forum   Vous n'êtes pas identifié(e) : Inscription :: Identification | Recherche Forum



Animaux: la loi a-t-elle changé ?

jelou
Pimonaute intarissable
Inscription : 09-09-2007
Messages : 762

Animaux: la loi a-t-elle changé ?

Bonjour,

Je sais c'est un sujet qui a été mille fois abordé mais ici ma question est ce que la loi a changé ?

Je m'explique, je loue un appartement dont je suis propriétaire en région walonne à un couple sans animal , (au départ, )ils ont pris un chien durant le confinement et bien sûr sans m'en parler.
Quand je l'ai vu je lui ai dit verbalement qu'il n'avait pas demandé l'autorisation et il m'a répondu qu'il faisait ce qu'il voulait !qu'il était chez lui et que ce qu'il avait signé il s'en foutait car je n'ai plus le droit d'interdire quoi que ce soit la loi ayant changé .
Voici ce que je mets dans mes contrats

"Le preneur ne pourra posséder d’animaux qu’avec le consentement écrit du bailleur et à condition qu’ils n’occasionnent directement ou indirectement aucune nuisance. En cas de manquement à ces obligations, l’autorisation pourra être retirée.
Le Locataire s’engage à ne pas accueillir d’animaux, même temporairement, sans en obtenir au préalable l'autorisation du Bailleur. A noter que ce dernier ne devra en aucune façon justifier un refus éventuel. Le non respect de cette règle impérative sera considéré par le Bailleur comme une rupture de bail l’autorisant à exiger le départ, voir l’expulsion pure et simple du locataire.
De même, il est interdit de détenir plus d’un chat et pour autant que celui-ci  ne soit pas nuisible de quelque manière que ce soit. De toute manière la présence d’animaux quels qu’ils soient ne peut jamais constituer une source d’ennuis ou de dégâts, ni pour les voisins, ni pour la propriété, ni mettre en danger la propreté et l’hygiène des lieux habités tant pour le locataire que pour les voisins."

Merci pour les réponses

Dernière modification par jelou (14-06-2021 08:21:57)

Hors ligne

PIM
Pimonaute non modérable
Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
Inscription : 10-03-2004
Messages : 14 596
Site Web

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

La loi n'a, à ma connaissance, pas changé à ce sujet.


Erik DECKERS
Pim's webmaster (notamment...)
PIM.be srl

---------------------------------
Bien écouter, c'est presque répondre (Marivaux)

Hors ligne

libra
Pimonaute incurable
Inscription : 05-02-2011
Messages : 2 388

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

Je n'ai pas connaissance d'une loi.

Hors ligne

rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 8 778

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

jelou a écrit :

Bonjour,

Je sais c'est un sujet qui a été mille fois abordé mais ici ma question est ce que la loi a changé ?

Je m'explique, je loue un appartement dont je suis propriétaire en région walonne à un couple sans animal , (au départ, )ils ont pris un chien durant le confinement et bien sûr sans m'en parler.
Quand je l'ai vu je lui ai dit verbalement qu'il n'avait pas demandé l'autorisation et il m'a répondu qu'il faisait ce qu'il voulait !qu'il était chez lui et que ce qu'il avait signé il s'en foutait car je n'ai plus le droit d'interdire quoi que ce soit la loi ayant changé .
Voici ce que je mets dans mes contrats

"Le preneur ne pourra posséder d’animaux qu’avec le consentement écrit du bailleur et à condition qu’ils n’occasionnent directement ou indirectement aucune nuisance. En cas de manquement à ces obligations, l’autorisation pourra être retirée.
Le Locataire s’engage à ne pas accueillir d’animaux, même temporairement, sans en obtenir au préalable l'autorisation du Bailleur. A noter que ce dernier ne devra en aucune façon justifier un refus éventuel. Le non respect de cette règle impérative sera considéré par le Bailleur comme une rupture de bail l’autorisant à exiger le départ, voir l’expulsion pure et simple du locataire.
De même, il est interdit de détenir plus d’un chat et pour autant que celui-ci  ne soit pas nuisible de quelque manière que ce soit. De toute manière la présence d’animaux quels qu’ils soient ne peut jamais constituer une source d’ennuis ou de dégâts, ni pour les voisins, ni pour la propriété, ni mettre en danger la propreté et l’hygiène des lieux habités tant pour le locataire que pour les voisins."

