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ma nouvelle chaudière..peut être ?

petitluc
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ma nouvelle chaudière..peut être ?

Bonjour . j'ouvre une nouvelle discussion en lien avec la précédente .
Le syndic a envoyé le 24 la convocation pour l'AGE sur le chauffage  début Août .le point est très succinct : remplacement des chaudières .
vote sur la société qui réalisera les travaux + société entretient + financement (prêt bancaire ou apport de fonds ).
5 Cp ont déjà signalé qu'ils ne pourraient être présent à cette date (ni en cas de 2emme AGE ). ils représentent 50% des CP le plus souvent présents lors des AG . il proposent une autre date (début septembre ) au syndic ...qui refuse ( en invoquant l'urgence de commander les travaux compte tenu des délais de réalisation cf passage au gaz ).
Toutes les autres demandes faites par l'AG ou les CP  n'ont pas été prise en compte (panneaux solaire , tiers investisseurs , analyse eau , primes
bruxelles environnement ) .Le facilitateur bâtiment durable ...on n'en parle pas (c'est gratuit ). COVID bien évidemment !!!
les devis  peuvent être  consultés sur notre plateforme .  ils ont été mis hier 26 vers 23H .
il y a 3 documents  dont 2 devis  (  2 PDF dont l'un date de 2016 !! c'est dire si cela correspond avec notre problématique actuelle et le coût doit être dépassé) .Impossible cependant de les lire : il y a un problème technique !!!!  . ne pas rire , merci .
on nous signale que 2 autres devis "devraient arriver dans les prochains jours (énièmes  relances ont été faites ce jour ) ." texto .
question : peut on forcer un syndic (avec 20% des CP ) a avoir une AGE à une date et une heure déterminée par les CP ?
devrais je signalé cela à l' IPI ?
merci.

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petitluc
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Re : ma nouvelle chaudière..peut être ?

1er devis accessible (notre chauffagiste actuel ) .Hors travaux installation gaz + évacuation citerne .
Double chaudière V. a gaz condensation = 88348 HTVA = 93649 TVAC.

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grmff
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Re : ma nouvelle chaudière..peut être ?

La pose du compteur de gaz est généralement gratuite si elle est possible. Quoiqu'à ces puissances-là.... Le compteur sera "à rue". Par contre, la jonction entre la chaudière et le compteur, cela peut chiffrer, surtout en fonction de la puissance demandée...

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panchito
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Re : ma nouvelle chaudière..peut être ?

Pour régler de telles urgences, le syndic a les pleins pouvoirs et ne dépend pas d'une décision d'AG pour remédier aux problèmes.

Un AR Covid a même encore renforcé ces pouvoirs.

Donc pourquoi veut-il convoquer une AG alors que la bulle individuelle vient d'être réduite à 5 personnes...

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grmff
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Re : ma nouvelle chaudière..peut être ?

panchito a écrit :

Pour régler de telles urgences, le syndic a les pleins pouvoirs et ne dépend pas d'une décision d'AG pour remédier aux problèmes.

Un AR Covid a même encore renforcé ces pouvoirs.

Donc pourquoi veut-il convoquer une AG alors que la bulle individuelle vient d'être réduite à 5 personnes...

Ca va pas la tête?
Le syndic n'a certainement pas mandat pour mettre pour 5000€ de chaudière par copropriétaire.

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GT
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Re : ma nouvelle chaudière..peut être ?

petitluc a écrit :

5 Cp ont déjà signalé qu'ils ne pourraient être présent à cette date (ni en cas de 2emme AGE ). ils représentent 50% des CP le plus souvent présents lors des AG . il proposent une autre date (début septembre ) au syndic ...qui refuse ( en invoquant l'urgence de commander les travaux compte tenu des délais de réalisation cf passage au gaz ).

Où est l'urgence ?
La chaudière actuelle est au mazout.

Le 1er septembre 2020 aura lieu la conversion au gaz riche  des clients des communes de Berchem-Saine-Agathe, Koekelberg et Molenbeeek-Saint-Jean desservis par la station de réception "Grand Bigard" . Les chaudières de ces clients  sont actuellement alimentées en gaz pauvre.

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panchito
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Re : ma nouvelle chaudière..peut être ?

@petitluc

Votre chaudière fonctionne encore ou pas?

