supérieur à ces 10°c...
Peux t'on incriminer le locataire dans ce cas-ci?
Je vois plus la démarche comme publicitaire qu'autre chose...
Hors ligne
Changer de sujet face à des éléments factuels est habituel lors d'expertises...
Je dis juste qu'il faut parfois aller plus loin que ses certitudes et les statistiques... et que, ce n'est pas toujours de la faute aux locataires ni à un manque d'aération comme vous l'affirmez si aisément et avec force.
Je vous parle de terrain, de vrais soucis rencontrés, de vrais expertises, de vrais recherches, de vrais analyses, de vrais tests, de vrais jugements et malheureusement, parfois, de vrais détresses humaines, parfois!
Dernière modification par lamves (17-05-2021 18:15:19)
Hors ligne
Changer de sujet face à des éléments factuels est habituel lors d'expertises...
Je dis juste qu'il faut parfois aller plus loin que ses certitudes et les statistiques... et que, ce n'est pas toujours de la faute aux locataires ni à un manque d'aération comme vous l'affirmez si aisément et avec force.
Vous dites beaucoup de choses, mais vous ne semblez pas avoir conscience que vous changez votre fusil d'épaule, après quelques échanges. Et ensuite vous venez inverser les rôles sur les affirmations et certitudes ? Soyons sérieux...
Je rappelle, une fois encore, que vous indiquiez initialement que le propriétaire était responsable d'une faute dès qu'il y avait de l'humidité et qu'un locataire vivait "normalement"...
Sans plus de nuance, plein de certitude et jugeant pleinement.
Dans la réalité, si le locataire vit normalement, si il n'y a aucunes fautes déterminées (production excessive d'humidité dans l'air), si le lieux n'est pas en surnombre, c'est le propriétaire qui est responsable.
Je vous indiquais par ailleurs, à la suite, que :
Notez que je ne généralise pas les cas, et que bien sûr, bien d'autres éléments sont à prendre en compte. Mais il semble justement que je sois le seul à ne pas généraliser aussi étroitement.
Que vous ayiez revu votre jugement, et au final tourner votre conclusion suivant les remarques données, tant mieux à nouveau. Mais sans faux-semblants.
Pensez-vous vraiment avoir le monopole de la réalité de terrain ou de l'expérience de celle-ci ?...
Hors ligne
grmff a écrit :Himura a écrit :Il n'y a AUCUNE obligation de mettre en place des aérateurs automatisés dans les maisons construites avant l'apparition des normes - et fort heureusement.
Je dois bien dire que c'est inexact. Les salles de bain et WC qui ne sont pas aérées aujourd'hui, avec une aération directe, sont non conformes.
En tout cas, c'est l'avis du contrôleur salubrité communal...C'est bien la première fois que je vous vois valider aussi vite l'avis entendu de votre contrôleur communal, et prendre cela pour argent comptant, et applicable partout...
En l'occurence, votre contrôleur est un âne.
Je sais pourtant que vous avez lu les normes de salubrité en RW.
30 août 2007Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les critères minimaux de salubrité, les critères de surpeuplement et portant les définitions visées à l'article 1er, 19° à 22° bis , du Code wallon ( de l'habitation durable - AGW du 3 décembre 2020, art.1er )
Art. 14.
Le critère minimal relatif à la ventilation est respecté si toute pièce d'habitation et tout local sanitaire disposent soit d'une ventilation forcée, soit d'une ouverture, d'une grille ou d'une gaine ouvrant sur l'extérieur du bâtiment, de surface de section libre en position ouverte d'au moins 70 cm2 pour les wc, 140 cm2 pour les cuisines, salle de bain, douche et buanderie et 0,08 % de la superficie plancher pour les pièces de séjour et les chambres.
Damned, vous avez raison: j'av&ais zappé le terme "automatisé" dans votre réponse.
Sorry de mon mélange de pinceau.
En ligne
Pensez-vous vraiment avoir le monopole de la réalité de terrain ou de l'expérience de celle-ci ?...
