Location et humidité : comment le propriétaire doit réagir ?

Le corps humain transpire et crée de la condensation surtout la nuit, pour bien faire il faut aérer 30' par jour les pièces habitables.
Vous achetez un détecteur d'humidité au brico +- 30€ et vous testez vous même l'humidité dans les murs, il peut y avoir une source d'infiltration extérieur par temps de pluie et suivant d’où vient le vent la pluie peut pénétrer par les contours des fenêtres (châssis)
Il existe des peintures hydrofuge transparente que l'on peut peintre sur les murs intérieur , ce qui empêchera l'humidité de pénétrer de l'extérieur vers l'intérieur..
Mais si l'humidité est a l'intérieur elle ne ressortira plus et la condensation peut être plus apparente avec traces de moisissures sur les murs et matelas ( a vérifier )
Il existe aussi au brico des déshumidificateurs simple avec recharge de la marque Rubson qui vous donnera déjà un aperçu de la quantité d'eau récolté par jour dans un récipient prévus a cet usage et vendu avec.
Attention si il y a 80 % d'humidité a l'extérieur en ouvrant les fenêtres il y aura +- 70 % d'humidité a l'intérieur, donc l'ouverture des fenêtres par temps sec et ensoleillé.
L’intérieur d'une habitation il y a une humidité constante de+- 50% donc pas de panique cela est normale.

Ne pas oublier de remplacer les deux occurrences du mot "toujours" par "régulièrement" dans le message précédent...

Les généralisations à outrance déforcent les points de vue exprimés.

La première étape est de s'assurer de la cause réelle d'humidité. Si vous pouvez conclure, sans erreur, que c'est de la condensation, vous pouvez aussi conclure que c'est lié au style de vie de la personne - étant entendu qu'on ne parle pas d'une salle-de-bain.

Ensuite, vous pouvez lui écrire votre réponse, et conclusions, en exprimant les corrections immédiates que vous attendez de votre locataire et liées au bon entretien du bien en bon père de famille (aérer en suffisance, chauffer en suffisance, …) ; et éventuellement mentionner les dégâts causés par la nicotine aux peintures et mobilier.

A votre place, je prévois la fin de bail.
S'il y met de la mauvaise volonté, vous pourrez éventuellement demander 1 mois d'indemnité compensatoire pour le temps nécessaire aux travaux de rénovation, lors de l'état des lieux de sortie (et éventuellement porter l'affaire devant le juge).

Oui, pour autant que ce soit encore faisable. À quelle date se termine le bail?

Non!
J'ai rencontré beaucoup de cas où le propriétaire voulant bien faire, a changé les châssis pour des châssis double ou triple vitrage très performants... et l'hiver suivant, les moisissures et champignons dus à la condensation apparaissent.
Est-ce la faute des locataires?
Et c'est valable aussi pur les travaux d'isolation de façade...
Le fait d'augmenter l'isolation de enveloppe va augmenter l'humidité relative à l'intérieur de l'habitat et donc, risque de créer des problèmes de condensats.

On oublie souvent qu'isolation va de pair avec ventilation... une maison passive sans ventilation n'est pas vivable!

Suivant votre raisonnement, le locataire devrait  s'arrêter de cuisiner, ne devrait pas dormir dans sa chambre ou même, on peut aller plus loin, s’arrêter de respirer si il y a de la condensation?

Dans la réalité, si le locataire vit normalement, si il n'y a aucunes fautes déterminées (production excessive d'humidité dans l'air), si le lieux n'est pas en surnombre, c'est le propriétaire qui est responsable. Il y a de nombreuses jurisprudences à ce sujet, à juste titre.

La condensation ne se déclenche pas seulement dans des lieux non aérés ou avec des occupants qui ne "gèrent pas leur environnement de vie". Ça peut être propre au batiment, aux matériaux, à l'orientation, à l'épaisseur des maçonneries, aux travaux réalisés, etc.
Et ça, le locataire n'y peut parfois rien.

Dernière modification par lamves (09-08-2021 10:58:35)

Voici un excellent article sur le problème:

http://www.poleconceptsa.be/wp-content/ … urface.pdf

Vous détournez le raisonnement en question.

Votre synthèse indiquant que s'il n'y a pas de production excessive d'humidité, le propriétaire est responsable, est pour le moins fortement inexacte.
Et brandir des jurisprudences inconnues (lesquels d'ailleurs ?) n'aidera pas à appuyer cette thèse. Bien au contraire, les retours d'expérience et jugements déjà publiés sur ce forum - et ailleurs - ne vont pas dans votre sens.

Un locataire qui ne prend pas la peine d'aérer une pièce est en faute - peu importe qu'il cuisine ou dorme dans la pièce.
Il n'y a AUCUNE obligation de mettre en place des aérateurs automatisés dans les maisons construites avant l'apparition des normes - et fort heureusement.
La seule obligation légale existante apparait dans les normes de salubrité de la RW, pour les pièces d'eau qui ne disposent pas d'ouverture suffisante et accessible. Donc une fenêtre qui puisse être ouverte.
Vous remarquerez donc que l'obligation d'une ventilation à action passive n'est nulle part présente.

Notez que je ne généralise pas les cas, et que bien sûr, bien d'autres éléments sont à prendre en compte. Mais il semble justement que je sois le seul à ne pas généraliser aussi étroitement.
J'espère quand même que vous conviendrez qu'un problème de condensation se règle, dans 90% des cas, par une ventilation appropriée avant tout.

Néanmoins, la législation porte la charge de la preuve d'une malfaçon, amenant ce type de problème, au locataire. Ce n'est donc pas au propriétaire à démontrer qu'un phénomène de condensation est du au mauvais usage des lieux, mais l'inverse.

Vu que c'est apparemment (et de façon bien affichée) votre métier, j'ose espérer que vous connaissez cela et agissez en fonction.

Avant votre réponse j'ai été faire un petit tour sur Jurpotal https://juportal.be/moteur/resultats   et n'ai rien trouvé de probant, je suis assez d'accord avec vous, les locataires ne sont pas en tort des mauvais choix travaux des propriétaires.

Je n'ai pas lu tout le jugement mais on parle tout de même d'une moitié de loyer pendant X mois dus à des problèmes importants de condensation.

https://juportal.be/content/ECLI:BE:PIB … X+A==#text

Je travaille dans le domaine de l'humidité depuis plus de 25ans et je peux vous assurer que ce genre de problème est de plus en plus fréquent et pas spécialement imputables aux occupants... on isole de plus en plus (c'est même parfois une obligation) sans penser à la ventilation et notre mode de vie change: on dort (production d'humidité),on se lève, on prend une douche (production d'humidité), on part tous travailler en quittant la maison et en fermant bien tout... le chauffage, sous programmateur se coupe ou diminue... les murs refroidissent... l'humidité est toujours là... on rentre en fin de journée, le chauffage re-démarre, l'air chauffe plus vite que les murs, et hop, le delta entre la température de l'air et la température des murs augmente... avec un taux d'humidité au-dessus de 60%, on a tous les paramètres pour qu'il y ait de la condensation.