Merci pour les réponses

Il existe une jurisprudence. Et sans s'étendre encore une fois dans un débat houleux, il est généralement admis que en l'absence de nuisances sérieuses, le locataire a bien le droit de jouir librement du bien qu'il loue. Y compris en possédant un animal de compagnie si ce dernier n'est pas manifestement incompatible avec le bien loué et le contexte environnemental.

Quel est votre problème ? Vous avez constaté une nuisance sérieuse ?

Votre prose me semble clairement abusive. Votre locataire n'a besoin de votre consentement ni pour avoir un chien ni pour cuisiner des frites ou inviter sa belle-soeur.


Quand je bois du vin je me soigne ; il est écrit Médoc sur la bouteille.

Hors ligne

PIM
Pimonaute non modérable
Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
Inscription : 10-03-2004
Messages : 14 596
Site Web

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

rexou a écrit :

Votre locataire n'a besoin de votre consentement ni pour avoir un chien ni pour cuisiner des frites ou inviter sa belle-soeur.

Ni pour le tout en même temps


Erik DECKERS
Pim's webmaster (notamment...)
PIM.be srl

---------------------------------
Bien écouter, c'est presque répondre (Marivaux)

Hors ligne

Aime ce post :
copropriétaire engalère
Pimonaute incurable
Inscription : 10-10-2019
Messages : 2 501

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

jelou a écrit :

m'a répondu qu'il faisait ce qu'il voulait !qu'il était chez lui et que ce qu'il avait signé il s'en foutait car je n'ai plus le droit d'interdire quoi que ce soit la loi ayant changé .

J'ai eu quasi même réponse par  la locataire qui m'a apporté des ennuis de voisinages carabinés......


ELLES SONT BELLES MES GALERADES, ELLES SONT UNIQUES MES GALERADES, ACHETEZ MES GALERADES, TROIS GALERADES = UN MANON.

"Moi, je dis qu'il existe une société secrète avec des ramifications dans le monde entier, qui complote pour répandre la rumeur qu'il existe un complot universel."
U.E.

Hors ligne

jelou
Pimonaute intarissable
Inscription : 09-09-2007
Messages : 762

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

Le problème c'est que c'est un immeuble avec 10 appartements dans lesquels avec parcimonie j'ai accepté un chien. dans certains appartements (2)
mais entre ceux qui acceuil le chien de tonton ou de tata pour un temps etc je me retrouvepresque qu' avec plus d'animaux à 4 pattes que d'humains dans les appartements !
je suis au ratio de 16 personnes pour 14 animaux

Hors ligne

Aime ce post :
rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 8 778

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

jelou a écrit :

Le problème c'est que c'est un immeuble avec 10 appartements dans lesquels avec parcimonie j'ai accepté un chien. dans certains appartements (2)
mais entre ceux qui acceuil le chien de tonton ou de tata pour un temps etc je me retrouvepresque qu' avec plus d'animaux à 4 pattes que d'humains dans les appartements !
je suis au ratio de 16 personnes pour 14 animaux


Le problème c'est que vous ne comprenez pas que vous n'avez pas à "accepter avec parcimonie".

Compter les occupants n'est pas vraiment relevant. Et accueillir le chien de Tonton pendant les vacances relève de la totale liberté du locataire. Mais je parle bien de UN chien (ou deux petits à la limite) dans un appartement. Soit une occupation normale adaptée au bien loué dans des conditions acceptables. Par le locataire et les occupants, pas par le bailleur.

