Traduction textes usuels appels de fonds...

andre78fr · #1 27-02-2017 00:10:36

Bonjour,

Je me permets de revenir vers vous pour demander un petit service ! J'ai récemment mis en place une gestion multilingue ; ça ne remplace pas la totalité des mentions, les tableaux et certains éléments en dur restent en français, mais je propose des textes types pour les appels et décomptes. Une amie à moi vient de les traduire mais elle ne connait pas bien la copropriété alors si des "pros" ou du moins des flamands avertis veulent bien jeter un oeil et me signaler les coquilles, par avance un grand merci !!!

Cordialement,
André

PS : les textes sont évidemment personnalisables, c'est juste pour avoir une base et des exemples dans la démo...

Texte original / français

[%RUB_LibelleAppel%]

[%RUB_Titre%] [%RUB_Nom%],

Je vous prie de trouver ci après votre situation concernant votre contribution aux charges de notre résidence pour votre ou vos lot(s) du [%RUB_Adresse%], [%RUB_CodePostal%] [%RUB_Ville%].

---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Je vous serais reconnaissant de bien vouloir régler par virement bancaire avec la communication structurée suivante :
[%RUB_CODA%] avant le [%RUB_DateAppel%].

Je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire et vous prie d’agréer, [%RUB_Titre%], l’expression de mes meilleures salutations.

---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

[%RUB_LibelleAppel%]

[%RUB_Titre%] [%RUB_Nom%],

Je vous prie de trouver ci après votre situation annuelle concernant votre contribution aux charges de notre résidence pour votre ou vos lot(s) du [%RUB_Adresse%], [%RUB_CodePostal%] [%RUB_Ville%].

---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Je vous serais reconnaissant de bien vouloir me faire parvenir à l’adresse ci dessus le montant du « Total à payer » par chèque, à l’ordre de : [%RUB_NomResidence%], avant le [%RUB_DATE_LIMITE%] si le total est précédé de la mention "TOTAL A PAYER" (la mention "NOUVEAU SOLDE" signifie que votre compte est créditeur et vous n'avez rien à payer).

Texte traduit NL

Hieronder vindt u het uitreksel van uw bijdrage in de kosten van ons woonwijk voor uw perceel (s) van [% RUB_Adresse%], [% RUB_CodePostal%] [% RUB_Ville%].

Zorg u aub voor om het bedrag per overschrijving te betalen met de volgende gestructureerde mededeling: [% RUB_CODA%] voor [% RUB_DateAppel%].

Ik blijf tot uw beschikking voor verdere informatie.
Met vriedelijke groeten.

-------------------------------------------------- -------------------------------------------------- -----------------------------------------
[% RUB_LibelleAppel%]
[% RUB_Titre%] [% RUB_Nom%],
Hieronder vindt u het uitreksel van uw bijdrage in de kosten van ons woonwijk voor uw perceel (s) van [% RUB_Adresse%], [% RUB_CodePostal%] [% RUB_Ville%].

-------------------------------------------------- -------------------------------------------------- -----------------------------------------
Zorg u aub voor om het bedrag van het "Totaal te betalen" per cheque, betaalbaar aan: [% RUB_NomResidence%] voor [% RUB_DATE_LIMITE%] naar het bovenstaande address te sturen als het totaal voorafgegaan door de woorden "Total to betalen" is (aangeduid met "Nieuw Saldo" betekent dat u in het tegoed staat en u heeft niets te betalen).

Dernière modification par andre78fr (27-02-2017 00:11:27)

luc · #2 27-02-2017 05:52:28

Contexte
Étant moi-même néerlandophone dans une grande ACP bruxelloise bilingue, mais avec comptabilité en français, je suis dans le bain des traductions un peu bizarres et surtout ses conséquences pratiques et juridiques.

En plus j’ai été professionellement adjoint "data manager" pour un logiciel de gestion comptabilité budgétaire et analytique (= les charges d'une ACP) d’un ministère important, qui était à 100% bilingue.

Finalement la loi met la responsabilité de traduction exclusivement sur les épaules du syndic.

Pour un éditeur de logiciel comptable je déconseille donc d’utiliser différentes langues au choix de l'utilisateur, mais je conseille d’ajouter au texte original des traductions facultatifs avec un lay-out différent du texte (taille, italique, …). En fait le texte original devrait toujours être présent. Cela évite des confusions créés par des erreurs régressifs en cas de traduction du texte traduit.