En tout cas, je suis bien content d'avoir un expert en problème de bâtiment (un de plus: n'oublions pas Francis qui a donné pas mal d'avis)
Alors, je lui souhaite la bienvenue et tentons de ne pas le dégoutter trop vite...
En ligne
Himura a écrit :Pensez-vous vraiment avoir le monopole de la réalité de terrain ou de l'expérience de celle-ci ?...
En tout cas, je suis bien content d'avoir un expert en problème de bâtiment (un de plus: n'oublions pas Francis qui a donné pas mal d'avis)
Alors, je lui souhaite la bienvenue et tentons de ne pas le dégoutter trop vite...
Vous oubliez aussi panchito.
Je suis toujours content de voir des experts. Forcément, j'attends d'eux une expertise supérieure au commun, à l'instar de Francis, sans démarchage commercial trop évident...
Hors ligne
Avec l'humidité, toutes les expériences sont bonnes à prendre. Et il n'y a jamais aucune certitude et toujours des surprises.
Il a plu dans mon bureau pendant 5 ans, et cela s'est arrêté le jour où une plate-forme a été refaite non pas au dessus de mon bureau, mais à 20m. L'eau percolait dans la dalle à travers 4 murs porteurs en voile de béton...
J'ai dû refaire une toiture au dessus du 4e étage à cause d'une fuite dans un vide ventilé. La tête de l'assureur quand on lui a présenté l'idée...
Un expert expliquait que l'humidité qui sortait du sol (comme une source) était de la condensation. Puis, forcé de reconnaître que c'était une connerie, disait que c'était un défaut constructif de capillarité. Il y avait un m d'eau dans le vide ventilé. Mais bon, comme si l'eau pouvait couler avec de la capillarité. Finalement, c'était l'étanchéité de la façade de l'autre côté du bâtiment qui était défectueuse, avec un parking en pente. Un drain et un platon ont réglé le problème.
Sans compter les problèmes jamais réglés...
En ligne
lamves a écrit :Changer de sujet face à des éléments factuels est habituel lors d'expertises...
Je dis juste qu'il faut parfois aller plus loin que ses certitudes et les statistiques... et que, ce n'est pas toujours de la faute aux locataires ni à un manque d'aération comme vous l'affirmez si aisément et avec force.
Vous dites beaucoup de choses, mais vous ne semblez pas avoir conscience que vous changez votre fusil d'épaule, après quelques échanges. Et ensuite vous venez inverser les rôles sur les affirmations et certitudes ? Soyons sérieux...
Je rappelle, une fois encore, que vous indiquiez initialement que le propriétaire était responsable d'une faute dès qu'il y avait de l'humidité et qu'un locataire vivait "normalement"...
Sans plus de nuance, plein de certitude et jugeant pleinement.lamves a écrit :Dans la réalité, si le locataire vit normalement, si il n'y a aucunes fautes déterminées (production excessive d'humidité dans l'air), si le lieux n'est pas en surnombre, c'est le propriétaire qui est responsable.
Je vous indiquais par ailleurs, à la suite, que :
Himura a écrit :Notez que je ne généralise pas les cas, et que bien sûr, bien d'autres éléments sont à prendre en compte. Mais il semble justement que je sois le seul à ne pas généraliser aussi étroitement.
Que vous ayiez revu votre jugement, et au final tourner votre conclusion suivant les remarques données, tant mieux à nouveau. Mais sans faux-semblants.
Pensez-vous vraiment avoir le monopole de la réalité de terrain ou de l'expérience de celle-ci ?...
En quoi je change mon fusil d'épaule? Je vous suis pas...
3ème ou 4ème fois (et dernière, ça en devient risible), mais dit différemment, vous comprendrez peut-être mieux...si un problème de condensation se déclare mais que celui-ci est causé par un problème structurel du batiment (murs trop peu épais, mauvaise isolation ou trop forte étanchéité à l'air, etc.), ce n'est pas imputable au locataire contrairement à ce que vous dites qui est "Le style de vie doit s'adapter au bien occupé.".