Pourquoi votre syndic invoque-t'il l’extrême urgence ??

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GT
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Re : ma nouvelle chaudière..peut être ?

panchito a écrit :

Donc pourquoi veut-il convoquer une AG alors que la bulle individuelle vient d'être réduite à 5 personnes...

Ne mélangeons pas les informations.
Pour autant que la salle soit suffisamment grande pour garantir la distance d'1,5 m entre les copropriétaires, l'assemblée générale peut se tenir.

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grmff
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Re : ma nouvelle chaudière..peut être ?

De toute façon, tout le monde devrait annuler ses vacances à  l'étranger. Il est donc à parier que les propriétaires seront là...

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GT
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Re : ma nouvelle chaudière..peut être ?

petitluc a écrit :

question : peut on forcer un syndic (avec 20% des CP ) a avoir une AGE à une date et une heure déterminée par les CP ?
devrais je signalé cela à l' IPI ?
merci.


Article 577-6, C. civil

" § 2. Le syndic tient une assemblée générale au cours de la période fixée par le règlement d'ordre intérieur ou chaque fois qu'une décision doit être prise d'urgence dans l'intérêt de la copropriété."
( 2 conditions : l'urgence + l'intérêt de la copropriété)

"§ 3. La convocation indique le lieu, le jour et l'heure auxquels aura lieu l'assemblée, ainsi que l'ordre du jour avec le relevé des points qui seront soumis à discussion."

Art.577-6, § 2, al.2 et 3

§ 2. (...)
   Sans préjudice de l'alinéa 1er, le syndic tient une assemblée générale sur requête d'un ou de plusieurs copropriétaires qui possèdent au moins un cinquième des parts dans les parties communes. Cette requête est adressée au syndic par lettre recommandée à la poste et celui-ci adresse la convocation aux copropriétaires dans les trente jours de la réception de la requête.
   Si le syndic ne donne pas suite à cette requête, un des copropriétaires qui a cosigné la requête peut convoquer lui-même l'assemblée générale.

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panchito
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Re : ma nouvelle chaudière..peut être ?

grmff a écrit :

De toute façon, tout le monde devrait annuler ses vacances à  l'étranger. Il est donc à parier que les propriétaires seront là...

Notre AGO, COVID oblige a été postposée au 23 juillet. On n'a jamais atteint un tel quorum de personnes présentes et/ou représentées...

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GT
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Re : ma nouvelle chaudière..peut être ?

panchito a écrit :
grmff a écrit :

De toute façon, tout le monde devrait annuler ses vacances à  l'étranger. Il est donc à parier que les propriétaires seront là...

Notre AGO, COVID oblige a été postposée au 23 juillet. On n'a jamais atteint un tel quorum de personnes présentes et/ou représentées...

Tel quorum. Quel quorum ?

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GT
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Re : ma nouvelle chaudière..peut être ?

petitluc a écrit :

question : peut on forcer un syndic (avec 20% des CP ) a avoir une AGE à une date et une heure déterminée par les CP ?
devrais je signalé cela à l' IPI ?
merci.


Qu'attendez-vous de l'IPI ?

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bg1000
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Re : ma nouvelle chaudière..peut être ?

Y a t'il urgence technique ou pas? La chaudière pisse et il faut rajouter de l'eau 1x par jour.
Y a t'il un problème de planification des travaux? Il suffit de notifier au syndic l’absence de x,y,z et donc la tenue de l'ag est vaine et engendrera des frais pour la copropriété.

Chez moi il y a déjà eu des AG 'ascenseur' pour des réparations à quelques millier d'euro, par avis à contresigner sur la porte de l'ascenseur

BG

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panchito
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Re : ma nouvelle chaudière..peut être ?

GT a écrit :
panchito a écrit :
grmff a écrit :

De toute façon, tout le monde devrait annuler ses vacances à  l'étranger. Il est donc à parier que les propriétaires seront là...

Notre AGO, COVID oblige a été postposée au 23 juillet. On n'a jamais atteint un tel quorum de personnes présentes et/ou représentées...

Tel quorum. Quel quorum ?

91% des quotités présents et/ou représentés!

