Chaudière en panne

Nouveau · #1 07-03-2021 18:31:20

Bonjour,
Je suis nouveau et surtout novice dans les questions syndic et copropriété.
Merci pour les futures réponses à venir.
Je suis cohabitant légal et ma compagne est usufruitière.
Mon sujet est le suivant.
La chaudière, qui a 16 ans, dans une copropriété de 20 lots,a rendue l’âme le 19 Février .
La semaine précédant la mort de celle-ci, elle a dû être rallumée 3 à 4 fois pendant la journée.et s éteignait la nuit.
Un copropriétaire se chargeait de la réactivée vers 4 h du matin.
Avec un code à introduire et une feuille à remplir pour le service de maintenance,qui ne trouvait pas la panne.
Cette société de maintenance, a fait intervenir une autre société qui a trouvé le problème.
Fuite de gaz dans les conduits de la chaudière.après changement de tuyaux et autres,toujours perte de gaz.
Donc,ceux ci n’ont pas pris la responsabilité de la réactiver.
Le lendemain ,verdict. Chaudière à remplacer.

Je précise que je ne suis pas chauffagiste.
Mais cela fait depuis le 19 Février que la résidence n’a plus ni eau chaude,ni chauffage.
Un remplacement est prévu le 8 Mars ,le début des travaux et une réutilisation de la nouvelle chaudière le 11 mars.
Si tout se passe bien.

Mes questions sont les suivantes.
-est ce normal que le syndic propose 50 euro aux locataires pour investir dans un chauffage électrique au nom de la copropriété ?
-dans un des trois devis,il y avait possibilité de changements de tuyaux et autres entourés d’amiante.le syndic a choisi en AG,la moins chère.
Celle où l.on ne parle pas d’amiante.Mais ,ma question est si ,ils doivent changer des tuyaux gainés d’amiante,n est ce pas dangereux et peut on arrêter le chantier?
Le bâtiment date de 1958.
Le fait que le syndic propose aussi aux noms des propriétaires 50 euro pour acheter un chauffage électrique remboursé par la copropriété m’etonne.
Il ne reste plus que 5 propriétaires habitant sur place.dont ma compagne et moi.
Mais,nous n’avons rien proposé au syndic pour cette aide.
Nous ne louons pas notre bien.
N’est ce pas aux propriétaires de s’arranger avec leurs locataires ?
De plus,puis je avoir un recours?j’ai deux chauffage électriques qui tournent non stop.
Nous sommes sous les combles et il fait bien froid.
J.ai pris une photo de mon compteur électrique ,le jour de la panne.
Puis je demande une indemnité ou au moins un geste pour l’electricite?
Comment faire pour que le nu propriétaire paie sa part dans cette nouvelle chaudière ?

Je sais ,c est long et je vous remercie d’avance,si j’ai un retour.
J’aurai d’autres questions par après.

Bien à vous

copropriétaire engalère

PIM · #2 07-03-2021 18:57:25

Nouveau a écrit :