J'appuie mes dires par:
- un cas de jurisprudence (voir ci avant)... je vais d'ailleurs, quand j'ai un peu de temps, vu l’intérêt, faire une article reprenant une petite compil des jugements dans ce sens que je publierai sur mon site et que je ferai suivre ici pour faire encore un peu de pub. Très bonne idée d'article, merci!
- un cas concret, factuel rencontré en janvier (je peux en citer d'autres).
Je n'ai absolument pas le monopole de quoi que ce soit. Je pense que dans ce domaine comme dans le domaine de l’humidité en général, il ne faut pas se baser sur des certitudes ("il suffit d’aérer") et des statistiques et que ce n'est qu'en analysant concrètement avec les bons outils et surtout en restant humble et factuel qu'on peut arriver à la cause et donc la solution.
Vous remarquerez d'ailleurs, que le peu des interventions que j'ai fait ici face aux problèmes d'humidité, sont sous la forme d'hypothèses et pas d'affirmations.
Dernière modification par lamves (09-08-2021 10:56:56)
Hors ligne
Avec l'humidité, toutes les expériences sont bonnes à prendre. Et il n'y a jamais aucune certitude et toujours des surprises.
Il a plus dans mon bureau pendant 5 ans, et cela s'est arrêté le jour où une plate-forme a été refaite non pas au dessus de mon bureau, mais à 20m. L'eau percolait dans la dalle à travers 4 murs porteurs en voile de béton...
J'ai dû refaire une toiture au dessus du 4e étage à cause d'une fuite dans un vide ventilé. La tête de l'assureur quand on lui a présenté l'idée...
Un expert expliquait que l'humidité qui sortait du sol (comme une source) était de la condensation. Puis, forcé de reconnaître que c'était une connerie, disait que c'était un défaut constructif de capillarité. Il y avait un m d'eau dans le vide ventilé. Mais bon, comme si l'eau pouvait couler avec de la capillarité. Finalement, c'était l'étanchéité de la façade de l'autre côté du bâtiment qui était défectueuse, avec un parking en pente. Un drain et un platon ont réglé le problème.
Sans compter les problèmes jamais réglés...
Dans ma vie "d'avant", quand j'étais dans le privé, j'ai rencontré pas mal d'experts dans le cadre de mon travail.
Il en a eu des très bons, et des très mauvais, malheureusement.
Certains deviennent expert (judiciaire parfois) faute de réussite professionnelle et ce n'est pas, dès lors, gage de compétences.
Dernière modification par lamves (18-05-2021 06:45:44)
Hors ligne
Suivant votre raisonnement, le locataire devrait s'arrêter de cuisiner, ne devrait pas dormir dans sa chambre ou même, on peut aller plus loin, s’arrêter de respirer si il y a de la condensation?
Dans la réalité, si le locataire vit normalement, si il n'y a aucunes fautes déterminées (production excessive d'humidité dans l'air), si le lieux n'est pas en surnombre, c'est le propriétaire qui est responsable. Il y a de nombreuses jurisprudences à ce sujet, à juste titre.
La condensation ne se déclenche pas seulement dans des lieux non aérés ou avec des occupants qui ne "gèrent pas leur environnement de vie". Ça peut être propre au bâtiment, aux matériaux, à l'orientation, à l'épaisseur des maçonneries, aux travaux réalisés, etc.
Et ça, le locataire n'y peut parfois rien.
Le locataire doit aérer. Et si le logement est particulièrement bien isolé, il doit aérer un peu plus. Il doit s'adapter à la structure du batiment. Utiliser la hotte dans la cuisine. Ouvrir les fenêtres un temps suffisant chaque jour. Laisser un oscillo-battant ouvert. Il peut cuisiner. Il peut même respirer ^^
Quelle que soit l'orientation du bâtiment, l'épaisseur des murs ou mes travaux réalisés, une fenêtre ouverte permettra toujours d'aérer.
Le propriétaire est seulement responsable de l'humidité venant de l'extérieur (toit, murs, sols...). Ou s'il a fait murer les fenêtres.