Tenant compte de ce qui précède je suggère de présenter sur un (set d') écran(s), éditable(s) par le syndic, des traductions, qu’il doit confirmer avant qu’ils soient visibles pour les utilisateurs sur d’autres écrans, états, …

Traduction corrigée par phrase (mots corrigés mis en gras)

Hieronder vindt u het uittreksel van uw bijdrage in de kosten van onze residentie voor uw kavel (s) gelegen te [% RUB_CodePostal%] [% RUB_Ville%], [% RUB_Adresse%].
Zorg a.u.b. ervoor om het bedrag per overschrijving te betalen met de volgende gestructureerde mededeling: [% RUB_CODA%] voor [% RUB_DateAppel%].
Ik blijf tot uw beschikking voor verdere informatie.
Met vriendelijke groeten.
[% RUB_LibelleAppel%]
[% RUB_Titre%] [% RUB_Nom%],
Hieronder vindt u het uittreksel van uw bijdrage in de kosten van onze residentie voor uw kavel (s) gelegen te [% RUB_CodePostal%] [% RUB_Ville%], [% RUB_Adresse%].
Zorg u a.u.b. voor om het bedrag van het "Totaal te betalen" per check, betaalbaar aan: [% RUB_NomResidence%] voor [% RUB_DATE_LIMITE%] naar het bovenstaande adres te sturen als het totaal voorafgegaan is door de woorden "Totaal te betalen" is (vermelding "Nieuw Saldo" betekent dat u een tegoed heeft en u niets hoeft te betalen).

Commentaire

Corrections surtout d'orde "typo" et grammaticale.
Un cheque, comme decrit dans la phrase N° 8 n'existe plus en Belgique. Donc superflue et ne peut conduire qu'à des doutes.
Personellement je préfère le mot "ACP" au lieu de "résidence", juridiquement plus correct. Mais il n'y a pas encore de la jurisprudence dans ce sens.
Aide ponctuelle de traduction possible, mais en principe par MP pour éviter de surcharger le forum,

GT · #3 27-02-2017 08:08:25

luc a écrit :

Contexte

Commentaire
Corrections surtout d'orde "typo" et grammaticale.
Un cheque, comme decrit dans la phrase N° 8 n'existe plus en Belgique. Donc superflue et ne peut conduire qu'à des doutes.
Personellement je préfère le mot "ACP" au lieu de "résidence", juridiquement plus correct. Mais il n'y a pas encore de la jurisprudence dans ce sens.
Aide ponctuelle de traduction possible, mais en principe par MP pour éviter de surcharger le forum,

Etes-vous certain que les banques ne continuent pas de délivrer de carnets de chèques à leurs clients qui en font la demande ?

Généralement les syndics demandent aux copropriétaires de virer les montants dus sur les comptes bancaires de l'association concernée selon leur objet : alimentation du fonds de roulement, alimentation du fonds de réserve . Parfois ils joignent un bulletin de virement contenant éventuellement une communication structurée.

D'où existence de problèmes d'imputation ( et éventuellement calcul des intérêts de retard) lorsqu'un payement parvient sans utilisation de la communication structurée ou sans aucune précision ou avec des précisions insuffisantes pour le relier avec certitude à une demande de payement.

Le syndic ne peut imputer les payements comme il veut. La matière est régie par les articles 1253 à 1256 du Code civil.

Art. 1253. Le débiteur de plusieurs dettes a le droit de déclarer, lorsqu'il paye, quelle dette il entend acquitter.

Art. 1254. Le débiteur d'une dette qui porte intérêt ou produit des arrérages, ne peut point, sans le consentement du créancier, imputer le payement qu'il fait sur le capital par préférence aux arrérages ou intérêts; le payement fait sur le capital et intérêts, mais qui n'est point intégral, s'impute d'abord sur les intérêts.

Art. 1255. Lorsque le débiteur de diverses dettes a accepté une quittance par laquelle le créancier a imputé ce qu'il a reçu sur l'une de ces dettes spécialement, le débiteur ne peut plus demander l'imputation sur une dette différente, à moins qu'il n'y ait eu dol ou surprise de la part du créancier.

Art. 1256. Lorsque la quittance ne porte aucune imputation, le payement doit être imputé sur la dette que le débiteur avait pour lors le plus d'intérêt d'acquitter entre celles qui sont pareillement échues; sinon, sur la dette échue, quoique moins onéreuse que celles qui ne le sont point.
Si les dettes sont d'égale nature, l'imputation se fait sur la plus ancienne; toutes choses égales, elle se fait proportionnellement.

Dernière modification par GT (27-02-2017 08:40:19)

andre78fr · #4 27-02-2017 11:32:50

Bonjour,

Un énorme merci à Luc pour ses traductions et ses remarques !!!