Il est d'autant moins cohérent d'imaginer que votre locataire doive vous demander "l'autorisation" d'avoir un chien si l'immeuble en est déjà rempli alors que vous êtes propriétaire de l'ensemble.

14 animaux... cela peut aussi être 12 canaris et 2 chiens. Si vous avez 14 chiens dans 10 appartements dans un immeuble dont vous êtes l'unique propriétaire, le terme parcimonie me parait "inadapté". Aussi inadapté que la clause abusive de votre bail.


Quand je bois du vin je me soigne ; il est écrit Médoc sur la bouteille.

Hors ligne

Himura
Pimonaute incurable
Lieu : Liège
Inscription : 05-06-2013
Messages : 3 884

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

C'est une "légende" qui se répend sans cesse sur les réseaux sociaux.
Tout le monde parle d'une nouvelle loi, mais bien sûr sans jamais pouvoir la présenter. C'est typique de Facebook : y répéter un message fait loi pour certains.

Après, sans rentrer dans le détail, la loi continue donc de pouvoir interdire un animal, sans condition. Et certaines "jurisprudences" interprètent cela sans tenir compte du contrat ; néanmoins, ces mêmes "jurisprudences" valident presque à chaque fois que le logement doit être adapté à l'animal.
Et donc vous auriez le droit de mettre en avant que des matériaux de sol, ou l'absence d'extérieur / jardin, ou l'aménagement des lieux ne correspond pas à la vie de certains animaux de compagnie.


Ce qui est sûr, c'est qu'avec une telle réflexion, ça en dit long sur votre locataire.
Et comme dans 99% des cas, un animal n'est jamais que le reflet de l'éducation de son propriétaire........ Bonne chance !!!

Hors ligne

grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 20 503
Site Web

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

Quoiqu'en disent certains, quoiqu'en dise Rexou, le bail fait loi entre les parties qui l'ont signé.

Si le bail dit "animaux interdits", le bail est abusif. Il y a de la jurisprudence là-dessus.

Si le bail dit "pas d'animaux sans autorisation", le bail fait loi. J'ai fait expulser des locataires parce qu'ils avaient pris un chien sans mon autorisation. Le juge m'a donné droit. Il a fallu 3 audience, mais ils ont été expulsés par voie d'huissier et se sont retrouvés à la rue.

Et c'était pas il y a 107 ans...

Alors, on peut parler de toutes les jurisprudences qu'on veut. Ma jurisprudence, c'est "pas sans mon autorisation" sinon expulsion.

En ligne

Aime ce post :
Himura
Pimonaute incurable
Lieu : Liège
Inscription : 05-06-2013
Messages : 3 884

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

Personnellement, et pour éviter ce type de surprise non-consentie, j'ajoute dans mes baux que si le locataire introduit un animal sans mon accord écrit préalable, il sera redevable automatiquement d'un complément de loyer de x € (indiquer un montant suffisant mais raisonnable)

(idem pour la sous-location, d'ailleurs).

Rien d'illégal, tout à fait justifiable, et rien de tel que de taper au portefeuille pour forcer le dialogue chez certains.

Hors ligne

rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 8 778

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

grmff a écrit :

Quoiqu'en disent certains, quoiqu'en dise Rexou, le bail fait loi entre les parties qui l'ont signé.

Si le bail dit "animaux interdits", le bail est abusif. Il y a de la jurisprudence là-dessus.

Si le bail dit "pas d'animaux sans autorisation", le bail fait loi. J'ai fait expulser des locataires parce qu'ils avaient pris un chien sans mon autorisation. Le juge m'a donné droit. Il a fallu 3 audience, mais ils ont été expulsés par voie d'huissier et se sont retrouvés à la rue.

Et c'était pas il y a 107 ans...

Alors, on peut parler de toutes les jurisprudences qu'on veut. Ma jurisprudence, c'est "pas sans mon autorisation" sinon expulsion.