Bonjour,
Je suis nouveau et surtout novice dans les questions syndic et copropriété.
Merci pour les futures réponses à venir.
Je suis cohabitant légal et ma compagne est usufruitière.
Mon sujet est le suivant.
La chaudière, qui a 16 ans, dans une copropriété de 20 lots,a rendue l’âme le 19 Février .
La semaine précédant la mort de celle-ci, elle a dû être rallumée 3 à 4 fois pendant la journée.et s éteignait la nuit.
Un copropriétaire se chargeait de la réactivée vers 4 h du matin.
Avec un code à introduire et une feuille à remplir pour le service de maintenance,qui ne trouvait pas la panne.
Cette société de maintenance, a fait intervenir une autre société qui a trouvé le problème.
Fuite de gaz dans les conduits de la chaudière.après changement de tuyaux et autres,toujours perte de gaz.
Donc,ceux ci n’ont pas pris la responsabilité de la réactiver.
Le lendemain ,verdict. Chaudière à remplacer.
Je précise que je ne suis pas chauffagiste.
Mais cela fait depuis le 19 Février que la résidence n’a plus ni eau chaude,ni chauffage.
Un remplacement est prévu le 8 Mars ,le début des travaux et une réutilisation de la nouvelle chaudière le 11 mars.
Si tout se passe bien.
Mes questions sont les suivantes.
-est ce normal que le syndic propose 50 euro aux locataires pour investir dans un chauffage électrique au nom de la copropriété ?
-dans un des trois devis,il y avait possibilité de changements de tuyaux et autres entourés d’amiante.le syndic a choisi en AG,la moins chère.
Celle où l.on ne parle pas d’amiante.Mais ,ma question est si ,ils doivent changer des tuyaux gainés d’amiante,n est ce pas dangereux et peut on arrêter le chantier?
Le bâtiment date de 1958.
Le fait que le syndic propose aussi aux noms des propriétaires 50 euro pour acheter un chauffage électrique remboursé par la copropriété m’etonne.
Il ne reste plus que 5 propriétaires habitant sur place.dont ma compagne et moi.
Mais,nous n’avons rien proposé au syndic pour cette aide.
Nous ne louons pas notre bien.
N’est ce pas aux propriétaires de s’arranger avec leurs locataires ?
De plus,puis je avoir un recours?j’ai deux chauffage électriques qui tournent non stop.
Nous sommes sous les combles et il fait bien froid.
J.ai pris une photo de mon compteur électrique ,le jour de la panne.
Puis je demande une indemnité ou au moins un geste pour l’electricite?
Comment faire pour que le nu propriétaire paie sa part dans cette nouvelle chaudière ?
Je sais ,c est long et je vous remercie d’avance,si j’ai un retour.
J’aurai d’autres questions par après.
Bien à vous

Bienvenue.

Qui participe aux AG de l’ACP , pour représenter votre lot ? L’usufruitière (votre compagne) ou le nu-propriétaire ?

En ce qui concerne la répartition entre l’usufruit Isère et le nu-propriétaire, a priori, tout ce qui est « gros travaux » est à charge du nu-propriétaire.

L’attribution d’une indemnité aux occupants a-t-elle été décidée en AG ?

GT · #3 07-03-2021 20:44:14

21 MARS 1804. - CODE CIVIL. - LIVRE II : Des biens et modifications de la propriété (art. 516-710bis).

TITRE II. - DE LA PROPRIETE.
CHAPITRE III. - DE LA COPROPRIETE.

SECTION II. - DE LA COPROPRIETE FORCEE DES IMMEUBLES OU GROUPES D'IMMEUBLES BATIS.
Sous-section II. - De la personnalité juridique de l'association des copropriétaires.

Art. 577-5. § 3.,alinéa 7
Lorsque la propriété d'un lot est grevée d'un droit d'usufruit, les titulaires des droits réels sont solidairement tenus au paiement de ces charges. Le syndic communique à toutes les parties concernées lors de l'appel de fonds quelle part sera affectée au fonds de réserve.

Note : nouveauté loi 2018
Le syndic n'est pas tenu à la ventilation des charges communes entre le nu-propriétaire et l'usufruitier.
Si les charges ne sont pas payées, il pourra entreprendre une action en recouvrement à son choix soit contre l'usufruitier, soit contre le nu-propriétaire.

Evidemment la personne poursuivie pourra entreprendre, le cas échéant, un recours contre la personne non poursuivie par le syndic. Lire ci-dessous.

TITRE III. - DE L'USUFRUIT, DE L'USAGE ET DE L'HABITATION.
CHAPITRE I. - DE L'USUFRUIT.
SECTION II. - DES OBLIGATIONS DE L'USUFRUITIER.

