forum   Vous n'êtes pas identifié(e) : Inscription :: Identification | Recherche Forum



Animaux: la loi a-t-elle changé ?

jelou
Pimonaute intarissable
Inscription : 09-09-2007
Messages : 762

Animaux: la loi a-t-elle changé ?

Bonjour,

Je sais c'est un sujet qui a été mille fois abordé mais ici ma question est ce que la loi a changé ?

Je m'explique, je loue un appartement dont je suis propriétaire en région walonne à un couple sans animal , (au départ, )ils ont pris un chien durant le confinement et bien sûr sans m'en parler.
Quand je l'ai vu je lui ai dit verbalement qu'il n'avait pas demandé l'autorisation et il m'a répondu qu'il faisait ce qu'il voulait !qu'il était chez lui et que ce qu'il avait signé il s'en foutait car je n'ai plus le droit d'interdire quoi que ce soit la loi ayant changé .
Voici ce que je mets dans mes contrats

"Le preneur ne pourra posséder d’animaux qu’avec le consentement écrit du bailleur et à condition qu’ils n’occasionnent directement ou indirectement aucune nuisance. En cas de manquement à ces obligations, l’autorisation pourra être retirée.
Le Locataire s’engage à ne pas accueillir d’animaux, même temporairement, sans en obtenir au préalable l'autorisation du Bailleur. A noter que ce dernier ne devra en aucune façon justifier un refus éventuel. Le non respect de cette règle impérative sera considéré par le Bailleur comme une rupture de bail l’autorisant à exiger le départ, voir l’expulsion pure et simple du locataire.
De même, il est interdit de détenir plus d’un chat et pour autant que celui-ci  ne soit pas nuisible de quelque manière que ce soit. De toute manière la présence d’animaux quels qu’ils soient ne peut jamais constituer une source d’ennuis ou de dégâts, ni pour les voisins, ni pour la propriété, ni mettre en danger la propreté et l’hygiène des lieux habités tant pour le locataire que pour les voisins."

Merci pour les réponses

Dernière modification par jelou (14-06-2021 08:21:57)

Hors ligne

grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 20 502
Site Web

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

Je n'ai pas que des junkies avec Amstaff dans des petits studios. A dire vrai, je n'en ai même aucun.

Je n'ai même jamais eu de locataire avec chien dans un  studio. Donc, mes statistiques concernent les chiens en appartement.

Vous pouvez dire que ce n'est pas la faute du chien, que c'est son instinct, que c'est le maître qui ne fait pas ce qu'il faut, qud les aboiements, c'est naturel, que celui qui n'aime pas les animaux n'aime pas les gens, mais cela ne changera ni mes stats, ni mon avis: quasi 100% d'emmerdement causés par les chiens.

Hors ligne

rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 8 778

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

grmff a écrit :

Je n'ai pas que des junkies avec Amstaff dans des petits studios. A dire vrai, je n'en ai même aucun.

Je n'ai même jamais eu de locataire avec chien dans un  studio. Donc, mes statistiques concernent les chiens en appartement.

Vous pouvez dire que ce n'est pas la faute du chien, que c'est son instinct, que c'est le maître qui ne fait pas ce qu'il faut, qud les aboiements, c'est naturel, que celui qui n'aime pas les animaux n'aime pas les gens, mais cela ne changera ni mes stats, ni mon avis: quasi 100% d'emmerdement causés par les chiens.

Je vous dis seulement que nos avis et stats divergent totalement.
Chez moi pas d'aboiements dérangeants et aucun problème. Mais des gens civilisés et des appartements spacieux et isolés correctement.
100% de calme et de tranquillité ! (et aussi 11/12e de propriétaires-occupants).


Quand je bois du vin je me soigne ; il est écrit Médoc sur la bouteille.

Hors ligne

grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 20 502
Site Web

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

OK. C'est bon à retenir. Désormais, j'accepterai les propriétaires occupants comme locataires...

Hors ligne

rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 8 778

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

grmff a écrit :

OK. C'est bon à retenir. Désormais, j'accepterai les propriétaires occupants comme locataires...

J'adore votre sens de la répartie ! devil devil devil

Mais un chien reste un chien, quel que soit son propriétaire. Non ?

Les emmerdements sont donc le fait du possesseur de l'animal et non de l'animal en lui-même dans l'immense majorité des cas. ^^


Quand je bois du vin je me soigne ; il est écrit Médoc sur la bouteille.