C'est en partie vrai. Comme dit Himura, dans le cas où le logement est manifestement inadapté à la possession d'un animal. Un grand chien dans petit studio c'est discutable. Un chien normal dans un appartement normal, c'est conforme au droit du locataire. Avec ou sans autorisation.

Un bail qui énonce "pas d'animaux sans autorisation" et "autorisation refusée sans motif" équivaut à une interdiction générale. Le bail va même plus loin puisqu'il interdit aussi d'accueillir un animal de manière même provisoire. Et les mesures de rétorsion sont hors des clous elles aussi.

Quand Grmff dit que le juge lui a donné droit après trois audiences, je serais curieux de savoir quelle était l'argumentation. L'interdiction seule est un élément plus que probablement insuffisant. Lieu inadapté ? Nuisances ? Bruit ? Animal dangereux ?


Quand je bois du vin je me soigne ; il est écrit Médoc sur la bouteille.

Hors ligne

copropriétaire engalère
Pimonaute incurable
Inscription : 10-10-2019
Messages : 2 501

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

Nous on a mis du parquet dans toutes nos locations.....
la dame qui loue la maison à Soignies (elle est grave) si les voisins ne nous avait pas avertis , dieu sait dans quel état on aurait retrouvé la maison?
donc, animaux? non merci. on a plus confiance.


ELLES SONT BELLES MES GALERADES, ELLES SONT UNIQUES MES GALERADES, ACHETEZ MES GALERADES, TROIS GALERADES = UN MANON.

"Moi, je dis qu'il existe une société secrète avec des ramifications dans le monde entier, qui complote pour répandre la rumeur qu'il existe un complot universel."
U.E.

Hors ligne

rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 8 778

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

copropriétaire engalère a écrit :

Nous on a mis du parquet dans toutes nos locations.....
la dame qui loue la maison à Soignies (elle est grave) si les voisins ne nous avait pas avertis , dieu sait dans quel état on aurait retrouvé la maison?
donc, animaux? non merci. on a plus confiance.

J'ai du parquet dans un seul bien. Et je le regrette. Pour le reste, le carrelage est un matériau bien plus adapté à la location.

Il n'est nul besoin d'avoir quatre pattes pour dégrader du parquet. Les bipèdes le font eux aussi à merveille.


Quand je bois du vin je me soigne ; il est écrit Médoc sur la bouteille.

Hors ligne

Aime ce post :
jelou
Pimonaute intarissable
Inscription : 09-09-2007
Messages : 762

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

Parcimonie je veux dire 2 chiens acceptés parce que se sont 2 appartements  au rez-de-jardin les autres bebètes sont arrivées sans mon consentement et ce sont des chats et des chiens

rexou a écrit :
jelou a écrit :

Le problème c'est que c'est un immeuble avec 10 appartements dans lesquels avec parcimonie j'ai accepté un chien. dans certains appartements (2)
mais entre ceux qui acceuil le chien de tonton ou de tata pour un temps etc je me retrouvepresque qu' avec plus d'animaux à 4 pattes que d'humains dans les appartements !
je suis au ratio de 16 personnes pour 14 animaux


Le problème c'est que vous ne comprenez pas que vous n'avez pas à "accepter avec parcimonie".

Compter les occupants n'est pas vraiment relevant. Et accueillir le chien de Tonton pendant les vacances relève de la totale liberté du locataire. Mais je parle bien de UN chien (ou deux petits à la limite) dans un appartement. Soit une occupation normale adaptée au bien loué dans des conditions acceptables. Par le locataire et les occupants, pas par le bailleur.

Il est d'autant moins cohérent d'imaginer que votre locataire doive vous demander "l'autorisation" d'avoir un chien si l'immeuble en est déjà rempli alors que vous êtes propriétaire de l'ensemble.

