ma nouvelle chaudière..peut être ?

Je viens de taper un beau texte perdu par une fausse manoeuvre et je recommence donc...

Exact, aucune disposition légale n'impose d'être présent ou représenté. Toutefois, les défaillants sont la cause en cas de forum quorum non atteint d'un double préjudice pour ceux qui étaient présents ou représentés ; Frais de nouvelle ag, et tous les inconvénients et frais d'un déplacement supplémentaire (encore plus dans le cadre d'une seconde résidence). Je trouve normal, légitime et cohérent de responsabiliser chaque cp et de pénaliser les défaillants, même si la loi ne le permet pas. Le syndic qui agit ainsi le fait dans l'intérêt général et j'en suis heureux.

La convocation idéale que vous décrivez devrait être rédigée par un juriste. La grande majorité des syndics font pour le mieux, avec des lacunes plus ou moins importantes.

Votre droit à contester les décisions reste intact si vous étiez absent ou avez voté contre... mais il vous revient alors d'intenter une action en justice, ce qui est une contrainte certaine.

Dans l'immense majorité des cas, il reste facile de comprendre quels sont les points principaux qui doivent être votés et donner des directives claires sur l'orientation que vous souhaitez donner à votre vote.

Il est important de motiver et de responsabiliser tous les cp à participer aux ag. Une fois par an ce n'est pas excessif... je crois aussi que la présence ou la représentation sont une marque de respect envers les autres. Même si ce n'est pas une obligation légale.

Dernière modification par rexou (31-07-2020 12:53:53)

Vous oubliez qu'un copropriétaire défaillant n'a pas à justifier la raison pour laquelle il est absent ou n'a pas donné une procuration.
Par ailleurs, les copropriétaires n'ont pas nécessairement les compétences et les connaissances pour juger avec sérénité et l'objectivité nécessaire le comportement du copropriétaire.
Pour une raison d'opportunité ou de coût, les copropriétaires présents ne manqueront pas de critiquer , voire de condamner le propriétaire défaillant.
La défaillance d'un propriétaire ne doit pas obligatoirement être considérée comme un manque de respect pour les membres présents.

Si je suis disponible, je suis présent.
Si je ne sais pas me rendre disponible, je ne donne pas une procuration si l'ordre du jour n'est pas clair et précis de manière à ce que je puisse donner une procuration en connaissance de cause.
Le manque de considération et de respect se trouve dans le chef du syndic qui rédige un ordre du jour ne permettant pas aux propriétaires de se préparer à l'AG ou de donner une procuration en connaissance de cause. Etre clair et précis n'est pas la qualité des seuls juristes. Certains statuts prévoient d'ailleurs une clause sur la manière dont le syndic est tenu de rédiger l'ordre du jour.

Evidemment la rédaction d' un ordre du jour clair et précis prend aussi du temps.

Dernière modification par GT (31-07-2020 13:59:09)

Le copropriétaire défaillant (absent et qui n'a pas donné sa procuration) peur contester une décision de l'AG irrégulière, frauduleuse ou abusive si elle lui cause un préjudice personnel.

Suis brouillon et pas malin de nature...

Je crois que mes gros doigts ont débordé de la barre d'espacement, je ne sais pas bien sur quoi... et le retour en arrière (ça je connais quand même ^^) ne m'a pas ramené ma prose.

Je ne dis pas que l'absent doit justifier des raisons de son absence. Je dis qu'il est normal qu'il en subisse les éventuelles conséquences.

Je crois que la grande majorité des syndics rédige l'ordre du jour le mieux possible. Et si un point vous semble obscur, il reste possible de contacter le syndic pour obtenir plus de précisions avant d'orienter votre choix.

Un cp absent et non représenté accidentellement à une ag n'est pas critiquable. Eriger ce comportement en mode de fonctionnement général l'est à mon sens et c'est ce que je ressens comme un manque de respect. Il est normal que le syndic motive et responsabilise tous les cp. Il le fait dans l'intérêt commun.

Pourriez-vous me donner l'article de loi qui interdit à un CP de donner procuration avec ses instructions de vote sans préciser le nom du mandataire?

panchito : en 25 ans de CP j'ai été 1 fois absent aux AGO ou AGE.et je serai absent a la prochaine AGE .
Les 2 absences ont lieu pendant mes vacances ....date que connaît parfaitement le syndic ayant été pendant 18 ans membres du conseil
(jusqu'il y a 3 ans )  et le lui ayant signalé a maintes reprises  .
je vous fait brièvement le récit de ma précédente absence .
Il y a   une quinzaine d'années la CP a mis fin au contrat de la concierge  et a voté  aux majorité requise la fin du système de concierge.
Quelques années plus tard la CP ayant besoin d'argent à souhaité vendre (éventuellement ) la conciergerie . étant au RDC  j'ai proposé de l'acheter
le but essentiel  n'étant pas d'agrandir ma propriété mais de s'assurer définitivement  de ne plus avoir de nuisances par l'occupation dudit espace .
j'étais le seul acheteur intéressé .j'ai eu plus qu'une majorité pour me vendre .  mais échec  : il fallait unanimité  et 4CP CEE se sont opposés a me la vendre  malgré le fait que le syndic de l'époque (aussi  agence immobilière ) ai trouvé le prix proposé normal  .
rebelotte il y a 5 ans ( notre actuel syndic ) un CP met a l'ODJ de L' AGO : vente de la conciergerie .
je soumet  une proposition . je suis toujours le seul intéressé à se manifester  .
les CP   discutent  de la vente .
Le syndic veut une AGE  avec ce seul point à l'ODJ durant ma période de  mes vacances .
L'AG  refuse et décide de mettre ce point à l'ODJ de la prochaine AG statutaire . (ce point est précisemment mentionné dans le PV ) .
que fait le syndic quelques mois plus tard   : il convoque une AGE  prétextant que qu'un autre CP la demandé ..... durant la période de mes  vacances
.Je suis la seule personne potentiellement intéressé par la vente .
je serai donc  absent lors de cette discussion qui me concerne avant tout  et ne  pourrait défendre ma position .
il faudra  une majorité de CP présent lors de cette AGE étant assez scandalisé par  le comportement du syndic  pour postposer  ce point  .
PS : la vente ultérieure  ne se fera pas . 4 CP CEE ayant voté contre (il fallait à l'époque 75% des voix ) .
Tiens donc : cette année ci aussi une AGE juste  durant mes vacances . coïncidences  pensez vous ?

Je me souviens d'un personne qui fut pendant des décennies un des piliers d'une copropriété : président du conseil de gérance devenu ultérieurement conseil de copropriété.
Lorsqu'il ne fut plus réélu, le syndic a convoqué les AG le jour de la semaine où il savait que cette personne avait une occupation.

Oui.