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petitluc
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Re : ma nouvelle chaudière..peut être ?

actuellement nous n'avons plus que de l'eau chaude (comment ? je ne sait pas ) .Les 2 chaudières sont considérées comme "morte"
et plus de pièces disponibles cf faillite de la firme qui l'a produite .
on a un 2emme devis d'un chauffagiste en wallonie  (le premier était de notre chauffagiste actuel à Bruxelles ): même chaudière que le premier
prix = 93.037 euros.
comme on passe au gaz  il faudra installer un nouveau compteur sibelgaz : le devis en 2016 était de 5315 E.on n'a pas de devis actualisé.
+  estimation alimentation gaz depuis local jusqu'a la chaufferie : 4500 euros.
on a aussi une proposition de cogéneration (envoyé au syndic le 20 mars  et reçue ce jour )  ou ils participent en  partie  à l'installation de chaudières (qu'ils choisissent et qu'ils gèrent ) et nous promettent  quasi 53% d'économies  annuelles sur le budget énergie de la CP .
.ils chiffrent même les gains totaux sur 10 ans à 368.291 euros.
j'admire l'exactitude .C'est une estimation qu'ils jugent "prudente" et précisent  que les gains obtenus chez leurs clients ont toujours été plus élevés que dans leur proposition.
GT  merci pour ces précisions , mais concrètement  20% des CP peuvent ils imposer  au syndic dans leur demande d'AGE  (par exemple ) la date du 15 septembre à 19H ? le syndic laisse entendre qu'il est maître de son agenda .
il y a de fortes chances que le quorum ne soit pas atteint ,donc 2emme AGE ( probablement fin août ) ou des décisions importantes pourront être prises quelque soit le quorum .la majeure partie des CP qui sont généralement en AG seront absent .et je ne  voit personnes à qui  donner une procuration.

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panchito
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Re : ma nouvelle chaudière..peut être ?

Commençons par le début: techniquement parlant quel est le problème? Vous avez de l'eau chaude mais plus de chauffage?

Mais normalement le chauffage est coupé en été....

PetitLuc a écrit :

actuellement nous n'avons plus que de l'eau chaude (comment ? je ne sait pas ) .Les 2 chaudières sont considérées comme "morte"

C'est la 1ère chose à savoir de toute urgence: quel est le problème technique exactement.

Tout commence avec cela.

Un problème bien posé est un problème à moitié résolu (Henri Poincaré). Vous n'avez pas un ingénieur parmi les CP qui pourrait vous expliquer ce qui se passe exactement avec vos chaudières? "Mortes" en même temps? Une pour l'eau chaude et l'autre pour le chauffage?

Mais si elles sont mortes toutes les 2 comment avez-vous de l'eau chaude?

Il y a des tas d'excellents chauffagistes sur Bruxelles qui peuvent poser immédiatement un diagnostic. Qu'attendez-vous?

Quant à votre AGE demandée par 20% des quotités, la loi stipule que le syndic doit la convoquer dans les 30 jours qui suivent la réception de la demande par recommandé.

Par contre, libre à lui de choisir la date comme il l'entend. Dans 6 mois si son agenda est déjà plein avec toutes les AGO qui devaient se tenir entre mars et fin juin et qui ont déjà du être postposée jusqu'à fin novembre...

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petitluc
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Re : ma nouvelle chaudière..peut être ?

une des 2 chaudières est HS/ foutue  depuis décembre 2019.On en trouve plus de pièces de rechanges .impossible à réparer.
je suppose que l'autre peut nous fournir de l'eau chaude au minimum mais elle est en fin de vie.
la CP savait qu'on devait installer sous peu  de nouvelles chaudières .C'est pour cela qu'on avait fait des demandes au syndic(qui sont actes dans les PV ) depuis 2 ans . ( par ex: dossier sur photovoltaïques)
Ce n'est pas les soucis techniques qui posent  problème . on sait que le changement doit se faire .
c'est la manière dont le syndic  gère ce dossier : aucunes de nos demandes n'a été  préparée.
On va voter plus de 100.000 euros de travaux  on n'a des dossier sur rien .On vote dans 10 jours et des devis sont encore en attente de réception.
On parle d'un emprunt bancaire .on n'a pas d'estimation du coût (frais dossier + taux intérêts) .Une autre AGE sera prévue pour cela (encore des frais)
pas de devis actualisé du passage au gaz .pas de devis pour l'enlèvement de la citerne ...juste des estimations .
quand j'ai entendu parler d'une possible prochaine AG . j'ai envoyé en recommandé au syndic les points que je souhaitait mettre à l'ODJ.
Il a envoyé la convocation le jour même  ou il a reçu par la poste ma demande ...aucuns points  ne sera pas à l'odj car pas arrivé 3 semaine
avant son envoi  .CQFD.
une nouvelle chaudière c'est l'obligation de mettre des vannes thermostatiques .quels sont les CP qui n'en n'ont pas encore ?On ne sait pas .
c'est maintenant qu'il faut résoudre ces problèmes .pas après l'installation et le démarrage de la nouvelle chaudière .
les conditions générales de vente :  inconnues (on sait qu'il y a 10 ans c'est cela qui nous avait mis dans la difficultés ...les petits caractères sur la page verso..)
etc etc

