Erreur superficie réelle et cadastre - compromis de vente

Bonjour à tous,

Avec ma compagne, nous sommes en cours d'achat d'une maison avec terrain. Le compromis a été signé début juin et nous devons signer l'acte de vente fin septembre.

Cette semaine, en allant faire des recherches sur Walonmap sur notre parcelle, je me suis rendu compte que la superficie enregistrée par la cadastre (1083 mètres carrés) était différente de la superficie réelle mesurée avec les outils de surface de Walonmap ( 750 mètres carrés). La différence est la même avec d'autres sites comme Cadgis. Il s'agit donc d'une perte de terrain de plus de 30%.

Suite au constat de cette erreur, nous avons recontacté la clerc de notaire pour lui en faire part et pour essayer de comprendre le pourquoi de cette erreur avec les tenants et aboutissants. Sur la défensive, elle nous a directement répondu que le compromis étant signé avec une clause de type "la superficie reprise dans la description du bien n'est pas garantie par le vendeur. Toute différence entre la superficie réelle, même si elle dépasse 5%, en plus ou en moins, ne modifie pas le prix. Les indications cadastrales sont données comme simple renseignements"., nous étions engagé et cela ne changerait rien. Que si nous le voulions, nous pouvions demander à un géomètre de réaliser un bornage a nos frais et voir éventuellement avec les vendeurs.

J'ai contacté un géomètre qui après de brèves recherches m'a confirmé que le terrain faisait bien 7 ares 50 et non 10 ares 80. Qu'il pouvait nous effectuer un bornage mais qu'il tomberait sur ces résultats. Dès lors, que faire? Est-il possible et sommes nous en droit de renégocier le prix de vente du bien? En imaginant que le prix au m2 est de 50 euros nous perdons ici plus de 15000 euros. Devons-nous revoir avec un géomètre pour le cadastre? Il me semble illégal d'aller signer un acte de vente avec des informations cadastrales qui sont fausses et nous faire signer l'achat d'un bien pour une superficie de 10 ares 80 et qui ne les font pas?
Où la notaire doit-elle se placer dans tout ça?

D'ores et déjà merci à ceux qui nous liront et qui prendront la peine de nous répondre.

Arnaud Et Oriane

Dernière modification par Arnaud1990 (05-08-2022 11:07:46)