Art. 605.
L'usufruitier n'est tenu qu'aux réparations d'entretien.
Les grosses réparations demeurent à la charge du propriétaire, à moins qu'elles n'aient été occasionnées par le défaut de réparations d'entretien, depuis l'ouverture de l'usufruit; auquel cas l'usufruitier en est aussi tenu.

Art. 606.
Les grosses réparations sont celles des gros murs et des voûtes, le rétablissement des poutres et des couvertures entières;
Celui des digues et des murs de soutènement et de clôture aussi en entier.
Toutes les autres réparations sont d'entretien.

rexou

GT · #4 07-03-2021 21:17:30

Nouveau a écrit :

Mes questions sont les suivantes.
-dans un des trois devis,il y avait possibilité de changements de tuyaux et autres entourés d’amiante.le syndic a choisi en AG,la moins chère.

Etonnant. Une décision prise en AG par le syndic et non par les copropriétaires.

copropriétaire engalère · #5 07-03-2021 21:25:00

@Pas étonnant du tout, exemple réel typique d'un syndic qui vient en AG parler tout seul, prendre des décisions tout seul, le cdc et le cac sont là à l'écouter religieusement, on signe, au revoir et merci.

Nouveau · #6 07-03-2021 21:27:59

Merci gt pour les informations.
Bon, j arrive à comprendre mais je ne suis pas spécialiste dans le vocable des syndic et lois.

Je vais demander au syndic d ‘envoyer la part de l achat et placement de la nouvelle chaudière aux deux nu propriétaires.
Dois je le faire en recommandé avec accusé de réception ou puis juste le faire par mail?
Merci.
Bonne nuit.
Et bon lundi.
Olivier

GT · #7 07-03-2021 21:29:43

copropriétaire engalère a écrit :

@Pas étonnant du tout, exemple réel typique d'un syndic qui vient en AG parler tout seul, prendre des décisions tout seul, le cdc et le cac sont là à l'écouter religieusement, on signe, au revoir et merci.

Et l'usufruitère ou le nu-propriétaire n'était pas présent lors de l'AG pour se faire entendre ?
Et pas un des membres de l'AG ne s'est manifesté ?

Le PV de l'AG rédigé par le syndic et signé notamment par les copropriétaires ne fait pas mention d'une décision de l'AG ?
L'usufruitière ou le nu-propriétaire ont lu et signé ce PV ?

Et, par curiosité, comment s'est tenue cette AG ? en présentiel? à distance? par écrit ?

Dernière modification par GT (07-03-2021 21:35:53)

copropriétaire engalère · #8 07-03-2021 21:32:22

GT a écrit :

copropriétaire engalère a écrit :
@Pas étonnant du tout, exemple réel typique d'un syndic qui vient en AG parler tout seul, prendre des décisions tout seul, le cdc et le cac sont là à l'écouter religieusement, on signe, au revoir et merci.
Et l'usufruitère ou le nu-propriétaire n'était pas présent lors de l'AG pour se faire entendre ?

Il semble que l'usufruitière était présente mais comme il dit plus haut, il n'est pas très au courant des modalités ag, pv , etc.........

GT · #9 07-03-2021 21:39:47

copropriétaire engalère a écrit :

GT a écrit :
copropriétaire engalère a écrit :
@Pas étonnant du tout, exemple réel typique d'un syndic qui vient en AG parler tout seul, prendre des décisions tout seul, le cdc et le cac sont là à l'écouter religieusement, on signe, au revoir et merci.
Et l'usufruitère ou le nu-propriétaire n'était pas présent lors de l'AG pour se faire entendre ?
Il semble que l'usufruitière était présente mais comme il dit plus haut, il n'est pas très au courant des modalités ag, pv , etc.........

"Il" est le cohabitant légal de l'usufruitière. C'est "ll" qui affirme être novice dans les questions syndic et copropriété.