Hors ligne

jelou
Pimonaute intarissable
Inscription : 09-09-2007
Messages : 762

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

d'accord avec vous Monsieur GRMFF !

grmff a écrit :
rexou a écrit :
jelou a écrit :

Parcimonie je veux dire 2 chiens acceptés parce que se sont 2 appartements  au rez-de-jardin les autres bebètes sont arrivées sans mon consentement et ce sont des chats et des chiens

Et vous avez plus de soucis avec les chiens et chats, ou avec les humains ? devil

Proportionnellement, j'ai plus d'emmerdement dans l'ordre suivant:
- les chiens (proche de 100% d'emmerdement)
- les humains (entre 10 et 30% à vue de pif)
- les chats (moins de 5%)
J'espère que cela répond à votre question.

Hors ligne

grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 20 502
Site Web

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

rexou a écrit :
grmff a écrit :

OK. C'est bon à retenir. Désormais, j'accepterai les propriétaires occupants comme locataires...

J'adore votre sens de la répartie ! devil devil devil

Mais un chien reste un chien, quel que soit son propriétaire. Non ?

Les emmerdements sont donc le fait du possesseur de l'animal et non de l'animal en lui-même dans l'immense majorité des cas. ^^

Vous avez une fois de plus raison. Je ne refuserai plus les chiens qui me contactent pour une location.
Comme ce sont les propriétaires de chiens qui sont là source des problèmes, c'est eux que je refuserai...

Hors ligne

Aime ce post :
rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 8 778

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

grmff a écrit :
rexou a écrit :
grmff a écrit :

OK. C'est bon à retenir. Désormais, j'accepterai les propriétaires occupants comme locataires...

J'adore votre sens de la répartie ! devil devil devil

Mais un chien reste un chien, quel que soit son propriétaire. Non ?

Les emmerdements sont donc le fait du possesseur de l'animal et non de l'animal en lui-même dans l'immense majorité des cas. ^^

Vous avez une fois de plus raison. Je ne refuserai plus les chiens qui me contactent pour une location.
Comme ce sont les propriétaires de chiens qui sont là source des problèmes, c'est eux que je refuserai...

On en revient à ce que je disais : ce sont bien les gens qui posent problème... indépendamment du fait qu'ils aient ou non un chien ou un chapeau.

Des deux, c'est l'homme (l'humain, ne soyons pas sexiste) qui est une sale bête ! Mais je vous accorde que c'est aussi lui qui paie (ou pas) un loyer.


Quand je bois du vin je me soigne ; il est écrit Médoc sur la bouteille.

Hors ligne

max11
Pimonaute intarissable
Lieu : Bruxelles
Inscription : 28-02-2012
Messages : 1 604

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

Chouette fil de discussions dont on sait dés le début qu'il y aura deux camps qui vont s'opposer et qui resteront sur leur vérité....
Rien de nouveau (légal)  à attendre entre les anti et les pro maitres détenant des animaux...

Mais il est rigolo à lire  lol  lol  lol  lol

Merci à tous

Dernière modification par max11 (15-06-2021 18:05:33)

Hors ligne

Aiment ce post :
PIM
Pimonaute non modérable
Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
Inscription : 10-03-2004
Messages : 14 596
Site Web

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

max11 a écrit :

Chouette fil de discussions dont on sait dés le début qu'il y aura deux camps qui vont s'opposer et qui resteront sur leur vérité....
Rien de nouveau (légal)  à attendre entre les anti et les pro maitres détenant des animaux...

Mais il est rigolo à lire  lol  lol  lol  lol

Merci à tous

Oui: il suffisait de (re)mettre la tune dans le juke-box


Erik DECKERS
Pim's webmaster (notamment...)
PIM.be srl

---------------------------------
Bien écouter, c'est presque répondre (Marivaux)

Hors ligne

Aiment ce post :
rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 8 778

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

PIM a écrit :

Oui: il suffisait de (re)mettre la tune dans le juke-box

Même pas besoin de thune... je joue gratis, pour le plaisir. Et j'aime un adversaire qui a de la répartie...

Et je veux pas être chien, mais Grmff, ça fait grognon quand même. Un nonos ??


Quand je bois du vin je me soigne ; il est écrit Médoc sur la bouteille.