14 animaux... cela peut aussi être 12 canaris et 2 chiens. Si vous avez 14 chiens dans 10 appartements dans un immeuble dont vous êtes l'unique propriétaire, le terme parcimonie me parait "inadapté". Aussi inadapté que la clause abusive de votre bail.

Dernière modification par jelou (15-06-2021 09:05:20)

Hors ligne

libra
Pimonaute incurable
Inscription : 05-02-2011
Messages : 2 388

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

rexou a écrit :

J'ai du parquet dans un seul bien. Et je le regrette. Pour le reste, le carrelage est un matériau bien plus adapté à la location.

Des éclats de carrelages, cela existe aussi. Je ne crois pas que ce soit le fait d'un animal.

Hors ligne

rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 8 778

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

libra a écrit :
rexou a écrit :

J'ai du parquet dans un seul bien. Et je le regrette. Pour le reste, le carrelage est un matériau bien plus adapté à la location.

Des éclats de carrelages, cela existe aussi. Je ne crois pas que ce soit le fait d'un animal.

Bien sur, rien n'est indestructible. Mais c'est le matériau le plus résistant à l'usage. L'humain a une capacité de destruction bien supérieure à n'importe quel animal.

Un carrelage cassé se remplace assez facilement si on dispose d'une réserve.


Quand je bois du vin je me soigne ; il est écrit Médoc sur la bouteille.

Hors ligne

rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 8 778

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

jelou a écrit :

Parcimonie je veux dire 2 chiens acceptés parce que se sont 2 appartements  au rez-de-jardin les autres bebètes sont arrivées sans mon consentement et ce sont des chats et des chiens

Et vous avez plus de soucis avec les chiens et chats, ou avec les humains ? devil


Quand je bois du vin je me soigne ; il est écrit Médoc sur la bouteille.

Hors ligne

grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 20 503
Site Web

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

rexou a écrit :
jelou a écrit :

Parcimonie je veux dire 2 chiens acceptés parce que se sont 2 appartements  au rez-de-jardin les autres bebètes sont arrivées sans mon consentement et ce sont des chats et des chiens

Et vous avez plus de soucis avec les chiens et chats, ou avec les humains ? devil

Proportionnellement, j'ai plus d'emmerdement dans l'ordre suivant:
- les chiens (proche de 100% d'emmerdement)
- les humains (entre 10 et 30% à vue de pif)
- les chats (moins de 5%)
J'espère que cela répond à votre question.

En ligne

rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 8 778

Re : Animaux: la loi a-t-elle changé ?

grmff a écrit :
rexou a écrit :
jelou a écrit :

Parcimonie je veux dire 2 chiens acceptés parce que se sont 2 appartements  au rez-de-jardin les autres bebètes sont arrivées sans mon consentement et ce sont des chats et des chiens

Et vous avez plus de soucis avec les chiens et chats, ou avec les humains ? devil

Proportionnellement, j'ai plus d'emmerdement dans l'ordre suivant:
- les chiens (proche de 100% d'emmerdement)
- les humains (entre 10 et 30% à vue de pif)
- les chats (moins de 5%)
J'espère que cela répond à votre question.

J'y crois pas.

Même dans des logements petits et inadaptés à la possession d'animaux.
Et si le chien cause problème, c'est que son maître a lui aussi un problème.

Je vis dans un bâtiment avec 12 appartements. Sept chiens (et deux ou trois chats) et absolument aucun problème. Personnes âgées dans l'immense majorité, de bonne éducation et au comportement civilisé. Et tout le monde vit en parfaite harmonie. Tous les apparts font de 120 à 150 m2 aussi...

Bien sur que c'est pas pareil qu'un junkie dans un studio avec un am-staff...


Quand je bois du vin je me soigne ; il est écrit Médoc sur la bouteille.

Hors ligne

Pied de page des forums

Pim.be : votre forum de l'immobilier résidentiel belge depuis 2002.

Les dernières discussions sont ici » Récentes | Sans réponse
Règlement du forum | Liste des membres