Dernière modification par GT (07-03-2021 21:42:23)

Nouveau · #10 07-03-2021 21:58:16

Bonsoir,

Je suis mandaté par ma compagne.

copropriétaire engalère

Nouveau · #11 07-03-2021 22:05:21

Bonsoir,

Et je n ai pas participé à l’Ag,pour choisir un des trois devis pour le remplacement de cette chaudière.
Car, je savais qu ils ne servait à rien de discuter avec des copropriétaires qui choisissent d office la moins chère.
Par contre,je le dis.si j avais su qu ils allaient élire des copropriétaires pour représenter la copropriété,alors que ce n était pas à l’ordre du jour,
J aurai été présent.Ag en vidéoconférence.
Les nu propriétaires ne peuvent pas avoir de contact avec l usufruitière car problèmes de succession.
Avocats,notaire désigné par un juge...procédure....
Olivier.

copropriétaire engalère · #12 07-03-2021 22:05:44

Nouveau a écrit :

Bonsoir,
Je suis mandaté par ma compagne.

C'est bien, vous avez tout pouvoir.

copropriétaire engalère · #13 07-03-2021 22:08:06

Nouveau a écrit :

Bonsoir,
Et je n ai pas participé à l’Ag,pour choisir un des trois devis pour le remplacement de cette chaudière.
Car, je savais qu ils ne servait à rien de discuter avec des copropriétaires qui choisissent d office la moins chère.
Par contre,je le dis.si j avais su qu ils allaient élire des copropriétaires pour représenter la copropriété,alors que ce n était pas à l’ordre du jour,
J aurai été présent.Ag en vidéoconférence.
Les nu propriétaires ne peuvent pas avoir de contact avec l usufruitière car problèmes de succession.
Avocats,notaire désigné par un juge...procédure....
Olivier.

C'est souvent comme ça, moins cher, pas payer et gna gna! quand on achète du bon marché c'est qu'on est riche!
ouf,,"Avocats,notaire désigné par un juge...procédure" oui, soucis interne ça!
"élire des copropriétaires pour représenter la copropriété" ? hein?

grmff · #14 07-03-2021 22:09:01

Ce n'est pas le syndic qui décide. Ce sont les copropriétaires. Parfois, les décisions à prendre sont claires, cela va vite et on n'ose pas poser de question. Mais c'est quand même les propriétaires présents qui votent.

Comme le mentionne GT, seuls les murs sont à charge du nu-propriétaire. Le reste est à charge de l'usufruitier.

Quant à vous retourner pour récupérer votre surplus d'électricité, vous allez vous retourner contre qui? Contre les propriétaires, donc vous-même...

Ce qui n'est pas normal, c'est évidemment que les locataires bénéficient d'un radiateur électrique à vos frais si vous n'en recevez pas...

copropriétaire engalère

grmff · #15 07-03-2021 22:13:14

Nouveau a écrit :

Bonsoir,
Et je n ai pas participé à l’Ag,pour choisir un des trois devis pour le remplacement de cette chaudière.
Car, je savais qu ils ne servait à rien de discuter avec des copropriétaires qui choisissent d office la moins chère.
Par contre,je le dis.si j avais su qu ils allaient élire des copropriétaires pour représenter la copropriété,alors que ce n était pas à l’ordre du jour,
J aurai été présent.Ag en vidéoconférence.
Les nu propriétaires ne peuvent pas avoir de contact avec l usufruitière car problèmes de succession.
Avocats,notaire désigné par un juge...procédure....
Olivier.

Si vous ne vous êtes pas manifesté lors de l'AG, il ne faut pas se plaindre de la décision. Les absents ont toujours tort de ne pas avoir été là...

Pour l'élection de "représentant", cela doit être à l'ordre du jour, que vous avez du recevoir.

Si vous ne pouvez pas avoir de contact avec les nu-propriétaires, comment êtes vous arrivé à désigner lequel des deux va représenter le lot en AG?