Hors ligne

Aime ce post :
copropriétaire engalère
Pimonaute incurable
Inscription : 10-10-2019
Messages : 2 501

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

PIM a écrit :

Oui: il suffisait de (re)mettre la tune dans le juke-box

Ben, pour ma part, pas question que je mette une thune dans le juke box rouillé, les animaux sont tolérés dans mon assiette, c'est fini!
si ils veulent un animal, ils n'ont qu'à acheter ou louer ailleurs que chez moi.


ELLES SONT BELLES MES GALERADES, ELLES SONT UNIQUES MES GALERADES, ACHETEZ MES GALERADES, TROIS GALERADES = UN MANON.

"Moi, je dis qu'il existe une société secrète avec des ramifications dans le monde entier, qui complote pour répandre la rumeur qu'il existe un complot universel."
U.E.

Hors ligne

Aime ce post :
jelou
Pimonaute intarissable
Inscription : 09-09-2007
Messages : 762

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

Bon au vu de sa réponse impolie et je m'enfoutiste , ben moi aussi je fais ce que je veux et comme je ne l'avais pas indexé en avril , il vient de recevoir son indexation !
C'est peut être mesquin mais cela le fera peut être réfléchir

Hors ligne

GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 8 763

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

jelou a écrit :

Bon au vu de sa réponse impolie et je m'enfoutiste , ben moi aussi je fais ce que je veux et comme je ne l'avais pas indexé en avril , il vient de recevoir son indexation !
C'est peut être mesquin mais cela le fera peut être réfléchir

En indexant, vous exercez un droit. En n'indexant pas, vous accordez une faveur.

Vous renoncez ( à juste tire ?) à mettre en oeuvre  une clause de votre contrat de bail ? Le locataire ne vous a demandé aucune autorisation.
("Le non respect de cette règle impérative sera considéré par le Bailleur comme une rupture de bail l’autorisant à exiger le départ, voir l’expulsion pure et simple du locataire.")

Hors ligne

Aime ce post :
jelou
Pimonaute intarissable
Inscription : 09-09-2007
Messages : 762

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

je n'avais pas indexé parce que cela représentait une augmentation de 3 euros ,
l'indexation est bien mise dans mon contrat
Par contre comme il a continué en me demandant des justificatifs pour les charges communes de l'année passée et de cette année alors que c'est un forfait , la moutarde m'est montée au nez d'où mon droit à l'indexation que j'exerce

GT a écrit :
jelou a écrit :

Bon au vu de sa réponse impolie et je m'enfoutiste , ben moi aussi je fais ce que je veux et comme je ne l'avais pas indexé en avril , il vient de recevoir son indexation !
C'est peut être mesquin mais cela le fera peut être réfléchir

En indexant, vous exercez un droit. En n'indexant pas, vous accordez une faveur.

Vous renoncez ( à juste tire ?) à mettre en oeuvre  une clause de votre contrat de bail ? Le locataire ne vous a demandé aucune autorisation.
("Le non respect de cette règle impérative sera considéré par le Bailleur comme une rupture de bail l’autorisant à exiger le départ, voir l’expulsion pure et simple du locataire.")

Dernière modification par jelou (17-06-2021 10:14:46)

Hors ligne

GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 8 763

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

jelou a écrit :

je n'avais pas indexé parce que cela représentait une augmentation de 3 euros ,
l'indexation est bien mise dans mon contrat
Par contre comme il a continué en me demandant des justificatifs pour les charges communes de l'année passée et de cette année alors que c'est un forfait , la moutarde m'est montée au nez d'où mon droit à l'indexation que j'exerce

GT a écrit :
jelou a écrit :

Bon au vu de sa réponse impolie et je m'enfoutiste , ben moi aussi je fais ce que je veux et comme je ne l'avais pas indexé en avril , il vient de recevoir son indexation !
C'est peut être mesquin mais cela le fera peut être réfléchir

En indexant, vous exercez un droit. En n'indexant pas, vous accordez une faveur.

Vous renoncez ( à juste tire ?) à mettre en oeuvre  une clause de votre contrat de bail ? Le locataire ne vous a demandé aucune autorisation.
("Le non respect de cette règle impérative sera considéré par le Bailleur comme une rupture de bail l’autorisant à exiger le départ, voir l’expulsion pure et simple du locataire.")

J'avais compris que vous aviez exercé votre droit à demander l'indexation parce que le locataire ne vous avait pas demandé l'autorisation concernant le chien.

Vous venez maintenant avec un reproche différent relatif  à la demande de justification de charges que vous a adressée le locataire.