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panchito
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Re : ma nouvelle chaudière..peut être ?

PetitLuc a écrit :

Ce n'est pas les soucis techniques qui posent  problème . on sait que le changement doit se faire .
c'est la manière dont le syndic  gère ce dossier : aucunes de nos demandes n'a été  préparée.
On va voter plus de 100.000 euros de travaux  on n'a des dossier sur rien .On vote dans 10 jours et des devis sont encore en attente de réception.

Si vous n'avez pas reçu tous les dossiers à analyser au moins 3 semaines avant l'AG, c'est évidemment impossible de voter. En AG, vous devrez demander de voter pour postposer le point!

Lui avez-vous demandé au moins tous ces dossiers? Et votre CdC que fait-il?

PetitLuc a écrit :

une nouvelle chaudière c'est l'obligation de mettre des vannes thermostatiques .quels sont les CP qui n'en n'ont pas encore ?On ne sait pas .

Qui dit cela? Placer des vannes thermostatiques ou pas est un choix privatif que chaque CP peut faire en âme et conscience tout seul dans son coin!

PetitLuc a écrit :

Il a envoyé la convocation le jour même  ou il a reçu par la poste ma demande ...aucuns points  ne sera pas à l'odj car pas arrivé 3 semaine

Vous aviez 52 semaines pour envoyer des points à mettre à l'odj de la prochaine AG...

Dernière modification par panchito (28-07-2020 17:11:19)

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petitluc
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Re : ma nouvelle chaudière..peut être ?

l'arrêté PEB chauffage du 3 juin 2010  indique que lors du remplacement chaudières dans la CP il y a obligation de placer des vannes thermostatiques
sur tous les radiateurs de l'immeuble ..nécessaire pour le certificat PEB de l'ensemble du bâtiment .Cela nous est également confirmé par notre chauffagiste actuel .(qui n'installera probablement pas la nouvelle chaudière )
Vous pensez bien  que je demande régulièrement de mettre des points à l'ODJ d'AG .
Ainsi le PV de l'AGO 2019 précise que le syndic devra présenter un dossier complet concernant les possibilités d'installation  de panneaux photovoltaïques  pour la prochaine AGO  février 2020.  Rien n'a été présenté .Rien ne le sera .
PV - AGO fev 19 on a  voter à ma demande  : le syndic demandera a l'expert D. de faire une analyse de l'eau pour déterminer l'état de l'installation .
Pas fait !
PV - AGO 2016 : problématique chauffage  : les CP souhaitent que le syndic  fasse en sorte que les devis  (chauffage )  soient comparables . pas fait .
AGO 2018 on vote le remplacement de la régulation . pas fait .on se contentera de mettre dans le PV de l'AGO 19 :  (petit luc) s'étonne que le régulateur n'a pas été changé .point .
PV AGO 20 : commander à un expert du CSTC l'analyse des différentes offres de devis. pas fait et impossible à faire puisque nous n'avons pas encore tous les devis.
Ayant prévu les problèmes a venir je  soumet à l'AGO 2020 la résolution que dans la problématique  du chauffage il y ai traces écrites de nos points de vues dans le PV  (le but étant de laisser une traces des propos du syndic qu'il ne pourra pas nier ultérieurement ).
le syndic signale en scéance que si ce point est voté il démissionnera immédiatement . panique chez les CP qui vote à main levé à la majorité
que ce point est retiré à l'odj .

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