Hors ligne
Dans ma vie "d'avant", quand j'étais dans le privé,
Vous avez cependant toujours l'apparence d'être dans le privé aujourd'hui: votre "batiexpert" référencé est une structure publique ??
En ligne
Bon, il est évident qu'on ne peut obliger un locataire à vivre fenêtre ouverte et hotte allumée non stop !
Ici ce sont des extrêmes, faudrait presque leur interdire de faire trop de soupe et débranchez leur respirateur d'oxygène.
il faut raison garder, si de la moisissure apparaît ce n'est pas la soupe ou le respirateur ou la fenêtre fermée.
Indiquez vous dans vos baux ces "obligations"? certainement pas!
il faut raison garder, si de la moisissure apparaît ce n'est pas la soupe ou le respirateur ou la fenêtre fermée.
Ben si, en fait. Si vous faites de la soupe souvent et que vous n'utilisez pas la hotte correctement, vous aurez de l'humidité.
Je déconne? Bah non. J'ai eu le cas d'un con de locataire qui faisait souvent de la soupe, mais ne savait pas ce qu'était un filtre de hotte. En justice, il s'est plaint que la hotte n'aspirait pas. En une visite, il était ébahi de voir qu'il y avait un filtre et qu'il fallait le changer régulièrement. Il était là depuis 3-4 ans. Il avait plein d'humidité... Bon, c'était le même qui craignait que son fils handicapé ne saute par la fenêtre, et donc qui gardait les fenêtres fermées, qui habitaient à 4 dans un appart prévu pour deux et à qui il manquait autant de neurones qu'à l'avocat qu'il avait choisi... Dossier de deux fardes de 8cm.
Bon, d'accord, il n'avait pas de respirateur. C'était peut-être ça le problème...
En ligne
copropriétaire engalère a écrit :il faut raison garder, si de la moisissure apparaît ce n'est pas la soupe ou le respirateur ou la fenêtre fermée.
Ben si, en fait. Si vous faites de la soupe souvent et que vous n'utilisez pas la hotte correctement, vous aurez de l'humidité.
Je déconne? Bah non. J'ai eu le cas d'un con de locataire qui faisait souvent de la soupe, mais ne savait pas ce qu'était un filtre de hotte. En justice, il s'est plaint que la hotte n'aspirait pas. En une visite, il était ébahi de voir qu'il y avait un filtre et qu'il fallait le changer régulièrement. Il était là depuis 3-4 ans. Il avait plein d'humidité... Bon, c'était le même qui craignait que son fils handicapé ne saute par la fenêtre, et donc qui gardait les fenêtres fermées, qui habitaient à 4 dans un appart prévu pour deux et à qui il manquait autant de neurones qu'à l'avocat qu'il avait choisi... Dossier de deux fardes de 8cm.
Bon, d'accord, il n'avait pas de respirateur. C'était peut-être ça le problème...
C'est bien ce que je dis! d'un extrême à l'autre........y a des cas, ok, mais pas une généralité. décréter d'office que si il y a des moisissure ou humidité dans une habitation parce qu'on respire mal , aère mal etc....faut pas pousser.
Une généralité = la définition des cas les plus généraux et communs.
Ca me semble bien plus intelligent de discuter des cas généraux, que des particularités, exceptions et cas rares.
Ils existent, bien entendu, mais à force de chercher la petite bête là où elle n'est pas, on termine vite sur des sites de plattistes.
Avant de vendre des analyses thermographiques (qu'on espère réalisées correctement, car comme dit plus haut, il y a expert et expert), sans même poser la question principale d'une aération normale des locales... On en est presque là.
Dernière modification par Himura (18-05-2021 15:35:56)
Hors ligne
Les platistes mangent-ils de la soupe dans des assiettes profondes ?
S'ils mangeaient de la soupe, ils auraient grandi, non ?
Hors ligne
Pages : Précédent 1 2 3 Suivant Ordre actuel : le + ancien d'abordInverser l'ordre des messages