Pour le contexte technique, mon logiciel produit un ensemble de documents, notamment des appels de fonds et des décomptes annuels, qui peuvent être personnalisés sur trois partie ; le chapeau (entête de page), l'entête (qui précède le tableau des calculs) et le pied à la fin.
Mes clients actuels font en effet ce que vous recommandez ; un texte dédoublé avec le paragraphe en français suivi par un paragraphe en anglais par exemple (j'ai finalement plus de clients français avec des copropriétaires anglophones mais bon sur le principe c'est la même chose !!!).
Actuellement, tous les copropriétaires reçoivent donc le même document avec les deux paragraphes ; dans le cas d'une copropriété avec des anglais et des néerlandais (ou des flamands et des italiens !) il faudrait même trois paragraphes si on veut que tout le monde ait son paragraphe dans sa langue !

L'idée de la gestion multilingue reste donc très partielle et complémentaire ; mon logiciel est francophone dans tous les écrans et menus et je suis tout à fait d'accord avec vous sur l'importance juridique de certains textes qu'il faut conserver dans la langue française de référence mais ce système permettra plus de souplesse, par exemple d'envoyer la version français/anglais aux anglais et la version français/néerlandais aux flamands ! De toute façon c'est la responsabilité de l'utilisateur et oui il peut dans tous les cas avoir un aperçu avant génération des PDFs...

Sur la question des chèques, je considère également que le chèque n'est plus utilisé en Belgique et le deux types d'encaissements pour la version belge sont "par virement" ou "autres (espèces, CB...)" et je gère autant que possible mais avec trop peu d'utilisateurs et de retours la communication structurée.
Pour les règlements ; un appels de fonds va réclamer un montant global (la question se pose désormais aussi en France avec un fonds travaux obligatoire qui doit être placé sans délai sur un compte à part). J'ai pris le parti d'avoir un numéro de compte et un solde unique par copropriétaire ; on peut évidemment présenter toutes les ventilations entre fonds de roulement et fonds de réserve mais je ne sais pas non plus comment traiter un règlement de 75 € si la dette est constituée de 50 € de roulement et 50 € de réserves...

Cordialement,
André

Dernière modification par andre78fr (27-02-2017 11:33:43)

luc · #5 27-02-2017 11:36:21

@GT
Vous avez tout à fait raison. J'ai généralisé un choix personnel. En effet les frais des chèques sont prohibitifs et donc pas rentable à utiliser au sein d’une ACP (example pour ma banque)

Émission (copropriétaire) : 2.50 à 12 EUR
Paiement (syndic) : 2,00 à 6,00 EUR

@andré78fr
Le problème de l’imputation correcte est un problème réel. Je suis d’accord avec GT. Un logiciel devrait prévoir cette option et renvoyer aux Art. du code civil, sans les citer en entier.
Mieux est que les statuts imposent le cas « par défaut » et la méthode pour faire un autre choix que celui imposé par les statuts.
Exemple : mention sur le virement « lettre suit » et envoi électronique ou papier endéans le 8 jours. Si non d’accord.

GT · #6 27-02-2017 14:21:22

L'existence de règles relatives (à l'ordre) d'imputation de paiements a déjà été citée par un intervenant sur ce forum , dans le cadre de la relation bailleur/preneur.

https://forum.pim.be/topic-279489-media … age-1.html

"Règles d'imputation des paiements : voir en premier lieu les articles 1254 et suivants du Code civil..."

Dans ma pratique, je n'ai encore jamais observé qu'un syndic appliquait les règles d'ordre d'imputation des paiements prévues par le code civil.

Généralement la constatation de ce comportement ne se fait que lorsqu'un dossier de recouvrement fait l'objet d'une action judiciaire. Et que l'association dot prouver les chiffres qu'elle avance.

GT · #7 27-02-2017 18:12:17

andre78fr a écrit :

Bonjour,
on peut évidemment présenter toutes les ventilations entre fonds de roulement et fonds de réserve mais je ne sais pas non plus comment traiter un règlement de 75 € si la dette est constituée de 50 € de roulement et 50 € de réserves...
Cordialement,
André

Les syndics IPI et autres qui fréquentent ce forum devraient pouvoir vous éclairer sur les règles relatives à l'imputation des payements mas aussi sur la possibilité ou non d'un compte unique.

Fin 2016, l'IPI a organisé une formation sur le recouvrement des charges de copropriété au cours de laquelle devaient être abordées les règles relatives à l'imputation des paiements.

luc · #8 28-02-2017 08:27:11

GT a écrit :

andre78fr a écrit :
Bonjour,
on peut évidemment présenter toutes les ventilations entre fonds de roulement et fonds de réserve mais je ne sais pas non plus comment traiter un règlement de 75 € si la dette est constituée de 50 € de roulement et 50 € de réserves...
Cordialement,
André
Les syndics IPI et autres qui fréquentent ce forum devraient pouvoir vous éclairer sur les règles relatives à l'imputation des payements mas aussi sur la possibilité ou non d'un compte unique.
Fin 2016, l'IPI a organisé une formation sur le recouvrement des charges de copropriété au cours de laquelle devaient être abordées les règles relatives à l'imputation des paiements.