En tout état de cause, le chien est toujours présent . 
L'indexation est-elle de nature à modifier la situation ?

Hors ligne

jelou
Pimonaute intarissable
Inscription : 09-09-2007
Messages : 762

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

l'indexation ne changera certainement rien à la situation mais comme Monsieur revendique ses droits, je revendique les miens

GT a écrit :
jelou a écrit :

je n'avais pas indexé parce que cela représentait une augmentation de 3 euros ,
l'indexation est bien mise dans mon contrat
Par contre comme il a continué en me demandant des justificatifs pour les charges communes de l'année passée et de cette année alors que c'est un forfait , la moutarde m'est montée au nez d'où mon droit à l'indexation que j'exerce

GT a écrit :
jelou a écrit :

Bon au vu de sa réponse impolie et je m'enfoutiste , ben moi aussi je fais ce que je veux et comme je ne l'avais pas indexé en avril , il vient de recevoir son indexation !
C'est peut être mesquin mais cela le fera peut être réfléchir

En indexant, vous exercez un droit. En n'indexant pas, vous accordez une faveur.

Vous renoncez ( à juste tire ?) à mettre en oeuvre  une clause de votre contrat de bail ? Le locataire ne vous a demandé aucune autorisation.
("Le non respect de cette règle impérative sera considéré par le Bailleur comme une rupture de bail l’autorisant à exiger le départ, voir l’expulsion pure et simple du locataire.")

J'avais compris que vous aviez exercé votre droit à demander l'indexation parce que le locataire ne vous avait pas demandé l'autorisation concernant le chien.

Vous venez maintenant avec un reproche différent relatif  à la demande de justification de charges que vous a adressée le locataire.

En tout état de cause, le chien est toujours présent . 
L'indexation est-elle de nature à modifier la situation ?

Hors ligne

Aime ce post :
Himura
Pimonaute incurable
Lieu : Liège
Inscription : 05-06-2013
Messages : 3 884

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

jelou a écrit :

l'indexation ne changera certainement rien à la situation mais comme Monsieur revendique ses droits, je revendique les miens

A la différence que seul votre droit à l'indexation est clairement établi.
Le droit au refus d'un animal dans un bien locatif existant aussi, par ailleurs (même s'il est moins absolu).

Hors ligne

copropriétaire engalère
Pimonaute incurable
Inscription : 10-10-2019
Messages : 2 501

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

jelou a écrit :

je n'avais pas indexé parce que cela représentait une augmentation de 3 euros ,
l'indexation est bien mise dans mon contrat
Par contre comme il a continué en me demandant des justificatifs pour les charges communes de l'année passée et de cette année alors que c'est un forfait , la moutarde m'est montée au nez d'où mon droit à l'indexation que j'exerce

En payant au forfait, les décomptes ne l'intéressent pas! de quoi il se mèle?

j'ai une suggestion, gardez le chien et foutez cet énergumène dehors!


ELLES SONT BELLES MES GALERADES, ELLES SONT UNIQUES MES GALERADES, ACHETEZ MES GALERADES, TROIS GALERADES = UN MANON.

"Moi, je dis qu'il existe une société secrète avec des ramifications dans le monde entier, qui complote pour répandre la rumeur qu'il existe un complot universel."
U.E.

Hors ligne

Aime ce post :
rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 8 778

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

copropriétaire engalère a écrit :

En payant au forfait, les décomptes ne l'intéressent pas! de quoi il se mèle?

j'ai une suggestion, gardez le chien et foutez cet énergumène dehors!

Il peut toujours éventuellement demander au juge une rectification si ce forfait est clairement injustifié. Mais en effet, le bailleur n'a pas à fournir les décompte ni de justification précise. Le forfait ne peut être totalement disproportionné.

Pour la fin du message, j'aime bien l'idée bien que malheureusement pas réalisable. ^^


Quand je bois du vin je me soigne ; il est écrit Médoc sur la bouteille.

Hors ligne

grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 20 502
Site Web

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

rexou a écrit :

Et je veux pas être chien, mais Grmff, ça fait grognon quand même. Un nonos ??

Je n'aime pas ces attaques ad caninem quand on joue l'os et qu'on est chien big_smile ... (en hommage à Luc smile )

Hors ligne

Aime ce post :

Pied de page des forums

Pim.be : votre forum de l'immobilier résidentiel belge depuis 2002.

Les dernières discussions sont ici » Récentes | Sans réponse
Règlement du forum | Liste des membres