Nouveau · #16 07-03-2021 22:15:35

Bonsoir,

Tout pouvoir,veut dire que je peux décider ,voter à la place de ma compagne qui est usufruitière.
C est bien cela?
Pour les frais chaudière,je dois envoyer un mail au syndic pour qu il envoie la part que les nu propriétaire doivent payer.
Pour les travaux de remplacement de chaudière,si il y a des tuyaux à changer entouré d amiante,puis je stopper le chantier.
Sachant que ce chantier commence demain.
Pour les 50 euro d indemnités,pour les locataires,c est le syndic qui a décidé cela sans demander aux copropriétaires .
Personnellement,je ne suis pas d accord.
Depuis que j ai mis mon grain de sable,le syndic ne veut pas communiquer avec moi.
Malgré le mail envoyé par ma compagne pour la représenter.

Olivier

PIM · #17 07-03-2021 22:16:29

Mon message de 18h57 a été écrit à l'encre sympathique ?

Nouveau · #18 07-03-2021 22:22:15

Bonsoir,
Je ne me plains pas pour le choix de la chaudière.
Comme je l ai dis,je n étais pas présent en vidéo conférence,car je savais que le choix se porterait sur la moins chère.
Je me pose juste la question,pour l amiante et pour l élection des représentants,alors que ce n était pas à l’ordre du jour.
Pour les nu propriétaires,je ne comprends pas la question.
Je représente ma compagne.car elle n y connaît rien et moi de même.
D ou ma présence sur ce forum.
On ne peut pas avoir de contacts avec les nu propriétaires car procédure.
Avocats,notaire désigné par la justice.
C est autre débat.
Ma compagne s’est fait spolié par son frère.
En attendant,tout passe par les avocats.
C est simple et compliqué.
Olivier

Nouveau · #19 07-03-2021 22:24:53

Bonsoir pim’s

Je n ai pas lu votre message.
Je suis pas fort en forum,ni en syndic et tout le reste.
Je suis désolé,si j ai raté votre message.
Olivier

copropriétaire engalère · #20 07-03-2021 22:31:12

Nouveau a écrit :

Bonsoir,
Tout pouvoir,veut dire que je peux décider ,voter à la place de ma compagne qui est usufruitière.

Olivier

Vous disiez être "mandaté", ce qui veut dire que vous avez un mandat notarié (ou extra judiciaire, aussi notarié) sinon elle peut vous donner procuration pour assister aux AG mais vous n'aurez pas accès comme un propriétaire vis à vis du syndic.

pour l'élection des "représentants de l'ACP" si c'était inscrit à l'ordre du jour, il fallait surtout y participer pour voter contre.

à votre place, si vous n'avez pas de mandat en bonne et due forme, j'enverrais tout via l'adresse e mail de votre compagne, point punt! un simple email disant que vous la représentez n'a pas force de loi ici.
il est bête aussi votre syndic, au lieu de se montrer conciliant (trop simple certainement).
pour vos 50€ et l'amiante (si vous êtes certains de ce que vous dites hein) vous pouvez vous brosser, ils ont prit des décisions en AG, ils ont obtenus la majorité, à moins d'aller chez juge de paix introduire une requête en annulation, à condition que vous démontrez votre préjudice, qui va vous coûter du fric et du temps, y a rien à faire.
enfin, on va laisser les plus spécialistes que moi.

Chaudière en panne

Chaudière en panne

Re : Chaudière en panne

Re : Chaudière en panne

Re : Chaudière en panne

Re : Chaudière en panne

Re : Chaudière en panne

Re : Chaudière en panne

Re : Chaudière en panne

Re : Chaudière en panne

Re : Chaudière en panne

Re : Chaudière en panne

Re : Chaudière en panne

Re : Chaudière en panne

Re : Chaudière en panne

Re : Chaudière en panne

Re : Chaudière en panne

Re : Chaudière en panne

Re : Chaudière en panne

Re : Chaudière en panne

Re : Chaudière en panne

Pied de page des forums