Tiens, l'IPI retourne en arrière et essaie de réinstaurer le "compte unique". Ce type de compte a été le gouffre dans lequel l'argent des copropriétaire a disparu lors de faillites de certaisn grands syndics des années 80.

J'espère que je me trompe et qu'on parle du compte bancaire unique par ACP (= comptabilité virtuellement ET physiquement séparé par ACP). Mais quand entends les arguments de mon syndic actuel j'ai des doutes.

Encore plus quand je vois les actions de certains comptables-experts qui ne connaissent pas bien la mission d'un commissaire aux comptes.

GT · #9 28-02-2017 09:12:39

luc a écrit :

GT a écrit :
andre78fr a écrit :
Bonjour,
on peut évidemment présenter toutes les ventilations entre fonds de roulement et fonds de réserve mais je ne sais pas non plus comment traiter un règlement de 75 € si la dette est constituée de 50 € de roulement et 50 € de réserves...
Cordialement,
André
Les syndics IPI et autres qui fréquentent ce forum devraient pouvoir vous éclairer sur les règles relatives à l'imputation des payements mas aussi sur la possibilité ou non d'un compte unique.
Fin 2016, l'IPI a organisé une formation sur le recouvrement des charges de copropriété au cours de laquelle devaient être abordées les règles relatives à l'imputation des paiements.
Tiens, l'IPI retourne en arrière et essaie de réinstaurer le "compte unique". Ce type de compte a été le gouffre dans lequel l'argent des copropriétaire a disparu lors de faillites de certaisn grands syndics des années 80.
J'espère que je me trompe et qu'on parle du compte bancaire unique par ACP (= comptabilité virtuellement ET physiquement séparé par ACP). Mais quand entends les arguments de mon syndic actuel j'ai des doutes.
Encore plus quand je vois les actions de certains comptables-experts qui ne connaissent pas bien la mission d'un commissaire aux comptes.

Il a été écrit que l'IPI défendait le compte unique pour recevoir les sommes alimentant tant le fonds de roulement que le fonds de réserve ?

PIM · #10 28-02-2017 10:01:31

luc a écrit :

Tiens, l'IPI retourne en arrière et essaie de réinstaurer le "compte unique".

Affirmation reposant sur quelle source ??

ps: et on s'éloigne du sujet de traduction....

andre78fr · #11 28-02-2017 11:04:30

Bonjour,

Je crois aussi qu'on s'éloigne et qu'on se disperse un peu par rapport au sujet des traductions et pour lequel j'exprime à nouveau toute ma gratitude à Luc pour sa réponse !

Sur le compte unique, j'évoquais pour ma part le compte du copropriétaire ; en France c'est des comptes 450xxx et en Belgique les comptes 410xxx.
Avoir un seul compte et un seul solde, c'est plus commode à suivre mais il faut pouvoir ventiler (notamment au moment de la vente) une éventuelle dette entre fonds de roulement et fonds de réserve et c'est là que se pose l'autre question de l'imputation prioritaire. Quand j'écris "je ne sais pas comment faire" ça veut surtout dire que le problème est complexe et le code civil qui traite des intérêts par rapport au capital ne répond pas à cette problématique. Pas plus que les articles 577 sur la copropriété.

En revanche, ce qui est sûr, c'est qu'il faut bien deux comptes bancaires séparés pour distinguer le fonds de roulement et le fonds de réserve. Nous évoluons vers un système similaire en France avec un fonds travaux obligatoire avec un compte rémunéré et un minimum de 5% du budget. Mon propos c'est juste de dire que ça n'a pas de sens de demander un virement de 95€ sur un compte et 5€ sur un autre, ça multiplie le travail, les risques d'erreurs, les opérations. Il vaut mieux encaisser 100 € x n copropriétaires puis virer le montant global sur le livret...

Sur le compte unique, la plupart des débats et polémiques concernaient le "compte pivot" c'est à dire un compte du syndic sur lequel il encaissait toutes ses copropriétés et réglait tous les fournisseurs ; ça c'est désormais interdit à quelques exceptions près (en France, les petites copropriétés qui votent une dispense, en Belgique je suis moins au courant mais je crois que c'est pareil non ?).

Cordialement,
André

Dernière modification par andre78fr (28-02-2017 11:05:15)

luc · #12 02-03-2017 07:22:49

PIM a écrit :

luc a écrit :
Tiens, l'IPI retourne en arrière et essaie de réinstaurer le "compte unique".
Affirmation reposant sur quelle source ??
ps: et on s'éloigne du sujet de traduction....

Réponse donné dans le sujet Compte unique: par syndic, ACP ou par fonds ?

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